Bazarnes

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves2 707 4692 768 947
102 Dotations et fonds d'investissement1 332 2651 239 964
1021 Dotation766 431766 431
1022 Fonds d'investissement565 834473 533
10222 FCTVA509 869425 375
10226 Taxe d'aménagement30 26430 264
10227 Versement pour sous densité7171
10228 Autres fonds d'investissement25 63017 823
106 Réserves1 375 2041 528 983
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés1 375 2041 528 983
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)96 23614 968
110 Report à nouveau (solde créditeur)96 23614 968
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement585 728497 638
131 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables123 684—
1318 Autres123 684—
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables364 269364 269
1321 Etat et établissements nationaux46 20846 208
1322 Régions75 21175 211
1323 Départements232 054232 054
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier2 8482 848
13251 GFP de rattachement2 8482 848
1328 Autres7 9487 948
133 Fonds affectés à l'équipement amortissable4 619—
1338 Autres4 619—
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable133 369133 369
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police28 58528 585
1346 Fonds communaux et intercommunaux96 38096 380
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux96 38096 380
1348 Autres8 4048 404
139 Subventions d'investissement transférées au compte de résultat-40 213—
1391 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables-40 213—
13918 Autres-40 213—
16 Emprunts et dettes assimilées647 881287 838
164 Emprunts auprès des établissements financiers646 976284 697
1641 Emprunts en euros646 976284 697
165 Dépôts et cautionnements reçus9053 141
18 Comptes de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)0-91 495
181 Comptes de liaison : affectation à ... (budgets annexes - régies non personnalisées)0-91 495
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-19 6912 846
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations7 29629 833
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-26 987-26 987
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles138 573159 867
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme25 87125 871
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion01 294
204 Subventions d'équipement versées98 510118 510
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics98 510118 510
20415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier020 000
204153 EPL et services rattachés020 000
2041534 A caractère industriel et commercial020 000
20415342 Bâtiments et installations020 000
20418 Organismes publics divers98 51098 510
204182 Bâtiments et installations98 51098 510
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires10 74110 741
2051 Concessions et droits similaires10 74110 741
208 Autres immobilisations incorporelles3 4513 451
2088 Autres immobilisations incorporelles3 4513 451
21 Immobilisations corporelles3 984 8713 276 752
211 Terrains78 09077 938
2111 Terrains nus39 82739 675
2113 Terrains aménagés autres que voirie3 4313 431
2117 Bois et forêts34 83234 832
212 Agencements et aménagements de terrains171 472171 472
213 Constructions1 393 5131 393 513
2131 Bâtiments publics1 305 7271 305 727
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions41 04841 048
2138 Autres constructions46 73846 738
215 Installations, matériel et outillage techniques2 227 0461 495 742
2151 Réseaux de voirie1 091 5861 091 586
2152 Installations de voirie184 663184 663
2153 Réseaux divers872 195157 685
21531 Réseaux d'adduction d'eau714 510—
21538 Autres réseaux157 685157 685
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile16 92816 928
2157 Matériel et outillage technique8 5407 946
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques53 13436 934
216 Biens historiques et culturels26 04626 046
2161 Biens historiques et culturels immobiliers26 04626 046
21611 Biens sous-jacents26 04626 046
218 Autres immobilisations corporelles88 704112 041
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers22 74622 746
2182 Matériel de transport21 00044 337
2183 Matériel informatique24 39224 392
2184 Matériel de bureau et mobilier14 40614 406
2188 Autres6 1606 160
23 Immobilisations en cours180 538—
231 Immobilisations corporelles en cours167 390—
238 Avances versées sur commandes d'immobilisations corporelles13 148—
27 Autres immobilisations financières5656
271 Titres immobilisés (droits de propriété)5656
28 Amortissements des immobilisations-398 923-22 429
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-10 704-22 429
2803 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion0-1 294
2804 Subventions d'équipement versées-10 704-21 135
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-10 704-21 135
280415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier—-17 000
