Bustanico

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves1 564 9371 462 611
102 Dotations et fonds d'investissement1 071 8611 061 863
1021 Dotation646 973646 973
1022 Fonds d'investissement424 888414 890
10222 FCTVA419 453409 455
10228 Autres fonds d'investissement5 4355 435
106 Réserves493 076400 748
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés493 076400 748
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)91 829178 056
110 Report à nouveau (solde créditeur)91 829178 056
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement1 899 5071 851 623
131 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables59 54459 544
1318 Autres59 54459 544
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables1 622 4731 609 126
1328 Autres1 622 4731 609 126
133 Fonds affectés à l'équipement amortissable21 597—
1335 Amendes de radars automatiques et amendes de police21 597—
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable231 007216 541
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police108 759108 759
1346 Fonds communaux et intercommunaux122 248107 782
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux112 01197 545
13462 Dotation de soutien à l'investissement local10 23710 237
139 Subventions d'investissement transférées au compte de résultat-35 114-33 588
1391 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables-35 114-33 588
13918 Autres-35 114-33 588
16 Emprunts et dettes assimilées—0
164 Emprunts auprès des établissements financiers—0
1641 Emprunts en euros—0
18 Comptes de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)-86 995-86 995
181 Comptes de liaison : affectation à ... (budgets annexes - régies non personnalisées)-86 995-86 995
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-6 860-6 860
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-6 860-6 860
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles3 8167 499
204 Subventions d'équipement versées03 683
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics03 683
20418 Organismes publics divers03 683
204182 Bâtiments et installations03 683
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires3 8163 816
2051 Concessions et droits similaires3 8163 816
21 Immobilisations corporelles3 422 4243 344 276
211 Terrains229 329229 329
2111 Terrains nus20 51520 515
2115 Terrains bâtis18 68018 680
2116 Cimetières65 04065 040
2117 Bois et forêts3 8113 811
2118 Autres terrains121 283121 283
212 Agencements et aménagements de terrains5 5035 503
213 Constructions1 058 9461 053 826
2131 Bâtiments publics711 730711 730
2132 Bâtiments privés28 54028 540
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions60 28755 167
2138 Autres constructions258 389258 389
215 Installations, matériel et outillage techniques2 003 1911 930 163
2151 Réseaux de voirie1 749 3891 676 361
2153 Réseaux divers129 107129 107
21531 Réseaux d'adduction d'eau76 33576 335
21538 Autres réseaux52 77252 772
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile1 1651 165
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques123 530123 530
216 Biens historiques et culturels9 3439 343
2161 Biens historiques et culturels immobiliers9 3439 343
21611 Biens sous-jacents9 3439 343
217 Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition5 2925 292
2171 Terrains5 2925 292
218 Autres immobilisations corporelles110 820110 820
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers363363
2183 Matériel informatique19 58319 583
2184 Matériel de bureau et mobilier15 99915 999
2188 Autres74 87574 875
26 Participations et créances rattachées à des participations1414
266 Autres formes de participation1414
28 Amortissements des immobilisations-47 738-49 513
280 Amortissements des immobilisations incorporelles0-3 683
2804 Subventions d'équipement versées0-3 683
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics0-3 683
280418 Organismes publics divers0-3 683
2804182 Bâtiments et installations0-3 683
281 Amortissements des immobilisations corporelles-47 738-45 830
2815 Installations, matériel et outillage techniques-47 738-45 830
28153 Réseaux divers-47 738-45 830
281531 Réseaux d'adduction d'eau-47 738-45 830
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-2 239-1 425
401 Fournisseurs-2 239-1 425
4011 Fournisseurs-2 239-1 425
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés0—
40472 Fournisseurs d'immobilisations - Cessions, oppositions0—
41 Redevables et comptes rattachés7461 281
411 Redevables746746
414 Locataires - Acquéreurs et locataires0535
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques-229-111
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques-229-111
4431 Etat-229-111
44311 Dépenses-229-111
44312 Recettes - Amiable00
4432 Régions—0
44321 Dépenses—0
4433 Départements—0
44331 Dépenses—0
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
4436 Caisse des écoles00
44361 Dépenses00
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée20 045-5 012
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)20 045-5 012
46 Débiteurs et créditeurs divers-526-940
466 Excédents de versement-1300
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs-396-940
4671 Autres comptes créditeurs-396-940
46711 Autres comptes créditeurs-396-940
4672 Autres comptes débiteurs0—
46721 Débiteurs divers - Amiable0—
47 Comptes transitoires ou d'attente00
