Chavanne

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves1 929 4441 908 807
102 Dotations et fonds d'investissement516 758515 693
1021 Dotation126 870126 870
1022 Fonds d'investissement389 888388 823
10222 FCTVA341 512340 802
10226 Taxe d'aménagement19 29818 943
10228 Autres fonds d'investissement29 07829 078
106 Réserves1 412 6861 393 114
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés1 412 6861 393 114
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)177 51998 472
110 Report à nouveau (solde créditeur)177 51998 472
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement533 745526 345
131 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables74 75174 751
1313 Départements74 75174 751
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables416 830408 184
1321 Etat et établissements nationaux46 54346 543
1322 Régions10 34510 345
1323 Départements142 736135 137
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier54 57153 524
13251 GFP de rattachement33 97633 976
13258 Autres groupements20 59519 548
1327 Fonds européens8 5258 525
1328 Autres154 110154 110
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable71 67171 671
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police43 54343 543
1346 Fonds communaux et intercommunaux22 02822 028
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux22 02822 028
1348 Autres6 1006 100
138 Autres subventions d'investissement non transférables3 5433 543
139 Subventions d'investissement transférées au compte de résultat-33 050-31 804
1391 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables-33 050-31 804
13913 Départements-33 050-31 804
16 Emprunts et dettes assimilées81 00489 030
164 Emprunts auprès des établissements financiers81 00489 030
1641 Emprunts en euros81 00489 030
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-42 086-42 086
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations13 78213 782
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-55 868-55 868
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles17 97017 970
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme15 78315 783
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires2 1872 187
2051 Concessions et droits similaires2 1872 187
21 Immobilisations corporelles2 705 6592 622 427
211 Terrains605 313609 947
2111 Terrains nus52 28463 306
2113 Terrains aménagés autres que voirie108 097108 097
2116 Cimetières27 91127 911
2117 Bois et forêts415 037408 649
2118 Autres terrains1 9841 984
212 Agencements et aménagements de terrains96 61096 610
213 Constructions383 365381 790
2131 Bâtiments publics302 505302 505
2138 Autres constructions80 86079 285
215 Installations, matériel et outillage techniques1 602 4511 518 729
2151 Réseaux de voirie959 789899 796
2153 Réseaux divers522 403500 433
21531 Réseaux d'adduction d'eau6 2106 210
21532 Réseaux d'assainissement235 266235 266
21538 Autres réseaux280 927258 957
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile2 9792 979
2157 Matériel et outillage technique3 4233 423
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques113 857112 098
218 Autres immobilisations corporelles17 92015 351
2183 Matériel informatique8 6006 996
2184 Matériel de bureau et mobilier9 3208 355
27 Autres immobilisations financières4040
271 Titres immobilisés (droits de propriété)4040
28 Amortissements des immobilisations-144 746-138 772
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-17 970-17 640
2802 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme-15 783-15 783
2805 Concessions et droits similaires, brevets, licences, logiciels, droits et valeurs similaires-2 187-1 857
281 Amortissements des immobilisations corporelles-126 776-121 132
2812 Agencements et aménagements de terrains-41 461-39 862
2815 Installations, matériel et outillage techniques-85 315-81 270
28153 Réseaux divers-85 315-81 270
281531 Réseaux d'adduction d'eau-869-745
281532 Réseaux d'assainissement-84 446-80 525
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés00
401 Fournisseurs00
4011 Fournisseurs00
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
41 Redevables et comptes rattachés18 29981 289
411 Redevables1 5243 899
414 Locataires - Acquéreurs et locataires1000
415 Traites de coupe de bois (régime forestier)14 81576 796
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables1 860594
4161 Créances douteuses1 860594
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques2 043-18 634
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat—0
44312 Recettes - Amiable—0
4434 Communes—0
44341 Dépenses—0
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
445 Etat - Taxes sur le chiffre d'affaires2 043-18 634
4455 Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser0-18 634
44551 TVA à décaisser0-18 634
4456 Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles4 9500
44562 TVA sur immobilisations6390
44566 TVA sur autres biens et services4 3110
4457 Taxes sur le chiffre d'affaires collectées-14 0850
44571 TVA collectée-14 0850
4458 Taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente11 178—
44581 Acomptes - Régime simplifié d'imposition11 178—
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée2 781-8 241
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)2 781-8 241
4515 2 781-8 241
46 Débiteurs et créditeurs divers-150-340
462 Créances sur cessions d'immobilisations0—
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable0—
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs-150-340
4671 Autres comptes créditeurs-150-340
46711 Autres comptes créditeurs-150-340
4672 Autres comptes débiteurs—0
46721 Débiteurs divers - Amiable—0
46726 Débiteurs divers - Contentieux—0
47 Comptes transitoires ou d'attente-1040
471 Recettes à classer ou à régulariser-1140
4712 Virements réimputés00
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions0—
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer-114—
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer-114—
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques-114—
4718 Autres recettes à régulariser—0
472 Dépenses à classer ou à régulariser100
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses—0
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement100
475 Recettes sur rôle00
4751 Redevables sur rôle00
4757 Produits sur rôle00
478 Autres comptes transitoires00
4784 Arrondis sur déclaration de TVA00
49 Dépréciation des comptes de tiers-237-202
491 Dépréciation des comptes de redevables-35—
4911 Dépréciation des comptes de redevables-35—
496 Dépréciation des comptes de débiteurs divers-202-202
4961 Dépréciation des comptes de débiteurs divers-202-202
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés104 220123 646
