Artins

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves3 197 0113 123 851
102 Dotations et fonds d'investissement1 041 2001 016 295
1021 Dotation399 762399 762
1022 Fonds d'investissement641 232616 327
10222 FCTVA636 890611 985
10226 Taxe d'aménagement4 3424 342
1025 Dons et legs en capital206206
10251 Dons et legs en capital206206
106 Réserves2 155 8112 107 556
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés2 155 8112 107 556
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)215 194183 677
110 Report à nouveau (solde créditeur)215 194183 677
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement621 978600 587
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables566 388551 828
1322 Régions8 6008 600
1323 Départements17 5867 586
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier6 3801 820
13251 GFP de rattachement6 3801 820
1328 Autres533 822533 822
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable55 59048 759
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police527527
1346 Fonds communaux et intercommunaux55 06348 232
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux55 06348 232
16 Emprunts et dettes assimilées81 739111 058
164 Emprunts auprès des établissements financiers79 048108 957
1641 Emprunts en euros79 048108 957
165 Dépôts et cautionnements reçus2 6912 101
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-38 164-27 487
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations72 60972 609
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-110 773-100 096
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles18 77019 380
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme16 27516 275
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion1 296—
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires1 1993 105
2051 Concessions et droits similaires1 1993 105
21 Immobilisations corporelles3 096 4613 076 210
211 Terrains326 578326 578
2111 Terrains nus10 50510 505
2113 Terrains aménagés autres que voirie167 563167 563
2115 Terrains bâtis6 4836 483
2116 Cimetières142 027142 027
212 Agencements et aménagements de terrains15 18215 722
213 Constructions1 839 3381 812 993
2131 Bâtiments publics905 004882 511
2132 Bâtiments privés934 334929 245
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions01 237
215 Installations, matériel et outillage techniques766 072767 049
2151 Réseaux de voirie486 096486 096
2152 Installations de voirie34 04734 047
2153 Réseaux divers147 404147 404
21538 Autres réseaux147 404147 404
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile2 9982 998
2157 Matériel et outillage technique80 84381 418
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques14 68415 086
216 Biens historiques et culturels10 56210 562
2161 Biens historiques et culturels immobiliers10 56210 562
21611 Biens sous-jacents10 56210 562
218 Autres immobilisations corporelles138 729143 306
2182 Matériel de transport93 27293 272
2183 Matériel informatique1 2782 998
2184 Matériel de bureau et mobilier6 6456 327
2188 Autres37 53440 709
23 Immobilisations en cours—0
231 Immobilisations corporelles en cours—0
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition700 197700 197
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences1 206 7681 206 768
249 Droits du remettant-506 571-506 571
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-506 571-506 571
26 Participations et créances rattachées à des participations243243
266 Autres formes de participation243243
27 Autres immobilisations financières133 33983 339
276 Autres créances immobilisées133 33983 339
2763 Créances sur des collectivités publiques133 33983 339
27634 Communes133 33983 339
276348 Autres communes133 33983 339
28 Amortissements des immobilisations-16 275-16 275
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-16 275-16 275
2802 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme-16 275-16 275
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-4 513-1 329
401 Fournisseurs-4 513-1 329
4011 Fournisseurs-4 513-1 329
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés—0
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie—0
41 Redevables et comptes rattachés13 22010 880
411 Redevables1 0584 380
414 Locataires - Acquéreurs et locataires7 5165 432
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables4 6461 068
4161 Créances douteuses4 6461 068
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux-1180
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux-1180
44 Etat et autres collectivités publiques1 98830 671
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques024 203
4431 Etat—0
44312 Recettes - Amiable—0
4433 Départements0—
44331 Dépenses0—
4434 Communes024 203
44341 Dépenses0—
44342 Recettes - Amiable024 203
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
