Bréhain

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves1 288 0931 272 175
102 Dotations et fonds d'investissement544 334529 222
1021 Dotation295 683295 683
1022 Fonds d'investissement248 651233 539
10222 FCTVA248 027232 915
10226 Taxe d'aménagement624624
106 Réserves743 759742 953
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés743 759742 953
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)98 69352 857
110 Report à nouveau (solde créditeur)98 69352 857
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement779 659769 509
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables621 629621 629
1323 Départements35 59835 598
1328 Autres586 031586 031
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable154 247144 097
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police2 0902 090
1346 Fonds communaux et intercommunaux127 575117 425
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux127 575117 425
1348 Autres24 58224 582
138 Autres subventions d'investissement non transférables3 7833 783
16 Emprunts et dettes assimilées72 47082 129
164 Emprunts auprès des établissements financiers71 52081 179
1641 Emprunts en euros71 52081 179
165 Dépôts et cautionnements reçus950950
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-23 29811 690
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations11 03711 037
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations653653
198 Neutralisation des amortissements-34 988—
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles14 00163 983
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion5 2655 265
204 Subventions d'équipement versées049 982
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics049 982
20414 Communes049 982
204141 Communes membres du GFP049 982
2041411 Biens mobiliers, matériel et études049 982
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires8 7368 736
2051 Concessions et droits similaires8 7368 736
21 Immobilisations corporelles2 118 6292 114 479
211 Terrains18 81018 810
2111 Terrains nus5 9735 973
2113 Terrains aménagés autres que voirie5858
2116 Cimetières414414
2117 Bois et forêts9 9739 973
2118 Autres terrains2 3922 392
212 Agencements et aménagements de terrains14 79714 797
213 Constructions654 895654 895
2131 Bâtiments publics639 073639 073
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions15 46915 469
2138 Autres constructions353353
215 Installations, matériel et outillage techniques1 353 4581 349 308
2151 Réseaux de voirie543 835543 835
2152 Installations de voirie8 1058 105
2153 Réseaux divers787 608787 608
21532 Réseaux d'assainissement169 404169 404
21538 Autres réseaux618 204618 204
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile519519
2157 Matériel et outillage technique7 3827 382
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques6 0091 859
218 Autres immobilisations corporelles76 66976 669
2183 Matériel informatique1 1861 186
2184 Matériel de bureau et mobilier45 80245 802
2188 Autres29 68129 681
23 Immobilisations en cours11 85811 858
231 Immobilisations corporelles en cours11 85811 858
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition2 1302 130
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences2 1302 130
27 Autres immobilisations financières77
275 Dépôts et cautionnements versés77
28 Amortissements des immobilisations-44 544-56 150
280 Amortissements des immobilisations incorporelles0-14 994
2804 Subventions d'équipement versées0-14 994
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics0-14 994
280414 Communes0-14 994
2804141 Communes membres du GFP0-14 994
28041411 Biens mobiliers, matériel et études0-14 994
281 Amortissements des immobilisations corporelles-44 544-41 156
2815 Installations, matériel et outillage techniques-44 544-41 156
28153 Réseaux divers-44 544-41 156
281532 Réseaux d'assainissement-44 544-41 156
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-15 436-15 340
401 Fournisseurs-676-580
4011 Fournisseurs-676-580
404 Fournisseurs d'immobilisations-14 760-14 760
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés-14 760-14 760
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie-14 760-14 760
41 Redevables et comptes rattachés7851 211
411 Redevables29515
414 Locataires - Acquéreurs et locataires718658
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables3838
4161 Créances douteuses3838
42 Personnel et comptes rattachés0-1
421 Personnel - Rémunérations dues0-1
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux0-967
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux0-967
44 Etat et autres collectivités publiques0-135
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques0-135
4431 Etat00
44311 Dépenses00
44312 Recettes - Amiable0—
4434 Communes0-135
44341 Dépenses0-135
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier—0
44351 Dépenses—0
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée-13 564-15 592
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-13 564-15 592
46 Débiteurs et créditeurs divers024 560
464 Opérations pour le compte de tiers0-1
4648 Opérations pour le compte de tiers0-1
466 Excédents de versement0—
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs024 561
4671 Autres comptes créditeurs0-721
46711 Autres comptes créditeurs0-721
4672 Autres comptes débiteurs025 282
46721 Débiteurs divers - Amiable025 282
47 Comptes transitoires ou d'attente2 62724
471 Recettes à classer ou à régulariser-70-2 673
4712 Virements réimputés-70-5
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer0-450
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer0-450
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques0-450
4718 Autres recettes à régulariser0-2 218
472 Dépenses à classer ou à régulariser2 6972 697