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5118 Autres valeurs à l'encaissement00
515 Compte au Trésor104 220123 646
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés0—
587 Comptes pivots0—
5872 Compte pivot - Admission en non valeur0—
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks7 5726 055
606 Achats non stockés de matières et fournitures7 5726 055
6061 Fournitures non stockables4 8654 199
60611 Eau et assainissement245288
60612 Énergie – Électricité4 6203 911
6062 Fournitures non stockées208759
60621 Combustibles—471
60622 Carburants208288
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement1 962905
60631 Fournitures d’entretien145—
60632 Fournitures de petit équipement1 630905
60636 Vêtements de travail187—
6064 Fournitures administratives308192
6068 Autres matières et fournitures229—
61 Services extérieurs30 69324 692
611 Contrats de prestations de services21 42214 413
615 Entretien et réparations6 4647 942
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers4 3726 562
61521 Terrains255382
61522 Bâtiments1 8491 650
615221 Bâtiments publics1 8491 650
61523 Voies et réseaux2 2684 530
615231 Voiries1 7284 530
615232 Réseaux540—
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers52236
61551 Matériel roulant320—
61558 Autres biens mobiliers20236
6156 Maintenance1 5701 344
616 Primes d'assurances2 5462 337
6161 Multirisques2 5462 337
617 Etudes et recherches261—
62 Autres services extérieurs15 0028 595
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires—26
623 Publicité, publications, relations publiques2 8952 754
626 Frais postaux et frais de télécommunications897763
627 Services bancaires et assimilés1014
628 Divers11 2005 038
6281 Concours divers (cotisations)240490
6282 Frais de gardiennage10 9604 548
63 Impôts, taxes et versements assimilés2 3282 485
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)387385
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)1 9412 027
637 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)—73
6378 69—
64 Charges de personnel36 70236 586
641 Rémunérations du personnel23 20423 452
6411 Personnel titulaire23 20423 452
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance13 41312 886
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance13 41312 886
647 Autres charges sociales85248
6470 Autres charges sociales85248
65 Autres charges de gestion courante35 46336 931
653 Indemnités12 95212 952
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus12 95212 952
65311 Indemnités de fonction12 30612 306
65313 Cotisations de retraite522522
65315 Formation124124
654 Pertes sur créances irrécouvrables215—
6541 Créances admises en non-valeur215—
655 Contributions obligatoires21 44523 277
6556 Contributions à des fonds21 44520 843
65568 Autres contributions21 44520 843
6558 Autres contributions obligatoires—2 434
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions850700
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé850700
65748 Autres personnes de droit privé850700
658 Charges diverses de gestion courante12
6588 Autres charges diverses de gestion courante12
65888 Autres12
66 Charges financières760924
661 Charges d'intérêts760924
6611 Intérêts des emprunts et dettes760924
66111 Intérêts réglés à l'échéance760924
67 Charges spécifiques11 022—
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées11 022—
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)11 022—
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions6 0095 832
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement6 0095 832
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses87 173143 104
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers75 674131 180
7022 Coupes de bois70 423125 117
7025 Taxes d'affouage5 2516 063
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine1 7801 943
7031 Concessions et redevances funéraires514694
70311 Concession dans les cimetières (produit net)514694
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics247245
7035 Locations de droits de chasse et de pêche600600
7038 Autres redevances et recettes419404
70388 Autres redevances et recettes diverses419404
706 Prestations de services9 7199 965
7068 Autres redevances et droits9 7199 965
70681 Redevances d'assainissement et pour modernisation des réseaux de collecte9 7199 965
706811 Redevance d'assainissement collectif10 9609 016
706812 Redevance pour modernisation des réseaux de collecte-1 241-51
7068121 Redevance pour modernisation des réseaux de collecte—1 241
7068129 Reversement de la redevance pour modernisation des réseaux de collecte-1 241-1 292
706813 Participations pour l'assainissement collectif—1 000
708 Autres produits—16
7088 Autres produits d'activités annexes (abonnements et ventes d'ouvrages...)—16
73 Impôts et taxes33 49634 923
731 Fiscalité locale23 40522 878
7311 Contributions directes23 40522 878
73111 Impôts directs locaux23 40522 878
732 Fiscalité reversée13 08014 537
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds13 08014 537
73222 Fonds de péréquation des ressources8 3388 597
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales8 3388 597
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants4 7425 940
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-2 989-2 492
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-2 989-2 492
73921 Prélèvement pour reversements de fiscalité entre collectivités locales-2 989-2 492
739211 Attribution de compensation-2 989-2 492
74 Dotations et participations37 58039 131
741 D.G.F.31 24930 896
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)31 24930 896
74111 Dotation forfaitaire des communes18 42918 751
74112 Dotation d'aménagement12 82012 145
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes12 82012 145
742 Dotations aux élus locaux4 8194 815
744 FCTVA994534
747 Participations—2 319
7471 Etat—2 319
74718 Autres—2 319
748 Compensations, attributions et autres participations518567
7483 Attributions de péréquation et de compensation518567
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière518567
75 Autres produits de gestion courante1 2482 313
752 Revenus des immeubles400700
758 Produits divers de gestion courante8481 613
7581 Redevances diverses846—
75813 Redevances versées par les fermiers et concessionnaires846—
7588 Autres produits divers de gestion courante21 613
75888 Autres21 613
76 Produits financiers11
761 Produits de participations11
77 Produits spécifiques12 2681 246
775 Produits des cessions d'immobilisations11 022—
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)11 022—
777 Recettes et quote-part des subventions d'investissement transférées au compte de résultat1 2461 246