Chamboulive

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves10 875 41310 526 982
102 Dotations et fonds d'investissement4 069 2244 021 984
1021 Dotation1 851 6831 851 683
1022 Fonds d'investissement2 205 9392 158 699
10222 FCTVA2 205 9392 158 699
1027 Mise à disposition (chez le bénéficiaire)11 60211 602
106 Réserves6 806 1896 504 998
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés6 806 1896 504 998
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)456 581486 147
110 Report à nouveau (solde créditeur)456 581486 147
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement2 713 2832 559 502
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables2 375 8352 258 637
1321 Etat et établissements nationaux690 123659 444
1322 Régions117 722117 722
1323 Départements1 466 7521 401 202
1324 Communes7 0807 080
13241 Communes membres du GFP7 0807 080
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier715715
13251 GFP de rattachement715715
1326 Autres établissements publics locaux18 97318 973
1328 Autres74 47053 501
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable304 408267 825
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police36 74434 773
1346 Fonds communaux et intercommunaux267 664233 052
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux267 664233 052
138 Autres subventions d'investissement non transférables33 04033 040
15 Provisions pour risques et charges15 21515 215
151 Provisions pour risques15 21515 215
1518 Autres provisions pour risques15 21515 215
15181 Autres provisions pour risques15 21515 215
16 Emprunts et dettes assimilées722 729831 121
164 Emprunts auprès des établissements financiers721 829830 221
1641 Emprunts en euros721 829830 221
165 Dépôts et cautionnements reçus900900
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-787 180-749 423
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-446 719-416 469
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-340 461-332 954
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles95 59287 147
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme17 90817 908
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion07 508
204 Subventions d'équipement versées77 68461 731
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics77 68461 731
20415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier5 2995 299
204153 EPL et services rattachés5 2995 299
2041532 CCAS5 2995 299
20415322 Bâtiments et installations5 2995 299
20418 Organismes publics divers72 38556 432
204182 Bâtiments et installations72 38556 432
21 Immobilisations corporelles12 714 74711 602 880
211 Terrains311 409306 690
2111 Terrains nus39 92135 202
2112 Terrains de voirie6 2136 213
2113 Terrains aménagés autres que voirie75 29875 298
2115 Terrains bâtis13 24213 242
2116 Cimetières171 630171 630
2117 Bois et forêts5 1055 105
212 Agencements et aménagements de terrains30 79527 912
213 Constructions6 756 4315 726 548
2131 Bâtiments publics5 023 2233 993 340
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions377 536377 536
2138 Autres constructions1 355 6721 355 672
214 Constructions sur sol d'autrui58 72958 729
2141 Constructions sur sol d'autrui - Bâtiments publics42 86342 863
2142 Constructions sur sol d'autrui - Immeubles de rapport15 86615 866
215 Installations, matériel et outillage techniques5 353 7055 290 606
2151 Réseaux de voirie3 826 3963 766 315
2152 Installations de voirie680 076680 076
2153 Réseaux divers509 877509 877
21538 Autres réseaux509 877509 877
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile9 3819 381
2157 Matériel et outillage technique241 278238 260
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques86 69786 697
216 Biens historiques et culturels9 8829 882
2162 Biens historiques et culturels mobiliers9 8829 882
21621 Biens sous-jacents9 8829 882
217 Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition6 2266 226
2173 Constructions6 2266 226
218 Autres immobilisations corporelles187 570176 287
2182 Matériel de transport17 90217 902
2183 Matériel informatique46 27542 387
2184 Matériel de bureau et mobilier53 37351 016
2188 Autres70 02064 982
23 Immobilisations en cours0299 944
231 Immobilisations corporelles en cours0266 413
238 Avances versées sur commandes d'immobilisations corporelles033 531
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition1 285 1781 285 178
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences3 153 5903 153 590
249 Droits du remettant-1 868 412-1 868 412
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-1 868 412-1 868 412
26 Participations et créances rattachées à des participations20 80020 800
261 Titres de participation19 00019 000
266 Autres formes de participation1 8001 800
28 Amortissements des immobilisations-18 423-16 079
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-16 264-13 920
2804 Subventions d'équipement versées-16 264-13 920
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-16 264-13 920
280415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier—-1 416
2804153 EPL et services rattachés—-1 416
28041532 CCAS—-1 416
280415322 Bâtiments et installations-1 770—
280418 Organismes publics divers-16 264-12 504
2804182 Bâtiments et installations-16 264-12 504
281 Amortissements des immobilisations corporelles-2 159-2 159
2815 Installations, matériel et outillage techniques-2 159-2 159
28153 Réseaux divers-2 159-2 159
281538 Autres réseaux-2 159-2 159
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-16 7620
401 Fournisseurs-15 1730
4011 Fournisseurs-15 1730
404 Fournisseurs d'immobilisations-1 5890
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés-1 5890
