Bétignicourt

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte202520242023
10 Dotations, fonds divers et réserves200 090200 090200 090
102 Dotations et fonds d'investissement48 17448 17448 174
1021 Dotation22 85822 85822 858
1022 Fonds d'investissement25 31625 31625 316
10222 FCTVA25 31625 31625 316
106 Réserves151 916151 916151 916
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés151 916151 916151 916
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)51 23581 00370 610
110 Report à nouveau (solde créditeur)51 23581 00370 610
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)000
13 Subventions d'investissement18 94618 94618 946
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables18 94618 94618 946
1328 Autres18 94618 94618 946
16 Emprunts et dettes assimilées580580580
165 Dépôts et cautionnements reçus580580580
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-3 727-3 727-3 727
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-215-215-215
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-3 512-3 512-3 512
Compte202520242023
20 Immobilisations incorporelles17 24517 24517 245
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme17 24217 24217 242
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion——0
204 Subventions d'équipement versées——0
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics——0
20415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier——0
204151 GFP de rattachement——0
2041511 Biens mobiliers, matériel et études——0
2041512 Bâtiments et installations——0
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires333
2051 Concessions et droits similaires333
21 Immobilisations corporelles209 330195 357193 488
211 Terrains6 4746 4746 474
2111 Terrains nus1 0851 0851 085
2115 Terrains bâtis108108108
2116 Cimetières151515
2117 Bois et forêts4 2134 2134 213
2118 Autres terrains1 0531 0531 053
212 Agencements et aménagements de terrains16 1366 1336 133
213 Constructions103 645103 645103 645
2131 Bâtiments publics92 18192 18192 181
2132 Bâtiments privés2 8502 8502 850
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions4 5794 5794 579
2138 Autres constructions4 0354 0354 035
215 Installations, matériel et outillage techniques77 95773 98773 987
2151 Réseaux de voirie23 89223 89223 892
2152 Installations de voirie49 45249 45249 452
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile3 970——
2157 Matériel et outillage technique643643643
218 Autres immobilisations corporelles5 1185 1183 249
2188 Autres5 1185 1183 249
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition2 1932 1932 193
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences2 1932 1932 193
26 Participations et créances rattachées à des participations161616
261 Titres de participation161616
27 Autres immobilisations financières111111
276 Autres créances immobilisées111111
2763 Créances sur des collectivités publiques111111
27634 Communes111111
276341 Communes membres du GFP111111
28 Amortissements des immobilisations-2-2-2
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-2-2-2
2804 Subventions d'équipement versées——0
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics——0
280415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier——0
2804151 GFP de rattachement——0
28041511 Biens mobiliers, matériel et études——0
28041512 Bâtiments et installations——0
2805 Concessions et droits similaires, brevets, licences, logiciels, droits et valeurs similaires-2-2-2
Compte202520242023
40 Fournisseurs et comptes rattachés000
401 Fournisseurs000
4011 Fournisseurs000
404 Fournisseurs d'immobilisations00—
4041 Fournisseurs d'immobilisations00—
41 Redevables et comptes rattachés128182250
411 Redevables8812888
414 Locataires - Acquéreurs et locataires054162
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables4000
4161 Créances douteuses4000
42 Personnel et comptes rattachés000
421 Personnel - Rémunérations dues000
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux000
431 Sécurité sociale000
437 Autres organismes sociaux000
44 Etat et autres collectivités publiques000
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques000
4431 Etat000
44311 Dépenses000
44312 Recettes - Amiable——0
4433 Départements000
44331 Dépenses000
4434 Communes000
44341 Dépenses000
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier000
44351 Dépenses000
4437 CCAS—0—
44371 Dépenses—0—
4438 Autres établissements publics locaux—0—
44381 Dépenses—0—
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés000
46 Débiteurs et créditeurs divers15100
466 Excédents de versement-20——
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs17100
4671 Autres comptes créditeurs000
46711 Autres comptes créditeurs000
4675 Opérations avec des gérants d'immeubles, des régisseurs intéressés ou des mandataires1710—
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Recettes1710—
47 Comptes transitoires ou d'attente-40500
471 Recettes à classer ou à régulariser-40500
4712 Virements réimputés——0
4713 Recettes perçues avant émission des titres000
47131 Versements sur contributions directes000
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement000
47138 Autres000
4714 Recettes à réimputer-34——
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer-34——
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques-34——
4717 Recettes relevé banque de France et DFT-37100
47171 Recettes relevé BDF - Hors Héra-37100
4718 Autres recettes à régulariser—0—
472 Dépenses à classer ou à régulariser000
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable000
