Charnas

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves4 097 4014 016 333
102 Dotations et fonds d'investissement2 038 0352 006 967
1021 Dotation489 848489 848
1022 Fonds d'investissement1 548 1871 517 119
10222 FCTVA904 130884 026
10226 Taxe d'aménagement246 329235 365
10227 Versement pour sous densité7 9127 912
10228 Autres fonds d'investissement389 816389 816
106 Réserves2 059 3662 009 366
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés2 059 3662 009 366
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)362 926353 411
110 Report à nouveau (solde créditeur)362 926353 411
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement2 527 4632 394 756
131 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables312 091312 091
1312 Régions63 27263 272
1313 Départements108 713108 713
1317 Budget communautaire et fonds structurels140 106140 106
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables1 818 2041 813 534
1321 Etat et établissements nationaux432 796428 126
1322 Régions53 72853 728
1323 Départements752 073752 073
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier245 652245 652
13251 GFP de rattachement118 556118 556
13258 Autres groupements127 096127 096
1328 Autres333 955333 955
133 Fonds affectés à l'équipement amortissable—0
1335 Amendes de radars automatiques et amendes de police—0
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable423 340289 061
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police61 14961 149
1346 Fonds communaux et intercommunaux223 275195 918
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux72 14772 147
13462 Dotation de soutien à l'investissement local151 128123 771
1348 Autres138 91631 994
138 Autres subventions d'investissement non transférables5 0385 038
139 Subventions d'investissement transférées au compte de résultat-31 210-24 968
1391 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables-31 210-24 968
13912 Régions-6 330-5 064
13913 Départements-10 870-8 696
13917 Budget communautaire et fonds structurels-14 010-11 208
13918 Autres—0
16 Emprunts et dettes assimilées441 384487 796
164 Emprunts auprès des établissements financiers440 886487 298
1641 Emprunts en euros440 886487 298
165 Dépôts et cautionnements reçus498498
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-122 262-98 884
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-8 02615 352
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-114 236-114 236
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles99 75976 669
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme49 65549 655
204 Subventions d'équipement versées34 54111 451
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics34 54111 451
20415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier19 266—
204151 GFP de rattachement19 266—
2041512 Bâtiments et installations19 266—
20418 Organismes publics divers15 27511 451
204182 Bâtiments et installations15 27511 451
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires15 56315 563
2051 Concessions et droits similaires15 56315 563
21 Immobilisations corporelles5 585 1795 257 207
211 Terrains531 191529 679
2111 Terrains nus194 552193 040
2112 Terrains de voirie35 03735 037
2113 Terrains aménagés autres que voirie551551
2115 Terrains bâtis250 094250 094
2116 Cimetières5 0725 072
2118 Autres terrains45 88545 885
212 Agencements et aménagements de terrains210 95213 459
213 Constructions3 594 7153 491 250
2131 Bâtiments publics2 861 8552 864 051
2132 Bâtiments privés61 75061 750
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions239 303133 642
2138 Autres constructions431 807431 807
215 Installations, matériel et outillage techniques984 707995 832
2151 Réseaux de voirie584 487581 730
2152 Installations de voirie8 3188 318
2153 Réseaux divers284 017278 737
21531 Réseaux d'adduction d'eau49 29249 292
21538 Autres réseaux234 725229 445
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile38 57338 573
2157 Matériel et outillage technique27 75346 915
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques41 55941 559
216 Biens historiques et culturels22 99922 999
2162 Biens historiques et culturels mobiliers22 99922 999
21621 Biens sous-jacents22 99922 999
218 Autres immobilisations corporelles240 615203 988
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers333333
2182 Matériel de transport26 875—
2183 Matériel informatique105 16097 108
2184 Matériel de bureau et mobilier85 31185 311
2188 Autres22 93621 236
23 Immobilisations en cours63 659225 412
231 Immobilisations corporelles en cours63 659225 412
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition1 307 5781 307 578
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences2 727 8442 727 844
249 Droits du remettant-1 420 266-1 420 266
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-1 420 266-1 420 266
28 Amortissements des immobilisations-145 036-136 010
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-52 559-52 170
2802 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme-49 655-49 655
2804 Subventions d'équipement versées-2290
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-2290
280418 Organismes publics divers-2290
