Chamoy

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves2 775 4922 440 336
102 Dotations et fonds d'investissement865 651777 744
1021 Dotation297 193297 193
1022 Fonds d'investissement561 651478 744
10222 FCTVA561 651478 744
1025 Dons et legs en capital6 8071 807
10251 Dons et legs en capital6 8071 807
106 Réserves1 909 8411 662 592
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés1 909 8411 662 592
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)503 696541 396
110 Report à nouveau (solde créditeur)503 696541 396
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement1 569 9711 424 369
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables1 258 3571 112 755
1321 Etat et établissements nationaux307 567281 567
1322 Régions351 918257 276
1323 Départements526 495501 535
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier11 13611 136
13258 Autres groupements11 13611 136
1328 Autres61 24161 241
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable311 614311 614
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police10 00810 008
1346 Fonds communaux et intercommunaux299 172299 172
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux299 172299 172
1348 Autres2 4342 434
16 Emprunts et dettes assimilées284 226313 739
164 Emprunts auprès des établissements financiers284 226313 739
1641 Emprunts en euros284 226313 739
19 Neutralisations et régularisations d'opérations144 966149 666
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations145 382149 666
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-416—
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles51 34138 670
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion5 9626 377
204 Subventions d'équipement versées42 44429 358
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics42 44429 358
20411 Etat28 13128 131
204111 Biens mobiliers, matériel et études28 13128 131
20415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier13 375289
204151 GFP de rattachement13 375289
2041511 Biens mobiliers, matériel et études0289
2041512 Bâtiments et installations13 375—
20418 Organismes publics divers938938
204182 Bâtiments et installations938938
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires1 9781 978
2051 Concessions et droits similaires1 9781 978
208 Autres immobilisations incorporelles957957
2088 Autres immobilisations incorporelles957957
21 Immobilisations corporelles3 922 6893 864 922
211 Terrains295 374281 338
2111 Terrains nus50 12450 124
2112 Terrains de voirie1 3481 348
2113 Terrains aménagés autres que voirie462462
2115 Terrains bâtis1 7111 711
2116 Cimetières16 63716 637
2117 Bois et forêts216 256202 220
2118 Autres terrains8 8368 836
212 Agencements et aménagements de terrains189 484175 462
213 Constructions1 966 8261 966 476
2131 Bâtiments publics1 926 9041 926 554
2132 Bâtiments privés17 34517 345
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions10 51010 510
2138 Autres constructions12 06712 067
215 Installations, matériel et outillage techniques1 213 1561 191 303
2151 Réseaux de voirie1 126 4721 125 878
2152 Installations de voirie9 3669 366
2153 Réseaux divers7 0687 068
21538 Autres réseaux7 0687 068
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile36 95015 691
2157 Matériel et outillage technique523523
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques32 77732 777
218 Autres immobilisations corporelles257 849250 343
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers82 26782 267
2182 Matériel de transport9 3239 323
2183 Matériel informatique31 14031 140
2184 Matériel de bureau et mobilier40 57733 071
2188 Autres94 54294 542
22 Immobilisations reçues en affectation3 0283 028
225 Installations, matériel et outillage techniques3 6223 622
2256 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile3 6223 622
229 Droits de l'affectant-594-594
23 Immobilisations en cours669 264661 315
231 Immobilisations corporelles en cours669 264661 315
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition6 6996 699
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences6 6996 699
27 Autres immobilisations financières6161
271 Titres immobilisés (droits de propriété)1616
272 Titres immobilisés (droits de créance)4545
28 Amortissements des immobilisations-20 012-18 364
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-20 012-18 364
2804 Subventions d'équipement versées-20 012-18 364
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-20 012-18 364
280411 Etat-19 762-17 887
2804111 Biens mobiliers, matériel et études-19 762-17 887
280415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier0-289
2804151 GFP de rattachement0-289
28041511 Biens mobiliers, matériel et études0-289
280418 Organismes publics divers-250-188
2804182 Bâtiments et installations-250-188
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-6 609-81 658
401 Fournisseurs0-64
4011 Fournisseurs0-64
404 Fournisseurs d'immobilisations-6 609-81 594
4041 Fournisseurs d'immobilisations0-62 173
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés-6 609-19 421
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie-6 609-19 421
