Brangues

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves3 640 8543 470 140
102 Dotations et fonds d'investissement2 015 1541 994 332
1021 Dotation1 077 8981 077 898
1022 Fonds d'investissement935 427914 605
10222 FCTVA867 666847 860
10226 Taxe d'aménagement53 48352 467
10228 Autres fonds d'investissement14 27814 278
1025 Dons et legs en capital1 8291 829
10251 Dons et legs en capital1 8291 829
106 Réserves1 625 7001 475 808
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés1 625 7001 475 808
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)223 561248 687
110 Report à nouveau (solde créditeur)223 561248 687
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement2 338 7342 168 305
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables2 078 7041 918 620
1321 Etat et établissements nationaux13 57413 574
1322 Régions221 397137 875
1323 Départements1 155 8271 129 525
1324 Communes13 65913 659
13246 Attributions de compensation d'investissement6 6346 634
13248 Autres communes7 0257 025
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier496 924446 664
13251 GFP de rattachement313 597263 337
13258 Autres groupements183 327183 327
1326 Autres établissements publics locaux11 04611 046
1327 Fonds européens800800
1328 Autres165 477165 477
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable260 030249 685
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police49 00049 000
1346 Fonds communaux et intercommunaux211 030200 685
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux211 030200 685
16 Emprunts et dettes assimilées782 005929 500
164 Emprunts auprès des établissements financiers776 567924 342
1641 Emprunts en euros776 567924 342
165 Dépôts et cautionnements reçus5 4385 158
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-27 82723 591
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations25 28866 540
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-53 115-42 949
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles140 536124 134
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme62 57962 579
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion—0
204 Subventions d'équipement versées64 79048 388
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics64 79048 388
20418 Organismes publics divers64 79048 388
204181 Biens mobiliers, matériel et études51 51846 339
204182 Bâtiments et installations13 2722 049
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires8 9988 998
2051 Concessions et droits similaires8 9988 998
208 Autres immobilisations incorporelles4 1694 169
2087 Immobilisations incorporelles reçues au titre d'une mise à disposition1 8591 859
2088 Autres immobilisations incorporelles2 3102 310
21 Immobilisations corporelles6 088 9856 189 122
211 Terrains174 751174 751
2111 Terrains nus112 300112 300
2112 Terrains de voirie18 22418 224
2113 Terrains aménagés autres que voirie14 64114 641
2116 Cimetières25 49725 497
2117 Bois et forêts4 0894 089
212 Agencements et aménagements de terrains85 38781 647
213 Constructions3 864 0173 980 435
2131 Bâtiments publics3 536 7543 546 920
2132 Bâtiments privés326 744326 744
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions519519
2138 Autres constructions0106 252
215 Installations, matériel et outillage techniques1 766 3631 766 363
2151 Réseaux de voirie1 302 8431 302 843
2152 Installations de voirie1 1981 198
2153 Réseaux divers400 824400 824
21538 Autres réseaux400 824400 824
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile16 14616 146
2157 Matériel et outillage technique31 93331 933
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques13 41913 419
218 Autres immobilisations corporelles198 467185 926
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers2 0462 046
2182 Matériel de transport38 83027 751
2183 Matériel informatique33 32333 323
2184 Matériel de bureau et mobilier66 96066 960
2188 Autres57 30855 846
23 Immobilisations en cours240 9840
231 Immobilisations corporelles en cours240 9840
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition476 630476 630
246 Mises en affectation à un établissement public de coopération intercommunale, une entente ou un syndicat mixte476 630476 630
26 Participations et créances rattachées à des participations4646
261 Titres de participation4646
28 Amortissements des immobilisations-62 343-56 503
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-62 343-56 503
2802 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme-54 507-53 504
2803 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion—0
2804 Subventions d'équipement versées-7 836-2 999
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-7 836-2 999
280415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier—0
2804151 GFP de rattachement—0
28041512 Bâtiments et installations—0
280418 Organismes publics divers-7 836-2 999
2804181 Biens mobiliers, matériel et études-7 632-2 999
2804182 Bâtiments et installations-2040
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-12 598-8 503
401 Fournisseurs0-5 590
4011 Fournisseurs0-5 590
404 Fournisseurs d'immobilisations-12 598-2 913
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés-12 598-2 913
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie-12 598-2 913
40472 Fournisseurs d'immobilisations - Cessions, oppositions0—
41 Redevables et comptes rattachés36 43948 432
411 Redevables7 21123 434
414 Locataires - Acquéreurs et locataires7 15422 999
415 Traites de coupe de bois (régime forestier)19 5250
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables2 5491 999
4161 Créances douteuses2 5491 999
