Borville

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves1 305 7361 296 878
102 Dotations et fonds d'investissement468 268466 670
1021 Dotation294 158294 158
1022 Fonds d'investissement174 110172 512
10222 FCTVA174 110172 512
106 Réserves837 468830 208
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés837 468830 208
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)473 187441 387
110 Report à nouveau (solde créditeur)473 187441 387
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement463 014452 069
131 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables—0
1318 Autres—0
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables425 362414 417
1321 Etat et établissements nationaux25 28314 338
1322 Régions36 66836 668
1323 Départements343 031343 031
1326 Autres établissements publics locaux332332
1328 Autres20 04820 048
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable37 65237 652
1346 Fonds communaux et intercommunaux37 65237 652
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux37 65237 652
16 Emprunts et dettes assimilées13 19319 097
164 Emprunts auprès des établissements financiers12 09618 000
1641 Emprunts en euros12 09618 000
165 Dépôts et cautionnements reçus1 0971 097
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-13 871-13 871
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-7 633-7 633
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-6 238-6 238
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles11 84011 840
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires11 84011 840
2051 Concessions et droits similaires11 84011 840
21 Immobilisations corporelles1 550 4541 550 454
211 Terrains70 95370 953
2111 Terrains nus1212
2115 Terrains bâtis22 15422 154
2116 Cimetières22
2117 Bois et forêts46 69446 694
2118 Autres terrains2 0912 091
212 Agencements et aménagements de terrains22 02622 026
213 Constructions790 910790 910
2131 Bâtiments publics361 231361 231
2132 Bâtiments privés345 257345 257
2138 Autres constructions84 42284 422
215 Installations, matériel et outillage techniques640 668640 668
2151 Réseaux de voirie581 343581 343
2153 Réseaux divers42 28642 286
21532 Réseaux d'assainissement4 0994 099
21538 Autres réseaux38 18738 187
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile8 6768 676
2157 Matériel et outillage technique773773
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques7 5907 590
218 Autres immobilisations corporelles25 89725 897
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers13 79813 798
2184 Matériel de bureau et mobilier10 35210 352
2188 Autres1 7471 747
23 Immobilisations en cours21 50521 505
231 Immobilisations corporelles en cours21 50521 505
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition128 948128 948
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences128 948128 948
26 Participations et créances rattachées à des participations1616
261 Titres de participation1616
27 Autres immobilisations financières23 66923 669
272 Titres immobilisés (droits de créance)22 71922 719
275 Dépôts et cautionnements versés950950
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-1000
401 Fournisseurs-1000
4011 Fournisseurs-1000
404 Fournisseurs d'immobilisations—0
4041 Fournisseurs d'immobilisations—0
41 Redevables et comptes rattachés1 7533 056
411 Redevables258954
414 Locataires - Acquéreurs et locataires1 3001 907
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables195195
4161 Créances douteuses195195
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques996969
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers0-13
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu0-13
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat00
44311 Dépenses00
4433 Départements—0
44331 Dépenses—0
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier0—
44351 Dépenses0—
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
445 Etat - Taxes sur le chiffre d'affaires996996
4456 Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles996996
44562 TVA sur immobilisations—0
44567 Crédit de TVA à reporter996996
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés0-14
46 Débiteurs et créditeurs divers-480
463 Emprunts souscrits dans le public gérés par la collectivité00
4632 Intérêts à payer00
466 Excédents de versement-480
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs00
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs00
46721 Débiteurs divers - Amiable00
47 Comptes transitoires ou d'attente-12-40
471 Recettes à classer ou à régulariser-12-554
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions—0
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer00
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer00
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques00
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales—0
47143 Flux d'encaissement à réimputer00
4717 Recettes relevé banque de France et DFT-12-539
47171 Recettes relevé BDF - Hors Héra-12-539
4718 Autres recettes à régulariser0-15
472 Dépenses à classer ou à régulariser0514
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable0514
47218 Autres dépenses0514
478 Autres comptes transitoires—0
4784 Arrondis sur déclaration de TVA—0
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés532 275494 203
515 Compte au Trésor532 275494 203
58 Virements internes00
