Amancey

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves6 968 7646 792 528
102 Dotations et fonds d'investissement3 347 2573 272 854
1021 Dotation2 020 9002 020 900
1022 Fonds d'investissement1 326 3571 251 954
10222 FCTVA1 156 5141 086 234
10226 Taxe d'aménagement101 92297 799
10228 Autres fonds d'investissement67 92167 921
106 Réserves3 621 5073 519 674
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés3 621 5073 519 674
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)374 207234 414
110 Report à nouveau (solde créditeur)374 207234 414
119 Report à nouveau (solde débiteur)0—
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement2 497 8572 336 564
131 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables0—
1313 Départements0—
1314 Communes0—
13148 Autres communes0—
1318 Autres0—
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables1 506 0511 344 758
1321 Etat et établissements nationaux138 546138 546
1322 Régions92 22492 224
1323 Départements624 772493 479
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier18 18618 186
13251 GFP de rattachement18 18618 186
1326 Autres établissements publics locaux68 20968 209
1328 Autres564 114534 114
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable360 498360 498
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police45 06745 067
1346 Fonds communaux et intercommunaux315 431315 431
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux315 431315 431
138 Autres subventions d'investissement non transférables631 308631 308
139 Subventions d'investissement transférées au compte de résultat0—
1391 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables0—
13913 Départements0—
13914 Communes0—
139148 Autres communes0—
13918 Autres0—
16 Emprunts et dettes assimilées1 496 419571 401
164 Emprunts auprès des établissements financiers1 421 416498 175
1641 Emprunts en euros1 421 416498 175
165 Dépôts et cautionnements reçus3 5031 726
168 Autres emprunts et dettes assimilées71 50071 500
1687 Autres dettes71 50071 500
16874 Communes71 50071 500
168741 Communes membres du GFP71 50071 500
18 Comptes de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)-122 659-326 981
181 Comptes de liaison : affectation à ... (budgets annexes - régies non personnalisées)-122 659-326 981
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-83 136-88 592
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations117 850112 394
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-200 986-200 986
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles37 39637 396
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme1 5601 560
204 Subventions d'équipement versées35 83635 836
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics35 83635 836
20415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier4 7224 722
204151 GFP de rattachement4 7224 722
2041512 Bâtiments et installations4 7224 722
20418 Organismes publics divers31 11431 114
204182 Bâtiments et installations31 11431 114
21 Immobilisations corporelles10 007 7748 894 924
211 Terrains372 976372 980
2111 Terrains nus71 51971 523
2113 Terrains aménagés autres que voirie198 779198 779
2115 Terrains bâtis44 91044 910
2116 Cimetières50 15550 155
2117 Bois et forêts4 6804 680
2118 Autres terrains2 9332 933
212 Agencements et aménagements de terrains50 12850 128
213 Constructions6 596 1065 581 077
2131 Bâtiments publics4 213 3623 520 827
2132 Bâtiments privés2 377 9672 055 473
2138 Autres constructions4 7774 777
215 Installations, matériel et outillage techniques2 850 8582 758 463
2151 Réseaux de voirie1 415 3901 346 152
2152 Installations de voirie240 137217 869
2153 Réseaux divers916 363916 363
21531 Réseaux d'adduction d'eau0—
21532 Réseaux d'assainissement0—
21538 Autres réseaux916 363916 363
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile60 55560 555
2157 Matériel et outillage technique59 76058 871
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques158 653158 653
216 Biens historiques et culturels2 3632 363
2161 Biens historiques et culturels immobiliers2 3632 363
21611 Biens sous-jacents2 3632 363
218 Autres immobilisations corporelles135 343129 913
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers16 99115 333
2183 Matériel informatique14 01614 016
2184 Matériel de bureau et mobilier50 66449 397
2188 Autres53 67251 167
23 Immobilisations en cours20 09513 784
231 Immobilisations corporelles en cours20 09513 784
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition633 752366 573
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences1 165 279366 573
249 Droits du remettant-531 527—
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-531 527—
27 Autres immobilisations financières3 0783 078
272 Titres immobilisés (droits de créance)151151
275 Dépôts et cautionnements versés2 9272 927
28 Amortissements des immobilisations-19 112-16 724
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-19 112-16 724
2804 Subventions d'équipement versées-19 112-16 724
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-19 112-16 724
280415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier-2 518-2 204
2804151 GFP de rattachement-2 518-2 204
28041512 Bâtiments et installations-2 518-2 204
280418 Organismes publics divers-16 594-14 520
2804182 Bâtiments et installations-16 594-14 520
281 Amortissements des immobilisations corporelles0—
2815 Installations, matériel et outillage techniques0—
28151 Réseaux de voirie0—
