Castelnau-Chalosse

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves3 984 8693 951 694
102 Dotations et fonds d'investissement1 522 0141 488 839
1021 Dotation648 351648 351
1022 Fonds d'investissement872 503839 328
10222 FCTVA837 154805 423
10226 Taxe d'aménagement34 76633 322
10228 Autres fonds d'investissement583583
1025 Dons et legs en capital1 1601 160
10251 Dons et legs en capital1 1601 160
106 Réserves2 462 8552 462 855
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés2 462 8552 462 855
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)125 10470 382
110 Report à nouveau (solde créditeur)125 10470 382
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement1 299 8621 291 963
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables487 795479 896
1321 Etat et établissements nationaux2 2462 246
1322 Régions16 76516 765
1323 Départements337 919330 020
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier6 0006 000
13251 GFP de rattachement6 0006 000
1328 Autres124 865124 865
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable697 343697 343
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police91 13191 131
1346 Fonds communaux et intercommunaux448 987448 987
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux448 987448 987
1348 Autres157 225157 225
138 Autres subventions d'investissement non transférables114 724114 724
16 Emprunts et dettes assimilées303 570371 682
164 Emprunts auprès des établissements financiers296 870364 275
1641 Emprunts en euros296 870364 275
165 Dépôts et cautionnements reçus3 0001 400
168 Autres emprunts et dettes assimilées3 7006 007
1687 Autres dettes3 7006 007
16878 Autres organismes et particuliers3 7006 007
19 Neutralisations et régularisations d'opérations51 72866 792
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations51 72866 792
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles53 12251 882
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme12 30012 300
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion1 9201 920
204 Subventions d'équipement versées30 67529 435
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics30 67529 435
20415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier29 43529 435
204151 GFP de rattachement29 43529 435
2041512 Bâtiments et installations29 43529 435
20418 Organismes publics divers1 240—
204182 Bâtiments et installations1 240—
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires8 2278 227
2051 Concessions et droits similaires8 2278 227
21 Immobilisations corporelles4 670 4084 638 736
211 Terrains667 883667 883
2111 Terrains nus73 26173 261
2112 Terrains de voirie519 052519 052
2113 Terrains aménagés autres que voirie26 76726 767
2115 Terrains bâtis16 56116 561
2116 Cimetières18 27118 271
2117 Bois et forêts13 97113 971
212 Agencements et aménagements de terrains11 1607 530
213 Constructions2 924 6742 897 143
2131 Bâtiments publics2 262 3802 237 484
2132 Bâtiments privés588 471585 836
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions42 53342 533
2138 Autres constructions31 29031 290
215 Installations, matériel et outillage techniques795 202797 027
2151 Réseaux de voirie187 313187 313
2153 Réseaux divers519 008519 008
21532 Réseaux d'assainissement506 687506 687
21538 Autres réseaux12 32112 321
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile8 2796 360
2157 Matériel et outillage technique71 91481 114
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques8 6883 232
216 Biens historiques et culturels403403
2162 Biens historiques et culturels mobiliers403403
21621 Biens sous-jacents403403
217 Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition—0
2175 Installations, matériel et outillage techniques—0
21758 Autres installations, matériel et outillage techniques—0
218 Autres immobilisations corporelles271 086268 750
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers2 1622 162
2182 Matériel de transport21 0001 800
2183 Matériel informatique4 2304 230
2184 Matériel de bureau et mobilier69 86069 860
2188 Autres173 834190 698
23 Immobilisations en cours2 0042 004
231 Immobilisations corporelles en cours2 0042 004
238 Avances versées sur commandes d'immobilisations corporelles—0
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition1 231 8831 231 883
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences1 231 8831 231 883
26 Participations et créances rattachées à des participations817817
261 Titres de participation817817
27 Autres immobilisations financières198198
275 Dépôts et cautionnements versés198198
28 Amortissements des immobilisations-325 050-305 910
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-25 642-23 428
2804 Subventions d'équipement versées-25 642-23 428
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-25 642-23 428
280415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier-25 642-23 428
2804151 GFP de rattachement-25 642-23 428
28041512 Bâtiments et installations-25 642-23 428
281 Amortissements des immobilisations corporelles-299 408-282 482
2815 Installations, matériel et outillage techniques-299 408-282 482
28153 Réseaux divers-299 408-282 482
281532 Réseaux d'assainissement-299 408-282 482
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés0-11 456
401 Fournisseurs00
4011 Fournisseurs00
404 Fournisseurs d'immobilisations0-11 456
