Bousbach

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves11 959 57511 638 195
102 Dotations et fonds d'investissement3 632 8843 566 985
1021 Dotation1 303 3351 303 335
1022 Fonds d'investissement2 329 5492 263 650
10222 FCTVA2 043 6091 980 498
10226 Taxe d'aménagement68 55065 762
10228 Autres fonds d'investissement217 390217 390
106 Réserves8 326 6918 071 210
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés8 326 6918 071 210
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)00
110 Report à nouveau (solde créditeur)00
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement3 353 9393 287 527
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables3 132 7463 066 334
1321 Etat et établissements nationaux899 126899 126
1323 Départements1 833 8341 777 555
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier198 667188 534
13251 GFP de rattachement198 667188 534
1326 Autres établissements publics locaux1 5001 500
1328 Autres199 619199 619
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable80 15180 151
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police43 92843 928
1346 Fonds communaux et intercommunaux36 22336 223
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux36 22336 223
138 Autres subventions d'investissement non transférables141 042141 042
16 Emprunts et dettes assimilées706 702798 981
164 Emprunts auprès des établissements financiers706 702798 981
1641 Emprunts en euros706 702798 981
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-142 383-142 383
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-142 383-142 383
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles30 84630 846
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme28 79428 794
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion2 0522 052
21 Immobilisations corporelles13 697 25213 408 598
211 Terrains269 469266 785
2111 Terrains nus70 57567 891
2112 Terrains de voirie27 17827 178
2113 Terrains aménagés autres que voirie77 06077 060
2116 Cimetières13 05913 059
2117 Bois et forêts67 49367 493
2118 Autres terrains14 10414 104
212 Agencements et aménagements de terrains329 691282 221
213 Constructions6 091 4716 073 553
2131 Bâtiments publics5 575 4975 574 671
2132 Bâtiments privés8 7138 713
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions270 046252 954
2138 Autres constructions237 215237 215
215 Installations, matériel et outillage techniques6 308 8266 089 441
2151 Réseaux de voirie5 069 2754 887 127
2152 Installations de voirie559 296539 699
2153 Réseaux divers376 130361 484
21538 Autres réseaux376 130361 484
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile58 99556 351
2157 Matériel et outillage technique192 178191 828
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques52 95252 952
216 Biens historiques et culturels18 98118 981
2161 Biens historiques et culturels immobiliers7 0067 006
21611 Biens sous-jacents2 7482 748
21612 Dépenses ultérieures immobilisées4 2584 258
2162 Biens historiques et culturels mobiliers11 97511 975
21621 Biens sous-jacents11 97511 975
217 Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition3 6173 617
2175 Installations, matériel et outillage techniques3 6173 617
21752 Installations de voirie696696
21753 Réseaux divers2 9212 921
218 Autres immobilisations corporelles675 197674 000
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers45 95145 951
2182 Matériel de transport90 14290 142
2183 Matériel informatique138 794138 794
2184 Matériel de bureau et mobilier329 400328 203
2188 Autres70 91070 910
23 Immobilisations en cours104 601202 508
231 Immobilisations corporelles en cours104 601202 508
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition1 143 8111 143 811
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences1 465 8901 465 890
249 Droits du remettant-322 079-322 079
2496 Mises en affectation à un établissement public de coopération intercommunale, une entente ou un syndicat mixte-322 079-322 079
26 Participations et créances rattachées à des participations5 0165 016
261 Titres de participation5 0165 016
28 Amortissements des immobilisations-15 759-10 835
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-15 759-10 835
2802 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme-15 759-10 835
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-10 304-8 029
401 Fournisseurs-1 1970
4011 Fournisseurs-1 1970
404 Fournisseurs d'immobilisations-9 107-11 955
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés-9 107-11 955
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie-9 107-11 955
409 Fournisseurs débiteurs03 926
4091 Avances versées sur commandes03 926
41 Redevables et comptes rattachés5 9535 699
411 Redevables5 4124 163
414 Locataires - Acquéreurs et locataires00
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables5411 536
4161 Créances douteuses5411 536
