Chamagnieu

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves13 485 67112 876 235
102 Dotations et fonds d'investissement4 583 3734 342 846
1021 Dotation1 329 5041 324 504
1022 Fonds d'investissement3 253 5693 018 042
10222 FCTVA2 489 4252 256 554
10226 Taxe d'aménagement299 756297 100
10228 Autres fonds d'investissement464 388464 388
1025 Dons et legs en capital300300
10251 Dons et legs en capital300300
106 Réserves8 902 2988 533 389
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés8 902 2988 533 389
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)00
110 Report à nouveau (solde créditeur)00
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement5 213 5705 099 555
131 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables0716 287
1311 Etat et établissements nationaux0716 287
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables4 852 8444 756 335
1321 Etat et établissements nationaux767 413767 413
1322 Régions368 376368 376
1323 Départements3 187 9433 172 713
1324 Communes44 97344 973
13246 Attributions de compensation d'investissement44 97344 973
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier104 94476 667
13251 GFP de rattachement28 277—
13256 Attributions de compensation d'investissement900900
13258 Autres groupements75 76775 767
1326 Autres établissements publics locaux59 4156 413
1328 Autres319 780319 780
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable355 390256 504
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police40 00040 000
1346 Fonds communaux et intercommunaux315 390216 504
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux216 504216 504
13462 Dotation de soutien à l'investissement local98 886—
138 Autres subventions d'investissement non transférables5 3365 336
139 Subventions d'investissement transférées au compte de résultat0-634 907
1391 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables0-634 907
13911 Etat et établissements nationaux0-634 907
16 Emprunts et dettes assimilées5 80052 389
164 Emprunts auprès des établissements financiers046 589
1641 Emprunts en euros046 589
165 Dépôts et cautionnements reçus5 8005 800
19 Neutralisations et régularisations d'opérations1 389 0771 389 191
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations1 389 3091 389 423
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-232-232
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles223 984226 240
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme142 557142 557
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion21 76824 153
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires52 31352 184
2051 Concessions et droits similaires52 31352 184
208 Autres immobilisations incorporelles7 3467 346
2088 Autres immobilisations incorporelles7 3467 346
21 Immobilisations corporelles13 652 09115 446 217
211 Terrains218 558218 558
2111 Terrains nus215 809215 809
2112 Terrains de voirie615615
2117 Bois et forêts2 1342 134
212 Agencements et aménagements de terrains150 640149 990
213 Constructions6 435 5636 406 894
2131 Bâtiments publics4 319 4504 323 036
2132 Bâtiments privés5 9695 969
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions2 032 3272 000 072
2138 Autres constructions77 81777 817
215 Installations, matériel et outillage techniques6 316 9478 145 694
2151 Réseaux de voirie2 053 5681 954 961
2152 Installations de voirie2 332 5332 331 042
2153 Réseaux divers728 335727 708
21538 Autres réseaux728 335727 708
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile60 12158 517
2157 Matériel et outillage technique94 12494 064
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques1 048 2662 979 402
216 Biens historiques et culturels25 68025 680
2162 Biens historiques et culturels mobiliers25 68025 680
21622 Dépenses ultérieures immobilisées25 68025 680
218 Autres immobilisations corporelles504 703499 401
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers42 75641 866
2182 Matériel de transport52 93152 931
2183 Matériel informatique122 590121 214
2184 Matériel de bureau et mobilier176 931176 247
2188 Autres109 495107 143
23 Immobilisations en cours4 885 5284 720 632
231 Immobilisations corporelles en cours4 885 5284 720 632
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition1 491 178451 919
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences2 468 447451 919
249 Droits du remettant-977 269—
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-977 269—
26 Participations et créances rattachées à des participations191 893191 893
261 Titres de participation191 893191 893
27 Autres immobilisations financières1515
271 Titres immobilisés (droits de propriété)1515
28 Amortissements des immobilisations0-849 300
281 Amortissements des immobilisations corporelles0-849 300
2815 Installations, matériel et outillage techniques0-849 300
28158 Autres installations, matériel et outillage techniques0-849 300
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-24 923-65 408
401 Fournisseurs-22 459-12 054
4011 Fournisseurs-22 459-12 054
4017 Fournisseurs - Fournisseurs - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés0—
40172 Fournisseurs - Cessions, oppositions0—
404 Fournisseurs d'immobilisations-2 464-53 354
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés-2 464-53 354
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie-2 464-53 354
40472 Fournisseurs d'immobilisations - Cessions, oppositions—0
