Arquèves

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves1 311 4611 306 841
102 Dotations et fonds d'investissement442 427437 807
1021 Dotation245 959245 959
1022 Fonds d'investissement196 145191 525
10222 FCTVA187 939183 438
10226 Taxe d'aménagement2 5822 463
10228 Autres fonds d'investissement5 6245 624
1025 Dons et legs en capital323323
10251 Dons et legs en capital323323
106 Réserves869 034869 034
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés869 034869 034
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)120 35595 745
110 Report à nouveau (solde créditeur)120 35595 745
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement189 544176 359
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables148 672135 487
1321 Etat et établissements nationaux79 25779 257
1322 Régions1 9021 902
1323 Départements46 01146 011
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier13 185—
13251 GFP de rattachement13 185—
1327 Fonds européens6 2066 206
1328 Autres2 1112 111
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable40 87240 872
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police5 2575 257
1346 Fonds communaux et intercommunaux27 97027 970
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux27 97027 970
1348 Autres7 6457 645
16 Emprunts et dettes assimilées67 48177 335
164 Emprunts auprès des établissements financiers67 10776 961
1641 Emprunts en euros67 10776 961
165 Dépôts et cautionnements reçus374374
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-3 231-3 231
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-1 135-1 135
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-2 096-2 096
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles18 55828 558
204 Subventions d'équipement versées15 36125 361
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics15 36125 361
20415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier010 000
204153 EPL et services rattachés010 000
2041534 A caractère industriel et commercial010 000
20415342 Bâtiments et installations010 000
20418 Organismes publics divers15 36115 361
204182 Bâtiments et installations15 36115 361
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires3 1973 197
2051 Concessions et droits similaires3 1973 197
21 Immobilisations corporelles1 508 0771 500 779
211 Terrains177177
2118 Autres terrains177177
212 Agencements et aménagements de terrains17 24117 241
213 Constructions467 868462 771
2131 Bâtiments publics404 482399 385
2132 Bâtiments privés52 42052 420
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions10 96610 966
215 Installations, matériel et outillage techniques963 376963 376
2151 Réseaux de voirie921 273921 273
2153 Réseaux divers33 22433 224
21538 Autres réseaux33 22433 224
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques8 8798 879
218 Autres immobilisations corporelles59 41557 214
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers3 7303 730
2183 Matériel informatique9 7969 796
2184 Matériel de bureau et mobilier17 37517 375
2188 Autres28 51426 313
23 Immobilisations en cours—0
232 Immobilisations incorporelles en cours—0
2324 Subventions d'équipements versées—0
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition39 74239 742
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences93 68093 680
249 Droits du remettant-53 938-53 938
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-53 938-53 938
27 Autres immobilisations financières198198
271 Titres immobilisés (droits de propriété)198198
28 Amortissements des immobilisations-3 776-12 927
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-3 776-12 927
2804 Subventions d'équipement versées-3 776-12 927
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-3 776-12 927
280415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier—-9 670
2804153 EPL et services rattachés—-9 670
28041534 A caractère industriel et commercial—-9 670
280415342 Bâtiments et installations0—
280418 Organismes publics divers-3 776-3 257
2804182 Bâtiments et installations-3 776-3 257
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-2 6090
401 Fournisseurs-9770
4011 Fournisseurs-9770
404 Fournisseurs d'immobilisations-1 6320
4041 Fournisseurs d'immobilisations-1 6320
41 Redevables et comptes rattachés3 1813 611
411 Redevables0142
414 Locataires - Acquéreurs et locataires2 5421 163
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables6392 306
4161 Créances douteuses6392 306
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques0-2 714
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques0-2 714
4434 Communes0—
44341 Dépenses0—
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier0-2 714
44351 Dépenses0-2 714
4438 Autres établissements publics locaux—0
44381 Dépenses—0
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
46 Débiteurs et créditeurs divers1640
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs1640
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs1640
46721 Débiteurs divers - Amiable1640
47 Comptes transitoires ou d'attente00
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4712 Virements réimputés—0
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47138 Autres00
