Brévillers

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves718 197716 298
102 Dotations et fonds d'investissement422 453420 554
1021 Dotation267 461267 461
1022 Fonds d'investissement152 392150 493
10222 FCTVA105 850103 951
10228 Autres fonds d'investissement46 54246 542
1025 Dons et legs en capital2 6002 600
10251 Dons et legs en capital2 6002 600
106 Réserves295 744295 744
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés295 744295 744
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)293 092267 001
110 Report à nouveau (solde créditeur)293 092267 001
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement171 514171 514
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables91 30091 300
1321 Etat et établissements nationaux4 0004 000
1322 Régions493493
1323 Départements86 80786 807
133 Fonds affectés à l'équipement amortissable—0
1335 Amendes de radars automatiques et amendes de police—0
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable47 54547 545
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police8 9988 998
1346 Fonds communaux et intercommunaux36 04736 047
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux21 21221 212
13462 Dotation de soutien à l'investissement local14 83514 835
1348 Autres2 5002 500
138 Autres subventions d'investissement non transférables32 66932 669
16 Emprunts et dettes assimilées41 53147 961
164 Emprunts auprès des établissements financiers41 08847 518
1641 Emprunts en euros41 08847 518
165 Dépôts et cautionnements reçus443443
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-35 195-35 195
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-35 195-35 195
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles3 9223 922
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion3 1543 154
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires768768
2051 Concessions et droits similaires768768
21 Immobilisations corporelles784 320743 465
211 Terrains2 4942 494
2113 Terrains aménagés autres que voirie5050
2115 Terrains bâtis2 1812 181
2116 Cimetières263263
212 Agencements et aménagements de terrains23 58621 992
213 Constructions297 151261 123
2131 Bâtiments publics292 367260 916
2138 Autres constructions4 784207
215 Installations, matériel et outillage techniques415 617415 617
2151 Réseaux de voirie309 915309 915
2152 Installations de voirie41 34741 347
2153 Réseaux divers26 57726 577
21538 Autres réseaux26 57726 577
2157 Matériel et outillage technique1 3291 329
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques36 44936 449
218 Autres immobilisations corporelles45 47242 239
2183 Matériel informatique1 2481 248
2184 Matériel de bureau et mobilier9 5289 528
2188 Autres34 69631 463
23 Immobilisations en cours150 178150 178
231 Immobilisations corporelles en cours150 178150 178
27 Autres immobilisations financières1111
272 Titres immobilisés (droits de créance)1111
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés0-7 934
401 Fournisseurs0-7 934
4011 Fournisseurs0-7 934
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés—0
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie—0
41 Redevables et comptes rattachés765528
411 Redevables00
414 Locataires - Acquéreurs et locataires820
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables683528
4161 Créances douteuses683528
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques00
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4433 Départements00
44331 Dépenses00
4434 Communes00
44341 Dépenses00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
4438 Autres établissements publics locaux0—
44381 Dépenses0—
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
46 Débiteurs et créditeurs divers1897
466 Excédents de versement—0
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs1897
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs1897
46721 Débiteurs divers - Amiable1897
47 Comptes transitoires ou d'attente00
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4711 Versements des régisseurs00
4712 Virements réimputés00
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer—0
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer—0
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques—0
4717 Recettes relevé banque de France et DFT00
47171 Recettes relevé BDF - Hors Héra00
4718 Autres recettes à régulariser—0
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
49 Dépréciation des comptes de tiers-56—
491 Dépréciation des comptes de redevables-56—
4911 Dépréciation des comptes de redevables-56—
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés274 872303 401
515 Compte au Trésor274 872303 401
58 Virements internes—0
588 Autres virements internes—0
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks7 0245 131
606 Achats non stockés de matières et fournitures7 0245 131
