Aillevans

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves917 691915 755
102 Dotations et fonds d'investissement354 992353 056
1021 Dotation211 409211 409
1022 Fonds d'investissement143 583141 647
10222 FCTVA143 583141 647
106 Réserves562 699562 699
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés562 699562 699
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)57 6630
110 Report à nouveau (solde créditeur)57 6630
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement248 748247 671
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables139 033137 956
1322 Régions906906
1323 Départements55 33954 262
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier30 09530 095
13258 Autres groupements30 09530 095
1328 Autres52 69352 693
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable107 683107 683
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police635635
1346 Fonds communaux et intercommunaux107 048107 048
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux70 65470 654
13462 Dotation de soutien à l'investissement local36 39436 394
138 Autres subventions d'investissement non transférables2 0322 032
16 Emprunts et dettes assimilées24 63128 181
164 Emprunts auprès des établissements financiers23 68127 231
1641 Emprunts en euros23 68127 231
165 Dépôts et cautionnements reçus950950
18 Comptes de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)-104 332-104 332
181 Comptes de liaison : affectation à ... (budgets annexes - régies non personnalisées)-104 332-104 332
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-15 684-15 684
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-3 221-3 221
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-12 463-12 463
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles80 13580 135
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme11 97711 977
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion—0
204 Subventions d'équipement versées67 17567 175
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics67 17567 175
20414 Communes31 00031 000
204148 Autres communes31 00031 000
2041482 Bâtiments et installations31 00031 000
20418 Organismes publics divers36 17536 175
204181 Biens mobiliers, matériel et études36 17536 175
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires983983
2051 Concessions et droits similaires983983
21 Immobilisations corporelles892 436892 436
211 Terrains22 16122 161
2111 Terrains nus1 3421 342
2113 Terrains aménagés autres que voirie20 81920 819
212 Agencements et aménagements de terrains945945
213 Constructions475 737475 737
2131 Bâtiments publics367 546367 546
2132 Bâtiments privés95 73095 730
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions12 46112 461
215 Installations, matériel et outillage techniques373 193373 193
2151 Réseaux de voirie206 563206 563
2152 Installations de voirie8 4038 403
2153 Réseaux divers148 864148 864
21538 Autres réseaux148 864148 864
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile4 9344 934
2157 Matériel et outillage technique1 4291 429
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques3 0003 000
218 Autres immobilisations corporelles20 40020 400
2183 Matériel informatique5 0395 039
2184 Matériel de bureau et mobilier12 31712 317
2188 Autres3 0443 044
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition125 850125 850
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences125 850125 850
28 Amortissements des immobilisations-64 744-60 267
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-64 744-60 267
2804 Subventions d'équipement versées-64 744-60 267
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-64 744-60 267
280414 Communes-30 990-28 924
2804148 Autres communes-30 990-28 924
28041482 Bâtiments et installations-30 990-28 924
280418 Organismes publics divers-33 754-31 343
2804181 Biens mobiliers, matériel et études-33 754-31 343
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés00
401 Fournisseurs00
4011 Fournisseurs00
404 Fournisseurs d'immobilisations—0
4041 Fournisseurs d'immobilisations—0
41 Redevables et comptes rattachés3 1571 418
411 Redevables820672
414 Locataires - Acquéreurs et locataires2 337746
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables00
4161 Créances douteuses00
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques00
441 Etat et autres collectivités publiques - Subventions à recevoir00
4411 Subventions à recevoir - Amiable00
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat0—
44312 Recettes - Amiable0—
4433 Départements—0
44332 Recettes - Amiable—0
4434 Communes0—
44341 Dépenses0—
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée-183 982-121 050
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-183 982-121 050
4511 -16 3247 681
4512 -167 658-128 731
46 Débiteurs et créditeurs divers-251220
466 Excédents de versement-5000
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs249220
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs249220
46721 Débiteurs divers - Amiable29220
46726 Débiteurs divers - Contentieux220—
47 Comptes transitoires ou d'attente0-602
471 Recettes à classer ou à régulariser0-602
4712 Virements réimputés0—
4713 Recettes perçues avant émission des titres0-602
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions00
47138 Autres0-602
4714 Recettes à réimputer00
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer00
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques0—
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales00
47143 Flux d'encaissement à réimputer0—
4718 Autres recettes à régulariser0—
