Arcey

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves547 168538 743
102 Dotations et fonds d'investissement296 880295 586
1021 Dotation246 037246 037
1022 Fonds d'investissement50 84349 549
10222 FCTVA50 47949 185
10226 Taxe d'aménagement238238
10228 Autres fonds d'investissement126126
106 Réserves250 288243 157
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés250 288243 157
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)81 19755 054
110 Report à nouveau (solde créditeur)81 19755 054
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement170 608168 275
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables127 688127 688
1321 Etat et établissements nationaux2 7212 721
1322 Régions34 41134 411
1323 Départements87 01487 014
1324 Communes2 4142 414
13241 Communes membres du GFP2 4142 414
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier241241
13251 GFP de rattachement241241
1328 Autres887887
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable16 76214 429
1346 Fonds communaux et intercommunaux16 76214 429
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux16 76214 429
138 Autres subventions d'investissement non transférables26 15826 158
16 Emprunts et dettes assimilées7 13517 292
164 Emprunts auprès des établissements financiers5 20815 365
1641 Emprunts en euros5 20815 365
165 Dépôts et cautionnements reçus1 9271 927
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-243-243
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations918918
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-1 161-1 161
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles13 59413 594
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme8 3728 372
204 Subventions d'équipement versées3 0133 013
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics3 0133 013
20418 Organismes publics divers3 0133 013
204181 Biens mobiliers, matériel et études3 0133 013
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires2 2092 209
2051 Concessions et droits similaires2 2092 209
21 Immobilisations corporelles712 355712 355
211 Terrains43 48843 488
2111 Terrains nus6 8616 861
2112 Terrains de voirie3 6403 640
2113 Terrains aménagés autres que voirie9 5269 526
2116 Cimetières14 72814 728
2117 Bois et forêts8 7248 724
2118 Autres terrains99
212 Agencements et aménagements de terrains352352
213 Constructions283 881283 881
2131 Bâtiments publics56 29456 294
2132 Bâtiments privés21 02821 028
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions42 06842 068
2138 Autres constructions164 491164 491
214 Constructions sur sol d'autrui4 8184 818
2145 Constructions sur sol d'autrui - Installation générales, agencements, aménagements4 8184 818
215 Installations, matériel et outillage techniques297 065297 065
2151 Réseaux de voirie268 426268 426
2153 Réseaux divers16 08516 085
21538 Autres réseaux16 08516 085
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile587587
2157 Matériel et outillage technique1 5811 581
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques10 38610 386
216 Biens historiques et culturels61 98961 989
2161 Biens historiques et culturels immobiliers61 98961 989
21611 Biens sous-jacents57 94757 947
21612 Dépenses ultérieures immobilisées4 0424 042
218 Autres immobilisations corporelles20 76220 762
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers3 6663 666
2183 Matériel informatique6 1516 151
2184 Matériel de bureau et mobilier7 6667 666
2188 Autres3 2793 279
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition7 3037 303
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences7 3037 303
27 Autres immobilisations financières355355
275 Dépôts et cautionnements versés355355
28 Amortissements des immobilisations-2 711-2 410
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-2 711-2 410
2804 Subventions d'équipement versées-2 711-2 410
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-2 711-2 410
280418 Organismes publics divers-2 711-2 410
2804181 Biens mobiliers, matériel et études-2 711-2 410
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-78-93
401 Fournisseurs-78-93
4011 Fournisseurs-78-93
41 Redevables et comptes rattachés2 4336 617
411 Redevables4872
414 Locataires - Acquéreurs et locataires2 3856 525
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables020
4161 Créances douteuses020
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques00
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat00
44312 Recettes - Amiable00
4434 Communes—0
44341 Dépenses—0
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier0—
44351 Dépenses0—
4436 Caisse des écoles0—
44361 Dépenses0—
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
46 Débiteurs et créditeurs divers026
466 Excédents de versement0—
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs026
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs026
46721 Débiteurs divers - Amiable026
47 Comptes transitoires ou d'attente00
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer00
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer00
