Bezange-la-Petite

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves1 422 2841 346 395
102 Dotations et fonds d'investissement714 969703 247
1021 Dotation485 764485 764
1022 Fonds d'investissement229 205217 483
10222 FCTVA220 009208 287
10226 Taxe d'aménagement4 7854 785
10228 Autres fonds d'investissement4 4114 411
106 Réserves707 315643 148
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés707 315643 148
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)173 025202 123
110 Report à nouveau (solde créditeur)173 025202 123
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement401 997401 997
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables344 381344 381
1323 Départements8 0008 000
1328 Autres336 381336 381
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable57 61657 616
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police1 1001 100
1346 Fonds communaux et intercommunaux56 51656 516
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux56 51656 516
16 Emprunts et dettes assimilées3 87916 005
164 Emprunts auprès des établissements financiers3 04315 169
1641 Emprunts en euros3 04315 169
165 Dépôts et cautionnements reçus836836
18 Comptes de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)-47 031-47 031
181 Comptes de liaison : affectation à ... (budgets annexes - régies non personnalisées)-47 031-47 031
19 Neutralisations et régularisations d'opérations508508
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations508508
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles8 6318 631
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme8 6318 631
21 Immobilisations corporelles1 788 3491 779 264
211 Terrains50 96950 969
2113 Terrains aménagés autres que voirie4646
2116 Cimetières43 43943 439
2118 Autres terrains7 4847 484
212 Agencements et aménagements de terrains4 7394 739
213 Constructions1 052 8121 045 170
2131 Bâtiments publics1 039 5471 031 905
2138 Autres constructions13 26513 265
215 Installations, matériel et outillage techniques644 207644 207
2151 Réseaux de voirie595 306595 306
2152 Installations de voirie5 3475 347
2153 Réseaux divers38 17338 173
21538 Autres réseaux38 17338 173
2157 Matériel et outillage technique1 1181 118
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques4 2634 263
218 Autres immobilisations corporelles35 62234 179
2183 Matériel informatique890890
2184 Matériel de bureau et mobilier28 71927 276
2188 Autres6 0136 013
27 Autres immobilisations financières707707
272 Titres immobilisés (droits de créance)162162
275 Dépôts et cautionnements versés545545
28 Amortissements des immobilisations-7 424-6 561
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-7 424-6 561
2802 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme-7 424-6 561
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-96-933
401 Fournisseurs-96-933
4011 Fournisseurs-96-933
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
41 Redevables et comptes rattachés1 7963 823
411 Redevables00
414 Locataires - Acquéreurs et locataires1 7401 453
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables562 370
4161 Créances douteuses562 370
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques00
441 Etat et autres collectivités publiques - Subventions à recevoir—0
4411 Subventions à recevoir - Amiable—0
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat00
44311 Dépenses0—
44312 Recettes - Amiable00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier0—
44351 Dépenses0—
4437 CCAS—0
44371 Dépenses—0
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée-17 407-11 785
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-17 407-11 785
46 Débiteurs et créditeurs divers00
466 Excédents de versement00
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs00
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs00
46721 Débiteurs divers - Amiable00
47 Comptes transitoires ou d'attente00
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4712 Virements réimputés0—
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions—0
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer00
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer—0
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques—0
47143 Flux d'encaissement à réimputer00
4717 Recettes relevé banque de France et DFT0—
47171 Recettes relevé BDF - Hors Héra0—
4718 Autres recettes à régulariser00
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses0—
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
4728 Autres dépenses à régulariser00
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés213 519181 919
511 Valeurs à l'encaissement0111
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5117 Valeurs impayées—0
51178 Autres valeurs impayées—0
5118 Autres valeurs à l'encaissement0111
515 Compte au Trésor213 519181 808
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés0—
588 Autres virements internes—0
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks13 76113 263
606 Achats non stockés de matières et fournitures13 76113 263
6061 Fournitures non stockables12 95112 532
60611 Eau et assainissement427614
60612 Énergie – Électricité12 52411 918
6062 Fournitures non stockées323—
60628 Autres fournitures non stockées323—
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement175475
60632 Fournitures de petit équipement175475
6064 Fournitures administratives312256
61 Services extérieurs10 5528 538
611 Contrats de prestations de services4 2162 338
615 Entretien et réparations2 6392 902
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers2 6392 770
61522 Bâtiments1 6471 711
615221 Bâtiments publics1 6471 711
61523 Voies et réseaux9921 059
615231 Voiries992619
615232 Réseaux—440
6156 Maintenance—132
616 Primes d'assurances3 6973 298
6161 Multirisques3 6973 298
62 Autres services extérieurs2 2082 494
623 Publicité, publications, relations publiques10190
626 Frais postaux et frais de télécommunications1 2741 509
627 Services bancaires et assimilés0—
628 Divers833895
6281 Concours divers (cotisations)565691
6284 Redevances pour services rendus268204
63 Impôts, taxes et versements assimilés2 1941 820
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)975981
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)1 219839
64 Charges de personnel6 4257 175
641 Rémunérations du personnel4 4795 358
6411 Personnel titulaire—947
6413 Personnel non titulaire4 4794 411
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance1 9461 817
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance1 9461 817
65 Autres charges de gestion courante31 50734 192
653 Indemnités22 34922 349
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus22 34922 349
65311 Indemnités de fonction22 34922 349
655 Contributions obligatoires5 6008 400
6556 Contributions à des fonds5 6008 400
65568 Autres contributions5 6008 400
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions114—
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé114—
65748 Autres personnes de droit privé114—
658 Charges diverses de gestion courante3 4443 443
6588 Autres charges diverses de gestion courante3 4443 443
65888 Autres3 4443 443
66 Charges financières64136
661 Charges d'intérêts64136
6611 Intérêts des emprunts et dettes64136
66111 Intérêts réglés à l'échéance64136
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions863863
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement863863
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses527525
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine527525
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics241239
7035 Locations de droits de chasse et de pêche286286
73 Impôts et taxes49 61755 342
731 Fiscalité locale28 85030 178
7311 Contributions directes28 85030 178
73111 Impôts directs locaux28 85030 178
732 Fiscalité reversée20 76725 164
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales1 8183 228
73211 Attribution de compensation372372
73218 Autres fiscalités reversées entre collectivités locales1 4462 856
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds18 94921 936
73221 FNGIR2 8962 896
73222 Fonds de péréquation des ressources1 2651 366
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales1 2651 366
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants14 78817 674
74 Dotations et participations22 68822 912
741 D.G.F.13 54413 322
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)13 54413 322
74111 Dotation forfaitaire des communes10 24110 395
74112 Dotation d'aménagement3 3032 927
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes3 3032 927
742 Dotations aux élus locaux6 3146 310
744 FCTVA1568
747 Participations—155
7471 Etat—155
74718 Autres—155
748 Compensations, attributions et autres participations2 6743 117
7483 Attributions de péréquation et de compensation2 6743 117
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière1 3621 381
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle1 3121 736
75 Autres produits de gestion courante28 15824 771
752 Revenus des immeubles21 01420 520
758 Produits divers de gestion courante7 1444 251
7588 Autres produits divers de gestion courante7 1444 251
75888 Autres7 1444 251
76 Produits financiers00
761 Produits de participations00