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés0-11 456
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie0-11 456
40472 Fournisseurs d'immobilisations - Cessions, oppositions—0
409 Fournisseurs débiteurs—0
4091 Avances versées sur commandes—0
41 Redevables et comptes rattachés4 1691 780
411 Redevables1 2941 362
412 Acquéreurs de terrains aménagés stockés (COM)0—
414 Locataires - Acquéreurs et locataires2 404121
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables471297
4161 Créances douteuses471297
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques00
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat00
44311 Dépenses00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
44382 Recettes - Amiable0—
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée-3 196-1 718
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-3 196-1 718
4512 -3 196-1 718
46 Débiteurs et créditeurs divers0302
462 Créances sur cessions d'immobilisations0—
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable0—
463 Emprunts souscrits dans le public gérés par la collectivité00
4632 Intérêts à payer00
466 Excédents de versement00
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs0302
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs0302
46721 Débiteurs divers - Amiable0302
46726 Débiteurs divers - Contentieux0—
47 Comptes transitoires ou d'attente00
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4711 Versements des régisseurs00
4712 Virements réimputés00
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer00
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer00
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques00
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales00
47143 Flux d'encaissement à réimputer00
4718 Autres recettes à régulariser00
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
4728 Autres dépenses à régulariser00
49 Dépréciation des comptes de tiers-267-267
491 Dépréciation des comptes de redevables-267-267
4911 Dépréciation des comptes de redevables-267-267
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés178 890198 944
511 Valeurs à l'encaissement08
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5117 Valeurs impayées00
51178 Autres valeurs impayées00
5118 Autres valeurs à l'encaissement08
515 Compte au Trésor178 890198 936
54 Régies4040
541 Disponibilités chez les régisseurs4040
5412 Régisseurs de recettes (fonds de caisse)4040
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés0—
588 Autres virements internes00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks63 25768 904
606 Achats non stockés de matières et fournitures63 25768 904
6061 Fournitures non stockables19 88422 066
60611 Eau et assainissement4 4594 386
60612 Énergie – Électricité15 42517 680
6062 Fournitures non stockées23 43825 815
60621 Combustibles10 43110 531
60622 Carburants4 1965 214
60623 Alimentation8 20910 070
60624 Produits de traitement602—
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement18 66719 069
60631 Fournitures d’entretien2 0791 346
60632 Fournitures de petit équipement13 45515 585
60633 Fournitures de voirie2 412949
60636 Vêtements de travail7211 189
6064 Fournitures administratives1 2681 954
61 Services extérieurs67 47680 559
611 Contrats de prestations de services9 9266 108
613 Locations1 3471 219
615 Entretien et réparations34 80754 561
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers20 26239 661
61522 Bâtiments13 80517 027
615221 Bâtiments publics12 49910 692
615228 Autres bâtiments1 3066 335
61523 Voies et réseaux5 79719 444
615231 Voiries5 79715 206
615232 Réseaux—4 238
61524 Bois et forêts6603 190
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers2 0588 108
61551 Matériel roulant1 3207 838
61558 Autres biens mobiliers738270
6156 Maintenance12 4876 792
616 Primes d'assurances18 00015 799
6161 Multirisques11 08410 476
6168 Autres6 9165 323
617 Etudes et recherches1 1402 270
618 Divers2 256602
62 Autres services extérieurs9 53211 547
621 Personnel extérieur au service—324
6218 Autre personnel extérieur—324
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires1 476—
623 Publicité, publications, relations publiques4 5723 504
625 Déplacements et missions400797
626 Frais postaux et frais de télécommunications1 9182 406
627 Services bancaires et assimilés24
628 Divers1 1644 512
6281 Concours divers (cotisations)1 1644 512
63 Impôts, taxes et versements assimilés7 4377 424
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)2 4052 375
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)5 0325 049
64 Charges de personnel175 754166 593
641 Rémunérations du personnel120 768111 945
6411 Personnel titulaire104 27767 977
6413 Personnel non titulaire15 88143 428
6415 Congés payés770540
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-160—
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance53 70753 177
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance58 56453 177
6459 Remboursement sur charges de sécurité sociale et de prévoyance-4 857—
647 Autres charges sociales386386
6470 Autres charges sociales386386
648 Autres charges de personnel8931 085
65 Autres charges de gestion courante101 538108 885
653 Indemnités32 51632 286
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus32 51632 286
65311 Indemnités de fonction30 53330 533
