Bussu

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20242023
10 Dotations, fonds divers et réserves542 080542 080
102 Dotations et fonds d'investissement265 459265 459
1021 Dotation229 484229 484
1022 Fonds d'investissement35 97535 975
10222 FCTVA32 45132 451
10226 Taxe d'aménagement2 6182 618
10227 Versement pour sous densité842842
10228 Autres fonds d'investissement6464
106 Réserves276 621276 621
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés276 621276 621
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)334 947295 330
110 Report à nouveau (solde créditeur)334 947295 330
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement62 50162 501
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables35 22935 229
1323 Départements12 00712 007
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier20 40920 409
13251 GFP de rattachement20 40920 409
1328 Autres2 8132 813
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable1 3081 308
1346 Fonds communaux et intercommunaux1 3081 308
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux1 3081 308
138 Autres subventions d'investissement non transférables25 96425 964
16 Emprunts et dettes assimilées191191
165 Dépôts et cautionnements reçus191191
18 Comptes de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)-7 628-7 628
181 Comptes de liaison : affectation à ... (budgets annexes - régies non personnalisées)-7 628-7 628
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-23 053-23 053
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations213213
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-23 266-23 266
Compte20242023
20 Immobilisations incorporelles14 42414 424
204 Subventions d'équipement versées9 2409 240
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics9 2409 240
20415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier9 2409 240
204151 GFP de rattachement9 2409 240
2041512 Bâtiments et installations9 2409 240
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires5 1845 184
2051 Concessions et droits similaires5 1845 184
21 Immobilisations corporelles570 833541 332
211 Terrains29 97429 974
2111 Terrains nus29 97429 974
212 Agencements et aménagements de terrains9 3959 395
213 Constructions216 177187 185
2131 Bâtiments publics199 845170 853
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions6 4246 424
2138 Autres constructions9 9089 908
215 Installations, matériel et outillage techniques309 830309 321
2151 Réseaux de voirie189 740189 740
2153 Réseaux divers97 39997 399
21538 Autres réseaux97 39997 399
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile12 59512 595
2157 Matériel et outillage technique9 5879 587
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques509—
217 Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition1 4291 429
2178 Autres immobilisations corporelles reçues au titre d'une mise à disposition1 4291 429
218 Autres immobilisations corporelles4 0284 028
2183 Matériel informatique4 0284 028
23 Immobilisations en cours20 16349 155
231 Immobilisations corporelles en cours20 16349 155
27 Autres immobilisations financières4040
272 Titres immobilisés (droits de créance)4040
28 Amortissements des immobilisations-7 392-6 776
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-7 392-6 776
2804 Subventions d'équipement versées-7 392-6 776
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-7 392-6 776
280415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier-7 392-6 776
2804151 GFP de rattachement-7 392-6 776
28041512 Bâtiments et installations-7 392-6 776
Compte20242023
40 Fournisseurs et comptes rattachés-15 764-986
401 Fournisseurs-15 764-986
4011 Fournisseurs-15 764-986
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
41 Redevables et comptes rattachés1271 228
411 Redevables00
414 Locataires - Acquéreurs et locataires1271 228
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables0—
4161 Créances douteuses0—
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques00
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques0—
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier0—
44351 Dépenses0—
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée-63 111-66 977
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-63 111-66 977
46 Débiteurs et créditeurs divers6000
466 Excédents de versement0—
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs6000
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs6000
46721 Débiteurs divers - Amiable6000
47 Comptes transitoires ou d'attente-108 7200
471 Recettes à classer ou à régulariser-110 8080
4712 Virements réimputés—0
4713 Recettes perçues avant émission des titres-110 8080
47131 Versements sur contributions directes-48 4600
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement-35 4730
47138 Autres-26 8750
4714 Recettes à réimputer00
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer0—
