Chenebier

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves4 969 5514 962 571
102 Dotations et fonds d'investissement1 930 0991 923 119
1021 Dotation793 797793 797
1022 Fonds d'investissement1 136 3021 129 322
10222 FCTVA908 584904 877
10226 Taxe d'aménagement142 011138 738
10228 Autres fonds d'investissement85 70785 707
106 Réserves3 039 4523 039 452
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés3 039 4523 039 452
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)139 58114 005
110 Report à nouveau (solde créditeur)139 58114 005
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement1 881 7221 867 484
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables1 429 8281 415 590
1321 Etat et établissements nationaux434 305434 305
1322 Régions244 770244 770
1323 Départements266 862266 862
1324 Communes42 77642 776
13248 Autres communes42 77642 776
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier154 982140 744
13251 GFP de rattachement85 04070 802
13258 Autres groupements69 94269 942
1326 Autres établissements publics locaux10 00010 000
1327 Fonds européens88 31988 319
1328 Autres187 814187 814
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable445 337445 337
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police32 05732 057
1346 Fonds communaux et intercommunaux413 280413 280
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux230 272230 272
13462 Dotation de soutien à l'investissement local183 008183 008
138 Autres subventions d'investissement non transférables6 5576 557
16 Emprunts et dettes assimilées357 038391 776
164 Emprunts auprès des établissements financiers356 268389 556
1641 Emprunts en euros356 268389 556
165 Dépôts et cautionnements reçus7702 220
18 Comptes de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)-27 325-27 325
181 Comptes de liaison : affectation à ... (budgets annexes - régies non personnalisées)-27 325-27 325
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-127 53816 465
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-27 824116 179
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-99 714-99 714
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles33 17035 030
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme18 67118 671
204 Subventions d'équipement versées7 1188 978
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics7 1188 978
20418 Organismes publics divers7 1188 978
204182 Bâtiments et installations7 1188 978
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires7 3817 381
2051 Concessions et droits similaires7 3817 381
21 Immobilisations corporelles6 687 1346 849 401
211 Terrains935 629896 056
2111 Terrains nus44 15744 157
2112 Terrains de voirie23 38023 380
2113 Terrains aménagés autres que voirie164 842164 842
2115 Terrains bâtis49 85849 858
2116 Cimetières16 72016 720
2117 Bois et forêts634 898595 325
2118 Autres terrains1 7741 774
212 Agencements et aménagements de terrains73 69273 692
213 Constructions2 746 0352 956 187
2131 Bâtiments publics2 653 7822 512 558
2132 Bâtiments privés0351 376
2138 Autres constructions92 25392 253
215 Installations, matériel et outillage techniques2 670 2682 669 622
2151 Réseaux de voirie2 120 2712 120 271
2152 Installations de voirie38 79338 793
2153 Réseaux divers367 447367 447
21531 Réseaux d'adduction d'eau1 2931 293
21538 Autres réseaux366 154366 154
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile66 81766 817
2157 Matériel et outillage technique54 07554 075
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques22 86522 219
218 Autres immobilisations corporelles261 510253 844
2182 Matériel de transport105 613105 613
2183 Matériel informatique29 91823 550
2184 Matériel de bureau et mobilier69 25269 252
2188 Autres56 72755 429
23 Immobilisations en cours313 898313 898
231 Immobilisations corporelles en cours313 898313 898
26 Participations et créances rattachées à des participations491491
261 Titres de participation491491
27 Autres immobilisations financières502502
271 Titres immobilisés (droits de propriété)4646
275 Dépôts et cautionnements versés456456
28 Amortissements des immobilisations-30 125-30 138
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-29 931-30 041
2802 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme-17 187-16 446
2804 Subventions d'équipement versées-5 694-6 656
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-5 694-6 656
280418 Organismes publics divers-5 694-6 656
2804182 Bâtiments et installations-5 694-6 656
2805 Concessions et droits similaires, brevets, licences, logiciels, droits et valeurs similaires-7 050-6 939
281 Amortissements des immobilisations corporelles-194-97
2815 Installations, matériel et outillage techniques-194-97
28153 Réseaux divers-194-97
281531 Réseaux d'adduction d'eau-194-97
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-10 072-28 073
401 Fournisseurs-1 512-5 327
4011 Fournisseurs-1 512-5 327
404 Fournisseurs d'immobilisations-8 560-22 746
4041 Fournisseurs d'immobilisations0-4 809
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés-8 560-17 937
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie-8 560-17 937
409 Fournisseurs débiteurs—0
4097 Fournisseurs - Avoirs—0
40971 Fournisseurs - Avoirs - Amiable—0
41 Redevables et comptes rattachés2 2264 693
411 Redevables7022 103
414 Locataires - Acquéreurs et locataires8101 899
415 Traites de coupe de bois (régime forestier)0—