65312 Frais de mission et de déplacement95—
65313 Cotisations de retraite1 7531 753
65315 Formation135—
655 Contributions obligatoires52 24561 976
6553 Service d'incendie11 0109 938
6556 Contributions à des fonds41 08351 886
65561 Contributions au fonds de compensation des charges territoriales (établissement public de territoire)—43 741
65568 Autres contributions41 0838 145
6558 Autres contributions obligatoires152152
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions16 77714 622
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics6 7675 000
65735 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier664—
657358 Autres groupements664—
65736 Etablissements et services rattachés5 0005 000
657363 à caractère administratif5 0005 000
65738 Autres établissements publics1 103—
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé10 0109 622
65748 Autres personnes de droit privé10 0109 622
658 Charges diverses de gestion courante—1
6588 Autres charges diverses de gestion courante—1
65888 Autres—1
66 Charges financières6 7138 260
661 Charges d'intérêts6 7138 260
6611 Intérêts des emprunts et dettes6 4517 904
66111 Intérêts réglés à l'échéance6 4517 904
6618 Intérêts des autres dettes262356
67 Charges spécifiques26 064—
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées26 064—
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)26 064—
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions19 40719 407
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement19 40719 407
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses34 61914 945
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers11 0995 100
7022 Coupes de bois7 059—
7023 Menus produits forestiers4 0405 100
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine3 52580
7031 Concessions et redevances funéraires40—
70311 Concession dans les cimetières (produit net)40—
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics3 405—
7035 Locations de droits de chasse et de pêche8080
706 Prestations de services11 5367 351
7062 Redevances et droits des services à caractère culturel747913
7067 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseignement10 7896 438
708 Autres produits8 4592 414
7087 Remboursement de frais7 062830
70872 par les budgets annexes et les régies5 000—
708721 5 000—
70878 par des tiers2 062830
7088 Autres produits d'activités annexes (abonnements et ventes d'ouvrages...)1 3971 584
73 Impôts et taxes267 290263 934
731 Fiscalité locale193 901191 243
7311 Contributions directes193 901191 243
73111 Impôts directs locaux193 557190 695
73114 Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux114—
73118 Autres contributions directes230548
732 Fiscalité reversée75 38673 896
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales33 58033 580
73211 Attribution de compensation33 58033 580
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds41 80640 316
73222 Fonds de péréquation des ressources8 9198 770
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales8 9198 770
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants32 88731 546
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-1 997-1 205
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-1 997-1 205
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-1 997-1 205
739222 Fonds de péréquation des ressources-1 997-1 205
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales-1 997-1 205
74 Dotations et participations160 546158 536
741 D.G.F.144 205142 063
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)144 205142 063
74111 Dotation forfaitaire des communes75 51775 987
74112 Dotation d'aménagement68 68866 076
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes51 75247 753
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes16 93618 323
742 Dotations aux élus locaux3 3223 320
744 FCTVA3 6412 689
747 Participations—277
7471 Etat—277
74718 Autres—277
748 Compensations, attributions et autres participations9 37810 187
7483 Attributions de péréquation et de compensation9 37810 187
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière5 4245 381
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle3 9544 806
75 Autres produits de gestion courante36 14087 850
752 Revenus des immeubles28 10217 005
757 Subventions—0
7574 Subventions de fonctionnement des personnes, associations et autres organismes privés—0
758 Produits divers de gestion courante8 03870 845
7581 Redevances diverses7 17911 365
75813 Redevances versées par les fermiers et concessionnaires7 17911 365
7582 Excédent ou déficit des budgets annexes à caractère administratif—20 000
75821 Excédent des budgets annexes à caractère administratif—20 000
7588 Autres produits divers de gestion courante85939 480
75888 Autres85939 480
76 Produits financiers1922
761 Produits de participations1922
77 Produits spécifiques26 1871 013
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale1231 013
775 Produits des cessions d'immobilisations11 000—
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)11 000—
776 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat15 064—
7761 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat15 064—
78 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions267—
781 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits de fonctionnement courant)267—