Chavannes

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves3 663 7703 153 960
102 Dotations et fonds d'investissement2 051 8801 907 635
1021 Dotation728 395728 395
1022 Fonds d'investissement1 323 1801 178 935
10222 FCTVA967 914832 256
10226 Taxe d'aménagement239 972231 385
10228 Autres fonds d'investissement115 294115 294
1025 Dons et legs en capital305305
10251 Dons et legs en capital305305
106 Réserves1 611 8901 246 325
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés1 611 8901 246 325
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)173 196460 310
110 Report à nouveau (solde créditeur)173 196460 310
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement2 727 3512 583 062
131 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables—0
1316 Autres établissements publics locaux—0
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables2 490 1692 364 065
1321 Etat et établissements nationaux293 098293 098
1322 Régions106 08529 981
1323 Départements1 812 1921 812 192
1324 Communes2 7722 772
13248 Autres communes2 7722 772
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier131 313131 313
13251 GFP de rattachement53 48353 483
13258 Autres groupements77 83077 830
1326 Autres établissements publics locaux30 68930 689
1328 Autres114 02064 020
133 Fonds affectés à l'équipement amortissable—0
1335 Amendes de radars automatiques et amendes de police—0
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable215 579197 394
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police51 21651 216
1346 Fonds communaux et intercommunaux87 41287 412
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux87 41287 412
1348 Autres76 95158 766
138 Autres subventions d'investissement non transférables21 60321 603
139 Subventions d'investissement transférées au compte de résultat—0
1393 Fonds affectés à l'équipement—0
13935 Amendes de radars automatiques et amendes de police—0
16 Emprunts et dettes assimilées408 538508 786
164 Emprunts auprès des établissements financiers405 190505 863
1641 Emprunts en euros405 190505 863
165 Dépôts et cautionnements reçus3 0462 621
168 Autres emprunts et dettes assimilées302302
1688 Intérêts courus302302
16888 Intérêts courus sur autres emprunts et dettes assimilées302302
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-157 950-160 498
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations127 934125 386
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-285 884-285 884
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles45 81756 010
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme—0
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion7 6650
204 Subventions d'équipement versées33 31651 174
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics33 31651 174
20415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier—0
204151 GFP de rattachement—0
2041512 Bâtiments et installations—0
20418 Organismes publics divers33 31651 174
204182 Bâtiments et installations33 31651 174
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires4 8364 836
2051 Concessions et droits similaires4 8364 836
21 Immobilisations corporelles5 445 9885 426 777
211 Terrains360 525358 067
2111 Terrains nus279 799277 341
2112 Terrains de voirie14 34514 345
2113 Terrains aménagés autres que voirie3 6713 671
2115 Terrains bâtis2 8642 864
2116 Cimetières41 37441 374
2118 Autres terrains18 47218 472
212 Agencements et aménagements de terrains21 31521 315
213 Constructions2 987 7752 987 775
2131 Bâtiments publics2 737 0832 737 083
2132 Bâtiments privés185 364185 364
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions37 82337 823
2138 Autres constructions27 50527 505
215 Installations, matériel et outillage techniques1 946 7071 946 707
2151 Réseaux de voirie691 943691 943
2152 Installations de voirie14 89714 897
2153 Réseaux divers1 120 3191 120 319
21531 Réseaux d'adduction d'eau2 6412 641
21538 Autres réseaux1 117 6781 117 678
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile2 0432 043
2157 Matériel et outillage technique56 44656 446
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques61 05961 059
216 Biens historiques et culturels3 9653 965
2161 Biens historiques et culturels immobiliers3 9653 965
21611 Biens sous-jacents3 9653 965
217 Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition4 0032 389
2175 Installations, matériel et outillage techniques4 0032 389
21757 Matériel et outillage techniques4 0032 389
218 Autres immobilisations corporelles121 698106 559
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers—0
2182 Matériel de transport18 91612 426
2183 Matériel informatique46 55746 557
2184 Matériel de bureau et mobilier26 79725 638
2188 Autres29 42821 938
23 Immobilisations en cours911 518771 920
231 Immobilisations corporelles en cours905 480771 920
238 Avances versées sur commandes d'immobilisations corporelles6 038—
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition312 415312 415
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences839 134839 134
249 Droits du remettant-526 719-526 719
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-526 719-526 719
