Chazey-Bons

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves8 996 7838 808 974
102 Dotations et fonds d'investissement3 849 4583 781 176
1021 Dotation1 615 7121 615 712
1022 Fonds d'investissement2 233 4302 165 148
10222 FCTVA1 880 2351 816 826
10226 Taxe d'aménagement231 930227 057
10228 Autres fonds d'investissement121 265121 265
1025 Dons et legs en capital316316
10251 Dons et legs en capital316316
106 Réserves5 147 3255 027 798
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés5 147 3255 027 798
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)940 189958 508
110 Report à nouveau (solde créditeur)940 189958 508
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement1 708 8761 698 095
131 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables—0
1318 Autres—0
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables1 160 8571 150 076
1321 Etat et établissements nationaux228 474218 550
1322 Régions18 40618 406
1323 Départements362 305362 305
1324 Communes96 95796 100
13241 Communes membres du GFP16 11816 118
13248 Autres communes80 83979 982
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier294 874294 874
13251 GFP de rattachement253 296253 296
13258 Autres groupements41 57841 578
1328 Autres159 841159 841
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable548 019548 019
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police104 705104 705
1346 Fonds communaux et intercommunaux393 066393 066
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux393 066393 066
1348 Autres50 24850 248
139 Subventions d'investissement transférées au compte de résultat—0
1391 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables—0
13918 Autres—0
16 Emprunts et dettes assimilées342 696404 882
164 Emprunts auprès des établissements financiers341 296403 482
1641 Emprunts en euros341 296403 482
165 Dépôts et cautionnements reçus1 4001 400
19 Neutralisations et régularisations d'opérations115 503115 503
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations43 57843 578
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations71 92571 925
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles313 431311 211
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme114 709113 489
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion7 0000
204 Subventions d'équipement versées169 063175 063
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics165 112171 112
20415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier06 000
204153 EPL et services rattachés06 000
2041534 A caractère industriel et commercial06 000
20415342 Bâtiments et installations06 000
20418 Organismes publics divers165 112165 112
204182 Bâtiments et installations165 112165 112
2042 Subvention d'équipement aux personnes de droit privé3 9513 951
20422 Bâtiments et installations3 9513 951
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires22 65922 659
2051 Concessions et droits similaires22 65922 659
21 Immobilisations corporelles8 864 6358 197 170
211 Terrains416 196407 196
2111 Terrains nus84 17375 173
2112 Terrains de voirie7 3377 337
2113 Terrains aménagés autres que voirie116 043116 043
2116 Cimetières143 304143 304
2117 Bois et forêts61 66961 669
2118 Autres terrains3 6703 670
212 Agencements et aménagements de terrains114 465114 465
213 Constructions5 356 5064 795 711
2131 Bâtiments publics5 164 1844 681 002
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions92 75115 138
2138 Autres constructions99 57199 571
214 Constructions sur sol d'autrui30 49630 496
2145 Constructions sur sol d'autrui - Installation générales, agencements, aménagements12 97512 975
2148 Constructions sur sol d'autrui - Autres constructions17 52117 521
215 Installations, matériel et outillage techniques2 312 3992 277 443
2151 Réseaux de voirie1 239 7681 228 073
2152 Installations de voirie23 00321 868
2153 Réseaux divers722 365717 709
21538 Autres réseaux722 365717 709
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile155 311152 679
2157 Matériel et outillage technique113 835113 835
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques58 11743 279
216 Biens historiques et culturels7 7247 724
2162 Biens historiques et culturels mobiliers7 7247 724
21621 Biens sous-jacents7 7247 724
217 Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition3 0393 039
2175 Installations, matériel et outillage techniques3 0393 039
21758 Autres installations, matériel et outillage techniques3 0393 039
218 Autres immobilisations corporelles623 810561 096
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers5 1055 105
2182 Matériel de transport199 026149 723
2183 Matériel informatique65 44365 443
2184 Matériel de bureau et mobilier100 04986 638
2188 Autres254 187254 187
23 Immobilisations en cours234 527590 415
231 Immobilisations corporelles en cours234 527590 415
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition2 128 9162 128 916
241 Mises en concession ou en affermage99 74599 745
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences3 985 1843 985 184
249 Droits du remettant-1 956 013-1 956 013
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-1 956 013-1 956 013
28 Amortissements des immobilisations-116 643-109 730
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-115 539-108 626
2802 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme-3 825-2 550
2804 Subventions d'équipement versées-111 714-106 076
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-110 077-104 742
