Bovel

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves3 399 6213 351 289
102 Dotations et fonds d'investissement1 594 3741 585 088
1021 Dotation845 908845 908
1022 Fonds d'investissement748 466739 180
10222 FCTVA633 337626 766
10226 Taxe d'aménagement67 94965 234
10228 Autres fonds d'investissement48 26848 268
10229 Reprise sur FCTVA et autres fonds d'investissement-1 088-1 088
102298 Reprise sur autres fonds d'investissement-1 088-1 088
106 Réserves1 805 2471 766 201
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés1 805 2471 766 201
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)115 501242 115
110 Report à nouveau (solde créditeur)115 501242 115
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement1 541 2511 487 099
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables1 516 0121 461 282
1321 Etat et établissements nationaux502 224502 224
1322 Régions139 904139 904
1323 Départements297 630263 900
1324 Communes178 238178 238
13241 Communes membres du GFP7 7407 740
13248 Autres communes170 498170 498
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier53 59337 593
13251 GFP de rattachement53 59337 593
1328 Autres344 423339 423
133 Fonds affectés à l'équipement amortissable2 8882 888
1335 Amendes de radars automatiques et amendes de police2 8882 888
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable18 10418 104
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police8 2238 223
1346 Fonds communaux et intercommunaux9 8819 881
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux9 8819 881
138 Autres subventions d'investissement non transférables5 9805 980
139 Subventions d'investissement transférées au compte de résultat-1 733-1 155
1393 Fonds affectés à l'équipement-1 733-1 155
13935 Amendes de radars automatiques et amendes de police-1 733-1 155
16 Emprunts et dettes assimilées119 856142 040
164 Emprunts auprès des établissements financiers119 856142 040
1641 Emprunts en euros119 856142 040
18 Comptes de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)-31 657-91 579
181 Comptes de liaison : affectation à ... (budgets annexes - régies non personnalisées)-31 657-91 579
19 Neutralisations et régularisations d'opérations262 609262 609
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations198 546198 546
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations64 06364 063
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles116 887109 190
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme50 37250 372
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion360360
204 Subventions d'équipement versées8 1028 102
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics8 1028 102
20418 Organismes publics divers8 1028 102
204182 Bâtiments et installations8 1028 102
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires58 05350 356
2051 Concessions et droits similaires58 05350 356
21 Immobilisations corporelles4 824 1664 717 671
211 Terrains245 042245 042
2111 Terrains nus21 89921 899
2113 Terrains aménagés autres que voirie57 66257 662
2115 Terrains bâtis16 98816 988
2116 Cimetières10 45710 457
2118 Autres terrains138 036138 036
212 Agencements et aménagements de terrains59 96759 967
213 Constructions2 840 2602 739 471
2131 Bâtiments publics2 235 0172 216 632
2132 Bâtiments privés375 920375 920
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions200 459118 055
2138 Autres constructions28 86428 864
215 Installations, matériel et outillage techniques1 490 5451 490 545
2151 Réseaux de voirie1 154 1341 154 134
2152 Installations de voirie58 10058 100
2153 Réseaux divers134 125134 125
21538 Autres réseaux134 125134 125
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile10 59010 590
2157 Matériel et outillage technique26 03226 032
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques107 564107 564
217 Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition2 4822 482
2175 Installations, matériel et outillage techniques2 2252 225
21751 Réseaux de voirie2 2252 225
2178 Autres immobilisations corporelles reçues au titre d'une mise à disposition257257
218 Autres immobilisations corporelles185 870180 164
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers24 56023 824
2182 Matériel de transport6 8856 885
2183 Matériel informatique28 06828 068
2184 Matériel de bureau et mobilier75 01470 786
2188 Autres51 34350 601
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition403 408339 506
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences103 854—
243 Mises en affectation à une régie dotée de la personnalité morale et de l'autonomie financière339 506339 506
249 Droits du remettant-39 952—
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-39 952—
26 Participations et créances rattachées à des participations825825
266 Autres formes de participation825825
27 Autres immobilisations financières2 1342 134
275 Dépôts et cautionnements versés2 1342 134
28 Amortissements des immobilisations-10 611-9 801
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-6 480-5 670
2803 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion0—
