Aspach

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves927 472926 048
102 Dotations et fonds d'investissement242 854241 430
1021 Dotation125 768125 768
1022 Fonds d'investissement117 086115 662
10222 FCTVA117 086115 662
106 Réserves684 618684 618
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés684 618684 618
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)268 526231 655
110 Report à nouveau (solde créditeur)268 526231 655
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement348 956332 992
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables283 665282 701
1321 Etat et établissements nationaux49 00249 002
1322 Régions23 59523 595
1323 Départements155 204155 204
1324 Communes3 9453 945
13246 Attributions de compensation d'investissement3 9453 945
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier48 95447 990
13251 GFP de rattachement48 95447 990
1328 Autres2 9652 965
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable45 29130 291
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police32 00017 000
1346 Fonds communaux et intercommunaux13 29113 291
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux13 29113 291
138 Autres subventions d'investissement non transférables20 00020 000
16 Emprunts et dettes assimilées86 59296 390
164 Emprunts auprès des établissements financiers85 42295 220
1641 Emprunts en euros85 42295 220
165 Dépôts et cautionnements reçus1 1701 170
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-4 910-4 910
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-4 910-4 910
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles660660
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires660660
2051 Concessions et droits similaires660660
21 Immobilisations corporelles1 335 2391 325 695
211 Terrains1 1741 174
2111 Terrains nus906906
2112 Terrains de voirie127127
2118 Autres terrains141141
212 Agencements et aménagements de terrains12 46012 460
213 Constructions857 909857 909
2131 Bâtiments publics434 524434 524
2132 Bâtiments privés7 5717 571
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions408 481408 481
2138 Autres constructions7 3337 333
215 Installations, matériel et outillage techniques446 355436 811
2151 Réseaux de voirie289 798289 798
2152 Installations de voirie58 40251 904
2153 Réseaux divers77 55477 554
21538 Autres réseaux77 55477 554
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile4 7044 704
2157 Matériel et outillage technique1 484849
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques14 41312 002
217 Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition—0
2178 Autres immobilisations corporelles reçues au titre d'une mise à disposition—0
218 Autres immobilisations corporelles17 34117 341
2183 Matériel informatique4 8454 845
2184 Matériel de bureau et mobilier10 23310 233
2188 Autres2 2632 263
23 Immobilisations en cours—0
231 Immobilisations corporelles en cours—0
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition100100
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences100100
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-15-1 671
401 Fournisseurs-15-1 671
4011 Fournisseurs-15-1 671
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
41 Redevables et comptes rattachés167540
411 Redevables167528
414 Locataires - Acquéreurs et locataires00
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables012
4161 Créances douteuses012
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques00
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers—0
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu—0
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat00
44311 Dépenses00
44312 Recettes - Amiable—0
4434 Communes00
44341 Dépenses00
44342 Recettes - Amiable0—
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier0—
44351 Dépenses0—
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
46 Débiteurs et créditeurs divers0-1 042
464 Opérations pour le compte de tiers0-1 042
4648 Opérations pour le compte de tiers0-1 042
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs00
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs00
46721 Débiteurs divers - Amiable00
47 Comptes transitoires ou d'attente00
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4712 Virements réimputés0—
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions—0
47138 Autres00
4718 Autres recettes à régulariser00
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses0—
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés323 734294 764
515 Compte au Trésor323 734294 764
58 Virements internes00
584 Encaissements par lecture optique—0
588 Autres virements internes0—
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks5 3416 957
606 Achats non stockés de matières et fournitures5 3416 957
6061 Fournitures non stockables1 3731 773
60611 Eau et assainissement92314
60612 Énergie – Électricité1 2811 459
6062 Fournitures non stockées2 2662 597
60621 Combustibles—2 540
60622 Carburants2 26657
