Busloup

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves3 200 1733 148 184
102 Dotations et fonds d'investissement1 081 5321 074 543
1021 Dotation552 879552 879
1022 Fonds d'investissement528 653521 664
10222 FCTVA469 033462 820
10226 Taxe d'aménagement59 62058 844
106 Réserves2 118 6412 073 641
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés2 118 6412 073 641
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)232 098227 370
110 Report à nouveau (solde créditeur)232 098227 370
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement898 748722 337
131 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables—0
1313 Départements—0
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables736 271569 042
1322 Régions89 50089 500
1323 Départements29 00016 000
1328 Autres617 771463 542
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable162 477153 295
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police203203
1346 Fonds communaux et intercommunaux162 274153 092
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux162 274153 092
16 Emprunts et dettes assimilées157 351177 172
164 Emprunts auprès des établissements financiers156 226176 217
1641 Emprunts en euros156 226176 217
165 Dépôts et cautionnements reçus1 125955
18 Comptes de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)-102 769-102 769
181 Comptes de liaison : affectation à ... (budgets annexes - régies non personnalisées)-102 769-102 769
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-126 953-126 953
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-25 660-25 660
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-101 293-101 293
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles18 93984 797
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme9 5689 568
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion4 80035 658
204 Subventions d'équipement versées035 000
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics035 000
20418 Organismes publics divers035 000
204182 Bâtiments et installations035 000
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires4 5714 571
2051 Concessions et droits similaires4 5714 571
21 Immobilisations corporelles3 919 7323 240 885
211 Terrains449 099447 115
2111 Terrains nus90 95388 969
2112 Terrains de voirie50 93050 930
2113 Terrains aménagés autres que voirie156156
2115 Terrains bâtis50 93050 930
2116 Cimetières256 130256 130
212 Agencements et aménagements de terrains64 29150 518
213 Constructions1 761 1741 117 322
2131 Bâtiments publics1 367 326723 474
2132 Bâtiments privés382 753382 753
2138 Autres constructions11 09511 095
215 Installations, matériel et outillage techniques1 457 6171 445 579
2151 Réseaux de voirie1 361 0841 349 046
2153 Réseaux divers69 61869 618
21538 Autres réseaux69 61869 618
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile3 5853 585
2157 Matériel et outillage technique22 73622 736
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques594594
216 Biens historiques et culturels723723
2161 Biens historiques et culturels immobiliers723723
21611 Biens sous-jacents723723
218 Autres immobilisations corporelles186 828179 628
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers2 1262 126
2182 Matériel de transport35 35035 350
2183 Matériel informatique7 1195 455
2184 Matériel de bureau et mobilier42 77642 776
2188 Autres99 45793 921
23 Immobilisations en cours0363 763
231 Immobilisations corporelles en cours0363 763
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition77 78877 788
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences77 78877 788
27 Autres immobilisations financières210210
271 Titres immobilisés (droits de propriété)3030
275 Dépôts et cautionnements versés180180
276 Autres créances immobilisées—0
2763 Créances sur des collectivités publiques—0
27634 Communes—0
276348 Autres communes—0
28 Amortissements des immobilisations0-31 500
280 Amortissements des immobilisations incorporelles0-31 500
2804 Subventions d'équipement versées0-31 500
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics0-31 500
280418 Organismes publics divers0-31 500
2804182 Bâtiments et installations0-31 500
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-5 154-52 150
401 Fournisseurs-1 240-2 886
4011 Fournisseurs-1 240-2 886
404 Fournisseurs d'immobilisations-3 914-49 264
4041 Fournisseurs d'immobilisations0-47 971
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés-3 914-1 293
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie-3 914-1 293
41 Redevables et comptes rattachés7 4226 028
411 Redevables6 3205 739
414 Locataires - Acquéreurs et locataires1 102289
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables00
4161 Créances douteuses00
