Brousseval

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves5 945 3065 923 923
102 Dotations et fonds d'investissement2 263 8432 249 940
1021 Dotation842 572842 572
1022 Fonds d'investissement1 410 9911 397 088
10222 FCTVA1 319 3871 305 484
10226 Taxe d'aménagement9 0459 045
10228 Autres fonds d'investissement82 55982 559
1025 Dons et legs en capital10 28010 280
10251 Dons et legs en capital10 28010 280
106 Réserves3 681 4633 673 983
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés3 681 4633 673 983
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)1 710 6901 500 774
110 Report à nouveau (solde créditeur)1 710 6901 500 774
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement3 005 8412 949 062
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables2 540 6452 483 866
1321 Etat et établissements nationaux350 702350 702
1322 Régions393 035393 035
1323 Départements865 365864 258
1328 Autres931 543875 871
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable448 352448 352
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police35 19535 195
1346 Fonds communaux et intercommunaux413 157413 157
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux413 157413 157
138 Autres subventions d'investissement non transférables16 84416 844
16 Emprunts et dettes assimilées122 650178 525
164 Emprunts auprès des établissements financiers122 500178 525
1641 Emprunts en euros122 500178 525
165 Dépôts et cautionnements reçus150—
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-129 815-129 815
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-760-760
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-129 055-129 055
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles86 42339 211
204 Subventions d'équipement versées86 42339 211
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics86 42339 211
20415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier86 423—
204151 GFP de rattachement86 423—
2041512 Bâtiments et installations86 423—
20418 Organismes publics divers039 211
204182 Bâtiments et installations039 211
21 Immobilisations corporelles8 302 3678 191 952
211 Terrains553 534547 585
2111 Terrains nus69 98069 980
2112 Terrains de voirie6 466517
2113 Terrains aménagés autres que voirie72 07572 075
2115 Terrains bâtis2 5682 568
2116 Cimetières47 42447 424
2117 Bois et forêts336 170336 170
2118 Autres terrains18 85118 851
212 Agencements et aménagements de terrains81 06481 064
213 Constructions3 840 2313 771 795
2131 Bâtiments publics3 755 3683 686 932
2132 Bâtiments privés81 52081 520
2138 Autres constructions3 3433 343
215 Installations, matériel et outillage techniques3 635 3643 599 334
2151 Réseaux de voirie2 868 6602 837 969
2152 Installations de voirie184 367180 913
2153 Réseaux divers506 615506 615
21538 Autres réseaux506 615506 615
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile52 04952 049
2157 Matériel et outillage technique3 7191 834
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques19 95419 954
218 Autres immobilisations corporelles192 174192 174
2182 Matériel de transport38 78338 783
2183 Matériel informatique21 43921 439
2184 Matériel de bureau et mobilier56 56656 566
2188 Autres75 38675 386
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition697 954697 954
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences1 501 8921 501 892
249 Droits du remettant-803 938-803 938
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-803 938-803 938
26 Participations et créances rattachées à des participations1616
261 Titres de participation1616
27 Autres immobilisations financières4242
272 Titres immobilisés (droits de créance)4242
28 Amortissements des immobilisations0—
280 Amortissements des immobilisations incorporelles0—
2804 Subventions d'équipement versées0—
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics0—
280418 Organismes publics divers0—
2804182 Bâtiments et installations0—
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-2460
401 Fournisseurs-2460
4011 Fournisseurs-2460
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
41 Redevables et comptes rattachés1 10315 728
411 Redevables5356 152
414 Locataires - Acquéreurs et locataires1132 400
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables4557 176
4161 Créances douteuses4557 176
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
427 Personnel - Oppositions00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques-35 7460
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat0—
44312 Recettes - Amiable0—
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
4436 Caisse des écoles00
44361 Dépenses00
4438 Autres établissements publics locaux—0
44381 Dépenses—0
445 Etat - Taxes sur le chiffre d'affaires—0