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques00
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales0—
4718 Autres recettes à régulariser00
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4728 Autres dépenses à régulariser00
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés93 46874 647
515 Compte au Trésor93 46874 647
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks1 6612 010
606 Achats non stockés de matières et fournitures1 6612 010
6061 Fournitures non stockables1 6181 981
60611 Eau et assainissement147301
60612 Énergie – Électricité1 4711 680
6064 Fournitures administratives4329
61 Services extérieurs11 2605 842
615 Entretien et réparations9 7864 537
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers7 4401 519
61521 Terrains2 755120
61523 Voies et réseaux4 6851 399
615231 Voiries4 6851 399
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers1 190103
61558 Autres biens mobiliers1 190103
6156 Maintenance1 1562 915
616 Primes d'assurances1 4741 305
6161 Multirisques1 4741 305
62 Autres services extérieurs4 7903 455
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires1 265248
623 Publicité, publications, relations publiques1 6221 644
626 Frais postaux et frais de télécommunications631771
628 Divers1 272792
6281 Concours divers (cotisations)5959
6282 Frais de gardiennage1 130733
6287 Remboursements de frais83—
62876 A un GFP de rattachement83—
63 Impôts, taxes et versements assimilés1 0451 069
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)5148
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)9941 021
64 Charges de personnel7 3696 422
641 Rémunérations du personnel5 4984 783
6411 Personnel titulaire5 4984 783
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance1 8561 625
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance1 8561 625
647 Autres charges sociales1514
6470 Autres charges sociales1514
65 Autres charges de gestion courante15 48714 778
653 Indemnités5 9106 140
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus5 9106 140
65311 Indemnités de fonction5 6725 893
65313 Cotisations de retraite238247
655 Contributions obligatoires7 6508 638
6553 Service d'incendie1 1211 100
6556 Contributions à des fonds3803 000
65568 Autres contributions3803 000
6558 Autres contributions obligatoires6 1494 538
658 Charges diverses de gestion courante1 9270
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires1 926—
65811 Droits d''utilisation - informatique en nuage1 926—
6588 Autres charges diverses de gestion courante10
65888 Autres10
66 Charges financières393730
661 Charges d'intérêts393730
6611 Intérêts des emprunts et dettes393730
66111 Intérêts réglés à l'échéance393730
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions301301
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement301301
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses8 26911 733
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers4803 999
7022 Coupes de bois—3 524
7025 Taxes d'affouage480475
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine6 1886 137
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics314288
7035 Locations de droits de chasse et de pêche5 8745 849
708 Autres produits1 6011 597
7087 Remboursement de frais576576
70878 par des tiers576576
7088 Autres produits d'activités annexes (abonnements et ventes d'ouvrages...)1 0251 021
73 Impôts et taxes16 71517 334
731 Fiscalité locale15 69816 295
7311 Contributions directes15 69816 295
73111 Impôts directs locaux15 69816 295
732 Fiscalité reversée1 1451 185
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds1 1451 185
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants1 1451 185
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-128-146
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-128-146
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-128-146
739222 Fonds de péréquation des ressources-128-146
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales-128-146
74 Dotations et participations22 11322 470
741 D.G.F.12 51012 650
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)12 51012 650
74111 Dotation forfaitaire des communes9 2379 301
74112 Dotation d'aménagement3 2733 349
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes2 4332 550
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes840799
742 Dotations aux élus locaux6 3146 310
744 FCTVA—213
747 Participations—147
7471 Etat—147
74718 Autres—147
748 Compensations, attributions et autres participations3 2893 150
7483 Attributions de péréquation et de compensation3 1493 150
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière149150
74837 Dotations de développement3 0003 000
748374 3 0003 000
7484 Dotation de recensement140—
75 Autres produits de gestion courante15 97116 343
752 Revenus des immeubles15 97016 343
758 Produits divers de gestion courante10
7588 Autres produits divers de gestion courante10
75888 Autres10
77 Produits spécifiques91—
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale91—