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables714691
4161 Créances douteuses714691
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux-4100
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux-4100
44 Etat et autres collectivités publiques8 0363 445
441 Etat et autres collectivités publiques - Subventions à recevoir—0
4411 Subventions à recevoir - Amiable—0
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques2 63616 173
4431 Etat-4940
44311 Dépenses-4940
4434 Communes3 13016 173
44341 Dépenses-1 2630
44342 Recettes - Amiable4 3937 167
44346 Recettes - Contentieux09 006
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
44352 Recettes - Amiable00
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
445 Etat - Taxes sur le chiffre d'affaires5 400-12 728
4455 Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser0-12 728
44551 TVA à décaisser0-12 728
4456 Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles8 0810
44562 TVA sur immobilisations3 9570
44566 TVA sur autres biens et services4 1240
4457 Taxes sur le chiffre d'affaires collectées-10 3160
44571 TVA collectée-10 3160
4458 Taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente7 635—
44581 Acomptes - Régime simplifié d'imposition7 635—
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée11 988-613
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)11 988-613
4512 11 988-42
4513 0-571
46 Débiteurs et créditeurs divers-60160
462 Créances sur cessions d'immobilisations0—
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable0—
463 Emprunts souscrits dans le public gérés par la collectivité0—
4632 Intérêts à payer0—
466 Excédents de versement-4940
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs434160
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs434160
46721 Débiteurs divers - Amiable434160
46726 Débiteurs divers - Contentieux—0
4675 Opérations avec des gérants d'immeubles, des régisseurs intéressés ou des mandataires00
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Recettes00
47 Comptes transitoires ou d'attente1 080-1
471 Recettes à classer ou à régulariser1 0810
4712 Virements réimputés0—
4713 Recettes perçues avant émission des titres1 2630
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions—0
47138 Autres1 2630
4714 Recettes à réimputer-1680
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer-1680
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques-1180
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales-50—
4717 Recettes relevé banque de France et DFT-140
47171 Recettes relevé BDF - Hors Héra-140
4718 Autres recettes à régulariser—0
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable—0
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt—0
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
4728 Autres dépenses à régulariser00
478 Autres comptes transitoires-1-1
4784 Arrondis sur déclaration de TVA-1-1
49 Dépréciation des comptes de tiers-414-205
491 Dépréciation des comptes de redevables-414-205
4911 Dépréciation des comptes de redevables-414-205
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés168 237201 393
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5118 Autres valeurs à l'encaissement00
515 Compte au Trésor168 237201 393
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés00
588 Autres virements internes00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks39 05937 113
604 Achats d'études, prestations de services1 440—
6045 Achats d'études et de prestations de services (terrains à aménager)1 440—
606 Achats non stockés de matières et fournitures37 61937 113
6061 Fournitures non stockables12 46611 798
60611 Eau et assainissement2 0462 094
60612 Énergie – Électricité10 4209 704
6062 Fournitures non stockées12 68014 613
60621 Combustibles9 05911 045
60622 Carburants3 6213 568
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement6 3764 751
60631 Fournitures d’entretien3 4842 805
60632 Fournitures de petit équipement2 4681 527
60636 Vêtements de travail424419
6064 Fournitures administratives2 0511 200
6067 Fournitures scolaires3 1833 111
6068 Autres matières et fournitures8631 640
61 Services extérieurs49 97058 078
611 Contrats de prestations de services13 63024 085
613 Locations6 1436 131
615 Entretien et réparations20 81120 075
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers12 57410 358
61522 Bâtiments7 8094 095
615221 Bâtiments publics3 2314 095
615228 Autres bâtiments4 578—
61523 Voies et réseaux4 7654 617
615231 Voiries3 6231 911
615232 Réseaux1 1422 706
61524 Bois et forêts—1 646
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers3 1273 303
61551 Matériel roulant3 1273 303
6156 Maintenance5 1106 414
616 Primes d'assurances8 2957 432
6161 Multirisques8 2957 432
617 Etudes et recherches1—
618 Divers1 0901 143
619 Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs—-788
62 Autres services extérieurs48 05118 324
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires15 5455 856
623 Publicité, publications, relations publiques5 7811 349
625 Déplacements et missions—91
626 Frais postaux et frais de télécommunications2 0222 269
627 Services bancaires et assimilés165
628 Divers24 6878 754
6281 Concours divers (cotisations)1 4791 540
6282 Frais de gardiennage7 1825 815
6287 Remboursements de frais15 27253
62878 A ddes tiers15 27253
6288 Autres7541 346
