Arguel

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte202520242023
10 Dotations, fonds divers et réserves328 007285 050268 786
102 Dotations et fonds d'investissement107 59486 83286 387
1021 Dotation49 21949 21949 219
1022 Fonds d'investissement58 37537 61337 168
10222 FCTVA58 37537 61337 168
106 Réserves220 413198 218182 399
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés220 413198 218182 399
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)144 778146 393200 696
110 Report à nouveau (solde créditeur)144 778146 393200 696
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)000
13 Subventions d'investissement16 96316 9639 418
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables13 36113 3615 816
1321 Etat et établissements nationaux13 36113 3615 816
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable3 6023 6023 602
1346 Fonds communaux et intercommunaux3 6023 6023 602
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux3 6023 6023 602
16 Emprunts et dettes assimilées184 435192 390200 000
164 Emprunts auprès des établissements financiers184 435192 390200 000
1641 Emprunts en euros184 435192 390200 000
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-128 96120 87620 876
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations42 91642 91642 916
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-22 040-22 040-22 040
198 Neutralisation des amortissements-149 837——
Compte202520242023
20 Immobilisations incorporelles0108 654108 654
204 Subventions d'équipement versées0108 654108 654
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics0108 654108 654
20418 Organismes publics divers0108 654108 654
204182 Bâtiments et installations0108 654108 654
21 Immobilisations corporelles461 714411 896406 236
211 Terrains43 06343 06343 063
2111 Terrains nus16 63016 63016 630
2117 Bois et forêts3 0493 0493 049
2118 Autres terrains23 38423 38423 384
212 Agencements et aménagements de terrains53 42812 86812 868
213 Constructions278 289278 289273 597
2131 Bâtiments publics214 646206 446206 446
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions55 95364 15359 461
2138 Autres constructions7 6907 6907 690
215 Installations, matériel et outillage techniques61 33061 33061 330
2151 Réseaux de voirie45 26245 26245 262
2152 Installations de voirie1 1601 1601 160
2153 Réseaux divers9 7539 7539 753
21538 Autres réseaux9 7539 7539 753
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile1 7681 7681 768
2157 Matériel et outillage technique559559559
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques2 8282 8282 828
217 Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition1 8611 8611 861
2178 Autres immobilisations corporelles reçues au titre d'une mise à disposition1 8611 8611 861
218 Autres immobilisations corporelles23 74314 48513 517
2183 Matériel informatique2 5671 9041 904
2184 Matériel de bureau et mobilier5 3364 8644 864
2188 Autres15 8407 7176 749
27 Autres immobilisations financières777
275 Dépôts et cautionnements versés777
28 Amortissements des immobilisations0——
280 Amortissements des immobilisations incorporelles0——
2804 Subventions d'équipement versées0——
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics0——
280418 Organismes publics divers0——
2804182 Bâtiments et installations0——
Compte202520242023
40 Fournisseurs et comptes rattachés0-990
401 Fournisseurs0-990
4011 Fournisseurs0-990
404 Fournisseurs d'immobilisations000
4041 Fournisseurs d'immobilisations000
41 Redevables et comptes rattachés1 0001 301—
411 Redevables1 0001 301—
42 Personnel et comptes rattachés000
421 Personnel - Rémunérations dues000
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux000
431 Sécurité sociale0——
437 Autres organismes sociaux000
44 Etat et autres collectivités publiques000
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques000
4431 Etat000
44311 Dépenses000
4438 Autres établissements publics locaux0—0
44381 Dépenses0—0
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés000
46 Débiteurs et créditeurs divers000
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs000
4671 Autres comptes créditeurs000
46711 Autres comptes créditeurs000
4672 Autres comptes débiteurs——0
46721 Débiteurs divers - Amiable——0
4675 Opérations avec des gérants d'immeubles, des régisseurs intéressés ou des mandataires—0—
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Recettes—0—
47 Comptes transitoires ou d'attente00246
471 Recettes à classer ou à régulariser000
4713 Recettes perçues avant émission des titres000
47131 Versements sur contributions directes000
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement000
47138 Autres000
4714 Recettes à réimputer0——
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer0——
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales0——
4718 Autres recettes à régulariser——0
472 Dépenses à classer ou à régulariser00246
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00246
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00—
47218 Autres dépenses00246
4728 Autres dépenses à régulariser0——
Compte202520242023
51 Trésor, établissements financiers et assimilés97 816160 491146 147
515 Compte au Trésor97 816160 491146 147
58 Virements internes00—
580 Opérations d'ordre budgétaire0——
584 Encaissements par lecture optique—0—
Compte202520242023
60 Achats et variation des stocks4 3174 9384 416
606 Achats non stockés de matières et fournitures4 3174 9384 416