584 Encaissements par lecture optique00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks3 9196 792
606 Achats non stockés de matières et fournitures3 9196 792
6061 Fournitures non stockables3 4664 651
60611 Eau et assainissement910978
60612 Énergie – Électricité2 5563 673
6062 Fournitures non stockées601 608
60622 Carburants6060
60623 Alimentation—1 548
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement393404
60631 Fournitures d’entretien—18
60633 Fournitures de voirie393386
6064 Fournitures administratives—129
61 Services extérieurs11 3725 336
615 Entretien et réparations7 7972 042
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers6 467512
61522 Bâtiments2 370418
615221 Bâtiments publics760—
615228 Autres bâtiments1 610418
61523 Voies et réseaux4 003—
615231 Voiries1 046—
615232 Réseaux2 957—
61524 Bois et forêts9494
6156 Maintenance1 3301 530
616 Primes d'assurances3 5753 294
6161 Multirisques3 5753 294
62 Autres services extérieurs1 2714 459
626 Frais postaux et frais de télécommunications486940
628 Divers7853 519
6281 Concours divers (cotisations)470699
6282 Frais de gardiennage2132 257
6284 Redevances pour services rendus102540
6288 Autres—23
63 Impôts, taxes et versements assimilés1 4191 426
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)4140
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)1 3781 386
64 Charges de personnel6 3416 166
641 Rémunérations du personnel4 1994 185
6411 Personnel titulaire4 1994 185
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance2 1591 940
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance2 1591 940
647 Autres charges sociales-1741
6470 Autres charges sociales5041
6479 Remboursements sur autres charges sociales-67—
65 Autres charges de gestion courante21 88020 991
653 Indemnités7 0827 015
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus7 0827 015
65311 Indemnités de fonction6 8006 733
65313 Cotisations de retraite282282
655 Contributions obligatoires14 19512 974
6553 Service d'incendie1 7371 708
6556 Contributions à des fonds12 45811 266
65568 Autres contributions12 45811 266
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions6001 000
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé6001 000
65748 Autres personnes de droit privé6001 000
658 Charges diverses de gestion courante32
6588 Autres charges diverses de gestion courante32
65888 Autres32
66 Charges financières253346
661 Charges d'intérêts253346
6611 Intérêts des emprunts et dettes253346
66111 Intérêts réglés à l'échéance253346
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses3 9785 301
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers55—
7023 Menus produits forestiers55—
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine2 9903 784
7031 Concessions et redevances funéraires200—
70311 Concession dans les cimetières (produit net)200—
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics241239
7035 Locations de droits de chasse et de pêche1 0041 000
7038 Autres redevances et recettes1 5452 545
70388 Autres redevances et recettes diverses1 5452 545
708 Autres produits9331 517
7087 Remboursement de frais9331 517
70878 par des tiers9331 517
73 Impôts et taxes22 88427 382
731 Fiscalité locale25 52830 214
7311 Contributions directes16 29116 138
73111 Impôts directs locaux15 36115 225
73114 Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux930913
7312 Publicité foncière et droit d'enregistrement9 23710 811
73123 Taxe communale additionnelle aux droits de mutation ou à la taxe de publicité foncière9 23710 811
7314 Impôts et taxes liés à la production et à la consommation énergétiques et industrielles—3 265
73141 Taxe sur la consommation finale d'électricité—3 265
732 Fiscalité reversée2 2101 964
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales1 171—
73218 Autres fiscalités reversées entre collectivités locales1 171—
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds1 0391 964
73222 Fonds de péréquation des ressources1 0391 964
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales1 0391 964
735 Fraction de TVA84
738 Autres impôts et taxes—62
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-4 862-4 862
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-4 862-4 862
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-4 862-4 862
739221 FNGIR-4 862-4 862
74 Dotations et participations29 65632 182
741 D.G.F.12 49412 494
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)12 49412 494
74111 Dotation forfaitaire des communes5 4715 535
74112 Dotation d'aménagement7 0236 959
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes7 0236 959
742 Dotations aux élus locaux6 3146 310
744 FCTVA—117
747 Participations—1 128
7471 Etat—159
74718 Autres—159
7473 Départements—90
7474 Communes—879
74741 Communes membres du GFP—879
748 Compensations, attributions et autres participations10 84812 133
7483 Attributions de péréquation et de compensation10 67812 133
74832 Etat - Compensation au titre de la Contribution Economique Territoriale (CVAE et CFE)10 48211 931
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière196202
7484 Dotation de recensement170—
7488 Autres attributions et participations—0
75 Autres produits de gestion courante19 97319 708
752 Revenus des immeubles19 97219 707
758 Produits divers de gestion courante11
7588 Autres produits divers de gestion courante11
75888 Autres11