41 Redevables et comptes rattachés40 2068 261
411 Redevables29 0091 752
414 Locataires - Acquéreurs et locataires9 9736 218
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables1 224291
4161 Créances douteuses1 224291
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
427 Personnel - Oppositions0—
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques-1 003-3 205
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques-1 003-3 205
4432 Régions—0
44321 Dépenses—0
4434 Communes-627-3 205
44341 Dépenses-627-3 205
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
4436 Caisse des écoles00
44361 Dépenses00
4437 CCAS0—
44371 Dépenses0—
4438 Autres établissements publics locaux-3760
44381 Dépenses-3760
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
46 Débiteurs et créditeurs divers797-900
462 Créances sur cessions d'immobilisations00
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable00
466 Excédents de versement0-65
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs797-835
4671 Autres comptes créditeurs-95-872
46711 Autres comptes créditeurs-95-872
4672 Autres comptes débiteurs89237
46721 Débiteurs divers - Amiable89237
47 Comptes transitoires ou d'attente-86-48
471 Recettes à classer ou à régulariser-86-48
4711 Versements des régisseurs00
4712 Virements réimputés00
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer-1-48
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer-10
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques-10
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales00
47143 Flux d'encaissement à réimputer0-48
4717 Recettes relevé banque de France et DFT00
47171 Recettes relevé BDF - Hors Héra00
4718 Autres recettes à régulariser-850
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4728 Autres dépenses à régulariser00
475 Recettes sur rôle00
4751 Redevables sur rôle00
4757 Produits sur rôle00
49 Dépréciation des comptes de tiers-291—
491 Dépréciation des comptes de redevables-291—
4911 Dépréciation des comptes de redevables-291—
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés107 124-340 037
511 Valeurs à l'encaissement00
5117 Valeurs impayées00
51172 Chèques impayés0—
51178 Autres valeurs impayées00
5118 Autres valeurs à l'encaissement00
515 Compte au Trésor107 12459 963
519 Crédits de trésorerie0-400 000
5193 Lignes de crédit de trésorerie0-400 000
51931 Lignes de crédit de trésorerie non liées à un emprunt0-400 000
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
587 Comptes pivots—0
5872 Compte pivot - Admission en non valeur—0
588 Autres virements internes00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks115 698125 460
606 Achats non stockés de matières et fournitures115 698125 460
6061 Fournitures non stockables53 96776 994
60611 Eau et assainissement2 57810 947
60612 Énergie – Électricité51 38966 047
6062 Fournitures non stockées37 53823 020
60621 Combustibles34 55320 632
60622 Carburants2 5221 536
60623 Alimentation438815
60624 Produits de traitement2537
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement11 38012 252
60631 Fournitures d’entretien6 4488 939
60632 Fournitures de petit équipement4 2542 962
60636 Vêtements de travail678351
6064 Fournitures administratives1 4512 459
6065 Livres, disques, cassettes... (bibliothèques et médiathèques)3 5853 905
6067 Fournitures scolaires7 4996 669
6068 Autres matières et fournitures278161
61 Services extérieurs224 470189 175
611 Contrats de prestations de services74 98479 487
613 Locations4 0014 001
614 Charges locatives et de copropriété5 9555 085
615 Entretien et réparations124 91588 268
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers97 99364 604
61521 Terrains44 09230 705
61522 Bâtiments11 46711 244
615221 Bâtiments publics11 46710 073
615228 Autres bâtiments—1 171
61523 Voies et réseaux42 43422 655
615231 Voiries18 68117 947
615232 Réseaux23 7534 708
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers4 3404 582
61551 Matériel roulant1 7392 426
61558 Autres biens mobiliers2 6012 156
6156 Maintenance22 58219 082
616 Primes d'assurances11 68110 153
6161 Multirisques11 68110 153
618 Divers2 9342 181
62 Autres services extérieurs60 36483 209
621 Personnel extérieur au service17 61930 694
6215 Personnel affecté par la collectivité de rattachement1 002—
6218 Autre personnel extérieur16 61730 694
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires3303 467
623 Publicité, publications, relations publiques11 91916 356
625 Déplacements et missions837594
626 Frais postaux et frais de télécommunications9 1969 109
627 Services bancaires et assimilés611—
628 Divers19 85222 989
6281 Concours divers (cotisations)591557
6282 Frais de gardiennage18334
6283 Frais de nettoyage des locaux17 95819 587
6287 Remboursements de frais1 1201 792
62878 A ddes tiers1 1201 792
6288 Autres—1 019
63 Impôts, taxes et versements assimilés11 41013 065
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)6 2945 961
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)5 1165 693
637 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)—1 411
6378 1 411—
64 Charges de personnel493 984480 514
641 Rémunérations du personnel320 952316 690
6411 Personnel titulaire241 465255 012
6413 Personnel non titulaire80 56361 018
6416 Emplois aidés—1 284
64168 Autres emplois aidés—1 284
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-1 076-624