28153 Réseaux divers0—
281531 Réseaux d'adduction d'eau0—
281532 Réseaux d'assainissement0—
28156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile0—
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-34 585-14 473
401 Fournisseurs-417-1 734
4011 Fournisseurs-417-1 734
404 Fournisseurs d'immobilisations-34 168-12 739
4041 Fournisseurs d'immobilisations0-5 739
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés-34 168-7 000
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie-34 168-7 000
41 Redevables et comptes rattachés13 94511 256
411 Redevables2 130306
4138 6—
414 Locataires - Acquéreurs et locataires11 24610 565
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables563385
4161 Créances douteuses563385
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques-1340
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers-1340
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu-1340
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat0—
44312 Recettes - Amiable0—
4433 Départements00
44331 Dépenses00
44332 Recettes - Amiable—0
4434 Communes0—
44342 Recettes - Amiable0—
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
44352 Recettes - Amiable00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée155 635-436 251
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)155 635-436 251
45101 0-36 968
45102 0-16 784
4514 -7 928-12 000
4519 163 563-370 499
46 Débiteurs et créditeurs divers493-12
462 Créances sur cessions d'immobilisations00
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable00
463 Emprunts souscrits dans le public gérés par la collectivité—0
4632 Intérêts à payer—0
466 Excédents de versement-12-12
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs5050
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs5050
46721 Débiteurs divers - Amiable5050
4675 Opérations avec des gérants d'immeubles, des régisseurs intéressés ou des mandataires—0
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Recettes—0
47 Comptes transitoires ou d'attente11
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4712 Virements réimputés00
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47133 Fonds d'emprunt0—
47134 Subventions—0
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer00
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer00
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques00
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales—0
4718 Autres recettes à régulariser00
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
4728 Autres dépenses à régulariser00
478 Autres comptes transitoires11
4784 Arrondis sur déclaration de TVA11
48 Comptes de régularisation034 788
481 Charges à répartir sur plusieurs exercices034 788
4818 Charges à étaler034 788
49 Dépréciation des comptes de tiers-208-42
491 Dépréciation des comptes de redevables-208-42
4911 Dépréciation des comptes de redevables-208-42
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés421 019737 589
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5118 Autres valeurs à l'encaissement00
515 Compte au Trésor421 019737 589
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés00
588 Autres virements internes00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks59 28555 963
606 Achats non stockés de matières et fournitures59 28555 963
6061 Fournitures non stockables43 73942 530
60611 Eau et assainissement2 1002 458
60612 Énergie – Électricité19 63318 831
60613 Chauffage urbain22 00621 241
6062 Fournitures non stockées3 4726 935
60621 Combustibles7994 842
60622 Carburants2 6732 093
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement7 0704 955
60631 Fournitures d’entretien2 3513 643
60632 Fournitures de petit équipement2 3051 048
60633 Fournitures de voirie60—
60636 Vêtements de travail2 354264
6064 Fournitures administratives3 0851 030
6068 Autres matières et fournitures1 919513
61 Services extérieurs60 65358 343
611 Contrats de prestations de services4 849—
613 Locations5 1863 515
615 Entretien et réparations34 15634 371
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers13 11618 215
61521 Terrains3 387—
61522 Bâtiments3 2391 977
615221 Bâtiments publics3 2391 977
61523 Voies et réseaux6 49016 238
615231 Voiries6 49015 011
615232 Réseaux—1 227
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers7 5812 951
61551 Matériel roulant2 4752 319
61558 Autres biens mobiliers5 106632
6156 Maintenance13 45913 205
616 Primes d'assurances15 17220 457
6161 Multirisques9 2627 370
6162 Assurance obligatoire dommage-construction—5 426
6168 Autres5 9107 661
618 Divers1 290—
62 Autres services extérieurs71 77364 656
621 Personnel extérieur au service19 33016 705
6216 Personnel affecté par le GFP de rattachement19 33016 705
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires4 543289
623 Publicité, publications, relations publiques35 99636 499
626 Frais postaux et frais de télécommunications2 2882 314
627 Services bancaires et assimilés4730
628 Divers9 1438 849
6281 Concours divers (cotisations)3 6563 556
6282 Frais de gardiennage127127
6287 Remboursements de frais5 3605 166
62876 A un GFP de rattachement3 3603 166
62878 A ddes tiers2 0002 000
63 Impôts, taxes et versements assimilés17 21319 575
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)2 4273 081
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)14 78614 627
637 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)—1 867
6378 2 110—
64 Charges de personnel110 539101 406
