Arbus

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves5 086 1365 007 128
102 Dotations et fonds d'investissement1 742 7081 726 094
1021 Dotation517 130517 130
1022 Fonds d'investissement1 225 5781 208 964
10222 FCTVA769 926766 257
10226 Taxe d'aménagement233 901220 956
10227 Versement pour sous densité5 8545 854
10228 Autres fonds d'investissement215 897215 897
106 Réserves3 343 4283 281 034
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés3 343 4283 281 034
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)157 49672 290
110 Report à nouveau (solde créditeur)157 49672 290
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement1 227 1571 076 339
131 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables4 4894 489
1318 Autres4 4894 489
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables968 336876 590
1321 Etat et établissements nationaux243 351236 751
1322 Régions4 2244 224
1323 Départements491 422488 036
1324 Communes43 00343 003
13241 Communes membres du GFP29 86029 860
13248 Autres communes13 14313 143
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier133 77352 013
13251 GFP de rattachement105 35723 597
13258 Autres groupements28 41628 416
1326 Autres établissements publics locaux1 8011 801
1328 Autres50 76250 762
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable180 031120 061
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police6 4996 499
1346 Fonds communaux et intercommunaux171 738111 768
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux171 738111 768
1348 Autres1 7941 794
138 Autres subventions d'investissement non transférables75 19975 199
139 Subventions d'investissement transférées au compte de résultat-898—
1391 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables-898—
13918 Autres-898—
16 Emprunts et dettes assimilées245 816275 081
164 Emprunts auprès des établissements financiers159 808211 199
1641 Emprunts en euros159 808211 199
165 Dépôts et cautionnements reçus2 2182 218
168 Autres emprunts et dettes assimilées83 79061 664
1687 Autres dettes83 79061 664
16875 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier83 79061 664
168758 Autres groupements83 79061 664
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-15 505-14 859
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations4981 144
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-16 003-16 003
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles151 29642 159
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion83 0236 414
204 Subventions d'équipement versées68 10435 576
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics68 10435 576
20414 Communes731—
204148 Autres communes731—
2041481 Biens mobiliers, matériel et études731—
20418 Organismes publics divers67 37335 576
204182 Bâtiments et installations67 37335 576
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires169169
2051 Concessions et droits similaires169169
21 Immobilisations corporelles6 203 1696 148 312
211 Terrains286 862248 597
2111 Terrains nus111 12277 212
2112 Terrains de voirie600600
2113 Terrains aménagés autres que voirie4 1914 191
2115 Terrains bâtis83 72383 723
2117 Bois et forêts87 22682 871
212 Agencements et aménagements de terrains1 467 9191 467 919
213 Constructions2 152 4162 152 416
2131 Bâtiments publics2 017 5272 017 527
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions57 94957 949
2138 Autres constructions76 94076 940
215 Installations, matériel et outillage techniques1 898 3801 895 097
2151 Réseaux de voirie424 529424 529
2152 Installations de voirie4 029—
2153 Réseaux divers1 302 0271 302 027
21538 Autres réseaux1 302 0271 302 027
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile8 3158 315
2157 Matériel et outillage technique79 60780 353
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques79 87379 873
216 Biens historiques et culturels17 43217 432
2161 Biens historiques et culturels immobiliers—10 676
21611 Biens sous-jacents—10 676
2162 Biens historiques et culturels mobiliers17 4326 756
21622 Dépenses ultérieures immobilisées17 4326 756
217 Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition5 3645 364
2172 Agencements et aménagements de terrains2 2122 212
2178 Autres immobilisations corporelles reçues au titre d'une mise à disposition3 1523 152
218 Autres immobilisations corporelles374 796361 487
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers14 73614 736
2182 Matériel de transport37 94837 948
2183 Matériel informatique13 46713 467
2184 Matériel de bureau et mobilier152 972152 972
2188 Autres155 673142 364
23 Immobilisations en cours162 08414 325
231 Immobilisations corporelles en cours130 23414 325
238 Avances versées sur commandes d'immobilisations corporelles31 850—
26 Participations et créances rattachées à des participations192 837192 837
266 Autres formes de participation192 837192 837
28 Amortissements des immobilisations-423—
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-423—
2804 Subventions d'équipement versées-423—
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-423—
280418 Organismes publics divers-423—
2804182 Bâtiments et installations-423—
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-3 001-20
401 Fournisseurs-765-20
4011 Fournisseurs-765-20
404 Fournisseurs d'immobilisations-2 2360
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés-2 236—
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie-2 236—
41 Redevables et comptes rattachés2 7039 746
411 Redevables1 3617 867
414 Locataires - Acquéreurs et locataires9491 228
415 Traites de coupe de bois (régime forestier)0—