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques8 15646 536
441 Etat et autres collectivités publiques - Subventions à recevoir—0
4411 Subventions à recevoir - Amiable—0
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques0-920
4431 Etat—0
44311 Dépenses—0
44312 Recettes - Amiable—0
4432 Régions—0
44321 Dépenses—0
4433 Départements00
44331 Dépenses00
4434 Communes00
44341 Dépenses—0
44342 Recettes - Amiable00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses—0
44352 Recettes - Amiable0—
4438 Autres établissements publics locaux0-920
44381 Dépenses0-920
44382 Recettes - Amiable—0
445 Etat - Taxes sur le chiffre d'affaires8 15647 456
4456 Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles7 50417 464
44562 TVA sur immobilisations07 995
44566 TVA sur autres biens et services0—
44567 Crédit de TVA à reporter7 5049 469
4457 Taxes sur le chiffre d'affaires collectées0—
44571 TVA collectée0—
4458 Taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente65229 992
44583 Remboursement de taxes sur le chiffre d'affaires demandé029 776
44585 TVA à régulariser - Retenue de garantie652216
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée-108 685-105 428
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-108 685-105 428
4511 -102 197-96 948
4513 -6 488-8 480
46 Débiteurs et créditeurs divers14469
462 Créances sur cessions d'immobilisations—0
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable—0
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs14469
4671 Autres comptes créditeurs0-70
46711 Autres comptes créditeurs0-70
4672 Autres comptes débiteurs144139
46721 Débiteurs divers - Amiable5139
46726 Débiteurs divers - Contentieux139—
4675 Opérations avec des gérants d'immeubles, des régisseurs intéressés ou des mandataires0—
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Recettes0—
47 Comptes transitoires ou d'attente0768
471 Recettes à classer ou à régulariser0-152
4712 Virements réimputés00
4713 Recettes perçues avant émission des titres0-152
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47133 Fonds d'emprunt00
47134 Subventions00
47138 Autres0-152
4714 Recettes à réimputer00
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer00
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques00
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales—0
4717 Recettes relevé banque de France et DFT00
47171 Recettes relevé BDF - Hors Héra00
4718 Autres recettes à régulariser00
472 Dépenses à classer ou à régulariser0920
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable0920
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses0920
4728 Autres dépenses à régulariser00
478 Autres comptes transitoires00
4784 Arrondis sur déclaration de TVA00
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés370 371463 306
515 Compte au Trésor370 371463 306
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés00
588 Autres virements internes0—
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks38 13032 477
606 Achats non stockés de matières et fournitures38 13032 477
6061 Fournitures non stockables25 96923 312
60611 Eau et assainissement939957
60612 Énergie – Électricité25 03022 355
6062 Fournitures non stockées1 8772 261
60621 Combustibles—182
60622 Carburants1 5531 636
60624 Produits de traitement324443
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement7 7564 717
60631 Fournitures d’entretien308675
60632 Fournitures de petit équipement2 3802 399
60633 Fournitures de voirie4 5521 316
60636 Vêtements de travail516327
6064 Fournitures administratives1 7661 401
6065 Livres, disques, cassettes... (bibliothèques et médiathèques)762786
61 Services extérieurs84 69951 974
611 Contrats de prestations de services6 9476 307
613 Locations816—
615 Entretien et réparations70 56640 263
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers56 47228 483
61522 Bâtiments16 3154 325
615221 Bâtiments publics6 7943 569
615228 Autres bâtiments9 521756
61523 Voies et réseaux40 15724 158
615231 Voiries40 15723 409
615232 Réseaux—749
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers4 4661 602
61551 Matériel roulant1 411619
61558 Autres biens mobiliers3 055983
6156 Maintenance9 62810 178
616 Primes d'assurances5 1524 547
6161 Multirisques5 0954 547
6168 Autres57—
618 Divers1 218857
62 Autres services extérieurs18 87023 346
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires1 0001 036
623 Publicité, publications, relations publiques9 31512 845
626 Frais postaux et frais de télécommunications3 8085 434
627 Services bancaires et assimilés425150
628 Divers4 3223 881
6281 Concours divers (cotisations)358300
6283 Frais de nettoyage des locaux658—
6287 Remboursements de frais3 3063 581
62872 Aux budgets annexes et aux régies3 3063 581