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4728 Autres dépenses à régulariser00
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés247 781211 114
511 Valeurs à l'encaissement—0
5115 Cartes bancaires à l'encaissement—0
515 Compte au Trésor247 781211 114
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks4 0664 501
606 Achats non stockés de matières et fournitures4 0664 501
6061 Fournitures non stockables1 5111 943
60611 Eau et assainissement13196
60612 Énergie – Électricité1 3801 847
6062 Fournitures non stockées1 8251 729
60621 Combustibles1 1901 418
60622 Carburants635311
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement563768
60631 Fournitures d’entretien7063
60632 Fournitures de petit équipement418705
60636 Vêtements de travail75—
6064 Fournitures administratives16761
61 Services extérieurs9 2675 963
615 Entretien et réparations6 9403 912
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers3 5901 195
61521 Terrains930—
61522 Bâtiments75—
615221 Bâtiments publics75—
61523 Voies et réseaux2 5851 195
615231 Voiries2 5851 195
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers853240
61551 Matériel roulant186—
61558 Autres biens mobiliers667240
6156 Maintenance2 4972 477
616 Primes d'assurances2 3272 051
6161 Multirisques2 3272 051
62 Autres services extérieurs4 9896 039
621 Personnel extérieur au service—615
6216 Personnel affecté par le GFP de rattachement—615
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires297941
623 Publicité, publications, relations publiques2 3023 230
626 Frais postaux et frais de télécommunications2 1791 012
628 Divers211241
6281 Concours divers (cotisations)211241
63 Impôts, taxes et versements assimilés1 6591 663
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)369251
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)1 2901 306
637 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)—106
64 Charges de personnel23 10013 360
641 Rémunérations du personnel16 1639 357
6411 Personnel titulaire6 6026 631
6413 Personnel non titulaire9 5612 726
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance6 9203 982
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance6 9203 982
647 Autres charges sociales1721
6470 Autres charges sociales1721
65 Autres charges de gestion courante47 99828 600
653 Indemnités16 95616 861
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus16 95616 861
65311 Indemnités de fonction16 10916 014
65313 Cotisations de retraite684684
65315 Formation163163
655 Contributions obligatoires11 56011 736
6556 Contributions à des fonds11 56011 736
65568 Autres contributions11 56011 736
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions19 481—
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics19 181—
65736 Etablissements et services rattachés19 181—
657362 CCAS19 181—
65736221 19 181—
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé300—
65748 Autres personnes de droit privé300—
658 Charges diverses de gestion courante13
6588 Autres charges diverses de gestion courante13
65888 Autres13
66 Charges financières179203
661 Charges d'intérêts179203
6611 Intérêts des emprunts et dettes179203
66111 Intérêts réglés à l'échéance179203
67 Charges spécifiques1 500—
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs)1 500—
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions4 4774 477
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement4 4774 477
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses2 3512 656
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine331329
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics241239
7035 Locations de droits de chasse et de pêche9090
708 Autres produits2 0202 327
7087 Remboursement de frais1 8422 150
70878 par des tiers1 8422 150
7088 Autres produits d'activités annexes (abonnements et ventes d'ouvrages...)178177
73 Impôts et taxes14 11118 204
731 Fiscalité locale18 80819 113
7311 Contributions directes18 80819 113
73111 Impôts directs locaux18 80819 113
732 Fiscalité reversée3 9537 741
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds3 9537 741
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants3 9537 741
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-8 650-8 650
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-8 650-8 650
73921 Prélèvement pour reversements de fiscalité entre collectivités locales-8 650-8 650
739211 Attribution de compensation-8 650-8 650
74 Dotations et participations39 22540 241
741 D.G.F.30 49030 871
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)30 49030 871
74111 Dotation forfaitaire des communes14 08014 209
74112 Dotation d'aménagement16 41016 662
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes14 78313 409
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes1 6273 253
742 Dotations aux élus locaux6 3526 348
744 FCTVA71857
747 Participations1511 443
7471 Etat—1 443
74718 Autres—1 443
7478 Autres organismes151—
748 Compensations, attributions et autres participations1 5141 522
7483 Attributions de péréquation et de compensation1 2611 522
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière579561
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle682961
7484 Dotation de recensement253—
75 Autres produits de gestion courante13 01361 370
752 Revenus des immeubles12 01111 862
758 Produits divers de gestion courante1 00249 508
7582 Excédent ou déficit des budgets annexes à caractère administratif1 00049 508
75821 Excédent des budgets annexes à caractère administratif1 00049 508
7588 Autres produits divers de gestion courante2—
75888 Autres2—
77 Produits spécifiques200—
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale200—