2804153 EPL et services rattachés—-17 000
28041534 A caractère industriel et commercial—-17 000
280415342 Bâtiments et installations0—
280418 Organismes publics divers-10 704-4 135
2804182 Bâtiments et installations-10 704-4 135
281 Amortissements des immobilisations corporelles-388 219—
2815 Installations, matériel et outillage techniques-385 594—
28153 Réseaux divers-370 672—
281531 Réseaux d'adduction d'eau-370 672—
28158 Autres installations, matériel et outillage techniques-14 922—
2818 Autres immobilisations corporelles-2 625—
28182 Matériel de transport-2 625—
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés0-21 335
401 Fournisseurs0-335
4011 Fournisseurs0-335
404 Fournisseurs d'immobilisations0-21 000
4041 Fournisseurs d'immobilisations0-21 000
41 Redevables et comptes rattachés10 2465 437
411 Redevables2 8701 882
4134 0—
414 Locataires - Acquéreurs et locataires5 7572 813
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables1 619742
4161 Créances douteuses1 619742
42 Personnel et comptes rattachés-7700
421 Personnel - Rémunérations dues-7700
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques-88 303-29 724
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers—0
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu—0
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques-88 303-29 401
4431 Etat00
44312 Recettes - Amiable00
4432 Régions134 221—
44321 Dépenses0—
44322 Recettes - Amiable0—
44326 Recettes - Contentieux134 221—
4434 Communes0-12 727
44341 Dépenses0-12 727
44342 Recettes - Amiable0—
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier-222 5240
44351 Dépenses-222 5240
4438 Autres établissements publics locaux0-16 674
44381 Dépenses0-16 674
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés0-323
45 Comptabilité distincte rattachée0-124 263
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)0-124 263
4512 0-124 263
46 Débiteurs et créditeurs divers4 392220
462 Créances sur cessions d'immobilisations0—
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable0—
466 Excédents de versement-2270
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs4 619220
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs4 6190
46721 Débiteurs divers - Amiable4 6190
4675 Opérations avec des gérants d'immeubles, des régisseurs intéressés ou des mandataires0220
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Recettes0220
47 Comptes transitoires ou d'attente-2080
471 Recettes à classer ou à régulariser-2080
4712 Virements réimputés00
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47133 Fonds d'emprunt—0
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer-1580
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer-1580
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques-1580
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales00
47143 Flux d'encaissement à réimputer00
4717 Recettes relevé banque de France et DFT00
47171 Recettes relevé BDF - Hors Héra00
4718 Autres recettes à régulariser-500
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
4728 Autres dépenses à régulariser00
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés158 630250 933
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5118 Autres valeurs à l'encaissement—0
515 Compte au Trésor158 630250 933
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés—0
588 Autres virements internes0—
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks27 96425 860
606 Achats non stockés de matières et fournitures27 96425 860
6061 Fournitures non stockables13 73313 006
60611 Eau et assainissement1 121466
60612 Énergie – Électricité8 6539 577
60613 Chauffage urbain3 9592 963
6062 Fournitures non stockées3 8644 192
60622 Carburants3 8644 192
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement7 9686 942
60631 Fournitures d’entretien3 9584 281
60632 Fournitures de petit équipement1 0851 937
60633 Fournitures de voirie2 322610
60636 Vêtements de travail603114
6064 Fournitures administratives1 004768
6067 Fournitures scolaires1 126453
6068 Autres matières et fournitures269499
61 Services extérieurs16 84720 916
613 Locations4 0642 885
615 Entretien et réparations6 26113 195
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers8624 739
61522 Bâtiments7183 102
615221 Bâtiments publics216710
615228 Autres bâtiments5022 392
61523 Voies et réseaux144—
615231 Voiries144—
61524 Bois et forêts—1 637
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers1 8375 257
61551 Matériel roulant1 4443 619
61558 Autres biens mobiliers3931 638
6156 Maintenance3 5623 199
616 Primes d'assurances4 2954 203
6161 Multirisques3 3463 364
6168 Autres949839
617 Etudes et recherches1 680—
618 Divers547633
62 Autres services extérieurs15 95437 308
623 Publicité, publications, relations publiques8 9067 601
625 Déplacements et missions31129
626 Frais postaux et frais de télécommunications1 5271 308
627 Services bancaires et assimilés16185