6061 Fournitures non stockables3 4763 796
60611 Eau et assainissement515544
60612 Énergie – Électricité2 9613 252
6062 Fournitures non stockées2 528912
60621 Combustibles2 102—
60623 Alimentation426912
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement374—
60631 Fournitures d’entretien374—
6064 Fournitures administratives238217
6068 Autres matières et fournitures408206
61 Services extérieurs19 23523 367
613 Locations2 0022 002
615 Entretien et réparations13 85918 488
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers13 38117 624
61521 Terrains5 0085 539
61522 Bâtiments1 6225 705
615221 Bâtiments publics1 6221 573
615228 Autres bâtiments—4 132
61523 Voies et réseaux6 7516 380
615231 Voiries6 7516 366
615232 Réseaux—14
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers302553
61558 Autres biens mobiliers302553
6156 Maintenance176311
616 Primes d'assurances3 2162 605
6161 Multirisques3 2162 605
618 Divers158272
62 Autres services extérieurs3 7585 316
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires—1 015
623 Publicité, publications, relations publiques7811 593
625 Déplacements et missions3151
626 Frais postaux et frais de télécommunications815934
628 Divers2 1311 723
6281 Concours divers (cotisations)19451
6287 Remboursements de frais2431 672
62876 A un GFP de rattachement2431 672
6288 Autres1 694—
63 Impôts, taxes et versements assimilés488479
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)9795
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)391384
64 Charges de personnel13 50912 717
641 Rémunérations du personnel9 5999 319
6411 Personnel titulaire9 5999 319
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance3 9033 391
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance4 1843 391
6459 Remboursement sur charges de sécurité sociale et de prévoyance-281—
647 Autres charges sociales77
6470 Autres charges sociales77
65 Autres charges de gestion courante33 61826 443
653 Indemnités16 49916 501
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus16 49916 501
65311 Indemnités de fonction15 83415 836
65313 Cotisations de retraite665665
655 Contributions obligatoires16 7679 449
6553 Service d'incendie5 2955 143
6558 Autres contributions obligatoires11 4724 306
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions350490
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé350490
65748 Autres personnes de droit privé350490
658 Charges diverses de gestion courante23
6588 Autres charges diverses de gestion courante23
65888 Autres23
66 Charges financières275435
661 Charges d'intérêts275435
6611 Intérêts des emprunts et dettes275435
66111 Intérêts réglés à l'échéance275435
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions56—
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement56—
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses476474
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine476474
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics476474
73 Impôts et taxes61 77360 580
731 Fiscalité locale53 89652 338
7311 Contributions directes37 43137 704
73111 Impôts directs locaux37 43137 511
73118 Autres contributions directes—193
7312 Publicité foncière et droit d'enregistrement12 39213 214
73123 Taxe communale additionnelle aux droits de mutation ou à la taxe de publicité foncière12 39213 214
7314 Impôts et taxes liés à la production et à la consommation énergétiques et industrielles4 0731 420
73141 Taxe sur la consommation finale d'électricité4 0731 420
732 Fiscalité reversée7 8778 242
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales2 2862 247
73212 Dotation de solidarité communautaire2 2862 247
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds5 5915 995
73221 FNGIR2 7542 754
73222 Fonds de péréquation des ressources2 8373 241
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales2 8373 241
74 Dotations et participations32 43431 261
741 D.G.F.23 52522 932
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)23 52522 932
74111 Dotation forfaitaire des communes11 09911 163
74112 Dotation d'aménagement12 42611 769
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes10 7329 965
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes1 6941 804
742 Dotations aux élus locaux6 3526 348
744 FCTVA1 16468
747 Participations—170
7471 Etat—170
74718 Autres—170
748 Compensations, attributions et autres participations1 3931 743
7483 Attributions de péréquation et de compensation1 3931 743
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière947949
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle446794
75 Autres produits de gestion courante8 0637 662
752 Revenus des immeubles7 9117 565
758 Produits divers de gestion courante15297
7588 Autres produits divers de gestion courante15297
75888 Autres15297
77 Produits spécifiques106—
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale106—