Bellechassagne

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves1 759 2651 749 098
102 Dotations et fonds d'investissement760 158749 991
1021 Dotation474 399474 399
1022 Fonds d'investissement285 759275 592
10222 FCTVA285 759275 592
106 Réserves999 107999 107
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés999 107999 107
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)215 100164 252
110 Report à nouveau (solde créditeur)215 100164 252
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement605 220574 797
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables500 180469 757
1323 Départements34 0583 635
1328 Autres466 122466 122
133 Fonds affectés à l'équipement amortissable—0
1336 Fonds communaux et intercommunaux—0
13361 Dotation d'équipement des territoires ruraux—0
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable104 658104 658
1346 Fonds communaux et intercommunaux104 658104 658
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux91 69091 690
13462 Dotation de soutien à l'investissement local12 96812 968
138 Autres subventions d'investissement non transférables382382
16 Emprunts et dettes assimilées2 8094 361
164 Emprunts auprès des établissements financiers2 8094 361
1641 Emprunts en euros2 8094 361
18 Comptes de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)-26 808-26 808
181 Comptes de liaison : affectation à ... (budgets annexes - régies non personnalisées)-26 808-26 808
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-3 19814 116
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations20 97920 979
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-24 177-6 863
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles22 85421 036
204 Subventions d'équipement versées22 85421 036
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics22 85421 036
20411 Etat21 03621 036
204112 Bâtiments et installations21 03621 036
20415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier1 818—
204153 EPL et services rattachés1 818—
2041534 A caractère industriel et commercial1 818—
20415341 Biens mobiliers, matériel et études1 818—
21 Immobilisations corporelles2 340 3121 941 662
211 Terrains164 456128 736
2111 Terrains nus4 6494 649
2113 Terrains aménagés autres que voirie790790
2115 Terrains bâtis35 720—
2116 Cimetières6 2976 297
2117 Bois et forêts105 156105 156
2118 Autres terrains11 84411 844
212 Agencements et aménagements de terrains100 026100 026
213 Constructions704 677352 059
2131 Bâtiments publics589 695252 762
2132 Bâtiments privés34 84233 419
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions61 96647 704
2138 Autres constructions18 17418 174
215 Installations, matériel et outillage techniques1 338 3141 315 475
2151 Réseaux de voirie1 251 3791 228 540
2152 Installations de voirie29 27429 274
2153 Réseaux divers25 05225 052
21538 Autres réseaux25 05225 052
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile11 79411 794
2157 Matériel et outillage technique2 6062 606
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques18 20918 209
218 Autres immobilisations corporelles32 83945 366
2183 Matériel informatique1 41611 375
2184 Matériel de bureau et mobilier6 7586 758
2188 Autres24 66527 233
23 Immobilisations en cours0351 195
231 Immobilisations corporelles en cours0351 195
27 Autres immobilisations financières037
275 Dépôts et cautionnements versés037
28 Amortissements des immobilisations-2 103—
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-2 103—
2804 Subventions d'équipement versées-2 103—
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-2 103—
280411 Etat-2 103—
2804112 Bâtiments et installations-2 103—
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-2 2750
401 Fournisseurs-2 2750
4011 Fournisseurs-2 2750
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés—0
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie—0
41 Redevables et comptes rattachés07 147
411 Redevables07 147
414 Locataires - Acquéreurs et locataires00
415 Traites de coupe de bois (régime forestier)0—
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables00
4161 Créances douteuses00
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques-14 1740
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques-14 1740
4431 Etat00
44311 Dépenses00
4432 Régions0—
44321 Dépenses0—
4433 Départements00
44331 Dépenses00
4434 Communes-13 2450
44341 Dépenses-13 2450
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier-3070
44351 Dépenses-3070
4438 Autres établissements publics locaux-6220
44381 Dépenses-6220
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée-51 111-49 893
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-51 111-49 893
4511 -51 111-49 893
46 Débiteurs et créditeurs divers00
466 Excédents de versement0—
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs00
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs00
46721 Débiteurs divers - Amiable00
4675 Opérations avec des gérants d'immeubles, des régisseurs intéressés ou des mandataires—0
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Recettes—0
47 Comptes transitoires ou d'attente00
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4712 Virements réimputés—0
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer0—
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer0—
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques0—
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales0—
47143 Flux d'encaissement à réimputer0—
4718 Autres recettes à régulariser00
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4728 Autres dépenses à régulariser—0
