Belval-Bois-des-Dames

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves401 035372 726
102 Dotations et fonds d'investissement270 464270 464
1021 Dotation202 452202 452
1022 Fonds d'investissement68 01268 012
10222 FCTVA68 01268 012
106 Réserves130 571102 262
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés130 571102 262
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)101 78498 679
110 Report à nouveau (solde créditeur)101 78498 679
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement96 65683 417
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables59 11455 009
1321 Etat et établissements nationaux23 37523 375
1322 Régions7 9587 958
1323 Départements23 39723 397
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier4 105—
13258 Autres groupements4 105—
1326 Autres établissements publics locaux279279
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable37 54228 408
1346 Fonds communaux et intercommunaux37 54228 408
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux37 54228 408
16 Emprunts et dettes assimilées11 16114 398
164 Emprunts auprès des établissements financiers10 63113 868
1641 Emprunts en euros10 63113 868
165 Dépôts et cautionnements reçus530530
18 Comptes de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)-144 303-144 303
181 Comptes de liaison : affectation à ... (budgets annexes - régies non personnalisées)-144 303-144 303
19 Neutralisations et régularisations d'opérations53 69353 693
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations53 69353 693
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles47 90046 680
204 Subventions d'équipement versées24 29424 294
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics24 29424 294
20418 Organismes publics divers24 29424 294
204182 Bâtiments et installations24 29424 294
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires23 60622 386
2051 Concessions et droits similaires23 60622 386
21 Immobilisations corporelles407 963361 560
211 Terrains11 79811 798
2113 Terrains aménagés autres que voirie9 8229 822
2115 Terrains bâtis88
2116 Cimetières1010
2117 Bois et forêts1 5991 599
2118 Autres terrains359359
212 Agencements et aménagements de terrains1 0431 043
213 Constructions127 876127 876
2131 Bâtiments publics109 158109 158
2132 Bâtiments privés400400
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions18 31818 318
215 Installations, matériel et outillage techniques258 077211 674
2151 Réseaux de voirie245 114207 029
2152 Installations de voirie1 8731 873
2153 Réseaux divers9 5831 420
21538 Autres réseaux9 5831 420
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile583428
2157 Matériel et outillage technique924924
218 Autres immobilisations corporelles9 1699 169
2183 Matériel informatique4 1844 184
2184 Matériel de bureau et mobilier1 5531 553
2188 Autres3 4323 432
28 Amortissements des immobilisations-2 430—
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-2 430—
2804 Subventions d'équipement versées-2 430—
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-2 430—
280418 Organismes publics divers-2 430—
2804182 Bâtiments et installations-2 430—
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés0-110
401 Fournisseurs0-110
4011 Fournisseurs0-110
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
41 Redevables et comptes rattachés3230
411 Redevables3230
414 Locataires - Acquéreurs et locataires00
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques0-481
441 Etat et autres collectivités publiques - Subventions à recevoir0—
4411 Subventions à recevoir - Amiable0—
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques0-481
4431 Etat00
44311 Dépenses00
44312 Recettes - Amiable00
4432 Régions—0
44321 Dépenses—0
4433 Départements0—
44331 Dépenses0—
4434 Communes0-481
44341 Dépenses0-481
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
4436 Caisse des écoles—0
44361 Dépenses—0
4437 CCAS—0
44371 Dépenses—0
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée-72 728-64 996
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-72 728-64 996
4511 -72 728-64 996
46 Débiteurs et créditeurs divers00
466 Excédents de versement—0
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs00
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs00
46721 Débiteurs divers - Amiable00
4675 Opérations avec des gérants d'immeubles, des régisseurs intéressés ou des mandataires—0
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Recettes—0
47 Comptes transitoires ou d'attente00
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4712 Virements réimputés—0
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47138 Autres00
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4728 Autres dépenses à régulariser—0
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés138 247167 371
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
515 Compte au Trésor138 247167 371
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire0—
584 Encaissements par lecture optique00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks2 5522 090