628721 3 3063 581
63 Impôts, taxes et versements assimilés3 3373 303
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)1 8941 879
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)1 4431 424
64 Charges de personnel131 204126 669
641 Rémunérations du personnel89 56587 885
6411 Personnel titulaire89 56587 885
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance34 27431 559
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance35 07132 304
6459 Remboursement sur charges de sécurité sociale et de prévoyance-797-745
647 Autres charges sociales2 2601 516
6470 Autres charges sociales2 2601 516
648 Autres charges de personnel5 1055 709
65 Autres charges de gestion courante132 200147 516
653 Indemnités18 19418 194
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus18 19418 194
65311 Indemnités de fonction17 46117 461
65313 Cotisations de retraite733733
655 Contributions obligatoires93 88576 230
6553 Service d'incendie9 7149 204
6556 Contributions à des fonds84 1713 499
65568 Autres contributions84 1713 499
6558 Autres contributions obligatoires—63 527
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions20 11953 091
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics18 78951 661
65736 Etablissements et services rattachés18 78951 661
657362 CCAS18 78951 661
65736211 18 78951 661
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé1 3301 430
65748 Autres personnes de droit privé1 3301 430
658 Charges diverses de gestion courante21
6588 Autres charges diverses de gestion courante21
65888 Autres21
66 Charges financières7 2281 540
661 Charges d'intérêts7 2281 540
6611 Intérêts des emprunts et dettes7 2281 540
66111 Intérêts réglés à l'échéance7 2281 540
67 Charges spécifiques—1 425
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées—1 425
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)—1 425
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions3 5003 500
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement3 5003 500
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses31 66026 335
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine6 333687
7031 Concessions et redevances funéraires700400
70311 Concession dans les cimetières (produit net)700400
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics5 633287
708 Autres produits25 32725 648
7084 Mise à disposition de personnel facturée24 89124 814
70848 aux autres organismes24 89124 814
7087 Remboursement de frais436834
70878 par des tiers436834
73 Impôts et taxes243 199249 303
731 Fiscalité locale181 507186 239
7311 Contributions directes181 507186 239
73111 Impôts directs locaux181 420185 480
73114 Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux8786
73118 Autres contributions directes—673
732 Fiscalité reversée61 69263 064
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales30 91230 912
73211 Attribution de compensation30 91230 912
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds30 78032 152
73222 Fonds de péréquation des ressources10 23610 407
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales10 23610 407
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants20 54421 745
74 Dotations et participations158 681153 303
741 D.G.F.118 473110 311
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)118 473110 311
74111 Dotation forfaitaire des communes45 10744 452
74112 Dotation d'aménagement73 36665 859
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes55 93748 931
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes17 42916 928
742 Dotations aux élus locaux3 2854 815
744 FCTVA3 5353 279
747 Participations386310
7471 Etat15276
74718 Autres15276
7475 Groupements de collectivités, collectivités à statut particulier et établissements publics234234
74751 GFP de rattachement234234
748 Compensations, attributions et autres participations33 00234 588
7483 Attributions de péréquation et de compensation33 00234 588
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière18 46818 208
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle14 53416 380
75 Autres produits de gestion courante15 90011 112
752 Revenus des immeubles12 05210 408
756 Libéralités reçues1 367—
757 Subventions—700
7573 Subventions de fonctionnement des organismes publics—700
75738 Autres—700
758 Produits divers de gestion courante2 4814
7588 Autres produits divers de gestion courante2 4814
75888 Autres2 4814
76 Produits financiers11
761 Produits de participations11
77 Produits spécifiques—1 425
775 Produits des cessions d'immobilisations—350
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)—350
776 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat—1 075
7761 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat—1 075