Chevagny-sur-Guye

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves964 282958 686
102 Dotations et fonds d'investissement483 935481 750
1021 Dotation349 627349 627
1022 Fonds d'investissement134 308132 123
10222 FCTVA134 308132 123
106 Réserves480 347476 936
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés480 347476 936
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)29 62336 727
110 Report à nouveau (solde créditeur)29 62336 727
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement300 352300 352
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables277 450277 450
1321 Etat et établissements nationaux131 574131 574
1322 Régions26 00026 000
1323 Départements116 896116 896
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier2 9802 980
13251 GFP de rattachement2 9802 980
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable22 90222 902
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police11 37711 377
1346 Fonds communaux et intercommunaux11 52511 525
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux11 52511 525
16 Emprunts et dettes assimilées38 41144 314
164 Emprunts auprès des établissements financiers38 13744 040
1641 Emprunts en euros38 13744 040
165 Dépôts et cautionnements reçus274274
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-89 357-86 908
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-62 969-60 520
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-26 388-26 388
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles19 47623 218
204 Subventions d'équipement versées17 62821 370
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics17 62821 370
20414 Communes17 62816 849
204141 Communes membres du GFP17 62816 849
2041411 Biens mobiliers, matériel et études15 75611 234
2041412 Bâtiments et installations1 8725 615
20415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier04 521
204151 GFP de rattachement04 521
2041511 Biens mobiliers, matériel et études04 521
2041512 Bâtiments et installations—0
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires1 8481 848
2051 Concessions et droits similaires1 8481 848
21 Immobilisations corporelles1 200 4171 202 046
211 Terrains10 05410 054
2111 Terrains nus537537
2112 Terrains de voirie2 1252 125
2113 Terrains aménagés autres que voirie1515
2115 Terrains bâtis582582
2116 Cimetières1 3431 343
2118 Autres terrains5 4525 452
213 Constructions612 471615 320
2131 Bâtiments publics485 598488 447
2132 Bâtiments privés65 44465 444
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions2 5502 550
2138 Autres constructions58 87958 879
215 Installations, matériel et outillage techniques493 485493 485
2151 Réseaux de voirie423 688423 688
2152 Installations de voirie47 04247 042
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile906906
2157 Matériel et outillage technique2 5212 521
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques19 32819 328
218 Autres immobilisations corporelles84 40783 187
2182 Matériel de transport23 20223 202
2183 Matériel informatique3 5703 570
2184 Matériel de bureau et mobilier37 94137 941
2188 Autres19 69418 474
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition26 38826 388
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences26 38826 388
27 Autres immobilisations financières2 5312 531
275 Dépôts et cautionnements versés2 5312 531
28 Amortissements des immobilisations-38 863-34 327
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-10 399-8 235
2804 Subventions d'équipement versées-10 399-8 235
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-10 399-8 235
280414 Communes-10 399-8 235
2804141 Communes membres du GFP-10 399-8 235
28041411 Biens mobiliers, matériel et études-10 399-4 492
28041412 Bâtiments et installations0-3 743
280415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier—0
2804151 GFP de rattachement—0
28041511 Biens mobiliers, matériel et études—0
28041512 Bâtiments et installations—0
281 Amortissements des immobilisations corporelles-28 464-26 092
2813 Constructions-28 464-26 092
28132 Bâtiments privés-28 464-26 092
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-1 555-422
401 Fournisseurs-1 555-422
4011 Fournisseurs-1 555-422
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
41 Redevables et comptes rattachés5 7691 234
411 Redevables050
414 Locataires - Acquéreurs et locataires5611 184
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables5 2080
4161 Créances douteuses5 2080
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques-3100
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers—0
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu—0
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat0—
44311 Dépenses0—
4433 Départements—0
44331 Dépenses—0
4434 Communes00
44341 Dépenses00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier—0
44351 Dépenses—0
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés-3100
46 Débiteurs et créditeurs divers-172-202
462 Créances sur cessions d'immobilisations0—
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable0—
466 Excédents de versement-458-338
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs286136
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs286136
46721 Débiteurs divers - Amiable0136
46726 Débiteurs divers - Contentieux286—
4675 Opérations avec des gérants d'immeubles, des régisseurs intéressés ou des mandataires00
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Recettes00
47 Comptes transitoires ou d'attente-312-1 309
471 Recettes à classer ou à régulariser-312-1 309
4713 Recettes perçues avant émission des titres0-262
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47138 Autres0-262
4714 Recettes à réimputer0-214
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer0-214
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques0-94