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques-253-27 701
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques0-27 038
4431 Etat—0
44312 Recettes - Amiable—0
44316 Recettes - Contentieux—0
4434 Communes00
44341 Dépenses00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier0-27 038
44351 Dépenses0-27 038
4436 Caisse des écoles—0
44361 Dépenses—0
4437 CCAS0—
44371 Dépenses0—
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
445 Etat - Taxes sur le chiffre d'affaires-253-663
4455 Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser-253-178
44551 TVA à décaisser-253-178
4456 Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles00
44566 TVA sur autres biens et services00
4457 Taxes sur le chiffre d'affaires collectées0-485
44571 TVA collectée0-485
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée-11 39421 866
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-11 39421 866
4511 -11 39421 866
46 Débiteurs et créditeurs divers-249-1 725
462 Créances sur cessions d'immobilisations0—
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable0—
466 Excédents de versement-242-57
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs-7-1 668
4671 Autres comptes créditeurs-7-1 681
46711 Autres comptes créditeurs-7-1 681
4672 Autres comptes débiteurs013
46721 Débiteurs divers - Amiable013
46726 Débiteurs divers - Contentieux—0
47 Comptes transitoires ou d'attente-6401 121
471 Recettes à classer ou à régulariser-642-1 202
4712 Virements réimputés00
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47133 Fonds d'emprunt0—
47134 Subventions00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer-6420
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer-6420
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques-6420
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales00
47143 Flux d'encaissement à réimputer00
4717 Recettes relevé banque de France et DFT0-71
47171 Recettes relevé BDF - Hors Héra0-71
4718 Autres recettes à régulariser0-1 131
472 Dépenses à classer ou à régulariser02 322
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable02 322
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt02 322
47218 Autres dépenses00
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
4728 Autres dépenses à régulariser00
478 Autres comptes transitoires21
4784 Arrondis sur déclaration de TVA21
49 Dépréciation des comptes de tiers-22-741
491 Dépréciation des comptes de redevables-22-741
4911 Dépréciation des comptes de redevables-22-741
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés213 229198 812
511 Valeurs à l'encaissement0152
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5117 Valeurs impayées00
51172 Chèques impayés—0
51178 Autres valeurs impayées00
5118 Autres valeurs à l'encaissement0152
515 Compte au Trésor213 229198 660
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés0—
587 Comptes pivots00
5872 Compte pivot - Admission en non valeur00
588 Autres virements internes00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks88 90284 886
604 Achats d'études, prestations de services2 9583 208
6042 Achats de prestations de services (autres que terrains à aménager)2 9583 208
606 Achats non stockés de matières et fournitures85 94481 678
6061 Fournitures non stockables47 88343 266
60611 Eau et assainissement3 0341 922
60612 Énergie – Électricité43 37139 432
60613 Chauffage urbain1 4781 912
6062 Fournitures non stockées25 06928 228
60622 Carburants3 0903 882
60623 Alimentation19 30220 581
60624 Produits de traitement—132
60628 Autres fournitures non stockées2 6773 633
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement6 8225 129
60631 Fournitures d’entretien2 3342 908
60632 Fournitures de petit équipement3 8501 331
60633 Fournitures de voirie291240
60636 Vêtements de travail347650
6064 Fournitures administratives2 022988
6067 Fournitures scolaires3 4803 266
6068 Autres matières et fournitures668801
61 Services extérieurs66 56046 223
612 Redevances de crédit-bail1 275878
613 Locations680
615 Entretien et réparations47 46830 805
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers25 27315 246
61521 Terrains336—
61522 Bâtiments4 7007 511
615221 Bâtiments publics2 6084 436
615228 Autres bâtiments2 0923 075
61523 Voies et réseaux19 5027 015
615231 Voiries17 2867 015
615232 Réseaux2 216—
61524 Bois et forêts735720
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers9 8962 193
61551 Matériel roulant8 6531 157
61558 Autres biens mobiliers1 2431 036
6156 Maintenance12 29913 366
616 Primes d'assurances17 3369 899
6161 Multirisques10 1718 137
6162 Assurance obligatoire dommage-construction5 273—
6168 Autres1 8921 762
617 Etudes et recherches—3 502
618 Divers4751 059
62 Autres services extérieurs29 60625 940
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires8 2324 926
623 Publicité, publications, relations publiques8 4557 460
624 Transports de biens et transports collectifs238294
626 Frais postaux et frais de télécommunications5 3115 702
627 Services bancaires et assimilés35265
628 Divers7 0187 493
6281 Concours divers (cotisations)1 090780
6282 Frais de gardiennage2 5224 646
6283 Frais de nettoyage des locaux1 894—
6284 Redevances pour services rendus374975
6288 Autres1 1381 092
63 Impôts, taxes et versements assimilés9 9889 615
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)1 3711 489
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)8 6178 126
64 Charges de personnel170 938170 216
641 Rémunérations du personnel114 066116 575
6411 Personnel titulaire98 40795 460
6413 Personnel non titulaire15 58221 115
6414 Personnel rémunéré à la vacation972—