44352 Recettes - Amiable0—
4437 CCAS00
44371 Dépenses00
4438 Autres établissements publics locaux0—
44381 Dépenses0—
445 Etat - Taxes sur le chiffre d'affaires1 9886 468
4455 Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser—0
44551 TVA à décaisser—0
4456 Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles2 2736 468
44562 TVA sur immobilisations00
44566 TVA sur autres biens et services00
44567 Crédit de TVA à reporter2 2736 468
4457 Taxes sur le chiffre d'affaires collectées-2850
44571 TVA collectée-2850
4458 Taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente00
44583 Remboursement de taxes sur le chiffre d'affaires demandé00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée18 40019 200
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)18 40019 200
4513 18 40019 200
46 Débiteurs et créditeurs divers-1 757722
462 Créances sur cessions d'immobilisations—0
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable—0
463 Emprunts souscrits dans le public gérés par la collectivité0—
4632 Intérêts à payer0—
466 Excédents de versement-3380
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs-1 419722
4671 Autres comptes créditeurs-1 7350
46711 Autres comptes créditeurs-1 7350
4672 Autres comptes débiteurs940
46721 Débiteurs divers - Amiable940
4675 Opérations avec des gérants d'immeubles, des régisseurs intéressés ou des mandataires222722
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Recettes222722
47 Comptes transitoires ou d'attente00
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4712 Virements réimputés00
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer00
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer00
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques00
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales—0
4717 Recettes relevé banque de France et DFT00
47171 Recettes relevé BDF - Hors Héra00
4718 Autres recettes à régulariser00
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
478 Autres comptes transitoires00
4784 Arrondis sur déclaration de TVA00
49 Dépréciation des comptes de tiers-422-160
491 Dépréciation des comptes de redevables-422-160
4911 Dépréciation des comptes de redevables-422-160
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés156 553148 379
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
515 Compte au Trésor156 553148 379
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire—0
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés0—
587 Comptes pivots0—
5872 Compte pivot - Admission en non valeur0—
588 Autres virements internes—0
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks21 21119 390
606 Achats non stockés de matières et fournitures21 21119 390
6061 Fournitures non stockables7 3257 911
60611 Eau et assainissement1 1551 678
60612 Énergie – Électricité6 1706 233
6062 Fournitures non stockées8 3856 193
60621 Combustibles4 8902 709
60622 Carburants2 8652 904
60623 Alimentation570550
60628 Autres fournitures non stockées6030
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement3 6132 385
60631 Fournitures d’entretien794759
60632 Fournitures de petit équipement1 721807
60633 Fournitures de voirie878439
60636 Vêtements de travail220380
6064 Fournitures administratives572954
6068 Autres matières et fournitures1 3161 947
61 Services extérieurs75 09037 887
611 Contrats de prestations de services583296
613 Locations1 4821 021
615 Entretien et réparations62 60828 772
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers46 14121 659
61521 Terrains2 3766 861
61522 Bâtiments21 42514 554
615221 Bâtiments publics6 7855 636
615228 Autres bâtiments14 6408 918
61523 Voies et réseaux22 340244
615231 Voiries21 752—
615232 Réseaux588244
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers11 9444 882
61551 Matériel roulant6 5393 037
61558 Autres biens mobiliers5 4051 845
6156 Maintenance4 5232 231
616 Primes d'assurances7 2826 623
6161 Multirisques7 2826 623
618 Divers3 1351 175
62 Autres services extérieurs12 61013 065
623 Publicité, publications, relations publiques6 8257 541
625 Déplacements et missions635214
626 Frais postaux et frais de télécommunications1 7512 000
627 Services bancaires et assimilés216
628 Divers3 3783 304
6281 Concours divers (cotisations)650680
6282 Frais de gardiennage503503
6283 Frais de nettoyage des locaux859805
6287 Remboursements de frais1 3661 316
62871 A la collectivité de rattachement1 3661 316
63 Impôts, taxes et versements assimilés8 3288 865
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)2 1082 024
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)6 2206 167
637 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)—674
6378 372—
64 Charges de personnel121 775110 951
641 Rémunérations du personnel86 40178 102
6411 Personnel titulaire56 80655 359
6413 Personnel non titulaire29 59522 743
