Bassu

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves870 501870 501
102 Dotations et fonds d'investissement390 724390 724
1021 Dotation270 385270 385
1022 Fonds d'investissement120 106120 106
10222 FCTVA119 437119 437
10228 Autres fonds d'investissement669669
1025 Dons et legs en capital233233
10251 Dons et legs en capital233233
106 Réserves479 777479 777
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés479 777479 777
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)37 5974 429
110 Report à nouveau (solde créditeur)37 5974 429
119 Report à nouveau (solde débiteur)—0
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement356 579356 579
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables252 116252 116
1321 Etat et établissements nationaux20 41820 418
1322 Régions14 37514 375
1323 Départements190 656190 656
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier5 1165 116
13251 GFP de rattachement5 1165 116
1328 Autres21 55121 551
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable103 916103 916
1346 Fonds communaux et intercommunaux103 916103 916
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux103 916103 916
138 Autres subventions d'investissement non transférables547547
16 Emprunts et dettes assimilées83 41291 666
164 Emprunts auprès des établissements financiers82 35791 171
1641 Emprunts en euros82 35791 171
165 Dépôts et cautionnements reçus1 055495
18 Comptes de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)-45 257-45 257
181 Comptes de liaison : affectation à ... (budgets annexes - régies non personnalisées)-45 257-45 257
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-22 230-17 195
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-5 035—
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-17 195-17 195
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles79 23277 217
204 Subventions d'équipement versées78 77676 761
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics78 77676 761
20415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier13 09613 096
204151 GFP de rattachement13 09613 096
2041512 Bâtiments et installations13 09613 096
20418 Organismes publics divers65 68063 665
204182 Bâtiments et installations65 68063 665
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires456456
2051 Concessions et droits similaires456456
21 Immobilisations corporelles1 185 3881 191 253
211 Terrains25 20225 202
2111 Terrains nus1 6461 646
2116 Cimetières2 0522 052
2117 Bois et forêts216216
2118 Autres terrains21 28821 288
212 Agencements et aménagements de terrains31 69631 696
213 Constructions311 350311 350
2131 Bâtiments publics309 100309 100
2138 Autres constructions2 2502 250
215 Installations, matériel et outillage techniques791 892797 397
2151 Réseaux de voirie617 491617 491
2153 Réseaux divers169 745169 745
21538 Autres réseaux169 745169 745
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile3 8973 897
2157 Matériel et outillage technique7596 264
218 Autres immobilisations corporelles25 24825 608
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers8 7898 789
2182 Matériel de transport0360
2183 Matériel informatique3 2443 244
2184 Matériel de bureau et mobilier5 1835 183
2188 Autres8 0328 032
27 Autres immobilisations financières3838
275 Dépôts et cautionnements versés3838
28 Amortissements des immobilisations-16 312-12 694
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-16 312-12 694
2804 Subventions d'équipement versées-16 312-12 694
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-16 312-12 694
280415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier-873-437
2804151 GFP de rattachement-873-437
28041512 Bâtiments et installations-873-437
280418 Organismes publics divers-15 439-12 257
2804182 Bâtiments et installations-15 439-12 257
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-2 3100
401 Fournisseurs-2 3100
4011 Fournisseurs-2 3100
404 Fournisseurs d'immobilisations—0
4041 Fournisseurs d'immobilisations—0
41 Redevables et comptes rattachés1 9982 080
411 Redevables215215
414 Locataires - Acquéreurs et locataires1 7831 865
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques00
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat00
44311 Dépenses—0
44312 Recettes - Amiable0—
4434 Communes0—
44341 Dépenses0—
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée-6 453-1 524
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-6 453-1 524
4511 -6 453-1 524
46 Débiteurs et créditeurs divers-19-566
462 Créances sur cessions d'immobilisations0—
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable0—
466 Excédents de versement-19-55
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs0-511
4671 Autres comptes créditeurs0-511
46711 Autres comptes créditeurs0-511
4672 Autres comptes débiteurs—0
46721 Débiteurs divers - Amiable—0
47 Comptes transitoires ou d'attente00
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer—0
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer—0
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques—0
47143 Flux d'encaissement à réimputer—0
4717 Recettes relevé banque de France et DFT0—
47171 Recettes relevé BDF - Hors Héra0—
4718 Autres recettes à régulariser0—
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses0—
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
4728 Autres dépenses à régulariser00
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés54 75838 086
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5118 Autres valeurs à l'encaissement0—
515 Compte au Trésor54 75838 086
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks6 8824 714
606 Achats non stockés de matières et fournitures6 8824 714
6061 Fournitures non stockables6 6462 696
