Broualan

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves2 375 5162 239 284
102 Dotations et fonds d'investissement652 497647 557
1021 Dotation213 484213 484
1022 Fonds d'investissement439 013434 073
10222 FCTVA396 975392 781
10226 Taxe d'aménagement37 63636 890
10228 Autres fonds d'investissement4 4024 402
106 Réserves1 723 0191 591 727
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés1 723 0191 591 727
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)11 20917 668
110 Report à nouveau (solde créditeur)11 20917 668
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement692 002523 763
131 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables150 118—
1312 Régions48 538—
1313 Départements101 580—
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables400 405400 405
1328 Autres400 405400 405
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable128 765110 644
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police22 8804 759
1346 Fonds communaux et intercommunaux105 885105 885
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux105 885105 885
138 Autres subventions d'investissement non transférables12 71412 714
16 Emprunts et dettes assimilées736 799227 658
164 Emprunts auprès des établissements financiers734 031223 970
1641 Emprunts en euros734 031223 970
165 Dépôts et cautionnements reçus2 7683 688
18 Comptes de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)52 57452 574
181 Comptes de liaison : affectation à ... (budgets annexes - régies non personnalisées)52 57452 574
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-22 769-22 769
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-22 786-22 786
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations1717
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles161 63091 012
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion154 22283 604
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires7 4087 408
2051 Concessions et droits similaires7 4087 408
21 Immobilisations corporelles2 822 1562 822 156
211 Terrains92 91092 910
2112 Terrains de voirie8 9608 960
2113 Terrains aménagés autres que voirie3 4333 433
2115 Terrains bâtis79 80379 803
2116 Cimetières714714
212 Agencements et aménagements de terrains6 9156 915
213 Constructions1 307 9211 307 921
2131 Bâtiments publics520 268520 268
2132 Bâtiments privés384 765384 765
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions382 942382 942
2138 Autres constructions19 94619 946
215 Installations, matériel et outillage techniques1 341 6081 341 608
2151 Réseaux de voirie577 181577 181
2152 Installations de voirie526 234526 234
2153 Réseaux divers120 898120 898
21538 Autres réseaux120 898120 898
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile3 6223 622
2157 Matériel et outillage technique95 10795 107
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques18 56618 566
217 Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition4 4424 442
2175 Installations, matériel et outillage techniques4 4424 442
21757 Matériel et outillage techniques4 4424 442
218 Autres immobilisations corporelles68 36068 360
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers11 48511 485
2183 Matériel informatique19 09319 093
2184 Matériel de bureau et mobilier18 40418 404
2188 Autres19 37819 378
23 Immobilisations en cours871 667137 396
231 Immobilisations corporelles en cours871 667137 396
238 Avances versées sur commandes d'immobilisations corporelles0—
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition00
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences267 523267 523
249 Droits du remettant-267 523-267 523
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-267 523-267 523
27 Autres immobilisations financières1 2431 243
271 Titres immobilisés (droits de propriété)1 2431 243
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-8 824-1 451
401 Fournisseurs-3 469-1 451
4011 Fournisseurs-3 469-1 451
404 Fournisseurs d'immobilisations-5 3550
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés-5 355—
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie-5 355—
40472 Fournisseurs d'immobilisations - Cessions, oppositions0—
41 Redevables et comptes rattachés10 43110 507
411 Redevables269524
414 Locataires - Acquéreurs et locataires4 9744 878
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables5 1885 105
4161 Créances douteuses5 1885 105
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux-2 5170
431 Sécurité sociale-2 5170
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques-5 173212
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques-5 173212
4431 Etat2041
44312 Recettes - Amiable041
44316 Recettes - Contentieux20—
4433 Départements2090
44331 Dépenses00
44332 Recettes - Amiable090
44336 Recettes - Contentieux20—
4434 Communes1220
44341 Dépenses—0
44342 Recettes - Amiable102—
44346 Recettes - Contentieux20—
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
4436 Caisse des écoles2020
44361 Dépenses—0
44362 Recettes - Amiable—0
44366 Recettes - Contentieux2020
4437 CCAS0—
44371 Dépenses0—
4438 Autres établissements publics locaux-5 35561
44381 Dépenses-5 3960
44382 Recettes - Amiable041
44386 Recettes - Contentieux4120
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée-2 24536
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-2 24536
4511 -2 245-661
4512 0697
46 Débiteurs et créditeurs divers8 28515 690
466 Excédents de versement00
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs8 28515 690
4671 Autres comptes créditeurs0-30
46711 Autres comptes créditeurs0-30
4672 Autres comptes débiteurs8 28515 720
46721 Débiteurs divers - Amiable8 28515 720
47 Comptes transitoires ou d'attente-958-169
471 Recettes à classer ou à régulariser-958-169
4712 Virements réimputés0—
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47133 Fonds d'emprunt0—
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer-454-169
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer0-169
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques0-169
47143 Flux d'encaissement à réimputer-454—
4718 Autres recettes à régulariser-5040
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
4728 Autres dépenses à régulariser00
49 Dépréciation des comptes de tiers-439-548
491 Dépréciation des comptes de redevables-439-548
4911 Dépréciation des comptes de redevables-439-548
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés55 57286 927
511 Valeurs à l'encaissement9210
5115 Cartes bancaires à l'encaissement—0
5117 Valeurs impayées0—
51178 Autres valeurs impayées0—
5118 Autres valeurs à l'encaissement9210
515 Compte au Trésor54 65186 927
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire0—
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés00
587 Comptes pivots0—