47218 Autres dépenses000
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement—0—
4728 Autres dépenses à régulariser——0
Compte202520242023
51 Trésor, établissements financiers et assimilés48 55852 12283 691
511 Valeurs à l'encaissement—0—
5115 Cartes bancaires à l'encaissement—0—
515 Compte au Trésor48 55852 12283 691
58 Virements internes000
580 Opérations d'ordre budgétaire——0
584 Encaissements par lecture optique000
Compte202520242023
60 Achats et variation des stocks3 1023 9522 612
606 Achats non stockés de matières et fournitures3 1023 9522 612
6061 Fournitures non stockables2 6792 9672 251
60611 Eau et assainissement1039898
60612 Énergie – Électricité2 5762 8692 153
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement—934204
60632 Fournitures de petit équipement—934204
6064 Fournitures administratives42351157
61 Services extérieurs1 60143 2591 613
615 Entretien et réparations44042 183621
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers28842 027252
61523 Voies et réseaux28842 027252
615231 Voiries28841 769252
615232 Réseaux—258—
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers152156369
61558 Autres biens mobiliers152156369
616 Primes d'assurances1 1611 076992
6161 Multirisques1 1611 076992
62 Autres services extérieurs1 4231 8671 617
621 Personnel extérieur au service270——
6216 Personnel affecté par le GFP de rattachement270——
623 Publicité, publications, relations publiques279403408
627 Services bancaires et assimilés—0—
628 Divers8741 4641 209
6281 Concours divers (cotisations)323318318
6287 Remboursements de frais4721 066811
62875 Aux communes membres du GFP448416396
62876 A un GFP de rattachement24650415
6288 Autres798080
63 Impôts, taxes et versements assimilés515494506
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)514538
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)464449446
637 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)——22
64 Charges de personnel3 9823 5253 265
641 Rémunérations du personnel2 8392 5082 333
6413 Personnel non titulaire2 8392 5082 333
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance1 1431 017932
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance1 1431 017932
65 Autres charges de gestion courante7 4797 0377 508
653 Indemnités4 9544 9544 888
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus4 9544 9544 888
65311 Indemnités de fonction4 7504 7504 687
65313 Cotisations de retraite200200197
65315 Formation444
655 Contributions obligatoires1 3941 3581 669
6553 Service d'incendie1 1021 0831 388
6556 Contributions à des fonds292275281
65568 Autres contributions292275281
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions975725725
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé975725725
65748 Autres personnes de droit privé975725725
658 Charges diverses de gestion courante156—226
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires156—156
65811 Droits d''utilisation - informatique en nuage156—156
6588 Autres charges diverses de gestion courante——70
65888 Autres5764—
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions——2 348
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement——2 348
Compte202520242023
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses1 1181 0781 083
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine962958963
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics962958415
7035 Locations de droits de chasse et de pêche——548
708 Autres produits156120120
7087 Remboursement de frais156120120
70878 par des tiers156120120
73 Impôts et taxes11 07212 57612 495
731 Fiscalité locale12 57513 96213 789
7311 Contributions directes8 9899 0868 380
73111 Impôts directs locaux8 9899 0868 380
7312 Publicité foncière et droit d'enregistrement3 5864 8765 409
73123 Taxe communale additionnelle aux droits de mutation ou à la taxe de publicité foncière3 5864 8765 409
732 Fiscalité reversée443482560
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds443482560
73222 Fonds de péréquation des ressources443482560
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales443482560
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-1 946-1 868-1 854
7391 Reversements et restitutions sur fiscalité locale——-23
73911 Reversements et restitutions sur contributions directes——-23
739111 Restitutions au titre des dégrèvements à la charge des collectivités locales——-23
7391118 Autres restitutions au titre des dégrèvements sur contributions directes——-23
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-1 946-1 868-1 831
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-1 946-1 868-1 831
739221 FNGIR-1 666-1 666-1 666
739222 Fonds de péréquation des ressources-280-202-165
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales-280-202-165
74 Dotations et participations11 85012 37312 022
741 D.G.F.4 7494 6154 672
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)4 7494 6154 672
74111 Dotation forfaitaire des communes3 6293 5813 710
74112 Dotation d'aménagement1 1201 034962
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes1 1201 034962
742 Dotations aux élus locaux6 3146 3106 238
744 FCTVA41335109
748 Compensations, attributions et autres participations7461 1131 003
7483 Attributions de péréquation et de compensation7461 0171 003
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière332340343
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle414677660
7488 Autres attributions et participations—96—
75 Autres produits de gestion courante4 2174 4054 264
752 Revenus des immeubles4 2174 4054 264