41 Redevables et comptes rattachés1 4029 698
411 Redevables1000
414 Locataires - Acquéreurs et locataires938752
415 Traites de coupe de bois (régime forestier)08 582
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables364364
4161 Créances douteuses364364
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques5 977-13 389
441 Etat et autres collectivités publiques - Subventions à recevoir00
4411 Subventions à recevoir - Amiable00
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat00
44311 Dépenses00
44312 Recettes - Amiable00
4432 Régions—0
44321 Dépenses—0
4433 Départements00
44331 Dépenses00
4434 Communes00
44341 Dépenses—0
44342 Recettes - Amiable00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
4436 Caisse des écoles00
44361 Dépenses00
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
445 Etat - Taxes sur le chiffre d'affaires5 977-13 389
4455 Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser0-13 389
44551 TVA à décaisser0-13 389
4456 Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles00
44562 TVA sur immobilisations00
44566 TVA sur autres biens et services00
44567 Crédit de TVA à reporter00
4457 Taxes sur le chiffre d'affaires collectées—0
44571 TVA collectée—0
4458 Taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente5 977—
44583 Remboursement de taxes sur le chiffre d'affaires demandé5 977—
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée-4 505-4 180
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-4 505-4 180
4511 -4 505-4 180
46 Débiteurs et créditeurs divers50062 454
462 Créances sur cessions d'immobilisations500—
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable500—
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs062 454
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs062 454
46721 Débiteurs divers - Amiable062 454
47 Comptes transitoires ou d'attente-400
471 Recettes à classer ou à régulariser-400
4713 Recettes perçues avant émission des titres06 535
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47133 Fonds d'emprunt—0
47134 Subventions00
47138 Autres06 535
4714 Recettes à réimputer0-6 535
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer0-6 535
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales0-6 535
4718 Autres recettes à régulariser-40—
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
478 Autres comptes transitoires00
4784 Arrondis sur déclaration de TVA00
49 Dépréciation des comptes de tiers-38-38
496 Dépréciation des comptes de débiteurs divers-38-38
4961 Dépréciation des comptes de débiteurs divers-38-38
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés669 109549 836
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5118 Autres valeurs à l'encaissement00
515 Compte au Trésor669 109549 836
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks26 70723 915
602 Achats stockés - Autres approvisionnements0—
606 Achats non stockés de matières et fournitures26 70723 915
6061 Fournitures non stockables14 61313 163
60611 Eau et assainissement8761 495
60612 Énergie – Électricité13 73711 537
60618 Autres fournitures non stockables—131
6062 Fournitures non stockées5 8596 379
60621 Combustibles2 5541 641
60622 Carburants6211 843
60623 Alimentation547—
60624 Produits de traitement2041 076
60628 Autres fournitures non stockées1 9331 819
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement2 2841 419
60631 Fournitures d’entretien1 46589
60632 Fournitures de petit équipement819308
60633 Fournitures de voirie—1 022
6064 Fournitures administratives550334
6065 Livres, disques, cassettes... (bibliothèques et médiathèques)243240
6067 Fournitures scolaires1 8811 497
6068 Autres matières et fournitures1 277883
61 Services extérieurs47 08757 640
611 Contrats de prestations de services752—
613 Locations156156
615 Entretien et réparations35 65448 924
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers27 87342 678
61521 Terrains1 520—
61522 Bâtiments11 17611 118
615221 Bâtiments publics11 17611 118
61523 Voies et réseaux3 40614 135
615231 Voiries1 87412 638
615232 Réseaux1 5321 497
61524 Bois et forêts11 77117 425
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers1 1401 025
61551 Matériel roulant1 1401 025
6156 Maintenance6 6415 221
616 Primes d'assurances10 5258 560
6161 Multirisques9 7867 834
6168 Autres739726
62 Autres services extérieurs44 21553 744
621 Personnel extérieur au service23 91225 377
6218 Autre personnel extérieur23 91225 377
623 Publicité, publications, relations publiques3 3722 722
624 Transports de biens et transports collectifs1 5091 488
626 Frais postaux et frais de télécommunications2 3252 882
627 Services bancaires et assimilés30
628 Divers13 09421 275
6281 Concours divers (cotisations)2 2182 312
6282 Frais de gardiennage10 04216 234
6283 Frais de nettoyage des locaux—1 236
6284 Redevances pour services rendus8341 493
63 Impôts, taxes et versements assimilés2 2912 496
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)9911 012
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)1 3001 484
64 Charges de personnel94 09791 628
641 Rémunérations du personnel58 13359 664