4456 Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles—0
44567 Crédit de TVA à reporter—0
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
448 Etat et autres organismes publics - Charges à payer et produits à recevoir-35 746—
4486 Autres charges à payer-35 746—
45 Comptabilité distincte rattachée8615 242
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)8615 242
4513 8615 242
46 Débiteurs et créditeurs divers14 39618 009
462 Créances sur cessions d'immobilisations—0
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable—0
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs14 39618 009
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs14 39618 009
46721 Débiteurs divers - Amiable796796
46726 Débiteurs divers - Contentieux13 60017 213
47 Comptes transitoires ou d'attente511307
471 Recettes à classer ou à régulariser-8850
4711 Versements des régisseurs00
4712 Virements réimputés0—
4713 Recettes perçues avant émission des titres-8430
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions00
47138 Autres-8430
4714 Recettes à réimputer-42—
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer-42—
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques-42—
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales0—
4718 Autres recettes à régulariser00
472 Dépenses à classer ou à régulariser1 396307
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable553307
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses553307
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
4728 Autres dépenses à régulariser8430
478 Autres comptes transitoires—0
4784 Arrondis sur déclaration de TVA—0
49 Dépréciation des comptes de tiers-4 035—
496 Dépréciation des comptes de débiteurs divers-4 035—
4961 Dépréciation des comptes de débiteurs divers-4 035—
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés1 705 9911 671 389
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5118 Autres valeurs à l'encaissement0—
515 Compte au Trésor1 705 9911 671 389
54 Régies1515
541 Disponibilités chez les régisseurs1515
5412 Régisseurs de recettes (fonds de caisse)1515
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés00
587 Comptes pivots0—
5872 Compte pivot - Admission en non valeur0—
588 Autres virements internes—0
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks61 22863 952
606 Achats non stockés de matières et fournitures61 22863 952
6061 Fournitures non stockables36 53335 949
60611 Eau et assainissement2 1662 406
60612 Énergie – Électricité17 94121 606
60613 Chauffage urbain16 42611 937
6062 Fournitures non stockées8 5039 755
60621 Combustibles2 3622 519
60622 Carburants2 2283 054
60623 Alimentation3 9134 182
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement4 0493 934
60631 Fournitures d’entretien9172 420
60632 Fournitures de petit équipement2 0521 114
60636 Vêtements de travail1 080400
6064 Fournitures administratives478778
6065 Livres, disques, cassettes... (bibliothèques et médiathèques)196—
6067 Fournitures scolaires2 9653 222
6068 Autres matières et fournitures8 50410 314
61 Services extérieurs79 54373 319
611 Contrats de prestations de services29 79426 941
613 Locations8 89711 247
615 Entretien et réparations28 90524 241
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers17 81010 861
61522 Bâtiments4 4882 454
615221 Bâtiments publics4 4882 454
61523 Voies et réseaux9 7315 407
615231 Voiries4 5063 304
615232 Réseaux5 2252 103
61524 Bois et forêts3 5913 000
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers2 4993 087
61551 Matériel roulant1 2962 034
61558 Autres biens mobiliers1 2031 053
6156 Maintenance8 59610 293
616 Primes d'assurances10 5509 800
6161 Multirisques10 5509 800
617 Etudes et recherches—791
618 Divers1 397299
62 Autres services extérieurs70 26348 898
621 Personnel extérieur au service115827
6218 Autre personnel extérieur115827
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires—145
623 Publicité, publications, relations publiques4 5422 806
624 Transports de biens et transports collectifs2 6542 691
625 Déplacements et missions85—
626 Frais postaux et frais de télécommunications3 8423 728
627 Services bancaires et assimilés—1
628 Divers59 02538 700
6281 Concours divers (cotisations)2 0752 744
6282 Frais de gardiennage2 9153 054
6287 Remboursements de frais54 03532 902
62876 A un GFP de rattachement54 03532 902
63 Impôts, taxes et versements assimilés7 3838 365
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)5 5215 031
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)1 8623 041
637 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)—293
6378 285—
64 Charges de personnel278 136256 752
641 Rémunérations du personnel179 076169 100
6411 Personnel titulaire131 160136 160
6413 Personnel non titulaire70 26747 822
