Bois-de-la-Pierre

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves2 243 9742 197 855
102 Dotations et fonds d'investissement1 078 2221 066 592
1021 Dotation571 084570 023
1022 Fonds d'investissement507 138496 569
10222 FCTVA212 488203 284
10226 Taxe d'aménagement216 898215 533
10228 Autres fonds d'investissement77 75277 752
106 Réserves1 165 7521 131 263
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés1 165 7521 131 263
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)868 878815 641
110 Report à nouveau (solde créditeur)868 878815 641
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement726 223649 986
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables679 562629 274
1322 Régions1 5241 524
1323 Départements647 011627 750
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier31 027—
13251 GFP de rattachement31 027—
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable46 28920 340
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police20 34020 340
1346 Fonds communaux et intercommunaux25 949—
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux25 949—
138 Autres subventions d'investissement non transférables372372
16 Emprunts et dettes assimilées01 994
165 Dépôts et cautionnements reçus01 994
19 Neutralisations et régularisations d'opérations200 447192 547
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations228 551220 651
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-28 104-28 104
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles225 538155 788
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme108 128106 372
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion98 83430 840
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires18 57618 576
2051 Concessions et droits similaires18 57618 576
21 Immobilisations corporelles2 990 5842 875 863
211 Terrains322 379257 015
2111 Terrains nus177 861177 861
2113 Terrains aménagés autres que voirie15 87515 875
2115 Terrains bâtis1 5501 550
2116 Cimetières94 07328 709
2118 Autres terrains33 02033 020
212 Agencements et aménagements de terrains42 66923 960
213 Constructions1 793 4041 786 654
2131 Bâtiments publics576 305569 555
2132 Bâtiments privés1 202 8721 202 872
2138 Autres constructions14 22714 227
215 Installations, matériel et outillage techniques785 600774 805
2151 Réseaux de voirie499 526499 526
2152 Installations de voirie90 90688 206
2153 Réseaux divers162 451162 451
21538 Autres réseaux162 451162 451
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile6 6966 696
2157 Matériel et outillage technique4 388—
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques21 63317 926
216 Biens historiques et culturels5 2525 252
2161 Biens historiques et culturels immobiliers5 2525 252
21611 Biens sous-jacents5 2525 252
218 Autres immobilisations corporelles41 28028 177
2183 Matériel informatique12 27012 270
2184 Matériel de bureau et mobilier10 04610 046
2186 Cheptel1 5001 500
2188 Autres17 4644 361
23 Immobilisations en cours90 60045 223
231 Immobilisations corporelles en cours90 60045 223
27 Autres immobilisations financières70 000—
276 Autres créances immobilisées70 000—
2763 Créances sur des collectivités publiques70 000—
27634 Communes70 000—
276342 70 000—
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-3 331-2 739
401 Fournisseurs-3 331-2 739
4011 Fournisseurs-3 331-2 739
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
41 Redevables et comptes rattachés25 99146 173
414 Locataires - Acquéreurs et locataires00
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables25 99146 173
4161 Créances douteuses25 99146 173
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques-400
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers—0
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu—0
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques-400
4431 Etat00
44311 Dépenses00
44312 Recettes - Amiable00
4432 Régions-400
44321 Dépenses-400
4434 Communes0—
44341 Dépenses0—
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier—0
44351 Dépenses—0
4436 Caisse des écoles0—
44361 Dépenses0—
4438 Autres établissements publics locaux0—
44381 Dépenses0—
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée8 300—
454 Travaux effectués d'office pour le compte de tiers (à subdiviser par opération)8 300—
4541 Dépenses8 300—
46 Débiteurs et créditeurs divers0226
462 Créances sur cessions d'immobilisations0—
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable0—
466 Excédents de versement—0
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs0226
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs0226
46721 Débiteurs divers - Amiable00
46726 Débiteurs divers - Contentieux0226
47 Comptes transitoires ou d'attente385385
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions0—
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer00
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer00
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques—0
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales00
4717 Recettes relevé banque de France et DFT0—
47171 Recettes relevé BDF - Hors Héra0—
4718 Autres recettes à régulariser—0
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47218 Autres dépenses00
4728 Autres dépenses à régulariser0—
478 Autres comptes transitoires385385
4781 Frais de poursuite rattachés385385
49 Dépréciation des comptes de tiers-9 269-10 862
491 Dépréciation des comptes de redevables-9 224-10 862
4911 Dépréciation des comptes de redevables-9 224-10 862
496 Dépréciation des comptes de débiteurs divers-45—
4961 Dépréciation des comptes de débiteurs divers-45—
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés627 872835 695
515 Compte au Trésor627 872835 695
58 Virements internes0—
580 Opérations d'ordre budgétaire0—
587 Comptes pivots0—
5872 Compte pivot - Admission en non valeur0—
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks11 43711 465