60612 Énergie – Électricité6 6462 696
6062 Fournitures non stockées43606
60622 Carburants43606
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement—303
60631 Fournitures d’entretien—244
60636 Vêtements de travail—59
6064 Fournitures administratives—21
6068 Autres matières et fournitures1931 088
61 Services extérieurs30 94710 752
614 Charges locatives et de copropriété557530
615 Entretien et réparations28 2218 235
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers24 6304 539
61522 Bâtiments13 931788
615221 Bâtiments publics13 931788
61523 Voies et réseaux10 6993 751
615231 Voiries9 4022 368
615232 Réseaux1 2971 383
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers—911
61551 Matériel roulant—911
6156 Maintenance3 5912 785
616 Primes d'assurances2 0641 882
6161 Multirisques2 0641 882
618 Divers105105
62 Autres services extérieurs3 8363 489
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires—394
623 Publicité, publications, relations publiques2 6591 985
626 Frais postaux et frais de télécommunications751890
627 Services bancaires et assimilés66
628 Divers420214
6281 Concours divers (cotisations)214214
6288 Autres206—
63 Impôts, taxes et versements assimilés1 3161 362
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)34713
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)969844
637 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)—505
6378 908—
64 Charges de personnel12 42118 258
641 Rémunérations du personnel9 19913 582
6413 Personnel non titulaire9 19913 582
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance3 2224 676
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance3 2224 676
65 Autres charges de gestion courante29 14526 071
653 Indemnités11 07111 071
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus11 07111 071
65311 Indemnités de fonction10 62510 625
65313 Cotisations de retraite446446
655 Contributions obligatoires1 2191 218
6556 Contributions à des fonds1 2191 218
65561 Contributions au fonds de compensation des charges territoriales (établissement public de territoire)1 2191 218
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions13 16810 196
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics12 9189 946
65736 Etablissements et services rattachés12 9189 946
657362 CCAS12 9189 946
65736221 12 9189 946
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé250250
65748 Autres personnes de droit privé250250
658 Charges diverses de gestion courante3 6873 586
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires3 6873 583
65811 Droits d''utilisation - informatique en nuage3 6873 583
6588 Autres charges diverses de gestion courante—3
65888 Autres—3
66 Charges financières684749
661 Charges d'intérêts684749
6611 Intérêts des emprunts et dettes684749
66111 Intérêts réglés à l'échéance684749
67 Charges spécifiques5 865—
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées5 865—
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)5 865—
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions3 6193 619
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement3 6193 619
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses2 5071 005
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers1 600—
7028 Autres produits1 600—
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine241239
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics241239
708 Autres produits666766
7087 Remboursement de frais666766
70878 par des tiers666766
73 Impôts et taxes65 82760 270
731 Fiscalité locale54 53748 781
7311 Contributions directes27 71627 393
73111 Impôts directs locaux27 71627 393
7312 Publicité foncière et droit d'enregistrement17 11612 166
73123 Taxe communale additionnelle aux droits de mutation ou à la taxe de publicité foncière17 11612 166
7313 Taxes liées à l'urbanisation, aux déchets et à l'environnement9 7059 222
73132 Taxe sur les pylônes électriques9 7059 222
732 Fiscalité reversée11 65111 651
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales10 87810 878
73211 Attribution de compensation10 87810 878
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds773773
73221 FNGIR773773
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-361-162
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-361-162
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-361-162
739222 Fonds de péréquation des ressources-361-162
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales-361-162
74 Dotations et participations15 71516 409
741 D.G.F.5 6086 416
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)5 6086 416
74111 Dotation forfaitaire des communes2 9543 881
74112 Dotation d'aménagement2 6542 535
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes2 6542 535
742 Dotations aux élus locaux6 3526 348
744 FCTVA33773
747 Participations1 6071 780
7471 Etat—173
74718 Autres—173
7475 Groupements de collectivités, collectivités à statut particulier et établissements publics1 6071 607
74751 GFP de rattachement1 6071 607
748 Compensations, attributions et autres participations1 8111 792
7483 Attributions de péréquation et de compensation1 8111 792
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière1 8111 792
75 Autres produits de gestion courante21 42524 497
752 Revenus des immeubles21 42324 495
758 Produits divers de gestion courante22
7588 Autres produits divers de gestion courante22
75888 Autres22
76 Produits financiers33
761 Produits de participations33
77 Produits spécifiques5 865—
775 Produits des cessions d'immobilisations830—
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)830—
776 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat5 035—
7761 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat5 035—