Baratier

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20242023
10 Dotations, fonds divers et réserves6 066 0046 071 016
102 Dotations et fonds d'investissement4 040 5624 045 574
1021 Dotation2 142 9962 142 996
1022 Fonds d'investissement1 895 7841 900 796
10222 FCTVA1 195 8651 195 865
10226 Taxe d'aménagement236 164241 176
10227 Versement pour sous densité6 4136 413
10228 Autres fonds d'investissement457 342457 342
1027 Mise à disposition (chez le bénéficiaire)1 7821 782
106 Réserves2 025 4422 025 442
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés2 025 4422 025 442
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)398 097222 371
110 Report à nouveau (solde créditeur)398 097222 371
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement2 781 9522 692 313
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables2 591 6992 502 060
1321 Etat et établissements nationaux455 158409 326
1322 Régions1 098 7701 098 770
1323 Départements878 199847 224
1324 Communes9 9469 946
13241 Communes membres du GFP9 9469 946
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier19 9087 076
13251 GFP de rattachement19 9087 076
1327 Fonds européens52 78252 782
1328 Autres76 93676 936
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable190 253190 253
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police3 5903 590
1346 Fonds communaux et intercommunaux147 663147 663
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux130 278130 278
13462 Dotation de soutien à l'investissement local17 38517 385
1348 Autres39 00039 000
16 Emprunts et dettes assimilées871 398898 377
164 Emprunts auprès des établissements financiers868 118895 539
1641 Emprunts en euros868 118895 539
165 Dépôts et cautionnements reçus3 2802 838
19 Neutralisations et régularisations d'opérations133 966136 281
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations417 967417 967
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-281 686-281 686
198 Neutralisation des amortissements-2 315—
Compte20242023
20 Immobilisations incorporelles241 925213 284
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme64 90864 908
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion116 092116 092
204 Subventions d'équipement versées8 6658 665
2042 Subvention d'équipement aux personnes de droit privé8 6658 665
20422 Bâtiments et installations8 6658 665
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires52 26023 619
2051 Concessions et droits similaires52 26023 619
21 Immobilisations corporelles8 692 1488 547 346
211 Terrains567 526567 526
2111 Terrains nus121 878121 878
2112 Terrains de voirie10 18510 185
2113 Terrains aménagés autres que voirie17 20317 203
2115 Terrains bâtis3 0773 077
2116 Cimetières58 69858 698
2117 Bois et forêts104 550104 550
2118 Autres terrains251 935251 935
212 Agencements et aménagements de terrains418 806418 806
213 Constructions3 908 7263 864 939
2131 Bâtiments publics2 694 1862 693 839
2132 Bâtiments privés31 86131 861
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions293 563257 079
2138 Autres constructions889 116882 160
215 Installations, matériel et outillage techniques3 361 8043 261 479
2151 Réseaux de voirie1 568 4121 568 412
2152 Installations de voirie805 916771 210
2153 Réseaux divers603 894603 894
21538 Autres réseaux603 894603 894
2157 Matériel et outillage technique183 796182 298
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques199 786135 665
216 Biens historiques et culturels19 70719 707
2162 Biens historiques et culturels mobiliers19 70719 707
21621 Biens sous-jacents19 70719 707
217 Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition15 24515 245
2172 Agencements et aménagements de terrains15 24515 245
218 Autres immobilisations corporelles400 334399 644
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers5 0605 060
2182 Matériel de transport69 45069 450
2183 Matériel informatique9 1168 790
2184 Matériel de bureau et mobilier100 087100 087
2188 Autres216 621216 257
23 Immobilisations en cours597 542603 273
231 Immobilisations corporelles en cours597 542593 552
238 Avances versées sur commandes d'immobilisations corporelles09 721
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition474 989474 989
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences2 211 1072 211 107
249 Droits du remettant-1 736 118-1 736 118
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-1 736 118-1 736 118
26 Participations et créances rattachées à des participations2 0982 098
261 Titres de participation852852
266 Autres formes de participation1 2461 246
27 Autres immobilisations financières3 2843 284
271 Titres immobilisés (droits de propriété)160160
275 Dépôts et cautionnements versés1 1551 155
276 Autres créances immobilisées1 9691 969
2763 Créances sur des collectivités publiques1 9691 969
27635 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier1 9691 969
276351 GFP de rattachement1 9691 969
28 Amortissements des immobilisations-84 726-82 411
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-84 726-82 411
2802 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme-14 822-14 822
2803 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion-54 468-54 468
2804 Subventions d'équipement versées-8 665-6 350
28042 Subvention d'équipement aux personnes de droit privé-8 665-6 350
280422 Bâtiments et installations-8 665-6 350
2805 Concessions et droits similaires, brevets, licences, logiciels, droits et valeurs similaires-6 771-6 771
Compte20242023
40 Fournisseurs et comptes rattachés-33 317-84 369
401 Fournisseurs-23 263-17 041
4011 Fournisseurs-23 263-17 041