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques00
441 Etat et autres collectivités publiques - Subventions à recevoir—0
4411 Subventions à recevoir - Amiable—0
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat00
44312 Recettes - Amiable00
4432 Régions—0
44322 Recettes - Amiable—0
4433 Départements0—
44332 Recettes - Amiable0—
4434 Communes00
44341 Dépenses00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
4436 Caisse des écoles0—
44361 Dépenses0—
4438 Autres établissements publics locaux—0
44381 Dépenses—0
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
46 Débiteurs et créditeurs divers0-64
462 Créances sur cessions d'immobilisations—0
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable—0
463 Emprunts souscrits dans le public gérés par la collectivité0—
4632 Intérêts à payer0—
466 Excédents de versement0-64
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs00
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs00
46721 Débiteurs divers - Amiable00
47 Comptes transitoires ou d'attente00
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4712 Virements réimputés—0
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer00
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer00
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques00
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales00
47143 Flux d'encaissement à réimputer—0
4717 Recettes relevé banque de France et DFT—0
47171 Recettes relevé BDF - Hors Héra—0
4718 Autres recettes à régulariser00
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
4728 Autres dépenses à régulariser00
49 Dépréciation des comptes de tiers-52-52
491 Dépréciation des comptes de redevables-52-52
4911 Dépréciation des comptes de redevables-52-52
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés1 050 9611 060 305
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5118 Autres valeurs à l'encaissement00
515 Compte au Trésor250 9611 060 305
516 Comptes de placements (court terme)800 000—
5162 Comptes à terme800 000—
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
588 Autres virements internes00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks105 51194 377
606 Achats non stockés de matières et fournitures105 51194 377
6061 Fournitures non stockables79 59563 817
60611 Eau et assainissement9 9242 296
60612 Énergie – Électricité69 67161 521
6062 Fournitures non stockées1 7093 585
60621 Combustibles—1 614
60622 Carburants1 7091 538
60623 Alimentation—433
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement18 67419 014
60631 Fournitures d’entretien6 5119 778
60632 Fournitures de petit équipement8 9385 208
60633 Fournitures de voirie3 2254 028
6064 Fournitures administratives3 0962 220
6065 Livres, disques, cassettes... (bibliothèques et médiathèques)—391
6067 Fournitures scolaires2 4375 338
6068 Autres matières et fournitures—12
61 Services extérieurs112 42492 680
611 Contrats de prestations de services37 59542 233
615 Entretien et réparations62 12839 009
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers56 40331 014
61521 Terrains—2 592
61522 Bâtiments1 86924 358
615221 Bâtiments publics1 86924 358
61523 Voies et réseaux54 5343 982
615231 Voiries54 5343 982
61524 Bois et forêts—82
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers3 8167 317
61551 Matériel roulant1 5485 332
61558 Autres biens mobiliers2 2681 985
6156 Maintenance1 909678
616 Primes d'assurances9 4719 758
6161 Multirisques9 4719 758
618 Divers3 2301 680
62 Autres services extérieurs43 00242 551
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires7 6424 036
623 Publicité, publications, relations publiques17 72414 577
625 Déplacements et missions561—
626 Frais postaux et frais de télécommunications5 5726 742
627 Services bancaires et assimilés25319
628 Divers11 47816 877
6281 Concours divers (cotisations)1 5831 073
6284 Redevances pour services rendus—2 139
6287 Remboursements de frais8 71113 665
62871 A la collectivité de rattachement400—
62876 A un GFP de rattachement6 71010 234
62878 A ddes tiers1 6013 431
6288 Autres1 184—
63 Impôts, taxes et versements assimilés6 6166 699
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)4 1394 329
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)2 4772 370
64 Charges de personnel275 215299 558
641 Rémunérations du personnel194 109213 914
6411 Personnel titulaire141 576181 913
6413 Personnel non titulaire53 63232 360
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-1 099-359
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance78 75383 355
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance78 75383 355
647 Autres charges sociales2 0532 289
6470 Autres charges sociales2 0532 289
648 Autres charges de personnel300—
65 Autres charges de gestion courante175 24277 563
651 Charges d’intervention pour compte propre2 401—
6513 Bourses, prix et secours2 401—
65138 Autres secours2 401—