6415 Congés payés4 2372 256
6416 Emplois aidés—8 986
64168 Autres emplois aidés—8 986
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-26 588-26 124
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance98 09387 552
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance98 09387 552
647 Autres charges sociales967100
6470 Autres charges sociales967100
65 Autres charges de gestion courante112 56578 225
653 Indemnités37 17637 212
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus37 17637 212
65311 Indemnités de fonction35 67635 712
65313 Cotisations de retraite1 5001 500
654 Pertes sur créances irrécouvrables295—
6541 Créances admises en non-valeur295—
655 Contributions obligatoires9 3695 959
6556 Contributions à des fonds9 3695 959
65568 Autres contributions9 3695 959
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions44 40035 052
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics38 50028 532
65736 Etablissements et services rattachés38 50028 532
657361 Caisse des écoles38 50028 532
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé5 9006 520
65748 Autres personnes de droit privé5 9006 520
658 Charges diverses de gestion courante21 3252
6588 Autres charges diverses de gestion courante21 3252
65888 Autres21 3252
66 Charges financières7 1309 819
661 Charges d'intérêts7 1309 819
6611 Intérêts des emprunts et dettes7 1309 819
66111 Intérêts réglés à l'échéance7 1309 819
67 Charges spécifiques10 11280 720
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs)10 112—
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées—54 654
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)—54 654
676 Neutralisations et différences sur réalisations (positives)—26 066
6761 Différences sur réalisations (positives) transférées en investissement—26 066
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions43 246—
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement43 246—
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses107 09689 875
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers23 7457 242
7022 Coupes de bois22 0964 073
7024 Remboursement forfaitaire TVA382978
7025 Taxes d'affouage1 2672 191
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine4 1043 271
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics—898
7035 Locations de droits de chasse et de pêche1 7661 667
7038 Autres redevances et recettes2 338706
70388 Autres redevances et recettes diverses2 338706
706 Prestations de services9 43013 530
7067 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseignement9 43013 530
708 Autres produits69 81765 832
7084 Mise à disposition de personnel facturée63 53959 800
70841 aux budgets annexes, et aux régies—59 800
70843 aux CCAS63 539—
7087 Remboursement de frais6 2786 032
70871 par la collectivité de rattachement—6 032
70873 par les C.C.A.S.6 278—
73 Impôts et taxes486 308489 617
731 Fiscalité locale200 826203 727
7311 Contributions directes187 021184 808
73111 Impôts directs locaux187 021184 808
7312 Publicité foncière et droit d'enregistrement13 80518 919
73123 Taxe communale additionnelle aux droits de mutation ou à la taxe de publicité foncière13 80518 919
732 Fiscalité reversée285 482285 890
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales277 863277 863
73211 Attribution de compensation277 863277 863
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds7 6198 027
73222 Fonds de péréquation des ressources7 6198 027
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales7 6198 027
74 Dotations et participations139 728140 199
741 D.G.F.10 7358 946
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)10 7358 946
74112 Dotation d'aménagement10 7358 946
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes10 7358 946
742 Dotations aux élus locaux3 3223 320
744 FCTVA8511 214
747 Participations1604 128
7471 Etat1603 938
74712 Emplois d'avenir—3 938
74718 Autres160—
7478 Autres organismes—190
748 Compensations, attributions et autres participations124 660122 591
7483 Attributions de péréquation et de compensation124 660122 591
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière124 66042 421
74834 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe d'habitation080 170
75 Autres produits de gestion courante51 74236 629
752 Revenus des immeubles6 7589 913
756 Libéralités reçues550900
758 Produits divers de gestion courante44 43425 816
7588 Autres produits divers de gestion courante44 43425 816
75888 Autres44 43425 816
76 Produits financiers11
761 Produits de participations11
77 Produits spécifiques—81 125
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale—405
775 Produits des cessions d'immobilisations—80 720
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)—80 720