26 Participations et créances rattachées à des participations309309
266 Autres formes de participation309309
28 Amortissements des immobilisations-22 199-29 788
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-21 146-28 998
2802 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme—0
2804 Subventions d'équipement versées-21 146-28 998
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-21 146-28 998
280415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier—0
2804151 GFP de rattachement—0
28041512 Bâtiments et installations—0
280418 Organismes publics divers-21 146-28 998
2804182 Bâtiments et installations-21 146-28 998
281 Amortissements des immobilisations corporelles-1 053-790
2815 Installations, matériel et outillage techniques-1 053-790
28153 Réseaux divers-1 053-790
281531 Réseaux d'adduction d'eau-1 053-790
281532 Réseaux d'assainissement—0
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-3 132-2 302
401 Fournisseurs-835-1 207
4011 Fournisseurs-835-1 207
404 Fournisseurs d'immobilisations-2 297-1 095
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés-2 297-1 095
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie-2 297-1 095
41 Redevables et comptes rattachés7 60710 849
411 Redevables1 9692 806
414 Locataires - Acquéreurs et locataires4 4005 579
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables1 2382 464
4161 Créances douteuses1 2382 464
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques00
441 Etat et autres collectivités publiques - Subventions à recevoir—0
4411 Subventions à recevoir - Amiable—0
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat—0
44311 Dépenses—0
4432 Régions—0
44321 Dépenses—0
4433 Départements—0
44331 Dépenses—0
4434 Communes00
44341 Dépenses00
44342 Recettes - Amiable00
44346 Recettes - Contentieux—0
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier—0
44351 Dépenses—0
4436 Caisse des écoles—0
44361 Dépenses—0
4437 CCAS—0
44371 Dépenses—0
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
44382 Recettes - Amiable—0
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
46 Débiteurs et créditeurs divers-24 703-28 351
462 Créances sur cessions d'immobilisations0—
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable0—
466 Excédents de versement00
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs-24 703-28 351
4671 Autres comptes créditeurs-25 095-28 743
46711 Autres comptes créditeurs-25 095-28 743
4672 Autres comptes débiteurs392392
46721 Débiteurs divers - Amiable104104
46726 Débiteurs divers - Contentieux288288
47 Comptes transitoires ou d'attente-153-638
471 Recettes à classer ou à régulariser-153-638
4712 Virements réimputés0-2
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47133 Fonds d'emprunt—0
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer-1530
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer00
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques—0
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales00
47143 Flux d'encaissement à réimputer-153—
4718 Autres recettes à régulariser0-636
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt0—
47218 Autres dépenses00
4728 Autres dépenses à régulariser00
49 Dépréciation des comptes de tiers-2 006-1 006
491 Dépréciation des comptes de redevables-2 006-1 006
4911 Dépréciation des comptes de redevables-2 006-1 006
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés181 872107 875
511 Valeurs à l'encaissement1530
5117 Valeurs impayées0—
51178 Autres valeurs impayées0—
5118 Autres valeurs à l'encaissement1530
515 Compte au Trésor181 719107 875
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks34 55037 792
606 Achats non stockés de matières et fournitures34 55037 792
6061 Fournitures non stockables18 47620 143
60611 Eau et assainissement1 9361 502
60612 Énergie – Électricité16 54018 641
6062 Fournitures non stockées2 7254 940
60621 Combustibles2 2113 890
60622 Carburants5141 050
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement8 3395 842
60631 Fournitures d’entretien1 5751 235
60632 Fournitures de petit équipement4 6193 440
60633 Fournitures de voirie2 120962
60636 Vêtements de travail25205
6064 Fournitures administratives4381 830
6065 Livres, disques, cassettes... (bibliothèques et médiathèques)463422
6067 Fournitures scolaires4 1094 615
61 Services extérieurs38 44224 914
611 Contrats de prestations de services120120
613 Locations1 5081 480
615 Entretien et réparations29 04916 707
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers21 06712 463
61522 Bâtiments5 0402 738
615221 Bâtiments publics5 0402 178
615228 Autres bâtiments—560
61523 Voies et réseaux12 8718 357
615231 Voiries12 8718 357
61524 Bois et forêts3 1561 368
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers1 706335
61551 Matériel roulant1 706335
6156 Maintenance6 2763 909
616 Primes d'assurances6 7426 607
6161 Multirisques6 7426 607
617 Etudes et recherches1 023—
62 Autres services extérieurs17 18214 619
621 Personnel extérieur au service—235
6218 Autre personnel extérieur—235
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires5 8625 254
623 Publicité, publications, relations publiques5 0703 569
