Beauvoir-en-Royans

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves2 592 4902 371 388
102 Dotations et fonds d'investissement1 067 6461 056 961
1021 Dotation600 886600 886
1022 Fonds d'investissement466 760456 075
10222 FCTVA439 904429 219
10226 Taxe d'aménagement26 28926 289
10228 Autres fonds d'investissement567567
106 Réserves1 524 8441 314 427
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés1 524 8441 314 427
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)211 002379 772
110 Report à nouveau (solde créditeur)211 002379 772
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement1 075 5761 069 405
131 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables3 627—
1311 Etat et établissements nationaux3 627—
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables1 043 3361 040 792
1321 Etat et établissements nationaux271 130271 130
1322 Régions8 6208 620
1323 Départements679 470676 926
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier16 46016 460
13251 GFP de rattachement2 7402 740
13258 Autres groupements13 72013 720
1326 Autres établissements publics locaux7 7147 714
1327 Fonds européens6 0986 098
1328 Autres53 84453 844
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable28 61328 613
1346 Fonds communaux et intercommunaux28 61328 613
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux28 61328 613
16 Emprunts et dettes assimilées1 2671 267
165 Dépôts et cautionnements reçus1 2671 267
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-56 172-55 542
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-10 928-10 928
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-45 244-44 614
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles6 33011 062
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion0630
204 Subventions d'équipement versées04 102
2042 Subvention d'équipement aux personnes de droit privé04 102
20422 Bâtiments et installations04 102
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires6 3306 330
2051 Concessions et droits similaires6 3306 330
21 Immobilisations corporelles2 977 4662 960 529
211 Terrains87 21187 211
2111 Terrains nus8 7178 717
2115 Terrains bâtis27 80627 806
2118 Autres terrains50 68850 688
212 Agencements et aménagements de terrains119 352119 352
213 Constructions888 450875 508
2131 Bâtiments publics844 669835 337
2132 Bâtiments privés8 1078 107
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions5 4831 873
2138 Autres constructions30 19130 191
215 Installations, matériel et outillage techniques1 810 1911 809 810
2151 Réseaux de voirie1 680 9141 680 914
2152 Installations de voirie920568
2153 Réseaux divers56 49556 495
21531 Réseaux d'adduction d'eau—0
21532 Réseaux d'assainissement—0
21538 Autres réseaux56 49556 495
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile321321
2157 Matériel et outillage technique63 70363 703
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques7 8387 809
216 Biens historiques et culturels1 3551 355
2161 Biens historiques et culturels immobiliers1 3551 355
21611 Biens sous-jacents1 3551 355
217 Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition6666
2178 Autres immobilisations corporelles reçues au titre d'une mise à disposition6666
218 Autres immobilisations corporelles70 84167 227
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers25 86925 869
2182 Matériel de transport7 0827 082
2183 Matériel informatique23 83321 713
2184 Matériel de bureau et mobilier9 6338 139
2188 Autres4 4244 424
23 Immobilisations en cours31 46827 557
231 Immobilisations corporelles en cours31 46827 557
238 Avances versées sur commandes d'immobilisations corporelles—0
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition602 806602 806
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences835 991835 991
249 Droits du remettant-233 185-233 185
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-233 185-233 185
28 Amortissements des immobilisations-2 019-5 019
280 Amortissements des immobilisations incorporelles0-3 000
2804 Subventions d'équipement versées0-3 000
28042 Subvention d'équipement aux personnes de droit privé0-3 000
280422 Bâtiments et installations0-3 000
281 Amortissements des immobilisations corporelles-2 019-2 019
2815 Installations, matériel et outillage techniques-2 019-2 019
28153 Réseaux divers—0
281531 Réseaux d'adduction d'eau—0
281532 Réseaux d'assainissement—0
28158 Autres installations, matériel et outillage techniques-2 019-2 019
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-353-3 397
401 Fournisseurs-353-154
4011 Fournisseurs-353-154
404 Fournisseurs d'immobilisations0-3 243
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés0-3 243
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie0-3 243
41 Redevables et comptes rattachés577315
411 Redevables00
414 Locataires - Acquéreurs et locataires577240
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables075
4161 Créances douteuses075
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques4 7690
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques4 7690
4431 Etat—0
44312 Recettes - Amiable—0
4434 Communes—0
44341 Dépenses—0
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier4 7690
44351 Dépenses00
44352 Recettes - Amiable4 7690
44356 Recettes - Contentieux0—
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
46 Débiteurs et créditeurs divers186128
466 Excédents de versement—0
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs186128
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs186128
46721 Débiteurs divers - Amiable58128
46726 Débiteurs divers - Contentieux128—
47 Comptes transitoires ou d'attente-286-114
471 Recettes à classer ou à régulariser-286-114
4711 Versements des régisseurs0—
4712 Virements réimputés—0
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions0—
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer-286-114
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer-286-114