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement1 2922 521
60631 Fournitures d’entretien—827
60632 Fournitures de petit équipement1 2021 694
60633 Fournitures de voirie90—
6064 Fournitures administratives41066
61 Services extérieurs2 8825 763
615 Entretien et réparations1 2754 281
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers4912 647
61522 Bâtiments—1 142
615221 Bâtiments publics—1 142
61523 Voies et réseaux4911 505
615231 Voiries491968
615232 Réseaux—537
6156 Maintenance7841 634
616 Primes d'assurances1 6071 482
6161 Multirisques1 6071 482
62 Autres services extérieurs2 1064 925
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires335600
623 Publicité, publications, relations publiques4653 255
626 Frais postaux et frais de télécommunications1 194774
628 Divers112296
6281 Concours divers (cotisations)85243
6284 Redevances pour services rendus2753
63 Impôts, taxes et versements assimilés326267
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)2323
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)303244
64 Charges de personnel4 0414 000
641 Rémunérations du personnel2 9302 902
6411 Personnel titulaire—2
6413 Personnel non titulaire2 9302 900
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance1 1111 098
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance1 1111 098
65 Autres charges de gestion courante17 90217 820
651 Charges d’intervention pour compte propre150—
6518 Divers150—
65188 Autres150—
653 Indemnités15 26815 271
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus15 26815 271
65311 Indemnités de fonction15 26815 271
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions450510
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics450450
65734 Communes450450
657341 Communes membres du GFP450450
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé—60
65748 Autres personnes de droit privé—60
658 Charges diverses de gestion courante2 0342 039
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires533522
65818 Autres533522
6588 Autres charges diverses de gestion courante1 5011 517
65888 Autres1 5011 517
66 Charges financières1 4971 657
661 Charges d'intérêts1 4971 657
6611 Intérêts des emprunts et dettes1 4971 657
66111 Intérêts réglés à l'échéance1 4971 657
67 Charges spécifiques421—
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs)421—
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses4 5963 513
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine3 0961 973
7031 Concessions et redevances funéraires1 840—
70311 Concession dans les cimetières (produit net)1 840—
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics1 2561 938
7035 Locations de droits de chasse et de pêche—35
708 Autres produits1 5001 540
7087 Remboursement de frais1 5001 540
70878 par des tiers1 5001 540
73 Impôts et taxes42 08814 404
731 Fiscalité locale13 70614 309
7311 Contributions directes13 70613 357
73111 Impôts directs locaux13 70613 357
7314 Impôts et taxes liés à la production et à la consommation énergétiques et industrielles—952
73141 Taxe sur la consommation finale d'électricité—952
732 Fiscalité reversée28 492205
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales1 003205
73211 Attribution de compensation444205
73218 Autres fiscalités reversées entre collectivités locales559—
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds27 489—
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants27 489—
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-110-110
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-110-110
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-110-110
739221 FNGIR-110-110
74 Dotations et participations12 65352 973
741 D.G.F.5 8896 089
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)5 8896 089
74111 Dotation forfaitaire des communes4 6024 735
74112 Dotation d'aménagement1 2871 354
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes1 2871 354
742 Dotations aux élus locaux6 3146 310
744 FCTVA10744
747 Participations—145
7471 Etat—145
74718 Autres—145
748 Compensations, attributions et autres participations34340 385
7482 Compensation pour perte de taxe additionnelle aux droits d'enregistrement ou la taxe de publicité foncière—37 089
7483 Attributions de péréquation et de compensation3432 660
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière343—
74834 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe d'habitation—345
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle—213
74837 Dotations de développement—2 102
748371 Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR)—2 102
7484 Dotation de recensement—140
7488 Autres attributions et participations—496
75 Autres produits de gestion courante8 4267 370
752 Revenus des immeubles5 3175 227
758 Produits divers de gestion courante3 1092 143
7581 Redevances diverses167118
75813 Redevances versées par les fermiers et concessionnaires167118
7588 Autres produits divers de gestion courante2 9422 025
75888 Autres2 9422 025