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable2 6972 697
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt2 6972 697
47218 Autres dépenses00
4728 Autres dépenses à régulariser—0
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés133 023104 932
515 Compte au Trésor133 023104 932
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés00
588 Autres virements internes00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks7 3317 901
606 Achats non stockés de matières et fournitures7 3317 901
6061 Fournitures non stockables6 6197 109
60611 Eau et assainissement771987
60612 Énergie – Électricité5 8486 122
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement400482
60631 Fournitures d’entretien11654
60632 Fournitures de petit équipement284428
6064 Fournitures administratives312310
61 Services extérieurs5 9914 488
615 Entretien et réparations3 3191 817
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers207223
61523 Voies et réseaux207223
615231 Voiries207223
6156 Maintenance3 1121 594
616 Primes d'assurances2 6302 262
6161 Multirisques2 6302 262
618 Divers42409
62 Autres services extérieurs1 9132 611
623 Publicité, publications, relations publiques5351 278
626 Frais postaux et frais de télécommunications671614
627 Services bancaires et assimilés—150
628 Divers707569
6281 Concours divers (cotisations)270203
6282 Frais de gardiennage219—
6284 Redevances pour services rendus218366
63 Impôts, taxes et versements assimilés1 258926
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)7373
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)1 185853
64 Charges de personnel10 3719 698
641 Rémunérations du personnel6 8676 601
6411 Personnel titulaire6 8676 725
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel—-124
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance3 5043 097
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance3 5043 097
65 Autres charges de gestion courante75 39244 381
653 Indemnités13 10613 107
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus13 10613 107
65311 Indemnités de fonction12 57812 579
65313 Cotisations de retraite528528
655 Contributions obligatoires51 63015 619
6556 Contributions à des fonds51 63015 619
65568 Autres contributions51 63015 619
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions10 00015 000
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics10 00015 000
65738 Autres établissements publics10 00015 000
658 Charges diverses de gestion courante656655
6588 Autres charges diverses de gestion courante656655
65888 Autres656655
66 Charges financières1 1282 735
661 Charges d'intérêts1 1282 735
6611 Intérêts des emprunts et dettes1 1282 735
66111 Intérêts réglés à l'échéance1 1282 735
67 Charges spécifiques119—
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs)119—
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions38 3763 388
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement38 3763 388
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses1 1902 841
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine2412 035
7031 Concessions et redevances funéraires—1 400
70311 Concession dans les cimetières (produit net)—1 400
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics241635
708 Autres produits949806
7087 Remboursement de frais949806
70878 par des tiers949806
73 Impôts et taxes55 43360 130
731 Fiscalité locale35 73436 849
7311 Contributions directes35 73436 849
73111 Impôts directs locaux35 73436 849
732 Fiscalité reversée22 99026 707
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales1 5803 082
73218 Autres fiscalités reversées entre collectivités locales1 5803 082
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds21 41023 625
73222 Fonds de péréquation des ressources1 6341 972
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales1 6341 972
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants19 77621 653
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-3 291-3 426
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-3 291-3 426
73921 Prélèvement pour reversements de fiscalité entre collectivités locales-135-135
739211 Attribution de compensation-135-135
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-3 156-3 156
739221 FNGIR-3 156-3 156
73928 Autres prélèvements pour reversements de fiscalité—-135
74 Dotations et participations30 40650 231
741 D.G.F.20 77623 843
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)20 77623 843
74111 Dotation forfaitaire des communes10 79011 048
74112 Dotation d'aménagement9 98612 795
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes6 5839 014
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes3 4033 781
742 Dotations aux élus locaux6 3526 348
744 FCTVA2896
747 Participations—15 820
7471 Etat—159
74718 Autres—159
7475 Groupements de collectivités, collectivités à statut particulier et établissements publics—15 661
74751 GFP de rattachement—15 661
748 Compensations, attributions et autres participations3 2504 124
7483 Attributions de péréquation et de compensation3 2504 124
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière970973
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle2 2803 151
75 Autres produits de gestion courante13 7649 568
752 Revenus des immeubles8 7688 868
757 Subventions2 068—
7573 Subventions de fonctionnement des organismes publics2 068—
757351 2 068—
758 Produits divers de gestion courante2 928700
7588 Autres produits divers de gestion courante2 928700
75888 Autres2 928700
77 Produits spécifiques34 988—
776 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat34 988—
7768 Neutralisation des amortissements, dépréciations et provisions34 988—
77681 Neutralisation des amortissements34 988—