Chénelette

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves3 972 1323 908 447
102 Dotations et fonds d'investissement2 326 8072 309 191
1021 Dotation1 697 5701 697 570
1022 Fonds d'investissement629 237611 621
10222 FCTVA591 211573 595
10226 Taxe d'aménagement17 55517 555
10228 Autres fonds d'investissement20 47120 471
106 Réserves1 645 3251 599 256
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés1 645 3251 599 256
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)10 0005 017
110 Report à nouveau (solde créditeur)10 0005 017
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement1 999 9231 811 597
131 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables—0
1313 Départements—0
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables1 637 5411 579 841
1321 Etat et établissements nationaux4 5664 566
1322 Régions54 700—
1323 Départements6 0003 000
1328 Autres1 572 2751 572 275
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable362 382231 756
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police72 07754 077
1346 Fonds communaux et intercommunaux288 455175 829
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux288 455175 829
1348 Autres1 8501 850
16 Emprunts et dettes assimilées232 680120 097
164 Emprunts auprès des établissements financiers231 905119 622
1641 Emprunts en euros231 905119 622
165 Dépôts et cautionnements reçus775475
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-357 382-357 382
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-305 865-305 865
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-51 517-51 517
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles24 15124 151
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme21 36821 368
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires2 7832 783
2051 Concessions et droits similaires2 7832 783
21 Immobilisations corporelles4 480 7554 040 893
211 Terrains255 630255 630
2111 Terrains nus26 51426 514
2113 Terrains aménagés autres que voirie84 24584 245
2116 Cimetières25 24625 246
2118 Autres terrains119 625119 625
212 Agencements et aménagements de terrains11 84011 840
213 Constructions3 167 5682 730 353
2131 Bâtiments publics1 326 9041 311 016
2132 Bâtiments privés647 085225 758
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions112 788112 788
2138 Autres constructions1 080 7911 080 791
214 Constructions sur sol d'autrui7 9547 954
2148 Constructions sur sol d'autrui - Autres constructions7 9547 954
215 Installations, matériel et outillage techniques594 556594 119
2151 Réseaux de voirie215 263215 263
2152 Installations de voirie178 571176 946
2153 Réseaux divers118 266118 266
21538 Autres réseaux118 266118 266
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile17 83319 021
2157 Matériel et outillage technique28 06828 068
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques36 55536 555
218 Autres immobilisations corporelles443 207440 997
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers253 152253 152
2182 Matériel de transport2 7642 764
2183 Matériel informatique85 98185 131
2184 Matériel de bureau et mobilier13 12913 129
2188 Autres88 18186 821
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition1 346 7161 346 716
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences1 346 7161 346 716
26 Participations et créances rattachées à des participations111111
266 Autres formes de participation111111
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-12 310-515
401 Fournisseurs-4 672-515
4011 Fournisseurs-712-515
4017 Fournisseurs - Fournisseurs - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés-3 960—
40171 Fournisseurs - Retenues de garantie-3 960—
404 Fournisseurs d'immobilisations-7 6380
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés-7 638—
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie-7 638—
41 Redevables et comptes rattachés4 8582 964
411 Redevables2 436695
414 Locataires - Acquéreurs et locataires2 4222 269
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables00
4161 Créances douteuses00
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques63 8654 554
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4432 Régions0—
44322 Recettes - Amiable0—
4434 Communes00
44341 Dépenses00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
445 Etat - Taxes sur le chiffre d'affaires63 8654 554
4455 Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser—0
44551 TVA à décaisser—0
4456 Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles63 8654 554
44562 TVA sur immobilisations00
44566 TVA sur autres biens et services0—
44567 Crédit de TVA à reporter63 8654 554
4457 Taxes sur le chiffre d'affaires collectées00
44571 TVA collectée00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
46 Débiteurs et créditeurs divers00
466 Excédents de versement00
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs00
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs00
46721 Débiteurs divers - Amiable00
47 Comptes transitoires ou d'attente00
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4711 Versements des régisseurs00
4712 Virements réimputés0—
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47133 Fonds d'emprunt0—
47134 Subventions00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer00
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer00
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques00
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales00
47143 Flux d'encaissement à réimputer0—
4717 Recettes relevé banque de France et DFT00
47171 Recettes relevé BDF - Hors Héra00
4718 Autres recettes à régulariser0—
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4728 Autres dépenses à régulariser0—
478 Autres comptes transitoires00
4784 Arrondis sur déclaration de TVA00
48 Comptes de régularisation9 655—
486 Charges constatées d'avance9 655—
49 Dépréciation des comptes de tiers—0
496 Dépréciation des comptes de débiteurs divers—0
4961 Dépréciation des comptes de débiteurs divers—0
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés-21 549119 853
511 Valeurs à l'encaissement0—
5117 Valeurs impayées0—
51172 Chèques impayés0—
51178 Autres valeurs impayées0—
5118 Autres valeurs à l'encaissement0—
515 Compte au Trésor38 451119 853
519 Crédits de trésorerie-60 000—
5193 Lignes de crédit de trésorerie-60 000—
51931 Lignes de crédit de trésorerie non liées à un emprunt-60 000—
54 Régies0100
541 Disponibilités chez les régisseurs0100
5412 Régisseurs de recettes (fonds de caisse)0100
58 Virements internes00
584 Encaissements par lecture optique00
