Bourg-et-Comin

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte2024
10 Dotations, fonds divers et réserves5 231 494
102 Dotations et fonds d'investissement1 841 398
1021 Dotation1 108 822
1022 Fonds d'investissement730 848
10222 FCTVA657 466
10226 Taxe d'aménagement50 617
10228 Autres fonds d'investissement22 765
1025 Dons et legs en capital1 728
10251 Dons et legs en capital1 728
106 Réserves3 390 096
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés3 390 096
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)13 143
110 Report à nouveau (solde créditeur)13 143
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)0
13 Subventions d'investissement1 251 654
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables931 757
1321 Etat et établissements nationaux127 431
1322 Régions336 393
1323 Départements412 388
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier13 960
13251 GFP de rattachement13 960
1326 Autres établissements publics locaux11 467
1327 Fonds européens8 400
1328 Autres21 718
133 Fonds affectés à l'équipement amortissable0
1338 Autres0
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable271 478
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police19 750
1346 Fonds communaux et intercommunaux242 412
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux242 412
1348 Autres9 316
138 Autres subventions d'investissement non transférables48 419
16 Emprunts et dettes assimilées297 848
164 Emprunts auprès des établissements financiers292 787
1641 Emprunts en euros292 787
165 Dépôts et cautionnements reçus5 061
18 Comptes de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)-43 360
181 Comptes de liaison : affectation à ... (budgets annexes - régies non personnalisées)-43 360
19 Neutralisations et régularisations d'opérations146 431
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations162 391
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-15 960
Compte2024
20 Immobilisations incorporelles618 480
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion154 166
204 Subventions d'équipement versées416 481
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics416 481
20415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier4 576
204151 GFP de rattachement4 576
2041512 Bâtiments et installations4 576
20418 Organismes publics divers411 905
204181 Biens mobiliers, matériel et études235 531
204182 Bâtiments et installations176 374
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires47 833
2051 Concessions et droits similaires47 833
21 Immobilisations corporelles5 579 068
211 Terrains752 827
2111 Terrains nus220 915
2112 Terrains de voirie163 424
2113 Terrains aménagés autres que voirie41 106
2115 Terrains bâtis150 636
2116 Cimetières18 202
2117 Bois et forêts70 788
2118 Autres terrains87 756
212 Agencements et aménagements de terrains95 148
213 Constructions2 330 778
2131 Bâtiments publics1 404 924
2132 Bâtiments privés316 856
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions192 099
2138 Autres constructions416 899
215 Installations, matériel et outillage techniques1 847 997
2151 Réseaux de voirie1 189 306
2152 Installations de voirie142 736
2153 Réseaux divers204 950
21538 Autres réseaux204 950
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile24 251
2157 Matériel et outillage technique44 018
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques242 736
216 Biens historiques et culturels35 535
2162 Biens historiques et culturels mobiliers35 535
21622 Dépenses ultérieures immobilisées35 535
218 Autres immobilisations corporelles516 783
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers6 340
2182 Matériel de transport56 759
2183 Matériel informatique42 757
2184 Matériel de bureau et mobilier39 892
2188 Autres371 035
23 Immobilisations en cours466 057
231 Immobilisations corporelles en cours466 057
26 Participations et créances rattachées à des participations541
261 Titres de participation541
28 Amortissements des immobilisations-46 497
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-46 497
2804 Subventions d'équipement versées-46 497
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-46 497
280415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier0
2804151 GFP de rattachement0
28041512 Bâtiments et installations0
280418 Organismes publics divers-46 497
2804181 Biens mobiliers, matériel et études-30 373
2804182 Bâtiments et installations-16 124
Compte2024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-10 581
401 Fournisseurs-6 062
4011 Fournisseurs-6 062
404 Fournisseurs d'immobilisations-4 519
4041 Fournisseurs d'immobilisations-1 994
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés-2 525
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie-2 525
41 Redevables et comptes rattachés29 228
411 Redevables6 846
414 Locataires - Acquéreurs et locataires11 391
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables10 991
4161 Créances douteuses10 991
42 Personnel et comptes rattachés0
421 Personnel - Rémunérations dues0
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux0
431 Sécurité sociale0
437 Autres organismes sociaux0
44 Etat et autres collectivités publiques-8 999
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers0
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu0
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques1 140
4431 Etat1 140
44311 Dépenses0
44312 Recettes - Amiable1 140
4433 Départements0
44331 Dépenses0
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier0
44351 Dépenses0
4438 Autres établissements publics locaux0
44381 Dépenses0
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés-10 139
45 Comptabilité distincte rattachée-306 686
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-306 686
46 Débiteurs et créditeurs divers4 688
462 Créances sur cessions d'immobilisations0
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable0
466 Excédents de versement-86
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs4 774
4671 Autres comptes créditeurs-1 831
46711 Autres comptes créditeurs-1 831
4672 Autres comptes débiteurs6 605
46721 Débiteurs divers - Amiable6 605
47 Comptes transitoires ou d'attente-29 386
471 Recettes à classer ou à régulariser-40 436
4711 Versements des régisseurs0
4712 Virements réimputés0
4713 Recettes perçues avant émission des titres-15 540
47131 Versements sur contributions directes0
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement0
47134 Subventions0
47138 Autres-15 540
4714 Recettes à réimputer-619
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer-619
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques-619
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales0
47143 Flux d'encaissement à réimputer0
4717 Recettes relevé banque de France et DFT-23 690
47171 Recettes relevé BDF - Hors Héra-23 690
4718 Autres recettes à régulariser-587
472 Dépenses à classer ou à régulariser11 050
