Cessey

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves1 139 5661 025 139
102 Dotations et fonds d'investissement599 287529 629
1021 Dotation305 570305 570
1022 Fonds d'investissement293 717224 059
10222 FCTVA125 770104 438
10226 Taxe d'aménagement56 99953 214
10228 Autres fonds d'investissement110 94866 407
106 Réserves540 279495 510
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés540 279495 510
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)195 005144 942
110 Report à nouveau (solde créditeur)195 005144 942
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement158 631158 631
131 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables00
1317 Budget communautaire et fonds structurels—0
1318 Autres0—
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables125 887125 887
1321 Etat et établissements nationaux23 96423 964
1322 Régions19 11219 112
1323 Départements41 16641 166
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier15 87715 877
13251 GFP de rattachement15 87715 877
1327 Fonds européens8 5938 593
1328 Autres17 17517 175
133 Fonds affectés à l'équipement amortissable—0
1335 Amendes de radars automatiques et amendes de police—0
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable32 59232 592
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police22 49622 496
1346 Fonds communaux et intercommunaux6 0966 096
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux6 0966 096
1348 Autres4 0004 000
138 Autres subventions d'investissement non transférables152152
139 Subventions d'investissement transférées au compte de résultat0—
1391 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables0—
13918 Autres0—
16 Emprunts et dettes assimilées0—
164 Emprunts auprès des établissements financiers0—
1641 Emprunts en euros0—
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-14 003-14 003
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-2 163-2 163
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-11 840-11 840
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles41 30411 265
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion41 30411 265
208 Autres immobilisations incorporelles0—
2088 Autres immobilisations incorporelles0—
21 Immobilisations corporelles1 007 705999 917
211 Terrains127 094127 094
2111 Terrains nus9 0429 042
2112 Terrains de voirie6 9366 936
2113 Terrains aménagés autres que voirie2 9202 920
2116 Cimetières1 1031 103
2117 Bois et forêts97 44497 444
2118 Autres terrains9 6499 649
212 Agencements et aménagements de terrains1 7471 747
213 Constructions238 318238 318
2131 Bâtiments publics196 164196 164
2132 Bâtiments privés21 02721 027
2138 Autres constructions21 12721 127
215 Installations, matériel et outillage techniques609 504601 716
2151 Réseaux de voirie426 601418 813
2152 Installations de voirie77 44977 449
2153 Réseaux divers88 59888 598
21538 Autres réseaux88 59888 598
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile16 25516 255
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques601601
216 Biens historiques et culturels933933
2161 Biens historiques et culturels immobiliers602602
21611 Biens sous-jacents602602
2162 Biens historiques et culturels mobiliers331331
21622 Dépenses ultérieures immobilisées331331
217 Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition3 1493 149
2175 Installations, matériel et outillage techniques3 1493 149
21757 Matériel et outillage techniques3 1493 149
218 Autres immobilisations corporelles26 96026 960
2183 Matériel informatique7 9667 966
2184 Matériel de bureau et mobilier9 5969 596
2188 Autres9 3989 398
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition240 928125 202
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences546 656125 202
249 Droits du remettant-305 728—
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-305 728—
27 Autres immobilisations financières99
272 Titres immobilisés (droits de créance)99
28 Amortissements des immobilisations0—
280 Amortissements des immobilisations incorporelles0—
2808 Autres immobilisations incorporelles0—
28088 Autres immobilisations incorporelles0—
281 Amortissements des immobilisations corporelles0—
2812 Agencements et aménagements de terrains0—
2813 Constructions0—
28138 Autres constructions0—
2815 Installations, matériel et outillage techniques0—
28156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile0—
28158 Autres installations, matériel et outillage techniques0—
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-8780
401 Fournisseurs-8780
4011 Fournisseurs-8780
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
41 Redevables et comptes rattachés280732
411 Redevables100732
4138 0—
414 Locataires - Acquéreurs et locataires1800
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables00
4161 Créances douteuses00
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques-4870
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques-4870
4431 Etat00
44311 Dépenses00
44312 Recettes - Amiable0—
4433 Départements00
44331 Dépenses00
4434 Communes00
44342 Recettes - Amiable00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier-4870
44351 Dépenses-4870
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée0-5 417
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)0-5 417
4512 0-5 417
46 Débiteurs et créditeurs divers-60-60
466 Excédents de versement-60-60
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs00
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs0—
46721 Débiteurs divers - Amiable0—
47 Comptes transitoires ou d'attente00