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-895—
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance56 17952 935
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance56 17952 935
647 Autres charges sociales693706
6470 Autres charges sociales693706
65 Autres charges de gestion courante73 19570 992
653 Indemnités32 76832 768
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus32 76832 768
65311 Indemnités de fonction31 12131 121
65313 Cotisations de retraite1 6471 647
654 Pertes sur créances irrécouvrables38833
6541 Créances admises en non-valeur433
6542 Créances éteintes384—
655 Contributions obligatoires4 8374 263
6556 Contributions à des fonds2 4401 834
65568 Autres contributions2 4401 834
6558 Autres contributions obligatoires2 3972 429
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions25 20133 850
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics18 63327 164
65734 Communes117114
657348 Autres communes117114
65736 Etablissements et services rattachés18 51627 050
657362 CCAS18 51625 050
65736211 18 51625 050
657363 à caractère administratif—2 000
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé6 5686 686
65748 Autres personnes de droit privé6 5686 686
658 Charges diverses de gestion courante10 00178
6582 Déficit ou excédents des budgets annexes2 000—
65824 2 000—
6588 Autres charges diverses de gestion courante8 00178
65888 Autres8 00178
66 Charges financières16 33516 577
661 Charges d'intérêts16 33516 577
6611 Intérêts des emprunts et dettes16 33516 577
66111 Intérêts réglés à l'échéance16 33516 577
67 Charges spécifiques106 3328 181
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs)808 181
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées106 252—
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)106 252—
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions5 8404 087
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement5 8404 087
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses87 41150 150
701 Ventes de produits finis6 256—
7018 Autres ventes de produits finis6 256—
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers48 20018 544
7022 Coupes de bois47 51316 553
7024 Remboursement forfaitaire TVA6871 351
7025 Taxes d'affouage—640
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine2 2752 318
7031 Concessions et redevances funéraires450150
70311 Concession dans les cimetières (produit net)450150
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics1 8251 883
7038 Autres redevances et recettes—285
70388 Autres redevances et recettes diverses—285
706 Prestations de services30 02927 777
7067 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseignement30 02927 777
708 Autres produits6511 511
7088 Autres produits d'activités annexes (abonnements et ventes d'ouvrages...)6511 511
73 Impôts et taxes336 961340 954
731 Fiscalité locale254 341253 594
7311 Contributions directes254 341253 594
73111 Impôts directs locaux253 709252 324
73114 Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux177174
73118 Autres contributions directes4551 096
732 Fiscalité reversée106 478111 218
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales73 68073 680
73211 Attribution de compensation73 68073 680
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds32 79837 538
73221 FNGIR840840
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants31 95836 698
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-23 858-23 858
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-23 858-23 858
73921 Prélèvement pour reversements de fiscalité entre collectivités locales-23 858-23 858
739211 Attribution de compensation-23 858-23 858
74 Dotations et participations99 64498 414
741 D.G.F.57 99159 307
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)57 99159 307
74111 Dotation forfaitaire des communes29 90730 919
74112 Dotation d'aménagement28 08428 388
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes20 28620 647
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes7 7987 741
742 Dotations aux élus locaux3 3223 320
744 FCTVA4 6142 563
747 Participations1 773286
7471 Etat900286
74718 Autres900286
7478 Autres organismes873—
748 Compensations, attributions et autres participations31 94432 938
7483 Attributions de péréquation et de compensation31 37732 938
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière10 66810 395
74834 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe d'habitation—681
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle16 14917 679
74837 Dotations de développement4 5604 183
748374 4 5604 183
7488 Autres attributions et participations567—
75 Autres produits de gestion courante65 47571 964
752 Revenus des immeubles62 36057 254
756 Libéralités reçues—5 000
758 Produits divers de gestion courante3 1159 710
7581 Redevances diverses2 4661 965
75811 Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires2 0451 800
75814 Redevance sur l'énergie hydraulique421165
7588 Autres produits divers de gestion courante6497 745
75883 240
75888 Autres6257 745
76 Produits financiers20—
761 Produits de participations20—
77 Produits spécifiques129 489—
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale23 237—
775 Produits des cessions d'immobilisations65 000—
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)65 000—
776 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat41 252—
7761 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat41 252—
78 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions718—
781 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits de fonctionnement courant)718—