606 Achats non stockés de matières et fournitures11 43711 465
6061 Fournitures non stockables9 4308 293
60611 Eau et assainissement2 102740
60612 Énergie – Électricité7 3287 553
6062 Fournitures non stockées7931 739
60623 Alimentation7931 739
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement37536
60631 Fournitures d’entretien—36
60632 Fournitures de petit équipement375—
6064 Fournitures administratives3191 397
6068 Autres matières et fournitures520—
61 Services extérieurs103 35057 901
611 Contrats de prestations de services27 75912 083
615 Entretien et réparations68 52837 696
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers57 46122 627
61521 Terrains46 35014 422
61522 Bâtiments11 1118 205
615221 Bâtiments publics9 2613 211
615228 Autres bâtiments1 8504 994
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers5 6372 311
61558 Autres biens mobiliers5 6372 311
6156 Maintenance5 43012 758
616 Primes d'assurances6 3198 122
6161 Multirisques6 3198 122
617 Etudes et recherches744—
62 Autres services extérieurs23 45121 913
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires10 5734 832
623 Publicité, publications, relations publiques6 6607 819
625 Déplacements et missions110204
626 Frais postaux et frais de télécommunications1 2061 078
628 Divers4 9027 980
6281 Concours divers (cotisations)4 7945 524
6282 Frais de gardiennage—1 676
6288 Autres108780
63 Impôts, taxes et versements assimilés6 0666 329
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)746364
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)5 3205 965
64 Charges de personnel56 66837 582
641 Rémunérations du personnel36 75227 612
6411 Personnel titulaire36 75227 612
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance19 9169 828
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance19 9169 828
647 Autres charges sociales—142
6470 Autres charges sociales—142
65 Autres charges de gestion courante110 12485 217
653 Indemnités23 28323 282
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus23 28323 282
65311 Indemnités de fonction22 34522 121
65313 Cotisations de retraite938938
65315 Formation—223
654 Pertes sur créances irrécouvrables15 8467 386
6541 Créances admises en non-valeur15 846—
6542 Créances éteintes—7 386
655 Contributions obligatoires63 61547 858
6553 Service d'incendie5 0814 991
6556 Contributions à des fonds9 0281 989
65561 Contributions au fonds de compensation des charges territoriales (établissement public de territoire)1 8471 989
65568 Autres contributions7 181—
6558 Autres contributions obligatoires49 50640 878
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions7 3804 900
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics630—
65738 Autres établissements publics630—
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé6 7504 900
65748 Autres personnes de droit privé6 7504 900
658 Charges diverses de gestion courante—1 791
6588 Autres charges diverses de gestion courante—1 791
65888 Autres—1 791
67 Charges spécifiques8 960—
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées1 061—
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)1 061—
676 Neutralisations et différences sur réalisations (positives)7 899—
6761 Différences sur réalisations (positives) transférées en investissement7 899—
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions4545
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement4545
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses241239
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine241239
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics241239
73 Impôts et taxes146 205155 237
731 Fiscalité locale134 801136 519
7311 Contributions directes134 801136 519
73111 Impôts directs locaux134 801133 644
73118 Autres contributions directes—2 875
732 Fiscalité reversée21 81623 621
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds21 81623 621
73222 Fonds de péréquation des ressources7 4017 668
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales7 4017 668
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants14 41515 953
735 Fraction de TVA979982
738 Autres impôts et taxes—5 506
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-11 391-11 391
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-11 391-11 391
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-11 391-11 391
739221 FNGIR-11 391-11 391
74 Dotations et participations88 66587 532
741 D.G.F.80 40478 569
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)80 40478 569
74111 Dotation forfaitaire des communes37 78137 330
74112 Dotation d'aménagement42 62341 239
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes29 09127 504
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes13 53213 735
742 Dotations aux élus locaux4 8194 815
744 FCTVA141492
747 Participations—228
7471 Etat—228
74718 Autres—228
748 Compensations, attributions et autres participations3 3013 428
7483 Attributions de péréquation et de compensation3 3013 428
74832 Etat - Compensation au titre de la Contribution Economique Territoriale (CVAE et CFE)1 8392 033
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière1 1981 131
74838 Autres attributions de péréquation et de compensation264264
748383 264—
748388 Autres—264
75 Autres produits de gestion courante61 00465 172
752 Revenus des immeubles57 48160 308
756 Libéralités reçues—200
758 Produits divers de gestion courante3 5234 664
7588 Autres produits divers de gestion courante3 5234 664
75888 Autres3 5234 664
76 Produits financiers0—
764 Revenus des valeurs mobilières de placement0—
77 Produits spécifiques9 453—
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale493—
775 Produits des cessions d'immobilisations8 960—
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)8 960—
78 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions1 638—
781 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits de fonctionnement courant)1 638—