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques0—
47143 Flux d'encaissement à réimputer—0
4718 Autres recettes à régulariser—0
472 Dépenses à classer ou à régulariser2 0880
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable2 0880
47218 Autres dépenses2 0880
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement0—
4728 Autres dépenses à régulariser—0
Compte20242023
51 Trésor, établissements financiers et assimilés411 720377 598
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5118 Autres valeurs à l'encaissement0—
515 Compte au Trésor411 720377 598
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés—0
588 Autres virements internes00
Compte20242023
60 Achats et variation des stocks8 3156 348
606 Achats non stockés de matières et fournitures8 3156 348
6061 Fournitures non stockables4 5433 057
60612 Énergie – Électricité4 5433 057
6062 Fournitures non stockées2 1681 046
60622 Carburants—121
60623 Alimentation316—
60624 Produits de traitement796249
60628 Autres fournitures non stockées1 056676
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement5031 605
60631 Fournitures d’entretien34227
60632 Fournitures de petit équipement2681 378
60636 Vêtements de travail201—
6064 Fournitures administratives1 056640
6068 Autres matières et fournitures45—
61 Services extérieurs25 66211 534
611 Contrats de prestations de services—450
613 Locations4 487—
615 Entretien et réparations14 07810 212
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers12 1439 976
61521 Terrains8 4409 976
61522 Bâtiments391—
615221 Bâtiments publics391—
61523 Voies et réseaux3 312—
615231 Voiries3 312—
6156 Maintenance1 935236
616 Primes d'assurances6 749390
6161 Multirisques6 262247
6162 Assurance obligatoire dommage-construction20656
6168 Autres28187
618 Divers348482
62 Autres services extérieurs19 07213 422
623 Publicité, publications, relations publiques10 4895 907
626 Frais postaux et frais de télécommunications1 027991
628 Divers7 5566 524
6281 Concours divers (cotisations)7 3566 524
6287 Remboursements de frais200—
62878 A ddes tiers200—
63 Impôts, taxes et versements assimilés245967
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)245463
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)—504
64 Charges de personnel18 51618 343
641 Rémunérations du personnel12 76313 451
6411 Personnel titulaire12 7639 422
6413 Personnel non titulaire—4 029
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance5 5144 827
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance5 5144 827
647 Autres charges sociales23965
6470 Autres charges sociales23965
65 Autres charges de gestion courante27 42120 641
653 Indemnités20 35520 101
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus20 35520 101
65311 Indemnités de fonction19 53819 291
65313 Cotisations de retraite817810
655 Contributions obligatoires7 066540
6556 Contributions à des fonds7 066540
65568 Autres contributions7 066540
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions616616
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement616616
Compte20242023
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses120—
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine120—
7031 Concessions et redevances funéraires120—
70311 Concession dans les cimetières (produit net)120—
73 Impôts et taxes2 43257 634
731 Fiscalité locale—69 089
7311 Contributions directes—61 449
73111 Impôts directs locaux—61 449
7312 Publicité foncière et droit d'enregistrement—7 640
73123 Taxe communale additionnelle aux droits de mutation ou à la taxe de publicité foncière—7 640
732 Fiscalité reversée2 4327 291
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales2 4327 291
73211 Attribution de compensation2 4327 291
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes—-18 746
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité—-18 746
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds—-18 746
739221 FNGIR—-18 746
74 Dotations et participations7 26947 547
741 D.G.F.7 26937 365
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)7 26937 365
74111 Dotation forfaitaire des communes7 26929 071
74112 Dotation d'aménagement—8 294
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes—6 715
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes—1 579
742 Dotations aux élus locaux—4 762
744 FCTVA—1 619
748 Compensations, attributions et autres participations—3 801
7483 Attributions de péréquation et de compensation—3 801
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière—1 756
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle—2 045
75 Autres produits de gestion courante3 9095 892
752 Revenus des immeubles3 7994 899
756 Libéralités reçues110453
758 Produits divers de gestion courante—540
7588 Autres produits divers de gestion courante—540
75888 Autres1—
77 Produits spécifiques—417
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale—417