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4712 Virements réimputés—0
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer00
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer00
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques00
47143 Flux d'encaissement à réimputer—0
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable—0
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt—0
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
4728 Autres dépenses à régulariser00
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés65 842108 467
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5116 T.I.P. à l'encaissement00
5118 Autres valeurs à l'encaissement0—
515 Compte au Trésor65 842108 467
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés00
588 Autres virements internes—0
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks9 54011 235
606 Achats non stockés de matières et fournitures9 54011 235
6061 Fournitures non stockables6 9886 919
60618 Autres fournitures non stockables6 9886 919
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement1 6003 851
60631 Fournitures d’entretien365879
60632 Fournitures de petit équipement1 2352 972
6064 Fournitures administratives952465
61 Services extérieurs24 30626 251
611 Contrats de prestations de services4 8624 285
615 Entretien et réparations17 09819 826
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers17 06119 826
61521 Terrains7 15010 060
61522 Bâtiments1 6202 258
615221 Bâtiments publics5001 408
615228 Autres bâtiments1 120850
61523 Voies et réseaux8 2917 508
615231 Voiries7 3646 780
615232 Réseaux927728
6156 Maintenance37—
616 Primes d'assurances2 3462 140
6161 Multirisques2 3462 140
62 Autres services extérieurs19 81316 868
621 Personnel extérieur au service6 7666 145
6216 Personnel affecté par le GFP de rattachement2 666—
6218 Autre personnel extérieur4 1006 145
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires168—
623 Publicité, publications, relations publiques—319
625 Déplacements et missions9 7357 287
626 Frais postaux et frais de télécommunications1 2701 216
627 Services bancaires et assimilés13
628 Divers1 8731 898
6284 Redevances pour services rendus160160
6287 Remboursements de frais1 7131 738
62874 A la Caisse des Ecoles1 3191 309
62878 A ddes tiers394429
63 Impôts, taxes et versements assimilés135127
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)135127
65 Autres charges de gestion courante39 36938 107
653 Indemnités23 28324 432
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus23 28324 432
65311 Indemnités de fonction22 34523 260
65313 Cotisations de retraite9381 172
655 Contributions obligatoires886775
6553 Service d'incendie667556
6556 Contributions à des fonds219219
65568 Autres contributions219219
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions15 20012 900
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics10 0006 000
65736 Etablissements et services rattachés6 000—
657362 CCAS6 000—
65736221 6 000—
65738 Autres établissements publics4 0006 000
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé5 2006 900
65748 Autres personnes de droit privé5 2006 900
66 Charges financières—1 980
661 Charges d'intérêts—1 980
6611 Intérêts des emprunts et dettes—1 980
66111 Intérêts réglés à l'échéance—1 980
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions1 9085 591
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement1 9085 591
Compte20252024
73 Impôts et taxes41 09540 256
731 Fiscalité locale13 12913 877
7311 Contributions directes13 12913 877
73111 Impôts directs locaux13 05213 801
73114 Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux7776
732 Fiscalité reversée31 85330 269
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds31 85330 269
73222 Fonds de péréquation des ressources1 8342 391
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales1 8342 391
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants30 01927 878
735 Fraction de TVA52
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-3 892-3 892
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-3 892-3 892
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-3 892-3 892
739221 FNGIR-3 892-3 892
74 Dotations et participations50 66763 198
741 D.G.F.37 50338 311
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)37 50338 311
74111 Dotation forfaitaire des communes20 73520 751
74112 Dotation d'aménagement16 76817 560
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes11 82212 327
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes4 9465 233
742 Dotations aux élus locaux6 3146 310
744 FCTVA329631
747 Participations—5 378
7471 Etat—5 378
74718 Autres—5 378
748 Compensations, attributions et autres participations6 52112 568
7483 Attributions de péréquation et de compensation6 52112 237
74832 Etat - Compensation au titre de la Contribution Economique Territoriale (CVAE et CFE)242242
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière388538
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle—11 457
74837 Dotations de développement5 891—
748374 5 891—
7484 Dotation de recensement—169
7488 Autres attributions et participations—162
75 Autres produits de gestion courante1 5211 281
752 Revenus des immeubles1 5211 281
77 Produits spécifiques1 5261 526
777 Recettes et quote-part des subventions d'investissement transférées au compte de résultat1 5261 526