4718 Autres recettes à régulariser—0
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4728 Autres dépenses à régulariser—0
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés135 451120 412
515 Compte au Trésor135 451120 412
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks10 40714 655
606 Achats non stockés de matières et fournitures10 40714 655
6061 Fournitures non stockables6 4796 662
60611 Eau et assainissement232293
60612 Énergie – Électricité6 2476 369
6062 Fournitures non stockées9802 464
60622 Carburants8611 384
60624 Produits de traitement1191 080
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement481373
60636 Vêtements de travail481373
6064 Fournitures administratives362597
6068 Autres matières et fournitures2 1054 559
61 Services extérieurs10 1728 561
615 Entretien et réparations7 9096 482
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers4 4471 891
61522 Bâtiments2 237715
615221 Bâtiments publics537—
615228 Autres bâtiments1 700715
61523 Voies et réseaux2 2101 176
615231 Voiries510—
615232 Réseaux1 7001 176
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers1 6483 426
61551 Matériel roulant1 6483 426
6156 Maintenance1 8141 165
616 Primes d'assurances2 2332 059
6161 Multirisques2 2332 059
618 Divers3020
62 Autres services extérieurs6 9462 968
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires1 35265
623 Publicité, publications, relations publiques1 5751 093
625 Déplacements et missions4122
626 Frais postaux et frais de télécommunications1 204699
628 Divers2 7741 089
6281 Concours divers (cotisations)13686
6288 Autres2 6381 003
63 Impôts, taxes et versements assimilés471511
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)262274
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)209237
64 Charges de personnel37 17238 676
641 Rémunérations du personnel28 67731 849
6411 Personnel titulaire14 53812 613
6413 Personnel non titulaire4 881—
6416 Emplois aidés9 25819 236
64168 Autres emplois aidés9 25819 236
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance8 2736 579
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance8 2736 579
647 Autres charges sociales222248
6470 Autres charges sociales222248
65 Autres charges de gestion courante27 65025 178
653 Indemnités11 64011 640
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus11 64011 640
65311 Indemnités de fonction11 17211 172
65313 Cotisations de retraite468468
655 Contributions obligatoires14 04912 374
6556 Contributions à des fonds14 04912 374
65568 Autres contributions14 04912 374
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions1 9611 163
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé1 9611 163
65748 Autres personnes de droit privé1 9611 163
658 Charges diverses de gestion courante01
6588 Autres charges diverses de gestion courante01
65888 Autres01
66 Charges financières1 0951 256
661 Charges d'intérêts1 0951 256
6611 Intérêts des emprunts et dettes1 0951 256
66111 Intérêts réglés à l'échéance1 0951 256
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions849953
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement849953
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses440440
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine440438
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics440438
708 Autres produits—2
7087 Remboursement de frais—2
70878 par des tiers—2
73 Impôts et taxes64 60367 381
731 Fiscalité locale65 34967 662
7311 Contributions directes58 57660 385
73111 Impôts directs locaux58 57660 385
7312 Publicité foncière et droit d'enregistrement6 7737 277
73123 Taxe communale additionnelle aux droits de mutation ou à la taxe de publicité foncière6 7737 277
732 Fiscalité reversée2 2562 433
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds2 2562 433
73222 Fonds de péréquation des ressources2 2562 433
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales2 2562 433
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-3 002-2 714
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-3 002-2 714
73921 Prélèvement pour reversements de fiscalité entre collectivités locales-3 002-2 714
739211 Attribution de compensation-3 002-2 714
74 Dotations et participations37 06242 947
741 D.G.F.22 72421 619
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)22 72421 619
74111 Dotation forfaitaire des communes14 97315 043
74112 Dotation d'aménagement7 7516 576
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes6 7465 648
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes1 005928
742 Dotations aux élus locaux6 3526 348
744 FCTVA—868
747 Participations5 56011 676
7471 Etat5 56011 676
74718 Autres5 56011 676
748 Compensations, attributions et autres participations2 4262 436
7483 Attributions de péréquation et de compensation2 4262 436
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière2 4262 436
75 Autres produits de gestion courante6 0296 595
752 Revenus des immeubles5 9936 593
758 Produits divers de gestion courante362
7588 Autres produits divers de gestion courante362
75888 Autres362
76 Produits financiers66
762 Produits des autres immobilisations financières66
7621 Produits des autres immobilisations financières - encaissés à l'échéance66