641 Rémunérations du personnel76 26963 404
6411 Personnel titulaire70 72275 320
6413 Personnel non titulaire5 54719 333
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel—-31 249
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance33 85637 637
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance33 85637 637
647 Autres charges sociales414365
6470 Autres charges sociales414365
65 Autres charges de gestion courante227 719221 500
653 Indemnités42 88843 183
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus42 88843 183
65311 Indemnités de fonction35 60735 907
65313 Cotisations de retraite1 5301 523
65314 Cotisations de sécurité sociale - part patronale5 3865 390
65315 Formation365363
655 Contributions obligatoires174 387142 080
6553 Service d'incendie22 40222 380
6556 Contributions à des fonds148 252119 700
65568 Autres contributions148 252119 700
6558 Autres contributions obligatoires3 733—
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions10 44032 615
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé10 44032 615
65748 Autres personnes de droit privé10 44032 615
658 Charges diverses de gestion courante43 622
6588 Autres charges diverses de gestion courante43 622
65888 Autres43 622
66 Charges financières14 1157 559
661 Charges d'intérêts13 4957 559
6611 Intérêts des emprunts et dettes13 4957 559
66111 Intérêts réglés à l'échéance13 4957 559
668 Autres charges financières620—
6688 Autres620—
67 Charges spécifiques8 5825 687
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs)3 122—
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées411
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)411
676 Neutralisations et différences sur réalisations (positives)5 4565 676
6761 Différences sur réalisations (positives) transférées en investissement5 4565 676
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions37 34437 169
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement37 34437 169
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses33 22037 281
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine1 5572 128
7031 Concessions et redevances funéraires1 076—
70311 Concession dans les cimetières (produit net)1 076—
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics2411 888
7035 Locations de droits de chasse et de pêche240240
706 Prestations de services1 800—
7068 Autres redevances et droits1 800—
70681 Redevances d'assainissement et pour modernisation des réseaux de collecte1 800—
706813 Participations pour l'assainissement collectif1 800—
708 Autres produits29 86335 153
7084 Mise à disposition de personnel facturée15 09826 548
70846 au GFP de rattachement15 09826 548
7087 Remboursement de frais14 7658 605
70878 par des tiers14 7658 605
73 Impôts et taxes397 648405 093
731 Fiscalité locale272 105277 682
7311 Contributions directes236 521235 079
73111 Impôts directs locaux236 136235 079
73118 Autres contributions directes385—
7313 Taxes liées à l'urbanisation, aux déchets et à l'environnement30 73229 203
73132 Taxe sur les pylônes électriques30 73229 203
7314 Impôts et taxes liés à la production et à la consommation énergétiques et industrielles4 8529 877
73141 Taxe sur la consommation finale d'électricité4 8529 877
7315 Taxes liées aux transports, aux véhicules et aux droits de stationnement—1 932
73154 Droits de place—1 932
7317 Impôts et taxes spécifiques liés à des activités de services—1 591
73174 Taxe locale sur la publicité extérieure—1 591
732 Fiscalité reversée125 543127 411
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales100 002100 002
73211 Attribution de compensation100 002100 002
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds25 54127 409
73221 FNGIR6 9776 977
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants18 56420 432
74 Dotations et participations134 678121 785
741 D.G.F.76 54573 376
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)76 54573 376
74111 Dotation forfaitaire des communes12 58416 080
74112 Dotation d'aménagement63 96157 296
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes63 96157 296
742 Dotations aux élus locaux3 3223 320
744 FCTVA2 0961 174
747 Participations28 73519 632
7471 Etat28 7358 857
74711 Emploi jeunes980—
74718 Autres27 7558 857
7475 Groupements de collectivités, collectivités à statut particulier et établissements publics—10 775
74758 Autres groupements—10 775
748 Compensations, attributions et autres participations23 98024 283
7483 Attributions de péréquation et de compensation23 98024 283
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière20 88721 283
74837 Dotations de développement3 0933 000
748374 3 0933 000
75 Autres produits de gestion courante145 205114 510
752 Revenus des immeubles85 20474 510
758 Produits divers de gestion courante60 00140 000
7582 Excédent ou déficit des budgets annexes à caractère administratif60 00040 000
75821 Excédent des budgets annexes à caractère administratif60 00040 000
7588 Autres produits divers de gestion courante10
75888 Autres10
76 Produits financiers34
768 Autres produits financiers34
7688 Autres34
77 Produits spécifiques6 2755 687
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale815—
775 Produits des cessions d'immobilisations5 4605 687
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)5 4605 687
78 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions—54
781 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits de fonctionnement courant)—54