624 Transports de biens et transports collectifs1 2301 330
626 Frais postaux et frais de télécommunications1 5421 754
627 Services bancaires et assimilés160—
628 Divers3 3182 477
6281 Concours divers (cotisations)1 177636
6287 Remboursements de frais114114
62878 A ddes tiers114114
6288 Autres2 0271 727
63 Impôts, taxes et versements assimilés5 1477 710
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)2 4512 474
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)2 6965 236
64 Charges de personnel155 756148 273
641 Rémunérations du personnel109 488105 474
6411 Personnel titulaire80 07352 164
6413 Personnel non titulaire29 41553 310
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance44 60842 013
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance44 60842 013
647 Autres charges sociales400197
6470 Autres charges sociales400197
648 Autres charges de personnel1 260589
65 Autres charges de gestion courante106 875193 840
653 Indemnités37 22237 574
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus37 22237 574
65311 Indemnités de fonction35 36535 365
65313 Cotisations de retraite1 5001 499
65315 Formation357710
655 Contributions obligatoires68 173155 521
6553 Service d'incendie14 16819 809
6556 Contributions à des fonds53 920135 631
65561 Contributions au fonds de compensation des charges territoriales (établissement public de territoire)496325
65568 Autres contributions53 424135 306
6558 Autres contributions obligatoires8581
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions985745
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé985745
65748 Autres personnes de droit privé985745
658 Charges diverses de gestion courante495—
6588 Autres charges diverses de gestion courante495—
65888 Autres495—
66 Charges financières16 22517 346
661 Charges d'intérêts16 22517 346
6611 Intérêts des emprunts et dettes16 22517 346
66111 Intérêts réglés à l'échéance16 22517 346
67 Charges spécifiques3 589318
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs)399318
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées642—
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)642—
676 Neutralisations et différences sur réalisations (positives)2 548—
6761 Différences sur réalisations (positives) transférées en investissement2 548—
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions11 26914 717
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement11 26914 717
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses30 46646 092
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine2 7202 983
7031 Concessions et redevances funéraires300400
70311 Concession dans les cimetières (produit net)300400
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics2 4202 344
7038 Autres redevances et recettes—239
70388 Autres redevances et recettes diverses—239
708 Autres produits27 74643 109
7087 Remboursement de frais27 74642 212
70878 par des tiers27 74642 212
7088 Autres produits d'activités annexes (abonnements et ventes d'ouvrages...)—897
73 Impôts et taxes239 384239 413
731 Fiscalité locale220 081220 052
7311 Contributions directes184 842181 364
73111 Impôts directs locaux184 842181 151
73118 Autres contributions directes—213
7312 Publicité foncière et droit d'enregistrement22 31726 408
73123 Taxe communale additionnelle aux droits de mutation ou à la taxe de publicité foncière22 31726 408
7313 Taxes liées à l'urbanisation, aux déchets et à l'environnement12 92212 280
73132 Taxe sur les pylônes électriques12 92212 280
732 Fiscalité reversée19 30319 361
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales19 30319 361
73211 Attribution de compensation5 1705 170
73212 Dotation de solidarité communautaire14 13314 191
74 Dotations et participations115 143163 721
741 D.G.F.61 87159 430
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)61 87159 430
74111 Dotation forfaitaire des communes42 93341 167
74112 Dotation d'aménagement18 93818 263
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes18 93818 263
742 Dotations aux élus locaux3 3223 320
747 Participations45 26396 944
7471 Etat—300
74718 Autres—300
7474 Communes45 26396 644
74741 Communes membres du GFP45 26396 644
748 Compensations, attributions et autres participations4 6874 027
7483 Attributions de péréquation et de compensation3 3874 027
74834 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe d'habitation1 4971 464
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle1 8902 563
7484 Dotation de recensement1 300—
75 Autres produits de gestion courante39 27339 431
752 Revenus des immeubles39 27339 301
758 Produits divers de gestion courante—130
7588 Autres produits divers de gestion courante—130
75888 Autres—130
76 Produits financiers77
761 Produits de participations77
77 Produits spécifiques3 190288
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale—288
775 Produits des cessions d'immobilisations3 190—
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)3 190—
78 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions—49 027
781 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits de fonctionnement courant)—49 027