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales0-120
47143 Flux d'encaissement à réimputer—0
4718 Autres recettes à régulariser-312-833
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable—0
47218 Autres dépenses—0
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement0—
4728 Autres dépenses à régulariser00
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés20 13530 322
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5118 Autres valeurs à l'encaissement00
515 Compte au Trésor20 13530 322
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
588 Autres virements internes00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks12 4949 671
606 Achats non stockés de matières et fournitures12 4949 671
6061 Fournitures non stockables5 4675 699
60611 Eau et assainissement1 4531 638
60612 Énergie – Électricité4 0144 061
6062 Fournitures non stockées4 8832 551
60621 Combustibles4 8832 551
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement2 024922
60631 Fournitures d’entretien36120
60632 Fournitures de petit équipement1 663902
6064 Fournitures administratives120499
61 Services extérieurs19 03328 593
611 Contrats de prestations de services4 26616 123
615 Entretien et réparations9 1179 348
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers3 7414 434
61522 Bâtiments3 5181 227
615221 Bâtiments publics3 5181 227
61523 Voies et réseaux2233 207
615231 Voiries2232 483
615232 Réseaux—724
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers3 0922 735
61551 Matériel roulant2 5901 521
61558 Autres biens mobiliers5021 214
6156 Maintenance2 2842 179
616 Primes d'assurances3 5852 787
6161 Multirisques2 9182 675
6168 Autres667112
618 Divers2 065335
62 Autres services extérieurs3 8533 791
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires950953
623 Publicité, publications, relations publiques303442
624 Transports de biens et transports collectifs46—
626 Frais postaux et frais de télécommunications1 6191 424
627 Services bancaires et assimilés5—
628 Divers930972
6281 Concours divers (cotisations)554550
6288 Autres376422
63 Impôts, taxes et versements assimilés2 9373 235
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)234769
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)2 7032 466
64 Charges de personnel28 3849 130
641 Rémunérations du personnel20 7076 590
6411 Personnel titulaire15 9292 699
6413 Personnel non titulaire4 8184 093
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-40-202
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance7 6772 540
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance7 6772 540
65 Autres charges de gestion courante27 71827 678
653 Indemnités23 28323 287
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus23 28323 287
65311 Indemnités de fonction22 34322 347
65313 Cotisations de retraite940940
655 Contributions obligatoires3 6293 533
6553 Service d'incendie2 7232 574
6556 Contributions à des fonds200200
65568 Autres contributions200200
6558 Autres contributions obligatoires706759
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions806678
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics56128
65738 Autres établissements publics56128
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé750550
65748 Autres personnes de droit privé750550
658 Charges diverses de gestion courante—180
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires—180
65818 Autres—180
66 Charges financières381434
661 Charges d'intérêts381434
6611 Intérêts des emprunts et dettes381434
66111 Intérêts réglés à l'échéance381434
67 Charges spécifiques2 849—
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées2 849—
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)2 849—
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions10 1516 685
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement10 1516 685
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses705945
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine705945
7031 Concessions et redevances funéraires50296
70311 Concession dans les cimetières (produit net)50296
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics655649
73 Impôts et taxes39 45141 180
731 Fiscalité locale29 85030 407
7311 Contributions directes29 65230 407
73111 Impôts directs locaux29 33930 264
73118 Autres contributions directes313143
7317 Impôts et taxes spécifiques liés à des activités de services198—
73172 Taxe de séjour198—
732 Fiscalité reversée9 60110 773
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales609609
73211 Attribution de compensation609609
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds8 99210 164
73222 Fonds de péréquation des ressources761862
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales761862
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants8 2319 302
74 Dotations et participations14 92114 898
741 D.G.F.7 6197 436
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)7 6197 436
74111 Dotation forfaitaire des communes3 5263 996
74112 Dotation d'aménagement4 0933 440
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes4 0933 440
742 Dotations aux élus locaux6 3146 310
748 Compensations, attributions et autres participations9881 152
7483 Attributions de péréquation et de compensation988996
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière988996
7488 Autres attributions et participations—156
75 Autres produits de gestion courante40 06528 500
752 Revenus des immeubles33 11026 512
756 Libéralités reçues300—
758 Produits divers de gestion courante6 6551 988
7588 Autres produits divers de gestion courante6 6551 988
75888 Autres6 6551 988
77 Produits spécifiques2 849—
775 Produits des cessions d'immobilisations400—
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)400—
776 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat2 449—
7761 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat2 449—