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables393651
4161 Créances douteuses393651
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
427 Personnel - Oppositions0—
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques00
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat0—
44311 Dépenses0—
4434 Communes00
44341 Dépenses00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
4437 CCAS0—
44371 Dépenses0—
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
46 Débiteurs et créditeurs divers00
462 Créances sur cessions d'immobilisations0—
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable0—
466 Excédents de versement00
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs00
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs00
46721 Débiteurs divers - Amiable00
47 Comptes transitoires ou d'attente00
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4711 Versements des régisseurs00
4712 Virements réimputés—0
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer00
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer00
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques00
47143 Flux d'encaissement à réimputer—0
4717 Recettes relevé banque de France et DFT00
47171 Recettes relevé BDF - Hors Héra00
4718 Autres recettes à régulariser00
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
4728 Autres dépenses à régulariser00
478 Autres comptes transitoires—0
4781 Frais de poursuite rattachés—0
48 Comptes de régularisation6 7598 449
481 Charges à répartir sur plusieurs exercices6 7598 449
4817 Indemnités de renégociation de la dette6 7598 449
49 Dépréciation des comptes de tiers-393-163
491 Dépréciation des comptes de redevables-393-163
4911 Dépréciation des comptes de redevables-393-163
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés146 020147 933
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5117 Valeurs impayées—0
51178 Autres valeurs impayées—0
5118 Autres valeurs à l'encaissement—0
515 Compte au Trésor146 020147 933
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
587 Comptes pivots00
5872 Compte pivot - Admission en non valeur00
588 Autres virements internes00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks129 913128 700
604 Achats d'études, prestations de services48 90051 732
6042 Achats de prestations de services (autres que terrains à aménager)48 90051 732
605 Achats de matériel, équipements et travaux0887
606 Achats non stockés de matières et fournitures81 01376 081
6061 Fournitures non stockables47 59650 096
60611 Eau et assainissement4 738871
60612 Énergie – Électricité38 85143 103
60613 Chauffage urbain4 0076 122
6062 Fournitures non stockées6 9534 910
60621 Combustibles3 7833 173
60622 Carburants2 2911 737
60623 Alimentation565—
60628 Autres fournitures non stockées314—
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement18 14912 788
60631 Fournitures d’entretien3 0795 161
60632 Fournitures de petit équipement11 9675 663
60633 Fournitures de voirie1 750861
60636 Vêtements de travail1 3531 103
6064 Fournitures administratives2 0571 917
6067 Fournitures scolaires5 5276 258
6068 Autres matières et fournitures731112
61 Services extérieurs142 802137 304
611 Contrats de prestations de services61 49450 590
613 Locations163132
615 Entretien et réparations61 26268 198
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers51 64056 666
61521 Terrains2 2433 862
61522 Bâtiments3 3365 402
615221 Bâtiments publics3 3365 402
61523 Voies et réseaux44 43245 239
615231 Voiries38 16238 540
615232 Réseaux6 2706 699
61524 Bois et forêts1 6292 163
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers8 84411 532
61551 Matériel roulant7 99910 602
61558 Autres biens mobiliers845930
6156 Maintenance778—
616 Primes d'assurances11 22710 538
6161 Multirisques10 6859 884
6168 Autres542654
617 Etudes et recherches4 2507 806
618 Divers4 40640
62 Autres services extérieurs27 29129 058
621 Personnel extérieur au service10 8367 388
6216 Personnel affecté par le GFP de rattachement10 8367 388
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires737230
623 Publicité, publications, relations publiques10 17314 937
624 Transports de biens et transports collectifs3782 022
625 Déplacements et missions2 5932 000
626 Frais postaux et frais de télécommunications838872
627 Services bancaires et assimilés2475
628 Divers1 4891 604
6287 Remboursements de frais1 4891 604
62876 A un GFP de rattachement1 4891 604
63 Impôts, taxes et versements assimilés6 5866 321
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)3 7503 668
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)2 8362 653
64 Charges de personnel243 044217 614
641 Rémunérations du personnel153 838139 200
6411 Personnel titulaire138 883131 933
6413 Personnel non titulaire13 87014 764
6415 Congés payés1 0851 460
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel—-8 957
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance78 79272 602
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance78 79272 602
647 Autres charges sociales10 4145 812
6470 Autres charges sociales10 4145 812
65 Autres charges de gestion courante164 440160 923
651 Charges d’intervention pour compte propre1 0802 230
6513 Bourses, prix et secours1 0802 130
65131 Bourses1 080630
65138 Autres secours—1 500
6518 Divers—100
65181 Primes, dots—100
653 Indemnités75 15377 047
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus75 15376 426
65311 Indemnités de fonction64 51964 519
65313 Cotisations de retraite2 7102 710
65314 Cotisations de sécurité sociale - part patronale7 7737 773