606 Achats non stockés de matières et fournitures2 5522 090
6061 Fournitures non stockables1 6271 752
60612 Énergie – Électricité1 6271 752
6062 Fournitures non stockées439—
60624 Produits de traitement439—
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement9—
60631 Fournitures d’entretien9—
6064 Fournitures administratives434338
6068 Autres matières et fournitures43—
61 Services extérieurs5 9488 305
611 Contrats de prestations de services11298
615 Entretien et réparations3 9516 009
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers3 4175 455
61521 Terrains3 0854 874
61522 Bâtiments171125
615221 Bâtiments publics171125
61523 Voies et réseaux161456
615231 Voiries161456
6156 Maintenance534554
616 Primes d'assurances1 8851 838
6161 Multirisques1 8851 838
617 Etudes et recherches—360
62 Autres services extérieurs5 0907 249
621 Personnel extérieur au service3 9546 312
6218 Autre personnel extérieur3 9546 312
623 Publicité, publications, relations publiques346504
626 Frais postaux et frais de télécommunications420207
628 Divers370226
6281 Concours divers (cotisations)6564
6282 Frais de gardiennage30530
6284 Redevances pour services rendus—132
63 Impôts, taxes et versements assimilés379296
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)12946
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)250250
64 Charges de personnel7 8793 605
641 Rémunérations du personnel5 8872 410
6411 Personnel titulaire2 186—
6413 Personnel non titulaire3 7012 929
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel—-519
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance1 9201 136
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance1 9201 136
647 Autres charges sociales7259
6470 Autres charges sociales7259
65 Autres charges de gestion courante8 25716 786
653 Indemnités1 8251 825
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus1 8251 825
65311 Indemnités de fonction1 7331 733
65313 Cotisations de retraite7474
65315 Formation1818
655 Contributions obligatoires1 232761
6556 Contributions à des fonds1 232761
65568 Autres contributions1 232761
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions5 20014 200
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics5 20014 000
65738 Autres établissements publics5 20014 000
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé—200
65748 Autres personnes de droit privé—200
66 Charges financières637779
661 Charges d'intérêts637779
6611 Intérêts des emprunts et dettes637779
66111 Intérêts réglés à l'échéance637779
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions2 430—
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement2 430—
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses7031 193
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine9471 309
7031 Concessions et redevances funéraires100—
70311 Concession dans les cimetières (produit net)100—
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics241739
7035 Locations de droits de chasse et de pêche606570
706 Prestations de services-244-116
7061 Redevances d'enlèvement des ordures et des déchets-244-116
70619 Reversements sur redevances d'enlèvement des ordures et des déchets-244-116
73 Impôts et taxes14 30116 087
731 Fiscalité locale13 37713 781
7311 Contributions directes13 12713 531
73111 Impôts directs locaux13 12713 531
7315 Taxes liées aux transports, aux véhicules et aux droits de stationnement250250
73154 Droits de place250250
732 Fiscalité reversée5 4385 768
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds5 4385 768
73222 Fonds de péréquation des ressources156182
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales156182
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants5 2825 586
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-4 514-3 462
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-4 514-3 462
73921 Prélèvement pour reversements de fiscalité entre collectivités locales-2 103-1 577
739211 Attribution de compensation-2 103-1 577
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-1 885-1 885
739221 FNGIR-1 885-1 885
73928 Autres prélèvements pour reversements de fiscalité-526—
74 Dotations et participations13 72726 250
741 D.G.F.6 6556 629
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)6 6556 629
74111 Dotation forfaitaire des communes4 6444 937
74112 Dotation d'aménagement2 0111 692
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes2 0111 692
742 Dotations aux élus locaux6 3146 310
744 FCTVA1249
747 Participations—144
7471 Etat—144
74718 Autres—144
748 Compensations, attributions et autres participations74613 118
7483 Attributions de péréquation et de compensation74613 009
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière746741
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle—12 268
7488 Autres attributions et participations—109
75 Autres produits de gestion courante3 68826 994
752 Revenus des immeubles3 6882 700
758 Produits divers de gestion courante—24 294
7588 Autres produits divers de gestion courante—24 294
75888 Autres—24 294