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie-1 5890
408 Fournisseurs - Factures non parvenues—0
41 Redevables et comptes rattachés11 51123 783
411 Redevables9 22110 965
414 Locataires - Acquéreurs et locataires6503 000
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables1 6409 818
4161 Créances douteuses1 6409 818
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
427 Personnel - Oppositions0—
428 Personnel - Charges à payer et produits à recevoir—0
4287 Produits à recevoir—0
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques-8387 633
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques-8387 633
4431 Etat00
44312 Recettes - Amiable00
4432 Régions—0
44322 Recettes - Amiable—0
4433 Départements00
44331 Dépenses00
44332 Recettes - Amiable—0
4434 Communes-1 004-505
44341 Dépenses-1 004-505
44342 Recettes - Amiable00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier08 138
44351 Dépenses00
44352 Recettes - Amiable08 138
4438 Autres établissements publics locaux1660
44381 Dépenses00
44382 Recettes - Amiable1660
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée184 463184 463
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)184 463184 463
451003 20 94720 947
4512 163 516163 516
458 Opérations sous mandat (à subdiviser par mandat)—0
4581 Dépenses (à subdiviser par mandat)—0
4582 Recettes (à subdiviser par mandat)—0
46 Débiteurs et créditeurs divers0792
462 Créances sur cessions d'immobilisations00
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable00
464 Opérations pour le compte de tiers00
4648 Opérations pour le compte de tiers00
466 Excédents de versement00
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs0792
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs0792
46721 Débiteurs divers - Amiable0792
4675 Opérations avec des gérants d'immeubles, des régisseurs intéressés ou des mandataires—0
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Recettes—0
47 Comptes transitoires ou d'attente-200-800
471 Recettes à classer ou à régulariser-200-800
4711 Versements des régisseurs00
4712 Virements réimputés00
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47133 Fonds d'emprunt—0
47134 Subventions00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer0-600
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer0-600
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques00
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales0-600
47143 Flux d'encaissement à réimputer0—
4718 Autres recettes à régulariser-200-200
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses—0
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
4728 Autres dépenses à régulariser00
48 Comptes de régularisation25 57140 571
481 Charges à répartir sur plusieurs exercices25 57140 571
4817 Indemnités de renégociation de la dette25 57140 571
49 Dépréciation des comptes de tiers-3 000-7 400
491 Dépréciation des comptes de redevables-3 000-7 400
4911 Dépréciation des comptes de redevables-3 000-7 400
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés1 867412 257
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5118 Autres valeurs à l'encaissement00
515 Compte au Trésor151 867412 257
519 Crédits de trésorerie-150 000—
5193 Lignes de crédit de trésorerie-150 000—
51931 Lignes de crédit de trésorerie non liées à un emprunt-150 000—
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
587 Comptes pivots00
5872 Compte pivot - Admission en non valeur00
588 Autres virements internes—0
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks170 792189 355
606 Achats non stockés de matières et fournitures170 792189 355
6061 Fournitures non stockables28 00032 989
60611 Eau et assainissement8669
60612 Énergie – Électricité27 91432 920
6062 Fournitures non stockées109 130107 314
60621 Combustibles11 94018 520
60622 Carburants10 73611 216
60623 Alimentation86 45477 578
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement18 71722 031
60631 Fournitures d’entretien7 6287 506
60632 Fournitures de petit équipement9 1325 261
60633 Fournitures de voirie1 4298 221
60636 Vêtements de travail5281 043
6064 Fournitures administratives1 771816
6065 Livres, disques, cassettes... (bibliothèques et médiathèques)849762
6067 Fournitures scolaires6 30419 742
6068 Autres matières et fournitures6 0215 701
61 Services extérieurs64 77264 157
611 Contrats de prestations de services558408
613 Locations2 5962 099
615 Entretien et réparations42 50144 542
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers25 57028 851
61521 Terrains4 0808 820
61522 Bâtiments15 045965
615221 Bâtiments publics13 575815
615228 Autres bâtiments1 470150
61523 Voies et réseaux6 44519 066
615231 Voiries3 23115 644
615232 Réseaux3 2143 422
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers4 9206 493
61551 Matériel roulant2 9685 483
61558 Autres biens mobiliers1 9521 010
6156 Maintenance12 0119 198
616 Primes d'assurances14 27912 622
6161 Multirisques14 27912 622
617 Etudes et recherches—1 380
618 Divers4 8383 106
62 Autres services extérieurs35 55837 960
621 Personnel extérieur au service2 8418 013
6218 Autre personnel extérieur2 8418 013
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires3 554743
623 Publicité, publications, relations publiques19 56115 612
625 Déplacements et missions229450
626 Frais postaux et frais de télécommunications7 7587 788
627 Services bancaires et assimilés170126
628 Divers1 4455 228
6281 Concours divers (cotisations)443446
6283 Frais de nettoyage des locaux936—
6287 Remboursements de frais74 782
62878 A ddes tiers74 782
6288 Autres59—
63 Impôts, taxes et versements assimilés15 03715 561
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)5 9016 303