6061 Fournitures non stockables2 5743 9492 672
60611 Eau et assainissement141111109
60612 Énergie – Électricité2 4333 8382 563
6062 Fournitures non stockées360186376
60622 Carburants360—120
60628 Autres fournitures non stockées—186256
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement905163480
60631 Fournitures d’entretien——112
60632 Fournitures de petit équipement905163368
6064 Fournitures administratives299500761
6065 Livres, disques, cassettes... (bibliothèques et médiathèques)124——
6068 Autres matières et fournitures55140127
61 Services extérieurs27 64623 57955 679
611 Contrats de prestations de services4 5935 0465 456
615 Entretien et réparations20 27716 00147 905
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers18 62215 33946 543
61521 Terrains18 62212 01311 372
61522 Bâtiments—3 32634 999
615221 Bâtiments publics—4925 952
615228 Autres bâtiments—2 83429 047
61523 Voies et réseaux——172
615231 Voiries——99
615232 Réseaux——73
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers200——
61558 Autres biens mobiliers200——
6156 Maintenance1 4556621 362
616 Primes d'assurances2 7712 5322 318
6161 Multirisques2 7712 5321 720
6162 Assurance obligatoire dommage-construction——598
618 Divers5——
62 Autres services extérieurs4 7854 9845 764
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires252—837
623 Publicité, publications, relations publiques1 0112 097975
626 Frais postaux et frais de télécommunications923613608
627 Services bancaires et assimilés——400
628 Divers2 5992 2742 944
6281 Concours divers (cotisations)2 5782 2742 494
6287 Remboursements de frais21—150
62878 A ddes tiers21—150
6288 Autres——300
63 Impôts, taxes et versements assimilés261260246
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)261260246
65 Autres charges de gestion courante16 20316 34737 546
651 Charges d’intervention pour compte propre——20 000
6513 Bourses, prix et secours——20 000
65134 Aides——20 000
653 Indemnités15 28716 34716 546
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus15 28716 34716 546
65311 Indemnités de fonction14 67115 68815 879
65313 Cotisations de retraite616659667
655 Contributions obligatoires916——
6553 Service d'incendie916——
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions——1 000
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé——1 000
65748 Autres personnes de droit privé——1 000
66 Charges financières8 1578 015—
661 Charges d'intérêts8 1578 015—
6611 Intérêts des emprunts et dettes8 1578 015—
66111 Intérêts réglés à l'échéance8 1578 015—
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions149 837——
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement149 837——
Compte202520242023
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses1 2793 301—
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine1 2793 301—
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics1 2793 301—
73 Impôts et taxes53 85453 24547 716
731 Fiscalité locale2 8477 0598 264
7311 Contributions directes2 8474 4234 511
73111 Impôts directs locaux2 8474 4233 416
73112 Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises——1 095
7312 Publicité foncière et droit d'enregistrement—2 6363 753
73123 Taxe communale additionnelle aux droits de mutation ou à la taxe de publicité foncière—2 6363 753
732 Fiscalité reversée44 66840 06638 343
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales1 104——
73211 Attribution de compensation1 104——
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds4 133——
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants4 133——
7328 Autres fiscalités reversées39 43140 06638 343
735 Fraction de TVA9 9699 033—
738 Autres impôts et taxes—8199 497
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-3 630-3 732-8 388
7391 Reversements et restitutions sur fiscalité locale-100-202-4 858
73911 Reversements et restitutions sur contributions directes-100-202-4 858
739111 Restitutions au titre des dégrèvements à la charge des collectivités locales-100-202-224
7391111 Dégrèvement de taxe foncière sur les propriétés non bâties en faveur des jeunes agriculteurs-100-202-224
739118 Autres reversements et restitutions sur contributions directes——-4 634
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-3 530-3 530-3 530
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-3 530-3 530-3 530
739221 FNGIR-3 530-3 530-3 530
74 Dotations et participations21 54922 15817 451
741 D.G.F.1 8152 4672 750
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)1 8152 4672 750
74111 Dotation forfaitaire des communes1 8152 4672 750
742 Dotations aux élus locaux6 3146 310180
744 FCTVA988——
747 Participations—143—
7471 Etat—143—
74718 Autres—143—
748 Compensations, attributions et autres participations12 43213 23814 521
7483 Attributions de péréquation et de compensation12 09413 23814 521
74831 Dotations et compensations relatives à la fiscalité professionnelle—1 6453 290
748311 Compensation des pertes de bases d'imposition à la CET—1 6453 290
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière—1 4151 431
74838 Autres attributions de péréquation et de compensation12 09410 1789 800
748383 332——
748388 Autres11 76210 1789 800
7488 Autres attributions et participations338——
77 Produits spécifiques149 837——
776 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat149 837——
7768 Neutralisation des amortissements, dépréciations et provisions149 837——
77681 Neutralisation des amortissements149 837——