587 Comptes pivots00
5872 Compte pivot - Admission en non valeur00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks40 65742 662
604 Achats d'études, prestations de services16 59717 876
6042 Achats de prestations de services (autres que terrains à aménager)16 59717 876
606 Achats non stockés de matières et fournitures24 06024 786
6061 Fournitures non stockables10 37510 168
60611 Eau et assainissement2 2961 243
60612 Énergie – Électricité8 0798 871
60618 Autres fournitures non stockables—54
6062 Fournitures non stockées5 8755 373
60621 Combustibles4 7344 869
60623 Alimentation1 141504
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement3 6294 392
60631 Fournitures d’entretien1 9812 414
60632 Fournitures de petit équipement1 6481 813
60633 Fournitures de voirie—165
6064 Fournitures administratives6791 431
6067 Fournitures scolaires3 5023 422
61 Services extérieurs53 78945 980
611 Contrats de prestations de services—60
613 Locations365—
615 Entretien et réparations46 66640 525
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers40 75136 067
61521 Terrains6 3615 583
61522 Bâtiments3 7234 972
615221 Bâtiments publics3 4404 972
615228 Autres bâtiments283—
61523 Voies et réseaux30 66725 512
615231 Voiries30 66725 512
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers288173
61558 Autres biens mobiliers288173
6156 Maintenance5 6274 285
616 Primes d'assurances5 9684 836
6161 Multirisques4 8954 836
6162 Assurance obligatoire dommage-construction1 073—
618 Divers790559
62 Autres services extérieurs24 61621 469
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires—960
623 Publicité, publications, relations publiques6 5223 005
625 Déplacements et missions1 5802 882
626 Frais postaux et frais de télécommunications4 1134 683
627 Services bancaires et assimilés1 262—
628 Divers11 1399 939
6281 Concours divers (cotisations)1 1811 088
6283 Frais de nettoyage des locaux3 8293 179
6284 Redevances pour services rendus735719
6287 Remboursements de frais2 187632
62878 A ddes tiers2 187632
6288 Autres3 2074 321
63 Impôts, taxes et versements assimilés3 4423 295
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)1 043986
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)2 3992 309
64 Charges de personnel113 433104 098
641 Rémunérations du personnel80 00473 758
6411 Personnel titulaire47 93948 007
6413 Personnel non titulaire23 27321 217
6417 Rémunérations des apprentis8 8264 534
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-34—
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance30 87327 345
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance30 87327 345
647 Autres charges sociales259238
6470 Autres charges sociales259238
648 Autres charges de personnel2 2972 757
65 Autres charges de gestion courante35 16637 641
653 Indemnités23 06023 312
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus23 06023 312
65311 Indemnités de fonction22 12222 151
65313 Cotisations de retraite938938
65315 Formation—223
654 Pertes sur créances irrécouvrables301 467
6541 Créances admises en non-valeur301 467
655 Contributions obligatoires—6 000
6556 Contributions à des fonds—6 000
65568 Autres contributions—6 000
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions11 5156 859
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé7 1006 859
65748 Autres personnes de droit privé7 1006 859
6577 Remises gracieuses4 415—
658 Charges diverses de gestion courante5613
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires458—
65818 Autres458—
6588 Autres charges diverses de gestion courante1033
65888 Autres1033
66 Charges financières5 5804 033
661 Charges d'intérêts5 5804 033
6611 Intérêts des emprunts et dettes5 5804 033
66111 Intérêts réglés à l'échéance5 5804 033
67 Charges spécifiques40—
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs)40—
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses32 82330 593
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine7 4908 880
7031 Concessions et redevances funéraires1 5002 500
70311 Concession dans les cimetières (produit net)1 5002 500
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics1 0701 860
7038 Autres redevances et recettes4 9204 520
70388 Autres redevances et recettes diverses4 9204 520
706 Prestations de services25 26518 353
7067 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseignement25 26518 353
708 Autres produits683 360
7087 Remboursement de frais683 360
70878 par des tiers683 360
73 Impôts et taxes162 995165 394
731 Fiscalité locale136 098135 790
7311 Contributions directes136 098135 790
73111 Impôts directs locaux136 098135 790
732 Fiscalité reversée27 31229 907
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds27 31229 907
73222 Fonds de péréquation des ressources6 4346 003
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales6 4346 003
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants20 87823 904
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-415-303
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-415-303
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-415-303
739222 Fonds de péréquation des ressources-415-303
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales-415-303
74 Dotations et participations87 15191 106
741 D.G.F.61 63763 091
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)61 63763 091
74111 Dotation forfaitaire des communes40 60242 037
74112 Dotation d'aménagement21 03521 054
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes21 03521 054
742 Dotations aux élus locaux4 8194 815
744 FCTVA3 8816 173
747 Participations15 40115 624
7471 Etat—223
74718 Autres—223
7473 Départements1 0001 000
7475 Groupements de collectivités, collectivités à statut particulier et établissements publics14 40114 401
74751 GFP de rattachement14 40114 401
748 Compensations, attributions et autres participations1 4131 403
7483 Attributions de péréquation et de compensation1 4131 403
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière2051 403
74834 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe d'habitation1 208—
75 Autres produits de gestion courante32 22021 669
752 Revenus des immeubles24 94919 972
756 Libéralités reçues70040
758 Produits divers de gestion courante6 5711 657
7588 Autres produits divers de gestion courante6 5711 657
75888 Autres6 5711 657
77 Produits spécifiques432—
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale432—
78 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions—1 467
781 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits de fonctionnement courant)—1 467