280415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier—-6 000
2804153 EPL et services rattachés—-6 000
28041534 A caractère industriel et commercial—-6 000
280415342 Bâtiments et installations0—
280418 Organismes publics divers-110 077-98 742
2804182 Bâtiments et installations-110 077-98 742
28042 Subvention d'équipement aux personnes de droit privé-1 637-1 334
280422 Bâtiments et installations-1 637-1 334
2805 Concessions et droits similaires, brevets, licences, logiciels, droits et valeurs similaires—0
281 Amortissements des immobilisations corporelles-1 104-1 104
2815 Installations, matériel et outillage techniques-1 104-1 104
28158 Autres installations, matériel et outillage techniques-1 104-1 104
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-7 434-20 402
401 Fournisseurs00
4011 Fournisseurs00
404 Fournisseurs d'immobilisations-7 434-20 402
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés-7 434-20 402
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie-7 434-20 402
40472 Fournisseurs d'immobilisations - Cessions, oppositions00
41 Redevables et comptes rattachés14 3778 002
411 Redevables2 6063 461
414 Locataires - Acquéreurs et locataires2 6401 275
415 Traites de coupe de bois (régime forestier)4 658—
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables4 4733 266
4161 Créances douteuses4 4733 266
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
425 Personnel - Avances et acomptes—0
427 Personnel - Oppositions0—
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques00
441 Etat et autres collectivités publiques - Subventions à recevoir0—
4411 Subventions à recevoir - Amiable0—
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat00
44311 Dépenses—0
44312 Recettes - Amiable00
4433 Départements0—
44331 Dépenses0—
4434 Communes00
44341 Dépenses—0
44342 Recettes - Amiable00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
4436 Caisse des écoles00
44361 Dépenses00
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
46 Débiteurs et créditeurs divers-176-121
462 Créances sur cessions d'immobilisations—0
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable—0
466 Excédents de versement-183-128
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs77
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs77
46721 Débiteurs divers - Amiable77
46726 Débiteurs divers - Contentieux—0
47 Comptes transitoires ou d'attente-366-26 570
471 Recettes à classer ou à régulariser-366-32 338
4712 Virements réimputés—0
4713 Recettes perçues avant émission des titres0-32 220
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions—0
47138 Autres0-32 220
4714 Recettes à réimputer0-118
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer0-118
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques0-118
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales00
47143 Flux d'encaissement à réimputer00
4718 Autres recettes à régulariser-3660
472 Dépenses à classer ou à régulariser05 768
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable05 768
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses05 768
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
4728 Autres dépenses à régulariser0—
49 Dépréciation des comptes de tiers-3 765-2 059
491 Dépréciation des comptes de redevables-3 765-2 059
4911 Dépréciation des comptes de redevables-3 765-2 059
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés898 1261 010 341
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5117 Valeurs impayées00
51172 Chèques impayés0—
51178 Autres valeurs impayées00
5118 Autres valeurs à l'encaissement00
515 Compte au Trésor898 1261 010 341
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
588 Autres virements internes00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks122 328131 553
604 Achats d'études, prestations de services40 14134 969
6042 Achats de prestations de services (autres que terrains à aménager)40 14134 969
606 Achats non stockés de matières et fournitures82 18796 584
6061 Fournitures non stockables42 74948 986
60611 Eau et assainissement6 6012 954
60612 Énergie – Électricité36 14846 032
6062 Fournitures non stockées7 73710 901
60622 Carburants7 66410 196
60628 Autres fournitures non stockées73705
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement20 14821 687
60631 Fournitures d’entretien4 4805 713
60632 Fournitures de petit équipement7 9168 050
60633 Fournitures de voirie6 9636 819
60636 Vêtements de travail7891 105
6064 Fournitures administratives2 0356 127
6067 Fournitures scolaires9 5188 883
61 Services extérieurs98 587114 352
611 Contrats de prestations de services19 11321 742
613 Locations12 06219 321
615 Entretien et réparations40 90447 441
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers34 17930 611
61521 Terrains13 0525 027
61522 Bâtiments6 47511 639
615221 Bâtiments publics6 4758 365
615228 Autres bâtiments—3 274
61523 Voies et réseaux4 6797 785
615231 Voiries3 6307 103
615232 Réseaux1 049682
61524 Bois et forêts9 9736 160
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers4 64815 469
61551 Matériel roulant36813 561
61558 Autres biens mobiliers4 2801 908
6156 Maintenance2 0771 361
616 Primes d'assurances13 36111 272
6161 Multirisques13 3614 131
6168 Autres—7 141
617 Etudes et recherches492—
618 Divers12 65514 576
62 Autres services extérieurs42 25529 595
621 Personnel extérieur au service6 4265 972
6216 Personnel affecté par le GFP de rattachement2 2801 887
6218 Autre personnel extérieur4 1464 085
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires11 800292