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance152 190143 419
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance153 082143 419
6459 Remboursement sur charges de sécurité sociale et de prévoyance-892—
647 Autres charges sociales7 4187 013
6470 Autres charges sociales7 4187 013
648 Autres charges de personnel13 42413 392
65 Autres charges de gestion courante100 220130 420
653 Indemnités75 87275 872
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus75 87275 872
65311 Indemnités de fonction72 03372 033
65313 Cotisations de retraite3 0603 060
65315 Formation728728
65317 Compensation pour perte de revenus5151
653172 Cotisations au fonds de financement de l'allocation de fin de mandat5151
654 Pertes sur créances irrécouvrables—28 732
6541 Créances admises en non-valeur—64
6542 Créances éteintes—28 668
655 Contributions obligatoires7 6658 715
6556 Contributions à des fonds7 6658 715
65568 Autres contributions7 6658 715
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions7 63016 410
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics09 400
65736 Etablissements et services rattachés09 400
657363 à caractère administratif08 500
657364 à caractère industriel et commercial—900
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé7 6307 010
65748 Autres personnes de droit privé7 6307 010
658 Charges diverses de gestion courante9 053691
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires360—
65818 Autres360—
6582 Déficit ou excédents des budgets annexes8 000—
65824 8 000—
6588 Autres charges diverses de gestion courante693691
65888 Autres693691
66 Charges financières7 4657 674
668 Autres charges financières7 4657 674
6688 Autres7 4657 674
67 Charges spécifiques5 114204 001
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs)—271
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées5 114133 246
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)5 114133 246
676 Neutralisations et différences sur réalisations (positives)—70 484
6761 Différences sur réalisations (positives) transférées en investissement—70 484
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions291—
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement291—
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses186 901144 476
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers52 100400
7022 Coupes de bois52 100400
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine10 73811 307
7031 Concessions et redevances funéraires1 700300
70311 Concession dans les cimetières (produit net)1 700300
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics9 03811 007
706 Prestations de services124 013132 635
7062 Redevances et droits des services à caractère culturel780750
7066 Redevances et droits des services à caractère social—150
7067 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseignement121 133130 335
7068 Autres redevances et droits2 1001 400
70688 Autres prestations de services2 1001 400
708 Autres produits50134
7087 Remboursement de frais—9
70878 par des tiers—9
7088 Autres produits d'activités annexes (abonnements et ventes d'ouvrages...)50125
73 Impôts et taxes929 711893 553
731 Fiscalité locale870 341822 931
7311 Contributions directes715 277675 571
73111 Impôts directs locaux713 182668 929
73118 Autres contributions directes2 0956 642
7313 Taxes liées à l'urbanisation, aux déchets et à l'environnement155 064147 360
73132 Taxe sur les pylônes électriques155 064147 360
732 Fiscalité reversée139 587150 839
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales63 74263 742
73211 Attribution de compensation63 74263 742
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds75 84587 097
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants75 84587 097
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-80 217-80 217
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-80 217-80 217
73921 Prélèvement pour reversements de fiscalité entre collectivités locales-80 217-80 217
739211 Attribution de compensation-80 217-80 217
74 Dotations et participations253 295255 555
741 D.G.F.195 458189 048
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)195 458189 048
74111 Dotation forfaitaire des communes126 237124 356
74112 Dotation d'aménagement69 22164 692
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes46 03542 467
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes23 18622 225
742 Dotations aux élus locaux293293
744 FCTVA2 9717 467
747 Participations—516
7471 Etat—516
74718 Autres—516
748 Compensations, attributions et autres participations54 57358 231
7483 Attributions de péréquation et de compensation54 57358 231
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière4 2304 217
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle45 76249 883
74837 Dotations de développement4 5814 131
748374 4 5814 131
75 Autres produits de gestion courante117 801105 093
752 Revenus des immeubles88 04476 055
758 Produits divers de gestion courante29 75729 038
7588 Autres produits divers de gestion courante29 75729 038
75883 65—
75888 Autres29 69229 038
76 Produits financiers121
761 Produits de participations121
77 Produits spécifiques5 114203 730
775 Produits des cessions d'immobilisations5 000203 730
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)5 000203 730
776 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat114—
7761 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat114—