653 Indemnités75 12075 630
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus75 09675 527
65311 Indemnités de fonction63 87363 873
65312 Frais de mission et de déplacement70501
65313 Cotisations de retraite3 9473 970
65314 Cotisations de sécurité sociale - part patronale6 5616 538
65315 Formation645645
6538 Autres organismes24103
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions4 9241 931
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics3 000616
65736 Etablissements et services rattachés3 000—
657364 à caractère industriel et commercial3 000—
65738 Autres établissements publics—616
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé1 9241 315
65741 Ménages1 9241 065
65748 Autres personnes de droit privé—250
658 Charges diverses de gestion courante92 7972
6588 Autres charges diverses de gestion courante92 7972
65888 Autres92 7972
66 Charges financières7 7289 092
661 Charges d'intérêts7 7289 092
6611 Intérêts des emprunts et dettes7 7289 092
66111 Intérêts réglés à l'échéance7 7289 092
67 Charges spécifiques655 650
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs)6—
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées—55 650
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)—55 650
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions4 924—
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement4 924—
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses54 26766 816
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers3 7603 760
7022 Coupes de bois3 7603 760
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine13 68524 854
7031 Concessions et redevances funéraires3 5843 426
70311 Concession dans les cimetières (produit net)3 5843 426
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics7 35118 678
7035 Locations de droits de chasse et de pêche2 7502 750
706 Prestations de services35 26234 426
7067 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseignement35 26234 426
707 Ventes de marchandises60—
7078 Autres marchandises60—
708 Autres produits1 5003 776
7087 Remboursement de frais1 5003 776
70878 par des tiers1 5003 776
73 Impôts et taxes526 887531 757
731 Fiscalité locale479 709469 771
7311 Contributions directes473 239463 623
73111 Impôts directs locaux473 239463 516
73118 Autres contributions directes—107
7313 Taxes liées à l'urbanisation, aux déchets et à l'environnement6 4706 148
73132 Taxe sur les pylônes électriques6 4706 148
732 Fiscalité reversée65 71180 519
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales26 03334 149
73212 Dotation de solidarité communautaire15 20415 136
73218 Autres fiscalités reversées entre collectivités locales10 82919 013
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds39 67846 370
73222 Fonds de péréquation des ressources19 24920 928
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales19 24920 928
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants20 42925 442
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-18 533-18 533
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-18 533-18 533
73921 Prélèvement pour reversements de fiscalité entre collectivités locales-18 533-18 533
739211 Attribution de compensation-18 533-18 533
74 Dotations et participations271 104267 633
741 D.G.F.214 560215 189
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)214 560215 189
74111 Dotation forfaitaire des communes117 187118 593
74112 Dotation d'aménagement97 37396 596
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes63 48762 912
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes33 88633 684
742 Dotations aux élus locaux255255
744 FCTVA3 941—
747 Participations19 48416 601
7471 Etat—276
74718 Autres—276
7473 Départements4 4383 177
7475 Groupements de collectivités, collectivités à statut particulier et établissements publics2 692794
74751 GFP de rattachement2 692794
7478 Autres organismes12 35412 354
748 Compensations, attributions et autres participations32 86435 588
7483 Attributions de péréquation et de compensation31 74835 255
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière5 5595 401
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle26 18929 854
7488 Autres attributions et participations1 116333
75 Autres produits de gestion courante12 77011 666
752 Revenus des immeubles10 98310 057
757 Subventions—1 500
7573 Subventions de fonctionnement des organismes publics—1 500
757358 —1 500
758 Produits divers de gestion courante1 787109
7588 Autres produits divers de gestion courante1 787109
75888 Autres1 787109
76 Produits financiers131132
764 Revenus des valeurs mobilières de placement131132
77 Produits spécifiques—55 650
775 Produits des cessions d'immobilisations—55 000
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)—55 000
776 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat—650
7761 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat—650