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer00
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer00
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques—0
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales00
4718 Autres recettes à régulariser0—
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt0—
47218 Autres dépenses00
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés219 958219 038
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5118 Autres valeurs à l'encaissement00
515 Compte au Trésor219 958219 038
58 Virements internes00
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés—0
588 Autres virements internes0—
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks4 5425 053
606 Achats non stockés de matières et fournitures4 5425 053
6061 Fournitures non stockables3 6353 169
60611 Eau et assainissement230249
60612 Énergie – Électricité3 4052 920
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement3031 682
60632 Fournitures de petit équipement126260
60633 Fournitures de voirie1771 422
6064 Fournitures administratives23872
6068 Autres matières et fournitures366130
61 Services extérieurs12 45517 592
611 Contrats de prestations de services2 3171 523
615 Entretien et réparations7 84713 850
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers6 75413 047
61523 Voies et réseaux6 7549 388
615231 Voiries6 7549 388
61524 Bois et forêts—3 659
6156 Maintenance1 093803
616 Primes d'assurances2 1732 101
6161 Multirisques2 1732 101
618 Divers118118
62 Autres services extérieurs6 1046 084
621 Personnel extérieur au service—623
6218 Autre personnel extérieur—623
623 Publicité, publications, relations publiques2 1212 775
626 Frais postaux et frais de télécommunications1 042889
627 Services bancaires et assimilés10
628 Divers2 9401 797
6281 Concours divers (cotisations)1 3271 400
6282 Frais de gardiennage977135
6287 Remboursements de frais53260
62876 A un GFP de rattachement487—
62878 A ddes tiers4560
6288 Autres104202
63 Impôts, taxes et versements assimilés1 008988
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)163131
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)845857
64 Charges de personnel9 4225 468
641 Rémunérations du personnel6 8093 501
6413 Personnel non titulaire6 8095 342
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel—-1 841
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance2 6131 967
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance2 6131 967
65 Autres charges de gestion courante96 44293 033
653 Indemnités17 27017 457
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus17 27017 457
65311 Indemnités de fonction16 40816 408
65312 Frais de mission et de déplacement—20
65313 Cotisations de retraite696697
65315 Formation166332
655 Contributions obligatoires79 07275 426
6553 Service d'incendie6 6966 571
6556 Contributions à des fonds72 37668 855
65568 Autres contributions72 37668 855
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions100150
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé100150
65748 Autres personnes de droit privé100150
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses10 60117 192
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers41211 896
7022 Coupes de bois16210 914
7023 Menus produits forestiers—732
7025 Taxes d'affouage250250
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine10 1895 296
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics8 2293 342
7035 Locations de droits de chasse et de pêche579579
7036 Droits de pâturage et de tourbage1 3811 375
73 Impôts et taxes88 63087 611
731 Fiscalité locale96 15794 150
7311 Contributions directes94 39090 553
73111 Impôts directs locaux94 39090 553
7314 Impôts et taxes liés à la production et à la consommation énergétiques et industrielles1 7673 597
73141 Taxe sur la consommation finale d'électricité1 7673 597
732 Fiscalité reversée10 00110 989
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales1 0921 092
73211 Attribution de compensation1 0921 092
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds8 9099 897
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants8 9099 897
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-17 528-17 528
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-17 528-17 528
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-17 528-17 528
739221 FNGIR-17 528-17 528
74 Dotations et participations59 21559 000
741 D.G.F.48 54848 392
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)48 54848 392
74111 Dotation forfaitaire des communes22 83522 899
74112 Dotation d'aménagement25 71325 493
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes21 47921 343
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes4 2344 150
742 Dotations aux élus locaux4 8194 815
744 FCTVA1 2161 172
747 Participations220435
7471 Etat—215
74718 Autres—215
7474 Communes220220
74748 Autres communes220220
748 Compensations, attributions et autres participations4 4124 186
7483 Attributions de péréquation et de compensation3 8064 186
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière214234
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle3 5923 952
7484 Dotation de recensement606—
75 Autres produits de gestion courante921390
752 Revenus des immeubles630390
758 Produits divers de gestion courante291—
7588 Autres produits divers de gestion courante291—
75888 Autres291—
76 Produits financiers00
768 Autres produits financiers00
7688 Autres00
77 Produits spécifiques166—
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale166—