Bavelincourt

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves556 950534 243
102 Dotations et fonds d'investissement180 692157 985
1021 Dotation79 08279 082
1022 Fonds d'investissement67 41467 112
10222 FCTVA67 41467 112
1025 Dons et legs en capital34 19611 791
10251 Dons et legs en capital34 19611 791
106 Réserves376 258376 258
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés376 258376 258
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)199 165164 874
110 Report à nouveau (solde créditeur)199 165164 874
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement62 76662 766
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables43 39943 399
1322 Régions1 2871 287
1323 Départements42 11242 112
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable19 36719 367
1346 Fonds communaux et intercommunaux18 06718 067
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux18 06718 067
1348 Autres1 3001 300
16 Emprunts et dettes assimilées5 02919 725
164 Emprunts auprès des établissements financiers3 75418 470
1641 Emprunts en euros3 75418 470
165 Dépôts et cautionnements reçus1 2751 255
19 Neutralisations et régularisations d'opérations5 2555 255
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations11 23211 232
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-5 977-5 977
Compte20252024
21 Immobilisations corporelles510 404479 747
211 Terrains54 87232 467
2111 Terrains nus53 80531 400
2118 Autres terrains1 0671 067
212 Agencements et aménagements de terrains16 52916 529
213 Constructions343 817335 565
2131 Bâtiments publics111 299111 299
2132 Bâtiments privés210 912210 912
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions500—
2138 Autres constructions21 10613 354
215 Installations, matériel et outillage techniques42 33742 337
2151 Réseaux de voirie414414
2152 Installations de voirie2 4102 410
2153 Réseaux divers30 17430 174
21538 Autres réseaux30 17430 174
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile2 0632 063
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques7 2767 276
218 Autres immobilisations corporelles52 84952 849
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers50 62150 621
2183 Matériel informatique1 5011 501
2188 Autres727727
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition140 616140 616
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences140 616140 616
27 Autres immobilisations financières1 0101 010
271 Titres immobilisés (droits de propriété)1515
275 Dépôts et cautionnements versés995995
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés00
401 Fournisseurs00
4011 Fournisseurs00
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
41 Redevables et comptes rattachés465139
411 Redevables319139
414 Locataires - Acquéreurs et locataires1460
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables0—
4161 Créances douteuses0—
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques00
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat—0
44311 Dépenses—0
4432 Régions00
44321 Dépenses00
4433 Départements—0
44331 Dépenses—0
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier—0
44351 Dépenses—0
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
46 Débiteurs et créditeurs divers00
466 Excédents de versement0—
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs00
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs—0
46721 Débiteurs divers - Amiable—0
47 Comptes transitoires ou d'attente00
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer0—
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer0—
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques0—
47143 Flux d'encaissement à réimputer0—
4717 Recettes relevé banque de France et DFT00
47171 Recettes relevé BDF - Hors Héra00
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4728 Autres dépenses à régulariser—0
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés209 407199 639
515 Compte au Trésor209 407199 639
58 Virements internes0—
580 Opérations d'ordre budgétaire0—
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks3 0363 464
606 Achats non stockés de matières et fournitures3 0363 464
6061 Fournitures non stockables2 6882 414
60611 Eau et assainissement28216
60612 Énergie – Électricité2 6602 198
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement240399
60632 Fournitures de petit équipement56349
60633 Fournitures de voirie18450
6064 Fournitures administratives108651
61 Services extérieurs20 44227 929
615 Entretien et réparations17 99225 660
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers17 46925 144
61521 Terrains10 4438 933
61522 Bâtiments—6 634
615221 Bâtiments publics—6 634
61523 Voies et réseaux4 8079 577
615231 Voiries4 8079 577
61524 Bois et forêts2 219—
6156 Maintenance523516
616 Primes d'assurances1 8861 709
6161 Multirisques1 8861 709
618 Divers564560
62 Autres services extérieurs3 7422 329
621 Personnel extérieur au service358—
6218 Autre personnel extérieur358—
623 Publicité, publications, relations publiques2 2421 538
626 Frais postaux et frais de télécommunications970704
628 Divers17287
6281 Concours divers (cotisations)13687
6284 Redevances pour services rendus36—
63 Impôts, taxes et versements assimilés1 0511 038
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)159171
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)892803
637 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)—64
6378 32—
64 Charges de personnel13 34112 781
641 Rémunérations du personnel8 9008 860
6411 Personnel titulaire8 9008 860
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance4 3713 852
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance4 3713 852
647 Autres charges sociales7069
6470 Autres charges sociales7069
65 Autres charges de gestion courante30 20628 708
653 Indemnités7 7827 790
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus7 7827 790
65311 Indemnités de fonction7 4677 474
65313 Cotisations de retraite315316
655 Contributions obligatoires22 38319 558
6553 Service d'incendie2 8052 614
6556 Contributions à des fonds—5 896
65568 Autres contributions—5 896
6558 Autres contributions obligatoires19 57811 048
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions401 360
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé401 360
65741 Ménages—1 330
65748 Autres personnes de droit privé4030
658 Charges diverses de gestion courante10
6588 Autres charges diverses de gestion courante10
65888 Autres10
66 Charges financières421888
661 Charges d'intérêts421888
6611 Intérêts des emprunts et dettes421888
66111 Intérêts réglés à l'échéance421888
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses1 3131 353
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine1 3131 327
7031 Concessions et redevances funéraires—60
70311 Concession dans les cimetières (produit net)—60
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics421418
7038 Autres redevances et recettes892849
70388 Autres redevances et recettes diverses892849
708 Autres produits—26
7087 Remboursement de frais—26
70878 par des tiers—26
73 Impôts et taxes71 24671 634
731 Fiscalité locale64 45070 432
7311 Contributions directes38 60639 669
73111 Impôts directs locaux38 60639 669
7312 Publicité foncière et droit d'enregistrement—6 203
73123 Taxe communale additionnelle aux droits de mutation ou à la taxe de publicité foncière—6 203
7313 Taxes liées à l'urbanisation, aux déchets et à l'environnement25 84424 560
73132 Taxe sur les pylônes électriques25 84424 560
732 Fiscalité reversée6 7961 202
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds6 7961 202
73222 Fonds de péréquation des ressources1 1051 202
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales1 1051 202
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants5 691—
74 Dotations et participations16 93223 181
741 D.G.F.9 2389 306
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)9 2389 306
74111 Dotation forfaitaire des communes4 9925 016
74112 Dotation d'aménagement4 2464 290
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes3 8943 587
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes352703
742 Dotations aux élus locaux6 3526 348
744 FCTVA1776 198
747 Participations—157
7471 Etat—157
74718 Autres—157
748 Compensations, attributions et autres participations1 1651 172
7483 Attributions de péréquation et de compensation1 1651 172
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière1 1651 172
75 Autres produits de gestion courante15 51715 240
752 Revenus des immeubles15 51315 237
758 Produits divers de gestion courante43
7588 Autres produits divers de gestion courante43
75888 Autres43
76 Produits financiers00
761 Produits de participations00
77 Produits spécifiques—17
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale—17