5872 Compte pivot - Admission en non valeur0—
588 Autres virements internes00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks26 71525 204
604 Achats d'études, prestations de services162—
6042 Achats de prestations de services (autres que terrains à aménager)162—
605 Achats de matériel, équipements et travaux1 054—
606 Achats non stockés de matières et fournitures25 49925 204
6061 Fournitures non stockables8 3958 374
60611 Eau et assainissement1 4111 259
60612 Énergie – Électricité6 9846 441
60618 Autres fournitures non stockables—674
6062 Fournitures non stockées6 9943 980
60621 Combustibles4 5861 800
60622 Carburants2 3212 180
60623 Alimentation87—
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement9 45611 721
60631 Fournitures d’entretien818473
60632 Fournitures de petit équipement7 5299 571
60633 Fournitures de voirie3651 677
60636 Vêtements de travail744—
6064 Fournitures administratives461914
6068 Autres matières et fournitures193215
61 Services extérieurs19 03021 280
611 Contrats de prestations de services4 2743 738
613 Locations1 4531 202
615 Entretien et réparations8 02011 577
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers2 9025 270
61521 Terrains—215
61522 Bâtiments2 173971
615221 Bâtiments publics1 104971
615228 Autres bâtiments1 069—
61523 Voies et réseaux7294 084
615231 Voiries7293 210
615232 Réseaux—874
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers3 1703 316
61551 Matériel roulant1 2152 351
61558 Autres biens mobiliers1 955965
6156 Maintenance1 9482 991
616 Primes d'assurances4 8974 358
6161 Multirisques4 8974 358
618 Divers386405
62 Autres services extérieurs6 75810 243
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires—1 051
623 Publicité, publications, relations publiques2 1795 181
625 Déplacements et missions1 819905
626 Frais postaux et frais de télécommunications1 6582 581
627 Services bancaires et assimilés4901
628 Divers612524
6281 Concours divers (cotisations)339324
6282 Frais de gardiennage205200
6287 Remboursements de frais68—
62878 A ddes tiers68—
63 Impôts, taxes et versements assimilés4 6894 521
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)1 8161 770
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)2 8732 751
64 Charges de personnel99 49197 446
641 Rémunérations du personnel60 91360 982
6411 Personnel titulaire74 39979 862
6413 Personnel non titulaire4 3512 386
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-17 837-21 266
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance38 16835 919
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance38 39136 410
6459 Remboursement sur charges de sécurité sociale et de prévoyance-223-491
647 Autres charges sociales410545
6470 Autres charges sociales410545
65 Autres charges de gestion courante116 396112 148
651 Charges d’intervention pour compte propre703600
6513 Bourses, prix et secours703600
65132 Prix653600
65134 Aides50—
653 Indemnités24 27323 256
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus24 27323 256
65311 Indemnités de fonction22 51222 270
65313 Cotisations de retraite936936
65315 Formation825—
65316 Frais de représentation du maire—50
654 Pertes sur créances irrécouvrables1 288—
6541 Créances admises en non-valeur1 288—
655 Contributions obligatoires78 88385 447
6553 Service d'incendie6 3216 073
6558 Autres contributions obligatoires72 56279 374
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions8 8881 367
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics7 421—
65736 Etablissements et services rattachés7 421—
657362 CCAS7 421—
65736211 7 421—
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé1 4671 367
65741 Ménages—30
65748 Autres personnes de droit privé1 4671 337
658 Charges diverses de gestion courante2 3611 478
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires1 7161 476
65811 Droits d''utilisation - informatique en nuage1 7161 476
6588 Autres charges diverses de gestion courante6452
65888 Autres6452
66 Charges financières13 2525 268
661 Charges d'intérêts13 2525 268
6611 Intérêts des emprunts et dettes13 2525 268
66111 Intérêts réglés à l'échéance13 2525 268
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses2 3962 991
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine7011 137
7031 Concessions et redevances funéraires460898
70311 Concession dans les cimetières (produit net)460898
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics241239
708 Autres produits1 6951 854
7087 Remboursement de frais1 6951 854
70878 par des tiers1 6951 854
73 Impôts et taxes175 936178 802
731 Fiscalité locale138 495136 089
7311 Contributions directes138 395135 989
73111 Impôts directs locaux138 395135 595
73118 Autres contributions directes—394
7315 Taxes liées aux transports, aux véhicules et aux droits de stationnement100100
73154 Droits de place100100
732 Fiscalité reversée40 93746 209
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds40 93746 209
73221 FNGIR10 99710 997
73222 Fonds de péréquation des ressources7 8218 061
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales7 8218 061
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants22 11927 151
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-3 496-3 496
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-3 496-3 496
73921 Prélèvement pour reversements de fiscalité entre collectivités locales-3 496-3 496
739211 Attribution de compensation-3 496-3 496
74 Dotations et participations132 497132 486
741 D.G.F.114 091110 922
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)114 091110 922
74111 Dotation forfaitaire des communes43 88243 173
74112 Dotation d'aménagement70 20967 749
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes55 67654 074
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes14 53313 675
742 Dotations aux élus locaux4 8194 815
744 FCTVA5271 354
748 Compensations, attributions et autres participations13 06015 395
7482 Compensation pour perte de taxe additionnelle aux droits d'enregistrement ou la taxe de publicité foncière2433
7483 Attributions de péréquation et de compensation13 03615 143
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière2 8992 940
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle10 13712 203
7488 Autres attributions et participations—219
75 Autres produits de gestion courante40 89286 663
752 Revenus des immeubles39 93139 299
758 Produits divers de gestion courante96147 364
7582 Excédent ou déficit des budgets annexes à caractère administratif—47 361
75821 Excédent des budgets annexes à caractère administratif—47 361
7588 Autres produits divers de gestion courante9613
75888 Autres9613
78 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions109—
781 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits de fonctionnement courant)109—