2804182 Bâtiments et installations-2290
2805 Concessions et droits similaires, brevets, licences, logiciels, droits et valeurs similaires-2 675-2 515
281 Amortissements des immobilisations corporelles-92 477-83 840
2813 Constructions-43 185-34 548
28138 Autres constructions-43 185-34 548
2815 Installations, matériel et outillage techniques-49 292-49 292
28153 Réseaux divers-49 292-49 292
281531 Réseaux d'adduction d'eau-49 292-49 292
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-5150
401 Fournisseurs-5150
4011 Fournisseurs-5150
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés—0
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie—0
41 Redevables et comptes rattachés429458
411 Redevables1130
414 Locataires - Acquéreurs et locataires2110
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables105458
4161 Créances douteuses105458
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques-578-578
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat00
44311 Dépenses—0
44312 Recettes - Amiable0—
4434 Communes00
44341 Dépenses—0
44342 Recettes - Amiable00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
445 Etat - Taxes sur le chiffre d'affaires-578-578
4455 Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser-578-578
44551 TVA à décaisser-578-578
4457 Taxes sur le chiffre d'affaires collectées00
44571 TVA collectée00
4458 Taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente0—
44583 Remboursement de taxes sur le chiffre d'affaires demandé0—
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée0—
458 Opérations sous mandat (à subdiviser par mandat)0—
4581 Dépenses (à subdiviser par mandat)0—
4582 Recettes (à subdiviser par mandat)0—
46 Débiteurs et créditeurs divers345432
462 Créances sur cessions d'immobilisations0—
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable0—
466 Excédents de versement—0
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs345432
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs345432
46721 Débiteurs divers - Amiable308395
46726 Débiteurs divers - Contentieux3737
47 Comptes transitoires ou d'attente20
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4711 Versements des régisseurs00
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer—0
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer—0
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques—0
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales—0
47143 Flux d'encaissement à réimputer—0
4718 Autres recettes à régulariser00
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement—0
4728 Autres dépenses à régulariser—0
478 Autres comptes transitoires20
4784 Arrondis sur déclaration de TVA20
49 Dépréciation des comptes de tiers-105—
491 Dépréciation des comptes de redevables-105—
4911 Dépréciation des comptes de redevables-105—
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés610 196481 756
511 Valeurs à l'encaissement4040
5115 Cartes bancaires à l'encaissement4040
515 Compte au Trésor610 156481 716
54 Régies0—
541 Disponibilités chez les régisseurs0—
5411 Régisseurs d'avances (avances)0—
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique0—
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks45 68542 959
606 Achats non stockés de matières et fournitures45 68542 959
6061 Fournitures non stockables30 53428 127
60611 Eau et assainissement2 7142 395
60612 Énergie – Électricité27 82025 732
6062 Fournitures non stockées2 0301 676
60622 Carburants1 4761 619
60623 Alimentation53—
60628 Autres fournitures non stockées50157
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement5 7296 503
60631 Fournitures d’entretien3 2783 547
60632 Fournitures de petit équipement2 3502 529
60636 Vêtements de travail101427
6064 Fournitures administratives369500
6065 Livres, disques, cassettes... (bibliothèques et médiathèques)1 2561 299
6067 Fournitures scolaires4 9904 854
6068 Autres matières et fournitures777—
61 Services extérieurs79 79089 160
611 Contrats de prestations de services37 73538 932
613 Locations11094
615 Entretien et réparations33 53442 431
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers11 99831 302
61521 Terrains5804 850
61522 Bâtiments1 9946 155
615221 Bâtiments publics—4 793
615228 Autres bâtiments1 9941 362
61523 Voies et réseaux9 42418 425
615231 Voiries8 13518 149
615232 Réseaux1 289276
61524 Bois et forêts—1 872
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers1 1922 442
61551 Matériel roulant8831 389
61558 Autres biens mobiliers3091 053
6156 Maintenance20 3448 687
616 Primes d'assurances8 1507 188
6161 Multirisques8 1507 188
618 Divers261515
62 Autres services extérieurs28 54529 604
621 Personnel extérieur au service7 1456 520
6216 Personnel affecté par le GFP de rattachement7 1456 520
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires1 723401
623 Publicité, publications, relations publiques11 93111 344
625 Déplacements et missions285285
626 Frais postaux et frais de télécommunications5 4387 869
627 Services bancaires et assimilés205145
628 Divers1 8183 040
6281 Concours divers (cotisations)569464
6283 Frais de nettoyage des locaux—168
6288 Autres1 2492 408
63 Impôts, taxes et versements assimilés8 3868 712