2804 Subventions d'équipement versées-6 480-5 670
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-6 480-5 670
280418 Organismes publics divers-6 480-5 670
2804182 Bâtiments et installations-6 480-5 670
281 Amortissements des immobilisations corporelles-4 131-4 131
2815 Installations, matériel et outillage techniques0—
28156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile0—
28158 Autres installations, matériel et outillage techniques0—
2818 Autres immobilisations corporelles-4 131-4 131
28182 Matériel de transport-4 131-4 131
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-2 204-1 210
401 Fournisseurs-124-1 210
4011 Fournisseurs0-1 210
4017 Fournisseurs - Fournisseurs - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés-124—
40171 Fournisseurs - Retenues de garantie-124—
404 Fournisseurs d'immobilisations-2 0800
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés-2 080—
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie-2 080—
41 Redevables et comptes rattachés6 2106 847
411 Redevables5 4485 439
414 Locataires - Acquéreurs et locataires0416
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables762992
4161 Créances douteuses762992
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
427 Personnel - Oppositions—0
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux-3 7890
431 Sécurité sociale-3 7890
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques00
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat00
44312 Recettes - Amiable00
4434 Communes00
44341 Dépenses00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier0—
44352 Recettes - Amiable0—
4437 CCAS00
44371 Dépenses00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée45 574-83 106
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)45 574-83 106
4512 -4 801-6 754
4513 0421
4514 50 375-76 773
46 Débiteurs et créditeurs divers184235
466 Excédents de versement0-8
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs184243
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs184243
46721 Débiteurs divers - Amiable107243
46726 Débiteurs divers - Contentieux770
47 Comptes transitoires ou d'attente-366-1 342
471 Recettes à classer ou à régulariser-387-1 342
4711 Versements des régisseurs00
4712 Virements réimputés00
4713 Recettes perçues avant émission des titres0-1 321
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions00
47138 Autres0-1 321
4714 Recettes à réimputer-387-21
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer-3870
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques-3870
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales0—
47143 Flux d'encaissement à réimputer0-21
4718 Autres recettes à régulariser—0
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4728 Autres dépenses à régulariser00
478 Autres comptes transitoires21—
4784 Arrondis sur déclaration de TVA21—
49 Dépréciation des comptes de tiers-35-158
491 Dépréciation des comptes de redevables-35-158
4911 Dépréciation des comptes de redevables-35-158
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés92 670213 388
511 Valeurs à l'encaissement021
5116 T.I.P. à l'encaissement00
5117 Valeurs impayées0—
51172 Chèques impayés0—
51178 Autres valeurs impayées0—
5118 Autres valeurs à l'encaissement021
515 Compte au Trésor92 670213 367
54 Régies2 0002 000
541 Disponibilités chez les régisseurs2 0002 000
5411 Régisseurs d'avances (avances)2 0002 000
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés—0
587 Comptes pivots0—
5872 Compte pivot - Admission en non valeur0—
588 Autres virements internes00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks85 84093 300
606 Achats non stockés de matières et fournitures85 84093 300
6061 Fournitures non stockables18 87422 556
60611 Eau et assainissement1 5291 175
60612 Énergie – Électricité17 34521 381
6062 Fournitures non stockées48 24649 069
60621 Combustibles10 7909 153
60622 Carburants1 7521 630
60623 Alimentation33 73238 135
60628 Autres fournitures non stockées1 972151
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement12 37514 031
60631 Fournitures d’entretien5 2497 293
60632 Fournitures de petit équipement4 7604 074
60633 Fournitures de voirie2 2472 664
60636 Vêtements de travail119—
6064 Fournitures administratives1 137991
6067 Fournitures scolaires4 7415 930
6068 Autres matières et fournitures467723
61 Services extérieurs79 46959 686
611 Contrats de prestations de services3 3293 771
615 Entretien et réparations67 75148 192
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers43 45427 420
61522 Bâtiments22 17819 434
615221 Bâtiments publics15 86518 203
615228 Autres bâtiments6 3131 231
61523 Voies et réseaux21 2767 986
615231 Voiries21 2767 986
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers1 5121 797
61551 Matériel roulant1 5121 797
6156 Maintenance22 78518 975
616 Primes d'assurances7 7727 203
6161 Multirisques7 7727 203
618 Divers617520
62 Autres services extérieurs38 26336 909
621 Personnel extérieur au service1 7892 962
6218 Autre personnel extérieur1 7892 962
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires820388