623 Publicité, publications, relations publiques14 71311 159
625 Déplacements et missions1001 085
626 Frais postaux et frais de télécommunications7 5278 529
627 Services bancaires et assimilés9774
628 Divers1 5922 484
6281 Concours divers (cotisations)1 4261 292
6284 Redevances pour services rendus—1 165
6287 Remboursements de frais16627
62878 A ddes tiers16627
63 Impôts, taxes et versements assimilés10 12412 462
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)5 5355 647
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)4 5896 815
64 Charges de personnel355 932359 861
641 Rémunérations du personnel240 065244 674
6411 Personnel titulaire150 731170 035
6413 Personnel non titulaire95 65288 380
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-6 318-13 741
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance114 801114 591
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance114 801114 591
647 Autres charges sociales1 066596
6470 Autres charges sociales1 0661 129
6479 Remboursements sur autres charges sociales—-533
65 Autres charges de gestion courante153 557160 991
653 Indemnités85 29485 373
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus85 29485 373
65311 Indemnités de fonction74 28573 543
65312 Frais de mission et de déplacement—120
65313 Cotisations de retraite3 1203 120
65314 Cotisations de sécurité sociale - part patronale7 7987 798
65315 Formation—742
65317 Compensation pour perte de revenus9150
653172 Cotisations au fonds de financement de l'allocation de fin de mandat9150
655 Contributions obligatoires65 26175 017
6553 Service d'incendie20 20419 703
6556 Contributions à des fonds41 97844 799
65568 Autres contributions41 97844 799
6558 Autres contributions obligatoires3 07910 515
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions3 000600
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé3 000600
65748 Autres personnes de droit privé3 000600
658 Charges diverses de gestion courante21
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires0—
65818 Autres0—
6588 Autres charges diverses de gestion courante21
65888 Autres21
66 Charges financières7 6788 927
661 Charges d'intérêts7 6788 927
6611 Intérêts des emprunts et dettes7 6788 927
66111 Intérêts réglés à l'échéance7 6788 927
67 Charges spécifiques—51 368
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées—51 368
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)—51 368
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions14 61914 195
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement14 61914 195
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses152 599106 471
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers6 310—
7022 Coupes de bois6 310—
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine3693 993
7031 Concessions et redevances funéraires80950
70311 Concession dans les cimetières (produit net)80950
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics2893 043
706 Prestations de services51 86048 024
7067 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseignement51 86048 024
708 Autres produits94 06054 454
7087 Remboursement de frais94 06054 454
70876 par le GFP de rattachement68 26046 454
70878 par des tiers25 8008 000
73 Impôts et taxes605 337606 918
731 Fiscalité locale344 117346 058
7311 Contributions directes344 117346 058
73111 Impôts directs locaux343 684345 512
73118 Autres contributions directes433546
732 Fiscalité reversée275 959274 404
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales197 034197 034
73211 Attribution de compensation197 034197 034
73218 Autres fiscalités reversées entre collectivités locales—0
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds78 92577 370
73221 FNGIR37 89237 892
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants41 03339 478
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-14 739-13 544
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-14 739-13 544
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-14 739-13 544
739222 Fonds de péréquation des ressources-14 739-13 544
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales-14 739-13 544
74 Dotations et participations165 530162 303
741 D.G.F.61 49465 845
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)61 49465 845
74111 Dotation forfaitaire des communes34 78441 397
74112 Dotation d'aménagement26 71024 448
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes26 71024 448
742 Dotations aux élus locaux255255
744 FCTVA594386
747 Participations14 6328 660
7471 Etat—501
74718 Autres—501
7474 Communes14 6328 159
74748 Autres communes14 6328 159
748 Compensations, attributions et autres participations88 55587 157
7483 Attributions de péréquation et de compensation56 73565 247
74831 Dotations et compensations relatives à la fiscalité professionnelle17 30123 262
748312 D.C.R.T.P.17 30123 262
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière39 43429 765
74834 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe d'habitation—9 006
74837 Dotations de développement—3 214
748374 —3 214
7484 Dotation de recensement—2 266
7488 Autres attributions et participations31 82019 644
75 Autres produits de gestion courante103 19157 450
752 Revenus des immeubles43 96031 258
758 Produits divers de gestion courante59 23126 192
7588 Autres produits divers de gestion courante59 23126 192
75888 Autres59 23126 192
77 Produits spécifiques—51 368
775 Produits des cessions d'immobilisations—51 368
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)—51 368