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)3 2563 758
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)5 1304 954
64 Charges de personnel221 294211 949
641 Rémunérations du personnel153 984143 868
6411 Personnel titulaire83 05876 539
6413 Personnel non titulaire71 81875 712
6416 Emplois aidés—11 559
64168 Autres emplois aidés—11 559
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-892-19 942
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance66 67960 750
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance66 67960 750
647 Autres charges sociales4095 690
6470 Autres charges sociales4095 690
648 Autres charges de personnel2221 641
65 Autres charges de gestion courante51 40556 091
653 Indemnités42 14542 216
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus42 14542 216
65311 Indemnités de fonction40 04340 044
65313 Cotisations de retraite1 6981 698
65315 Formation404474
655 Contributions obligatoires3 2712 317
6556 Contributions à des fonds3 2712 317
65568 Autres contributions3 2712 317
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions5 98611 555
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics—2 000
65736 Etablissements et services rattachés—2 000
657363 à caractère administratif—2 000
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé5 9869 555
65748 Autres personnes de droit privé5 9869 555
658 Charges diverses de gestion courante33
6588 Autres charges diverses de gestion courante33
65888 Autres33
66 Charges financières13 86815 109
661 Charges d'intérêts13 86815 109
6611 Intérêts des emprunts et dettes13 86815 109
66111 Intérêts réglés à l'échéance13 86815 109
67 Charges spécifiques26 978607
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs)0607
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées26 978—
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)26 978—
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions9 13168 317
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement9 13168 317
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses58 48853 370
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine5 2412 743
7031 Concessions et redevances funéraires4 2501 750
70311 Concession dans les cimetières (produit net)4 2501 750
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics991993
706 Prestations de services52 30949 580
7067 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseignement52 30949 580
708 Autres produits9381 047
7087 Remboursement de frais9381 047
70878 par des tiers9381 047
73 Impôts et taxes403 800338 918
731 Fiscalité locale341 707320 518
7311 Contributions directes315 863295 958
73111 Impôts directs locaux312 148295 301
73118 Autres contributions directes3 715657
7313 Taxes liées à l'urbanisation, aux déchets et à l'environnement25 84424 560
73132 Taxe sur les pylônes électriques25 84424 560
732 Fiscalité reversée62 09318 613
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales4 3024 302
73211 Attribution de compensation4 3024 302
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds57 79114 311
73221 FNGIR14 31114 311
73222 Fonds de péréquation des ressources16 603—
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales16 603—
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants26 877—
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes—-213
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité—-213
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds—-213
739222 Fonds de péréquation des ressources—-213
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales—-213
74 Dotations et participations165 664151 062
741 D.G.F.105 591103 880
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)105 591103 880
74111 Dotation forfaitaire des communes67 79366 935
74112 Dotation d'aménagement37 79836 945
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes24 93023 472
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes12 86813 473
742 Dotations aux élus locaux3 3223 320
744 FCTVA2 6232 810
747 Participations8 4508 665
7471 Etat—4 065
74718 Autres—4 065
7474 Communes8 4504 600
74748 Autres communes8 4504 600
748 Compensations, attributions et autres participations45 67832 387
7482 Compensation pour perte de taxe additionnelle aux droits d'enregistrement ou la taxe de publicité foncière—26 877
7483 Attributions de péréquation et de compensation45 6785 163
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière5 6785 163
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle40 000—
7488 Autres attributions et participations—347
75 Autres produits de gestion courante37 08332 026
752 Revenus des immeubles30 05430 293
758 Produits divers de gestion courante7 0291 733
7588 Autres produits divers de gestion courante7 0291 733
75883 —0
75888 Autres7 0291 733
77 Produits spécifiques34 0496 649
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale829407
775 Produits des cessions d'immobilisations3 600—
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)3 600—
776 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat23 378—
7761 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat23 378—
777 Recettes et quote-part des subventions d'investissement transférées au compte de résultat6 2426 242