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)9 1369 258
64 Charges de personnel340 492353 822
641 Rémunérations du personnel223 936233 245
6411 Personnel titulaire171 635195 136
6413 Personnel non titulaire62 46556 044
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-10 164-17 935
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance113 361117 350
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance113 361117 968
6459 Remboursement sur charges de sécurité sociale et de prévoyance—-618
647 Autres charges sociales3 1953 227
6470 Autres charges sociales3 1953 227
65 Autres charges de gestion courante76 407167 942
651 Charges d’intervention pour compte propre60070
6513 Bourses, prix et secours60070
65134 Aides60070
653 Indemnités49 90549 905
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus49 90549 905
65311 Indemnités de fonction47 36747 368
65313 Cotisations de retraite2 0092 009
65315 Formation478478
65317 Compensation pour perte de revenus5150
653172 Cotisations au fonds de financement de l'allocation de fin de mandat5150
654 Pertes sur créances irrécouvrables9 7423 050
6541 Créances admises en non-valeur1 2303 050
6542 Créances éteintes8 512—
655 Contributions obligatoires34354
6556 Contributions à des fonds34354
65568 Autres contributions34354
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions15 87015 850
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé15 87015 850
65748 Autres personnes de droit privé15 87015 850
658 Charges diverses de gestion courante25698 713
6588 Autres charges diverses de gestion courante25698 713
65888 Autres25698 713
66 Charges financières18 56217 779
661 Charges d'intérêts17 46217 779
6611 Intérêts des emprunts et dettes17 23717 779
66111 Intérêts réglés à l'échéance17 23717 779
6618 Intérêts des autres dettes225—
668 Autres charges financières1 100—
6688 Autres1 100—
67 Charges spécifiques31 28875 225
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs)382 034
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées31 25073 191
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)31 25073 191
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions19 11424 186
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement19 11424 186
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses144 903155 128
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine6 81414 436
7031 Concessions et redevances funéraires1 600800
70311 Concession dans les cimetières (produit net)1 600800
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics3 32911 611
7035 Locations de droits de chasse et de pêche1 8852 025
706 Prestations de services35 28141 209
7063 Redevances et droits des services à caractère sportif et de loisirs—165
7067 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseignement34 73240 739
7068 Autres redevances et droits549305
70688 Autres prestations de services549305
708 Autres produits102 80899 483
7084 Mise à disposition de personnel facturée58 19858 198
70846 au GFP de rattachement58 19858 198
7087 Remboursement de frais44 61041 285
70876 par le GFP de rattachement39 45939 459
70878 par des tiers5 1511 826
73 Impôts et taxes382 700400 654
731 Fiscalité locale362 127372 782
7311 Contributions directes325 767332 789
73111 Impôts directs locaux325 767331 700
73118 Autres contributions directes—1 089
7312 Publicité foncière et droit d'enregistrement36 36039 993
73123 Taxe communale additionnelle aux droits de mutation ou à la taxe de publicité foncière36 36039 993
732 Fiscalité reversée32 61633 927
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales10 60110 736
73212 Dotation de solidarité communautaire10 60110 736
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds22 01523 191
73222 Fonds de péréquation des ressources22 01523 191
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales22 01523 191
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-12 043-6 055
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-12 043-6 055
73921 Prélèvement pour reversements de fiscalité entre collectivités locales-12 043-6 055
739211 Attribution de compensation-12 043-6 055
74 Dotations et participations455 081441 491
741 D.G.F.438 557420 243
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)438 557420 243
74111 Dotation forfaitaire des communes158 678159 208
74112 Dotation d'aménagement279 879261 035
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes256 866239 018
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes23 01322 017
742 Dotations aux élus locaux255255
744 FCTVA5186 699
747 Participations4 5302 687
7474 Communes4 5302 687
74741 Communes membres du GFP4 5302 687
748 Compensations, attributions et autres participations11 22111 607
7483 Attributions de péréquation et de compensation11 22111 181
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière11 22111 181
7488 Autres attributions et participations—426
75 Autres produits de gestion courante56 126146 550
752 Revenus des immeubles30 73529 760
756 Libéralités reçues—20
758 Produits divers de gestion courante25 391116 770
7588 Autres produits divers de gestion courante25 391116 770
75888 Autres25 391116 770
77 Produits spécifiques31 50873 191
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale258—
775 Produits des cessions d'immobilisations1 00026 000
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)1 00026 000
776 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat30 25047 191
7761 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat30 25047 191
78 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions4 400600
781 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits de fonctionnement courant)4 400600