404 Fournisseurs d'immobilisations-10 054-67 328
4041 Fournisseurs d'immobilisations0-52 406
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés-10 054-14 922
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie-10 054-14 922
40472 Fournisseurs d'immobilisations - Cessions, oppositions—0
41 Redevables et comptes rattachés16 13411 008
411 Redevables9185 269
414 Locataires - Acquéreurs et locataires13 1884 071
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables2 0281 668
4161 Créances douteuses2 0281 668
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
427 Personnel - Oppositions00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux-2170
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux-2170
44 Etat et autres collectivités publiques7 81119 425
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques7 81119 425
4431 Etat00
44311 Dépenses00
44312 Recettes - Amiable—0
4432 Régions00
44321 Dépenses00
4433 Départements0-27 097
44331 Dépenses0-27 097
4434 Communes9 50043 069
44341 Dépenses0-2 185
44342 Recettes - Amiable9 50045 254
44346 Recettes - Contentieux0—
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier1 0773 453
44351 Dépenses-2 3760
44356 Recettes - Contentieux3 4533 453
4436 Caisse des écoles-132—
44361 Dépenses-132—
4437 CCAS—0
44371 Dépenses—0
4438 Autres établissements publics locaux-2 6340
44381 Dépenses-2 6340
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée3 206-5 102
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)3 206-5 102
4511 3 206-5 102
46 Débiteurs et créditeurs divers7 97714 861
466 Excédents de versement-405-284
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs8 38215 145
4671 Autres comptes créditeurs-238-529
46711 Autres comptes créditeurs-238-529
4672 Autres comptes débiteurs4 1683 881
46721 Débiteurs divers - Amiable4 1683 881
4675 Opérations avec des gérants d'immeubles, des régisseurs intéressés ou des mandataires4 45211 793
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Recettes4 45211 793
47 Comptes transitoires ou d'attente-14-6
471 Recettes à classer ou à régulariser-14-6
4712 Virements réimputés00
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47133 Fonds d'emprunt—0
47134 Subventions00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer-14-6
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer-14-6
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques-140
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales0-6
47143 Flux d'encaissement à réimputer0—
4718 Autres recettes à régulariser00
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
4728 Autres dépenses à régulariser00
49 Dépréciation des comptes de tiers-818—
491 Dépréciation des comptes de redevables-818—
4911 Dépréciation des comptes de redevables-818—
Compte20242023
51 Trésor, établissements financiers et assimilés447 525478 402
511 Valeurs à l'encaissement0—
5115 Cartes bancaires à l'encaissement0—
5117 Valeurs impayées0—
51172 Chèques impayés0—
5118 Autres valeurs à l'encaissement0—
515 Compte au Trésor447 525478 402
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire0—
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés0—
588 Autres virements internes00
Compte20242023
60 Achats et variation des stocks66 59061 437
606 Achats non stockés de matières et fournitures66 59061 437
6061 Fournitures non stockables32 18819 495
60611 Eau et assainissement4 3362 454
60612 Énergie – Électricité27 85217 041
6062 Fournitures non stockées11 10120 835
60621 Combustibles7 24516 742
60622 Carburants3 8564 093
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement3 8433 109
60632 Fournitures de petit équipement13439
60633 Fournitures de voirie2 9251 853
60636 Vêtements de travail905817
6064 Fournitures administratives1 2261 469
6067 Fournitures scolaires5 1075 568
6068 Autres matières et fournitures13 12510 961
61 Services extérieurs73 02270 062
611 Contrats de prestations de services4323 249
613 Locations640256
615 Entretien et réparations42 82940 489
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers24 31623 888
61522 Bâtiments3 2993 264
615221 Bâtiments publics3 1433 264
615228 Autres bâtiments156—
61523 Voies et réseaux2 6201 170
615231 Voiries90230
615232 Réseaux1 7181 140
61524 Bois et forêts18 39719 454
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers4 8244 585
61551 Matériel roulant3 2203 930
61558 Autres biens mobiliers1 604655
6156 Maintenance13 68912 016
616 Primes d'assurances28 78125 704
6161 Multirisques28 78125 704
618 Divers340364
62 Autres services extérieurs47 31040 785
621 Personnel extérieur au service3 0321 715
6218 Autre personnel extérieur3 0321 715
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires1 2306 240
623 Publicité, publications, relations publiques7 0755 055
624 Transports de biens et transports collectifs5 5003 945
625 Déplacements et missions1 9041 587
626 Frais postaux et frais de télécommunications5 3807 864
627 Services bancaires et assimilés01
628 Divers23 18914 378
6281 Concours divers (cotisations)2 2441 754
6282 Frais de gardiennage4 3701 224
6284 Redevances pour services rendus1 3461 422
6287 Remboursements de frais14 1419 179
62878 A ddes tiers14 1419 179
6288 Autres1 088799
63 Impôts, taxes et versements assimilés19 77721 137
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)7 1306 938
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)12 64714 199
64 Charges de personnel323 581305 423
641 Rémunérations du personnel221 642206 322
6411 Personnel titulaire170 697156 836
6413 Personnel non titulaire52 46953 040
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-1 524-3 554
