Chanteloup

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves1 239 4991 170 310
102 Dotations et fonds d'investissement462 467428 080
1021 Dotation72 64372 643
1022 Fonds d'investissement389 748355 361
10222 FCTVA275 048242 875
10226 Taxe d'aménagement105 059102 845
10228 Autres fonds d'investissement10 03910 039
10229 Reprise sur FCTVA et autres fonds d'investissement-398-398
102292 Reprise sur FCTVA-398-398
1025 Dons et legs en capital7676
10251 Dons et legs en capital7676
106 Réserves777 032742 230
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés777 032742 230
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)162 947122 400
110 Report à nouveau (solde créditeur)162 947122 400
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement642 035600 512
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables533 633492 110
1321 Etat et établissements nationaux211 641186 950
1322 Régions114 30797 475
1323 Départements53 70653 706
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier120 570120 570
13251 GFP de rattachement120 570120 570
1326 Autres établissements publics locaux5 8325 832
1328 Autres27 57727 577
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable107 844107 844
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police20 18120 181
1346 Fonds communaux et intercommunaux87 66387 663
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux87 66387 663
138 Autres subventions d'investissement non transférables558558
16 Emprunts et dettes assimilées257 089273 215
164 Emprunts auprès des établissements financiers255 377272 115
1641 Emprunts en euros255 377272 115
165 Dépôts et cautionnements reçus1 7121 100
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-1 488-1 488
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-1 488-1 488
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles4 2094 209
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme4 2094 209
21 Immobilisations corporelles2 097 4741 337 607
211 Terrains53 18753 187
2111 Terrains nus29 10429 104
2112 Terrains de voirie3 1653 165
2113 Terrains aménagés autres que voirie22
2116 Cimetières19 92519 925
2118 Autres terrains991991
212 Agencements et aménagements de terrains150 4881 531
213 Constructions962 465425 503
2131 Bâtiments publics758 224230 680
2132 Bâtiments privés143 390143 390
2138 Autres constructions60 85151 433
215 Installations, matériel et outillage techniques793 299747 166
2151 Réseaux de voirie545 426545 426
2152 Installations de voirie193 272147 139
2153 Réseaux divers51 52951 529
21538 Autres réseaux51 52951 529
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile2 2782 278
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques794794
216 Biens historiques et culturels3 2613 261
2161 Biens historiques et culturels immobiliers3 2613 261
21612 Dépenses ultérieures immobilisées3 2613 261
218 Autres immobilisations corporelles134 774106 959
2183 Matériel informatique27 19227 192
2184 Matériel de bureau et mobilier20 37520 375
2188 Autres87 20759 392
23 Immobilisations en cours33 382699 536
231 Immobilisations corporelles en cours33 382699 536
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés00
401 Fournisseurs00
4011 Fournisseurs00
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés—0
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie—0
41 Redevables et comptes rattachés2 0101 823
411 Redevables00
414 Locataires - Acquéreurs et locataires1 3941 182
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables616641
4161 Créances douteuses616641
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques00
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat00
44311 Dépenses00
44312 Recettes - Amiable00
4432 Régions00
44321 Dépenses00
4433 Départements00
44331 Dépenses00
4434 Communes0—
44341 Dépenses0—
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
4436 Caisse des écoles00
44361 Dépenses00
4437 CCAS—0
44371 Dépenses—0
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée-243 663-364 562
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-243 663-364 562
45101 0-3 087
4512 -243 663-361 475
46 Débiteurs et créditeurs divers-100
462 Créances sur cessions d'immobilisations—0
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable—0
466 Excédents de versement-230
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs130
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs130
46721 Débiteurs divers - Amiable130
46726 Débiteurs divers - Contentieux0—
47 Comptes transitoires ou d'attente-1 2340
471 Recettes à classer ou à régulariser-1 2340
4711 Versements des régisseurs00
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer00
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer00
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques00
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales00
4718 Autres recettes à régulariser-1 2340
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4728 Autres dépenses à régulariser00
49 Dépréciation des comptes de tiers-224—
491 Dépréciation des comptes de redevables-224—
4911 Dépréciation des comptes de redevables-224—
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés457 100558 599
515 Compte au Trésor457 100558 599
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire—0
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés—0
588 Autres virements internes0—
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks9 3627 879
606 Achats non stockés de matières et fournitures9 3627 879
6061 Fournitures non stockables5 8745 378