623 Publicité, publications, relations publiques3 4322 715
624 Transports de biens et transports collectifs1 3802 553
625 Déplacements et missions108611
626 Frais postaux et frais de télécommunications4 7644 713
628 Divers25 97022 967
6281 Concours divers (cotisations)438428
6284 Redevances pour services rendus12 57212 531
6287 Remboursements de frais5 456—
62878 A ddes tiers5 456—
6288 Autres7 50410 008
63 Impôts, taxes et versements assimilés6 1625 798
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)4 3433 915
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)1 8191 883
64 Charges de personnel240 740243 526
641 Rémunérations du personnel160 860166 572
6411 Personnel titulaire148 331151 940
6413 Personnel non titulaire13 04715 029
6416 Emplois aidés—1 733
64168 Autres emplois aidés—1 733
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-518-2 130
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance77 45467 556
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance77 45467 556
647 Autres charges sociales2 4262 431
6470 Autres charges sociales2 4262 431
648 Autres charges de personnel—6 967
65 Autres charges de gestion courante39 584155 934
653 Indemnités31 50731 508
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus31 50731 508
65311 Indemnités de fonction29 93329 934
65313 Cotisations de retraite1 2711 271
65315 Formation303303
654 Pertes sur créances irrécouvrables725—
6541 Créances admises en non-valeur725—
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions1 4521 918
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé1 4521 918
65748 Autres personnes de droit privé1 4521 918
658 Charges diverses de gestion courante5 900122 508
6582 Déficit ou excédents des budgets annexes—122 476
65821 Déficit des budgets annexes à caractère administratif—122 476
6588 Autres charges diverses de gestion courante5 90032
65888 Autres5 90032
66 Charges financières3 9275 582
661 Charges d'intérêts3 9275 582
6611 Intérêts des emprunts et dettes3 9275 582
66111 Intérêts réglés à l'échéance3 9275 582
67 Charges spécifiques86—
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs)86—
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions810889
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement810889
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses51 55534 951
701 Ventes de produits finis4 12212 313
7018 Autres ventes de produits finis4 12212 313
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine20 241539
7031 Concessions et redevances funéraires—300
70311 Concession dans les cimetières (produit net)—300
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics241239
7037 Contribution pour dégradation des voies et chemins20 000—
706 Prestations de services26 61422 099
7067 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseignement26 61422 099
708 Autres produits578—
7087 Remboursement de frais578—
70878 par des tiers578—
73 Impôts et taxes264 199239 804
731 Fiscalité locale194 356186 994
7311 Contributions directes194 356186 994
73111 Impôts directs locaux194 030186 994
73118 Autres contributions directes326—
732 Fiscalité reversée72 50455 471
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales20 66920 973
73212 Dotation de solidarité communautaire20 66920 973
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds51 83534 498
73221 FNGIR34 49834 498
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants17 337—
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-2 661-2 661
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-2 661-2 661
73921 Prélèvement pour reversements de fiscalité entre collectivités locales-2 661-2 661
739211 Attribution de compensation-2 661-2 661
74 Dotations et participations194 320208 558
741 D.G.F.161 790152 707
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)161 790152 707
74111 Dotation forfaitaire des communes65 58064 506
74112 Dotation d'aménagement96 21088 201
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes65 43857 908
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes30 77230 293
742 Dotations aux élus locaux3 3223 320
744 FCTVA10 9026 854
747 Participations2725 794
7471 Etat2725 794
74718 Autres2725 794
748 Compensations, attributions et autres participations18 27919 883
7483 Attributions de péréquation et de compensation18 27918 762
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière8 9828 297
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle9 29710 465
7484 Dotation de recensement—1 121
75 Autres produits de gestion courante53 93920 097
752 Revenus des immeubles23 06216 775
758 Produits divers de gestion courante30 8773 322
7588 Autres produits divers de gestion courante30 8773 322
75888 Autres30 8773 322
76 Produits financiers37242
768 Autres produits financiers37242
7688 Autres37242
77 Produits spécifiques578578
777 Recettes et quote-part des subventions d'investissement transférées au compte de résultat578578
78 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions123—
781 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits de fonctionnement courant)123—