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance98 82394 763
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance98 82394 941
6459 Remboursement sur charges de sécurité sociale et de prévoyance—-178
647 Autres charges sociales3 1163 919
6470 Autres charges sociales3 1164 104
6479 Remboursements sur autres charges sociales—-185
648 Autres charges de personnel—419
65 Autres charges de gestion courante85 086110 527
653 Indemnités43 57743 709
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus43 57743 709
65311 Indemnités de fonction40 83640 695
65313 Cotisations de retraite2 7413 014
655 Contributions obligatoires—32 888
6553 Service d'incendie—27 097
6556 Contributions à des fonds—5 791
65568 Autres contributions—5 791
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions41 50933 619
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics36 24431 144
65735 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier36 24431 144
657358 Autres groupements36 24431 144
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé5 2652 475
65748 Autres personnes de droit privé5 2652 475
658 Charges diverses de gestion courante—311
6588 Autres charges diverses de gestion courante—311
65888 Autres2—
66 Charges financières35 61820 746
661 Charges d'intérêts34 01819 046
6611 Intérêts des emprunts et dettes34 01819 046
66111 Intérêts réglés à l'échéance34 01819 046
668 Autres charges financières1 6001 700
6688 Autres1 6001 700
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions3 133—
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement3 133—
Compte20242023
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses27 43167 317
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers11 83049 142
7022 Coupes de bois11 83047 702
7025 Taxes d'affouage—1 440
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine3571 932
7031 Concessions et redevances funéraires—333
70311 Concession dans les cimetières (produit net)—333
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics2371 552
7038 Autres redevances et recettes12047
70388 Autres redevances et recettes diverses12047
706 Prestations de services14 22013 680
7068 Autres redevances et droits14 22013 680
70688 Autres prestations de services14 22013 680
708 Autres produits1 0242 563
7088 Autres produits d'activités annexes (abonnements et ventes d'ouvrages...)1 0242 563
73 Impôts et taxes470 847464 155
731 Fiscalité locale366 753371 034
7311 Contributions directes366 753321 060
73111 Impôts directs locaux361 714321 060
73118 Autres contributions directes5 039—
7312 Publicité foncière et droit d'enregistrement—39 757
73123 Taxe communale additionnelle aux droits de mutation ou à la taxe de publicité foncière—39 757
7313 Taxes liées à l'urbanisation, aux déchets et à l'environnement—500
73138 Autres taxes liées à l'urbanisation, aux déchets et à l'environnement—500
7314 Impôts et taxes liés à la production et à la consommation énergétiques et industrielles—5 791
73141 Taxe sur la consommation finale d'électricité—5 791
7318 Autres—3 926
732 Fiscalité reversée105 84193 457
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales85 66993 457
73211 Attribution de compensation85 66993 457
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds20 172—
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants20 172—
738 Autres impôts et taxes—2 764
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-1 747-3 100
7391 Reversements et restitutions sur fiscalité locale—-998
73911 Reversements et restitutions sur contributions directes—-998
739118 Autres reversements et restitutions sur contributions directes—-998
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-1 747-2 102
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-1 747-2 102
739222 Fonds de péréquation des ressources-1 747-2 102
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales-1 747-2 102
74 Dotations et participations137 494159 739
741 D.G.F.110 896107 879
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)110 896107 879
74111 Dotation forfaitaire des communes85 88186 499
74112 Dotation d'aménagement25 01521 380
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes25 01521 380
742 Dotations aux élus locaux3 320—
744 FCTVA—2 700
747 Participations13 89042 608
7471 Etat—3 430
74718 Autres—3 430
7473 Départements390—
7474 Communes9 50039 178
74748 Autres communes9 50039 178
7475 Groupements de collectivités, collectivités à statut particulier et établissements publics4 000—
74758 Autres groupements4 000—
748 Compensations, attributions et autres participations9 3886 552
7483 Attributions de péréquation et de compensation7 2545 238
74832 Etat - Compensation au titre de la Contribution Economique Territoriale (CVAE et CFE)3 990—
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière1 2301 150
74834 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe d'habitation1 8183 560
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle216528
7488 Autres attributions et participations2 1341 314
75 Autres produits de gestion courante132 626114 587
752 Revenus des immeubles112 626108 270
756 Libéralités reçues20 000—
758 Produits divers de gestion courante—6 317
7588 Autres produits divers de gestion courante—6 317
75888 Autres6 916—
76 Produits financiers6143
761 Produits de participations—37
768 Autres produits financiers616
7688 Autres616
77 Produits spécifiques2 877—
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale562—
776 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat2 315—
7768 Neutralisation des amortissements, dépréciations et provisions2 315—
77681 Neutralisation des amortissements2 315—