65315 Formation1001 273
65317 Compensation pour perte de revenus51151
653172 Cotisations au fonds de financement de l'allocation de fin de mandat51151
6538 Autres organismes—621
654 Pertes sur créances irrécouvrables72124
6541 Créances admises en non-valeur72124
655 Contributions obligatoires17 76231 180
6556 Contributions à des fonds4 92523 484
65568 Autres contributions4 92523 484
6558 Autres contributions obligatoires12 8377 696
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions70 34750 316
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics57 47738 766
65734 Communes57 47738 766
657341 Communes membres du GFP1 0731 098
657348 Autres communes56 40437 668
65735 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier—0
657351 GFP de rattachement—0
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé12 87011 550
65748 Autres personnes de droit privé12 87011 550
658 Charges diverses de gestion courante2626
6588 Autres charges diverses de gestion courante2626
65888 Autres2626
66 Charges financières12 28213 906
661 Charges d'intérêts12 28213 906
6611 Intérêts des emprunts et dettes9 00811 432
66111 Intérêts réglés à l'échéance9 00811 432
6618 Intérêts des autres dettes3 2742 474
67 Charges spécifiques746—
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées746—
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)746—
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions2 3431 690
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement653—
686 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges financières1 6901 690
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses57 10859 465
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers153—
7022 Coupes de bois153—
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine3 3731 647
7031 Concessions et redevances funéraires1 700—
70311 Concession dans les cimetières (produit net)1 700—
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics1 6731 647
704 Travaux—780
706 Prestations de services53 39256 928
7066 Redevances et droits des services à caractère social3 9644 166
7067 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseignement49 42852 762
708 Autres produits190110
7087 Remboursement de frais—100
70878 par des tiers—100
7088 Autres produits d'activités annexes (abonnements et ventes d'ouvrages...)19010
73 Impôts et taxes629 075599 683
731 Fiscalité locale540 568537 380
7311 Contributions directes508 243501 059
73111 Impôts directs locaux507 110499 818
73118 Autres contributions directes1 1331 241
7313 Taxes liées à l'urbanisation, aux déchets et à l'environnement16 17515 370
73132 Taxe sur les pylônes électriques16 17515 370
7314 Impôts et taxes liés à la production et à la consommation énergétiques et industrielles16 15020 951
73141 Taxe sur la consommation finale d'électricité16 15020 951
732 Fiscalité reversée99 11673 278
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales74 74867 579
73211 Attribution de compensation74 74867 579
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds24 3685 699
73221 FNGIR5 6995 699
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants18 669—
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-10 609-10 975
7391 Reversements et restitutions sur fiscalité locale-968-810
73911 Reversements et restitutions sur contributions directes-968-810
739111 Restitutions au titre des dégrèvements à la charge des collectivités locales-968-810
7391112 Dégrèvement de taxe d'habitation sur les logements vacants-968-810
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-9 641-10 165
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-9 641-10 165
739221 FNGIR-9 641—
739222 Fonds de péréquation des ressources—-10 165
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales—-10 165
74 Dotations et participations129 578154 569
741 D.G.F.105 364110 646
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)105 364110 646
74111 Dotation forfaitaire des communes75 49181 742
74112 Dotation d'aménagement29 87328 904
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes29 87328 904
742 Dotations aux élus locaux255255
744 FCTVA7 2787 703
747 Participations13 01210 589
7471 Etat—432
74718 Autres—432
7473 Départements13 01210 157
748 Compensations, attributions et autres participations3 66925 376
7482 Compensation pour perte de taxe additionnelle aux droits d'enregistrement ou la taxe de publicité foncière—22 813
7483 Attributions de péréquation et de compensation2 7692 563
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière2 7692 563
7488 Autres attributions et participations900—
75 Autres produits de gestion courante71 98529 293
752 Revenus des immeubles66 45916 519
758 Produits divers de gestion courante5 52612 774
7581 Redevances diverses1 1791 256
75813 Redevances versées par les fermiers et concessionnaires1 1791 256
7584 Recouvrement sur créances admises en non valeur—10
7588 Autres produits divers de gestion courante4 34711 508
75888 Autres4 34711 508
76 Produits financiers68
761 Produits de participations45
768 Autres produits financiers23
7688 Autres23
77 Produits spécifiques1 644—
775 Produits des cessions d'immobilisations100—
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)100—
776 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat646—
7761 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat646—
777 Recettes et quote-part des subventions d'investissement transférées au compte de résultat898—
78 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions—94
781 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits de fonctionnement courant)—94