60611 Eau et assainissement678402
60612 Énergie – Électricité5 1964 976
6062 Fournitures non stockées547355
60621 Combustibles460—
60622 Carburants—100
60628 Autres fournitures non stockées87255
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement1 3581 202
60631 Fournitures d’entretien365539
60632 Fournitures de petit équipement993663
6064 Fournitures administratives442735
6068 Autres matières et fournitures1 141209
61 Services extérieurs33 21020 301
615 Entretien et réparations29 43116 831
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers27 80814 591
61521 Terrains13 62010 340
61522 Bâtiments10 4514 251
615221 Bâtiments publics10 4514 251
61523 Voies et réseaux3 737—
615231 Voiries3 737—
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers—530
61558 Autres biens mobiliers—530
6156 Maintenance1 6231 710
616 Primes d'assurances3 5063 206
6161 Multirisques3 5063 206
618 Divers273264
62 Autres services extérieurs20 52417 085
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires1 429130
623 Publicité, publications, relations publiques2 5961 073
626 Frais postaux et frais de télécommunications2 1881 962
628 Divers14 31113 920
6281 Concours divers (cotisations)618218
6282 Frais de gardiennage—132
6287 Remboursements de frais13 67510 958
62878 A ddes tiers13 67510 958
6288 Autres182 612
63 Impôts, taxes et versements assimilés1 3061 284
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)429427
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)877857
64 Charges de personnel28 95628 925
641 Rémunérations du personnel20 91920 816
6411 Personnel titulaire8 8508 676
6413 Personnel non titulaire12 06912 140
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance7 8227 789
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance7 8227 789
648 Autres charges de personnel215320
65 Autres charges de gestion courante51 48141 518
653 Indemnités18 75919 260
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus18 75919 260
65311 Indemnités de fonction18 00418 484
65313 Cotisations de retraite755776
655 Contributions obligatoires31 48219 279
6556 Contributions à des fonds990462
65561 Contributions au fonds de compensation des charges territoriales (établissement public de territoire)990462
6558 Autres contributions obligatoires30 49218 817
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions1 0902 825
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics—2 000
65736 Etablissements et services rattachés—2 000
657363 à caractère administratif—2 000
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé1 090825
65748 Autres personnes de droit privé1 090825
658 Charges diverses de gestion courante150154
6588 Autres charges diverses de gestion courante150154
65888 Autres150154
66 Charges financières3 6593 973
661 Charges d'intérêts3 6593 973
6611 Intérêts des emprunts et dettes3 6593 973
66111 Intérêts réglés à l'échéance3 6593 973
67 Charges spécifiques—67 100
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs)—100
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées—67 000
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)—67 000
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions224—
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement224—
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses1 0891 608
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine588709
7031 Concessions et redevances funéraires15080
70311 Concession dans les cimetières (produit net)15080
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics438629
708 Autres produits501899
7087 Remboursement de frais501899
70878 par des tiers501899
73 Impôts et taxes92 15588 320
731 Fiscalité locale78 25175 606
7311 Contributions directes78 25175 606
73111 Impôts directs locaux78 25174 623
73118 Autres contributions directes—983
732 Fiscalité reversée22 92621 736
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales22 92621 736
73211 Attribution de compensation22 92621 736
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-9 022-9 022
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-9 022-9 022
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-9 022-9 022
739221 FNGIR-9 022-9 022
74 Dotations et participations80 85579 292
741 D.G.F.59 57355 938
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)59 57355 938
74111 Dotation forfaitaire des communes26 32024 966
74112 Dotation d'aménagement33 25330 972
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes26 60425 360
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes6 6495 612
742 Dotations aux élus locaux4 8194 815
744 FCTVA1472 490
747 Participations—237
7471 Etat—237
74718 Autres—237
748 Compensations, attributions et autres participations16 31615 812
7483 Attributions de péréquation et de compensation15 42315 812
74832 Etat - Compensation au titre de la Contribution Economique Territoriale (CVAE et CFE)—9 630
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière1 4291 441
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle10 9941 741
74837 Dotations de développement3 0003 000
748374 3 0003 000
7484 Dotation de recensement893—
75 Autres produits de gestion courante23 58223 995
752 Revenus des immeubles22 42222 508
756 Libéralités reçues80—
758 Produits divers de gestion courante1 0801 487
7588 Autres produits divers de gestion courante1 0801 487
75888 Autres1 0801 487
77 Produits spécifiques—67 111
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale—111
775 Produits des cessions d'immobilisations—67 000
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)—67 000