628 Divers5 47428 085
6281 Concours divers (cotisations)1 465690
6282 Frais de gardiennage619608
6287 Remboursements de frais2 78426 225
62876 A un GFP de rattachement1 6661 258
62878 A ddes tiers1 11824 967
6288 Autres606562
63 Impôts, taxes et versements assimilés3 8603 943
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)2 0791 976
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)1 7811 967
64 Charges de personnel111 715101 762
641 Rémunérations du personnel71 21667 646
6411 Personnel titulaire47 64846 695
6413 Personnel non titulaire23 56820 951
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance39 95033 648
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance39 95033 648
647 Autres charges sociales549468
6470 Autres charges sociales549468
65 Autres charges de gestion courante101 56840 723
653 Indemnités23 28423 822
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus23 28423 822
65311 Indemnités de fonction22 12322 121
65313 Cotisations de retraite938938
65315 Formation223763
655 Contributions obligatoires21 42613 701
6553 Service d'incendie13 98113 701
6558 Autres contributions obligatoires7 445—
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions3653 200
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé3653 200
65748 Autres personnes de droit privé3653 200
658 Charges diverses de gestion courante56 4930
6588 Autres charges diverses de gestion courante56 4930
65888 Autres56 4930
66 Charges financières5 0754 744
661 Charges d'intérêts5 0754 744
6611 Intérêts des emprunts et dettes5 0754 744
66111 Intérêts réglés à l'échéance5 0754 744
67 Charges spécifiques24 983—
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs)1 646—
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées23 337—
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)23 337—
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions12 1945 135
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement12 1945 135
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses9 1116 564
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers8401 619
7025 Taxes d'affouage8401 619
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine2 1804 225
7031 Concessions et redevances funéraires500400
70311 Concession dans les cimetières (produit net)500400
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics6801 308
7035 Locations de droits de chasse et de pêche1 0002 517
708 Autres produits6 091720
7084 Mise à disposition de personnel facturée5 460—
70845 aux communes membres du GFP5 460—
7087 Remboursement de frais631720
70878 par des tiers631720
73 Impôts et taxes187 328187 051
731 Fiscalité locale146 386145 434
7311 Contributions directes146 386145 434
73111 Impôts directs locaux146 191145 120
73118 Autres contributions directes195314
732 Fiscalité reversée45 51645 943
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales34 09634 096
73211 Attribution de compensation34 09634 096
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds11 42011 847
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants11 42011 847
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-4 574-4 326
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-4 574-4 326
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-4 574-4 326
739222 Fonds de péréquation des ressources-4 574-4 326
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales-4 574-4 326
74 Dotations et participations50 11646 416
741 D.G.F.39 38936 559
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)39 38936 559
74111 Dotation forfaitaire des communes20 35420 628
74112 Dotation d'aménagement19 03515 931
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes16 71113 994
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes2 3241 937
742 Dotations aux élus locaux4 8194 815
744 FCTVA32251
747 Participations1 4611 681
7471 Etat—238
74718 Autres—238
7472 Régions1 4611 443
748 Compensations, attributions et autres participations4 1253 310
7483 Attributions de péréquation et de compensation3 2983 310
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière3 2983 310
74834 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe d'habitation—0
7484 Dotation de recensement827—
75 Autres produits de gestion courante21 74815 017
752 Revenus des immeubles11 01910 695
758 Produits divers de gestion courante10 7294 322
7581 Redevances diverses3 5773 469
75813 Redevances versées par les fermiers et concessionnaires3 5773 469
7588 Autres produits divers de gestion courante7 152853
75888 Autres7 152853
76 Produits financiers22
761 Produits de participations22
77 Produits spécifiques23 337117
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale—117
775 Produits des cessions d'immobilisations800—
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)800—
776 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat22 537—
7761 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat22 537—