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance34 70831 981
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance34 70831 981
647 Autres charges sociales666868
6470 Autres charges sociales666868
65 Autres charges de gestion courante55 44445 590
653 Indemnités24 44823 282
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus24 44823 282
65311 Indemnités de fonction22 34522 344
65313 Cotisations de retraite938938
65317 Compensation pour perte de revenus1 165—
653171 Compensations pour formation1 165—
654 Pertes sur créances irrécouvrables997—
6541 Créances admises en non-valeur997—
655 Contributions obligatoires24 88819 055
6556 Contributions à des fonds17 90817 898
65561 Contributions au fonds de compensation des charges territoriales (établissement public de territoire)17 90817 898
6558 Autres contributions obligatoires6 9801 157
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions2 8603 250
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé2 8603 250
65748 Autres personnes de droit privé2 8603 250
658 Charges diverses de gestion courante2 2513
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires2 248—
65818 Autres2 248—
6588 Autres charges diverses de gestion courante33
65888 Autres33
66 Charges financières1 7242 343
661 Charges d'intérêts1 7242 343
6611 Intérêts des emprunts et dettes1 7242 343
66111 Intérêts réglés à l'échéance1 7242 343
67 Charges spécifiques94152 516
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs)94—
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées—25 424
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)—25 424
676 Neutralisations et différences sur réalisations (positives)—127 092
6761 Différences sur réalisations (positives) transférées en investissement—127 092
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions262—
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement262—
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses19 62042 242
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine2 3311 123
7031 Concessions et redevances funéraires1 400200
70311 Concession dans les cimetières (produit net)1 400200
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics931923
706 Prestations de services16 22416 020
7068 Autres redevances et droits16 22416 020
70688 Autres prestations de services16 22416 020
708 Autres produits1 06525 099
7084 Mise à disposition de personnel facturée—19 807
70845 aux communes membres du GFP—19 807
7087 Remboursement de frais1 0655 292
70875 par les communes membres du GFP—4 397
70878 par des tiers1 065895
73 Impôts et taxes167 762172 442
731 Fiscalité locale134 739137 100
7311 Contributions directes134 739137 100
73111 Impôts directs locaux134 621136 847
73118 Autres contributions directes118253
732 Fiscalité reversée33 02335 342
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales11 12211 400
73211 Attribution de compensation10 99110 991
73212 Dotation de solidarité communautaire131409
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds21 90123 942
73221 FNGIR3 669—
73222 Fonds de péréquation des ressources—3 616
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales—3 616
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants18 23220 326
74 Dotations et participations70 13968 086
741 D.G.F.47 64245 933
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)47 64245 933
74111 Dotation forfaitaire des communes33 04833 750
74112 Dotation d'aménagement14 59412 183
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes14 59412 183
742 Dotations aux élus locaux4 8194 815
744 FCTVA3 3831 386
747 Participations—197
7471 Etat—197
74718 Autres—197
748 Compensations, attributions et autres participations14 29515 755
7483 Attributions de péréquation et de compensation13 72914 647
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière5 4095 417
74834 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe d'habitation—0
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle8 3209 230
7484 Dotation de recensement566—
7488 Autres attributions et participations—1 108
75 Autres produits de gestion courante77 71734 637
752 Revenus des immeubles39 10334 376
757 Subventions38 340—
7573 Subventions de fonctionnement des organismes publics38 340—
75736 Établissements et services rattachés38 340—
7573621 38 340—
758 Produits divers de gestion courante274261
7581 Redevances diverses179178
75813 Redevances versées par les fermiers et concessionnaires179178
7588 Autres produits divers de gestion courante9583
75888 Autres9583
77 Produits spécifiques—152 516
775 Produits des cessions d'immobilisations—152 516
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)—152 516
78 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions—454
781 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits de fonctionnement courant)—454