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques-286-114
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales—0
4717 Recettes relevé banque de France et DFT0—
47171 Recettes relevé BDF - Hors Héra0—
4718 Autres recettes à régulariser00
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47218 Autres dépenses00
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
4728 Autres dépenses à régulariser00
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés245 971214 070
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
515 Compte au Trésor245 971214 070
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
588 Autres virements internes00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks8 69610 262
606 Achats non stockés de matières et fournitures8 69610 262
6061 Fournitures non stockables5 9535 699
60611 Eau et assainissement364317
60612 Énergie – Électricité1 860—
60618 Autres fournitures non stockables3 7295 382
6062 Fournitures non stockées1 7941 864
60622 Carburants1 4941 631
60623 Alimentation221110
60628 Autres fournitures non stockées79123
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement585923
60632 Fournitures de petit équipement585923
6064 Fournitures administratives2631 776
6068 Autres matières et fournitures101—
61 Services extérieurs11 30013 816
611 Contrats de prestations de services1 3091 183
613 Locations—210
615 Entretien et réparations7 2518 771
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers2 4004 931
61522 Bâtiments960405
615221 Bâtiments publics780405
615228 Autres bâtiments180—
61523 Voies et réseaux1 4404 526
615231 Voiries1 4404 238
615232 Réseaux—288
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers4131 141
61551 Matériel roulant4131 141
6156 Maintenance4 4382 699
616 Primes d'assurances2 6253 206
6161 Multirisques1 628—
6168 Autres9973 206
618 Divers115446
62 Autres services extérieurs8 3116 137
621 Personnel extérieur au service—554
6218 Autre personnel extérieur—554
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires110—
623 Publicité, publications, relations publiques6 4793 379
625 Déplacements et missions5283
626 Frais postaux et frais de télécommunications852898
627 Services bancaires et assimilés10
628 Divers8171 223
6281 Concours divers (cotisations)70288
6284 Redevances pour services rendus4080
6288 Autres707855
63 Impôts, taxes et versements assimilés1 7071 692
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)505502
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)1 2021 190
64 Charges de personnel51 76452 587
641 Rémunérations du personnel35 21036 592
6411 Personnel titulaire37 13435 285
6413 Personnel non titulaire—1 881
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-1 924-574
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance16 55415 995
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance16 55416 432
6459 Remboursement sur charges de sécurité sociale et de prévoyance—-437
65 Autres charges de gestion courante25 53023 624
651 Charges d’intervention pour compte propre52—
6513 Bourses, prix et secours52—
65133 Secours d'urgence52—
653 Indemnités17 87417 591
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus17 87417 591
65311 Indemnités de fonction16 99016 722
65313 Cotisations de retraite714702
65315 Formation170167
655 Contributions obligatoires4 3043 083
6553 Service d'incendie2 6612 672
6556 Contributions à des fonds1 643411
65561 Contributions au fonds de compensation des charges territoriales (établissement public de territoire)1 585382
65568 Autres contributions5829
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions3 3002 950
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé3 3002 950
65748 Autres personnes de droit privé3 3002 950
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions1 1023 000
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement1 1023 000
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses2 5812 007
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine835698
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics835698
708 Autres produits1 7461 309
7084 Mise à disposition de personnel facturée331633
70846 au GFP de rattachement331633
7087 Remboursement de frais1 415676
70878 par des tiers1 415676
73 Impôts et taxes121 420108 672
731 Fiscalité locale33 72520 611
7311 Contributions directes33 72520 611
73111 Impôts directs locaux33 72520 611
732 Fiscalité reversée87 88288 253
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales54 89254 892
73211 Attribution de compensation54 89254 892
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds32 99033 361
73221 FNGIR30 49330 493
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants2 4972 868
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-187-192
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-187-192
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-187-192
739222 Fonds de péréquation des ressources-187-192
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales-187-192
74 Dotations et participations9 47922 577
742 Dotations aux élus locaux6 3146 310
744 FCTVA—300
747 Participations—160
7471 Etat—160
74718 Autres—160
748 Compensations, attributions et autres participations3 16515 807
7483 Attributions de péréquation et de compensation3 16515 807
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière16512 807
74834 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe d'habitation—0
74837 Dotations de développement3 0003 000
748374 3 0003 000
75 Autres produits de gestion courante16 18013 357
752 Revenus des immeubles15 74513 139
758 Produits divers de gestion courante435218
7581 Redevances diverses435218
75813 Redevances versées par les fermiers et concessionnaires—47
75814 Redevance sur l'énergie hydraulique435171
76 Produits financiers55
768 Autres produits financiers55
7688 Autres55
77 Produits spécifiques1 4946 154
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale1 4946 154