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable11 050
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt11 050
47218 Autres dépenses0
4728 Autres dépenses à régulariser0
Compte2024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés798 745
511 Valeurs à l'encaissement0
5117 Valeurs impayées0
51172 Chèques impayés0
515 Compte au Trésor798 745
58 Virements internes0
580 Opérations d'ordre budgétaire0
584 Encaissements par lecture optique0
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés0
Compte2024
60 Achats et variation des stocks106 439
606 Achats non stockés de matières et fournitures106 439
6061 Fournitures non stockables32 678
60611 Eau et assainissement1 839
60612 Énergie – Électricité26 164
60613 Chauffage urbain4 675
6062 Fournitures non stockées10 148
60621 Combustibles4 767
60622 Carburants2 411
60623 Alimentation68
60624 Produits de traitement2 567
60628 Autres fournitures non stockées335
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement52 417
60631 Fournitures d’entretien2 294
60632 Fournitures de petit équipement49 517
60636 Vêtements de travail606
6064 Fournitures administratives3 733
6065 Livres, disques, cassettes... (bibliothèques et médiathèques)1 438
6068 Autres matières et fournitures6 025
61 Services extérieurs58 220
613 Locations11 601
615 Entretien et réparations32 988
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers11 301
61521 Terrains938
61522 Bâtiments5 224
615221 Bâtiments publics683
615228 Autres bâtiments4 541
61523 Voies et réseaux5 139
615231 Voiries2 289
615232 Réseaux2 850
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers13 213
61551 Matériel roulant2 801
61558 Autres biens mobiliers10 412
6156 Maintenance8 474
616 Primes d'assurances10 806
6161 Multirisques10 806
617 Etudes et recherches2 060
618 Divers765
62 Autres services extérieurs79 546
621 Personnel extérieur au service69 312
6218 Autre personnel extérieur69 312
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires3 534
623 Publicité, publications, relations publiques3 722
626 Frais postaux et frais de télécommunications1 211
628 Divers1 767
6281 Concours divers (cotisations)1 767
63 Impôts, taxes et versements assimilés13 980
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)2 700
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)11 280
64 Charges de personnel217 796
641 Rémunérations du personnel147 845
6411 Personnel titulaire78 400
6413 Personnel non titulaire80 000
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-10 555
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance68 519
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance70 789
6459 Remboursement sur charges de sécurité sociale et de prévoyance-2 270
647 Autres charges sociales1 432
6470 Autres charges sociales1 432
65 Autres charges de gestion courante191 542
651 Charges d’intervention pour compte propre400
6513 Bourses, prix et secours400
65138 Autres secours400
653 Indemnités43 048
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus43 048
65311 Indemnités de fonction41 327
65313 Cotisations de retraite1 721
655 Contributions obligatoires124 342
6553 Service d'incendie24 742
6556 Contributions à des fonds99 600
65561 Contributions au fonds de compensation des charges territoriales (établissement public de territoire)99 600
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions23 741
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics2 846
65733 Départements2 846
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé20 895
65748 Autres personnes de droit privé20 895
658 Charges diverses de gestion courante11
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires9
65811 Droits d''utilisation - informatique en nuage9
6588 Autres charges diverses de gestion courante2
65888 Autres2
66 Charges financières1 272
661 Charges d'intérêts1 272
6611 Intérêts des emprunts et dettes1 272
66111 Intérêts réglés à l'échéance1 272
67 Charges spécifiques1 814
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs)754
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées1 060
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)1 060
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions14 828
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement14 828
Compte2024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses152 860
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers143 076
7022 Coupes de bois143 076
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine4 700
7031 Concessions et redevances funéraires200
70311 Concession dans les cimetières (produit net)200
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics4 500
7035 Locations de droits de chasse et de pêche0
708 Autres produits5 084
7087 Remboursement de frais5 084
70878 par des tiers5 084
73 Impôts et taxes450 949
731 Fiscalité locale410 583
7311 Contributions directes410 583
73111 Impôts directs locaux409 491
73114 Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux76
73118 Autres contributions directes1 016
732 Fiscalité reversée48 570
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds48 570
73222 Fonds de péréquation des ressources24 752
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales24 752
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants23 818
735 Fraction de TVA13 936
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-22 140
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-22 026
73921 Prélèvement pour reversements de fiscalité entre collectivités locales0
739211 Attribution de compensation0
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-22 026
739221 FNGIR-22 026
7395 -114
74 Dotations et participations224 740
741 D.G.F.163 522
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)163 522
74111 Dotation forfaitaire des communes71 982
74112 Dotation d'aménagement91 540
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes50 789
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes40 751
742 Dotations aux élus locaux3 320
744 FCTVA1 534
747 Participations8 260
7473 Départements8 260
748 Compensations, attributions et autres participations48 104
7483 Attributions de péréquation et de compensation47 914
74832 Etat - Compensation au titre de la Contribution Economique Territoriale (CVAE et CFE)14 109
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière22 436
74838 Autres attributions de péréquation et de compensation11 369
748388 Autres11 369
7488 Autres attributions et participations190
75 Autres produits de gestion courante53 134
752 Revenus des immeubles53 047
758 Produits divers de gestion courante87
7588 Autres produits divers de gestion courante87
75888 Autres87
76 Produits financiers22
761 Produits de participations22
77 Produits spécifiques1 178
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale118
775 Produits des cessions d'immobilisations1 060
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)1 060