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés286 657259 477
511 Valeurs à l'encaissement0269
5118 Autres valeurs à l'encaissement0269
515 Compte au Trésor286 657259 208
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire0—
584 Encaissements par lecture optique00
588 Autres virements internes00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks5 0745 188
606 Achats non stockés de matières et fournitures5 0745 188
6061 Fournitures non stockables3 5312 776
60611 Eau et assainissement7272
60612 Énergie – Électricité3 4592 704
6062 Fournitures non stockées—38
60621 Combustibles—38
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement1 1182 258
60631 Fournitures d’entretien33
60632 Fournitures de petit équipement1 1152 255
6064 Fournitures administratives56116
6068 Autres matières et fournitures369—
61 Services extérieurs20 78912 697
611 Contrats de prestations de services402—
613 Locations720900
615 Entretien et réparations17 88610 296
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers15 0308 080
61522 Bâtiments442368
615221 Bâtiments publics315300
615228 Autres bâtiments12768
61523 Voies et réseaux6 3846 317
615231 Voiries6 3846 317
61524 Bois et forêts8 2041 395
6156 Maintenance2 8562 216
616 Primes d'assurances1 7531 386
6161 Multirisques1 5891 290
6168 Autres16496
618 Divers28115
62 Autres services extérieurs22 48623 413
621 Personnel extérieur au service7 0127 016
6218 Autre personnel extérieur7 0127 016
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires28458
623 Publicité, publications, relations publiques51050
626 Frais postaux et frais de télécommunications2 0581 238
627 Services bancaires et assimilés—45
628 Divers12 62215 006
6281 Concours divers (cotisations)273434
6282 Frais de gardiennage1 0981 322
6287 Remboursements de frais11 06913 046
62878 A ddes tiers11 06913 046
6288 Autres182204
63 Impôts, taxes et versements assimilés1 3881 419
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)7263
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)1 3161 356
64 Charges de personnel8 9878 252
641 Rémunérations du personnel6 2776 038
6411 Personnel titulaire6 2776 038
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance2 6372 148
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance2 6372 148
647 Autres charges sociales7366
6470 Autres charges sociales7366
65 Autres charges de gestion courante26 25819 609
653 Indemnités8 3518 241
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus8 3518 241
65311 Indemnités de fonction7 7527 756
65313 Cotisations de retraite329329
65315 Formation270156
655 Contributions obligatoires17 10510 767
6553 Service d'incendie2 1822 000
6556 Contributions à des fonds2641 364
65568 Autres contributions2641 364
6558 Autres contributions obligatoires14 6597 403
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions800600
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé800600
65748 Autres personnes de droit privé800600
658 Charges diverses de gestion courante21
6588 Autres charges diverses de gestion courante21
65888 Autres21
66 Charges financières3943
661 Charges d'intérêts3943
6611 Intérêts des emprunts et dettes3943
66111 Intérêts réglés à l'échéance3943
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions2 103—
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement2 103—
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses18 86421 565
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers18 22320 397
7022 Coupes de bois18 22320 397
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine241768
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics241768
708 Autres produits400400
7087 Remboursement de frais400400
70871 par la collectivité de rattachement—400
70876 par le GFP de rattachement400—
73 Impôts et taxes42 62546 645
731 Fiscalité locale41 62140 871
7311 Contributions directes12 50613 205
73111 Impôts directs locaux12 50613 044
73118 Autres contributions directes—161
7313 Taxes liées à l'urbanisation, aux déchets et à l'environnement29 11527 666
73132 Taxe sur les pylônes électriques29 11527 666
732 Fiscalité reversée2 3826 310
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds2 3826 310
73222 Fonds de péréquation des ressources2 3822 700
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales2 3822 700
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants—3 610
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-1 378-536
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-1 378-536
73921 Prélèvement pour reversements de fiscalité entre collectivités locales-6140
739211 Attribution de compensation-6140
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-764-536
739221 FNGIR-764—
739222 Fonds de péréquation des ressources—-536
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales—-536
74 Dotations et participations51 65349 290
741 D.G.F.37 18535 139
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)37 18535 139
74111 Dotation forfaitaire des communes23 63123 438
74112 Dotation d'aménagement13 55411 701
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes13 55411 701
742 Dotations aux élus locaux6 3146 310
744 FCTVA1 0551 155
748 Compensations, attributions et autres participations7 0996 686
7483 Attributions de péréquation et de compensation7 0996 526
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière599599
74837 Dotations de développement6 5005 927
748374 6 5005 927
7488 Autres attributions et participations—160
75 Autres produits de gestion courante1 7533 966
752 Revenus des immeubles1 7523 265
758 Produits divers de gestion courante1701
7588 Autres produits divers de gestion courante1701
75888 Autres1701