6411 Personnel titulaire47 46542 624
6413 Personnel non titulaire10 66817 040
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance35 46931 387
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance35 46931 387
647 Autres charges sociales495552
6470 Autres charges sociales495552
648 Autres charges de personnel—25
65 Autres charges de gestion courante64 35963 333
653 Indemnités30 99330 993
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus30 99330 993
65311 Indemnités de fonction29 74429 744
65313 Cotisations de retraite1 2491 249
655 Contributions obligatoires24 49619 845
6553 Service d'incendie11 63611 808
6556 Contributions à des fonds4 9304 930
65568 Autres contributions4 9304 930
6558 Autres contributions obligatoires7 9303 107
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions8 1359 312
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics5 1355 812
65736 Etablissements et services rattachés5 1355 812
657363 à caractère administratif3 5004 500
657364 à caractère industriel et commercial1 6351 312
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé3 0003 500
65741 Ménages—500
65748 Autres personnes de droit privé3 0003 000
658 Charges diverses de gestion courante7353 183
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires7303 181
65811 Droits d''utilisation - informatique en nuage7303 181
6588 Autres charges diverses de gestion courante52
65888 Autres52
66 Charges financières4 5508 037
661 Charges d'intérêts4 5508 037
6611 Intérêts des emprunts et dettes4 5508 037
66111 Intérêts réglés à l'échéance4 5508 037
67 Charges spécifiques4 784—
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées4 784—
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)4 784—
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions1 9382 227
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement1 9382 227
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses16 430214 424
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers4 422203 065
7022 Coupes de bois2 947201 503
7025 Taxes d'affouage1 4751 562
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine12 00811 266
7031 Concessions et redevances funéraires440120
70311 Concession dans les cimetières (produit net)440120
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics931287
7035 Locations de droits de chasse et de pêche10 63710 810
7038 Autres redevances et recettes—49
70388 Autres redevances et recettes diverses—49
708 Autres produits—93
7084 Mise à disposition de personnel facturée—93
70848 aux autres organismes—93
73 Impôts et taxes158 143160 357
731 Fiscalité locale181 775183 293
7311 Contributions directes170 047170 450
73111 Impôts directs locaux170 047170 450
7312 Publicité foncière et droit d'enregistrement11 72812 843
73123 Taxe communale additionnelle aux droits de mutation ou à la taxe de publicité foncière11 72812 843
732 Fiscalité reversée12 44913 176
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds12 44913 176
73222 Fonds de péréquation des ressources12 44913 176
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales12 44913 176
735 Fraction de TVA769741
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-36 850-36 853
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-36 850-36 850
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-36 850-36 850
739221 FNGIR-36 850-36 850
7395 —-3
74 Dotations et participations120 490125 054
741 D.G.F.97 71496 597
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)97 71496 597
74111 Dotation forfaitaire des communes35 10038 233
74112 Dotation d'aménagement62 61458 364
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes3 19835 117
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes59 41623 247
742 Dotations aux élus locaux3 3223 320
744 FCTVA3 654417
747 Participations1 6353 997
7471 Etat—249
74718 Autres—249
7474 Communes9853 598
74748 Autres communes9853 598
7478 Autres organismes650150
748 Compensations, attributions et autres participations14 16520 723
7483 Attributions de péréquation et de compensation14 16520 723
74832 Etat - Compensation au titre de la Contribution Economique Territoriale (CVAE et CFE)1 1681 148
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière842858
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle11 54618 108
74838 Autres attributions de péréquation et de compensation609609
748388 Autres609609
75 Autres produits de gestion courante10 69012 413
752 Revenus des immeubles6 5755 472
758 Produits divers de gestion courante4 1156 941
7588 Autres produits divers de gestion courante4 1156 941
75888 Autres4 1156 941
76 Produits financiers11
762 Produits des autres immobilisations financières11
7621 Produits des autres immobilisations financières - encaissés à l'échéance11
77 Produits spécifiques4 784319
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale—319
775 Produits des cessions d'immobilisations500—
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)500—
776 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat4 284—
7761 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat4 284—