63 Impôts, taxes et versements assimilés10 92210 631
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)3 0422 682
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)7 8807 949
64 Charges de personnel174 261168 477
641 Rémunérations du personnel115 053121 229
6411 Personnel titulaire93 22690 015
6413 Personnel non titulaire15 7165 616
6416 Emplois aidés12 33525 598
64168 Autres emplois aidés12 33525 598
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-6 224—
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance58 81046 843
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance58 81046 843
647 Autres charges sociales398405
6470 Autres charges sociales398405
65 Autres charges de gestion courante46 17663 039
653 Indemnités43 34643 228
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus43 34643 228
65311 Indemnités de fonction40 98940 578
65312 Frais de mission et de déplacement635520
65313 Cotisations de retraite1 7221 720
65315 Formation—410
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions2 82919 810
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics—18 200
65736 Etablissements et services rattachés—1 200
657363 à caractère administratif—1 200
65738 Autres établissements publics—17 000
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé2 8291 610
65748 Autres personnes de droit privé2 8291 610
658 Charges diverses de gestion courante11
6588 Autres charges diverses de gestion courante11
65888 Autres11
66 Charges financières11 86214 977
661 Charges d'intérêts11 86214 977
6611 Intérêts des emprunts et dettes11 86214 977
66111 Intérêts réglés à l'échéance11 86214 977
67 Charges spécifiques353 002—
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées353 002—
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)353 002—
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions2 0561 892
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement2 0561 892
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses72 664121 211
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers53 80285 442
7022 Coupes de bois50 98581 225
7025 Taxes d'affouage2 8174 217
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine2 1532 606
7031 Concessions et redevances funéraires5401 140
70311 Concession dans les cimetières (produit net)5401 140
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics513511
7035 Locations de droits de chasse et de pêche860860
7038 Autres redevances et recettes24095
70388 Autres redevances et recettes diverses24095
708 Autres produits16 70933 163
7084 Mise à disposition de personnel facturée14 17527 072
70848 aux autres organismes14 17527 072
7087 Remboursement de frais2 5346 091
70878 par des tiers2 5346 091
73 Impôts et taxes132 303134 611
731 Fiscalité locale102 647101 726
7311 Contributions directes101 927100 486
73111 Impôts directs locaux101 927100 399
73118 Autres contributions directes—87
7315 Taxes liées aux transports, aux véhicules et aux droits de stationnement7201 240
73154 Droits de place7201 240
732 Fiscalité reversée38 13740 643
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds38 13740 643
73222 Fonds de péréquation des ressources27 38927 627
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales27 38927 627
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants10 74813 016
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-8 481-7 758
7391 Reversements et restitutions sur fiscalité locale-494-2 139
73911 Reversements et restitutions sur contributions directes-494-2 139
739118 Autres reversements et restitutions sur contributions directes-494-2 139
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-7 987-5 619
73921 Prélèvement pour reversements de fiscalité entre collectivités locales-7 987-5 619
739211 Attribution de compensation-7 987-5 619
74 Dotations et participations153 061218 604
741 D.G.F.121 077120 953
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)121 077120 953
74111 Dotation forfaitaire des communes76 65076 582
74112 Dotation d'aménagement44 42744 371
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes44 42744 371
742 Dotations aux élus locaux3 3223 320
744 FCTVA4 016—
747 Participations22 47591 892
7471 Etat3 29517 973
74718 Autres3 29517 973
7473 Départements378378
7474 Communes13 80263 275
74741 Communes membres du GFP—31 262
74748 Autres communes13 80232 013
7475 Groupements de collectivités, collectivités à statut particulier et établissements publics5 00010 000
74751 GFP de rattachement5 00010 000
7478 Autres organismes—266
748 Compensations, attributions et autres participations2 1712 439
7483 Attributions de péréquation et de compensation2 1712 439
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière1 5071 513
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle664926
75 Autres produits de gestion courante12 82823 094
752 Revenus des immeubles10 68222 041
758 Produits divers de gestion courante2 1461 053
7588 Autres produits divers de gestion courante2 1461 053
75888 Autres2 1461 053
76 Produits financiers11
761 Produits de participations11
77 Produits spécifiques357 15215
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale4 15015
775 Produits des cessions d'immobilisations209 000—
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)209 000—
776 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat144 002—
7761 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat144 002—