Clairegoutte

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte2025
10 Dotations, fonds divers et réserves2 972 734
102 Dotations et fonds d'investissement1 297 032
1021 Dotation617 957
1022 Fonds d'investissement671 575
10222 FCTVA646 478
10226 Taxe d'aménagement11 552
10228 Autres fonds d'investissement13 545
1025 Dons et legs en capital7 500
10251 Dons et legs en capital7 500
106 Réserves1 675 702
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés1 675 702
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)400 047
110 Report à nouveau (solde créditeur)400 047
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)0
13 Subventions d'investissement1 567 239
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables875 305
1321 Etat et établissements nationaux510 843
1323 Départements59 909
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier263 736
13251 GFP de rattachement40 000
13258 Autres groupements223 736
1327 Fonds européens24 285
13278 Autres fonds européens24 285
1328 Autres16 532
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable684 463
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police5 750
1346 Fonds communaux et intercommunaux678 713
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux336 042
13462 Dotation de soutien à l'investissement local342 671
138 Autres subventions d'investissement non transférables7 471
1381 Etat et établissements nationaux7 471
16 Emprunts et dettes assimilées288 000
164 Emprunts auprès des établissements financiers288 000
1641 Emprunts en euros288 000
18 Comptes de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)-83 567
181 Comptes de liaison : affectation à ... (budgets annexes - régies non personnalisées)-83 567
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-237 477
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations86 526
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-324 003
Compte2025
20 Immobilisations incorporelles6 192
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme2 826
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion1 598
2031 Frais d'études1 598
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires1 768
2051 Concessions et droits similaires1 768
21 Immobilisations corporelles4 625 419
211 Terrains337 455
2111 Terrains nus21 401
2112 Terrains de voirie6
2115 Terrains bâtis630
2116 Cimetières1 358
2117 Bois et forêts314 060
212 Agencements et aménagements de terrains3 613
2128 Autres agencements et aménagements3 613
213 Constructions2 878 306
2131 Bâtiments publics2 822 298
21311 Bâtiments administratifs685 406
21312 Bâtiments scolaires11 128
21318 Autres bâtiments publics2 125 764
2132 Bâtiments privés2 940
21328 Autres bâtiments privés2 940
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions15 131
21351 Bâtiments publics14 332
21352 Bâtiments privés799
2138 Autres constructions37 937
215 Installations, matériel et outillage techniques1 316 486
2151 Réseaux de voirie732 738
2152 Installations de voirie109 751
2153 Réseaux divers373 690
21538 Autres réseaux373 690
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile28 578
21561 Matériel roulant22 159
21568 Autre matériel et outillage d'incendie et de défense civile6 419
2157 Matériel et outillage technique46 236
21573 Matériel et outillage de voirie45 612
215731 Matériel roulant19 569
215738 Autre matériel et outillage de voirie26 043
21578 Autre matériel technique624
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques25 493
217 Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition14 140
2173 Constructions13 840
21738 Autres constructions13 840
2175 Installations, matériel et outillage techniques300
21757 Matériel et outillage techniques300
217573 Matériel et outillage de voirie300
2175738 Autre matériel et outillage de voirie300
218 Autres immobilisations corporelles75 419
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers149
2182 Matériel de transport25 478
21828 Autres matériels de transport25 478
2183 Matériel informatique6 663
21838 Autre matériel informatique6 663
2184 Matériel de bureau et mobilier17 764
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers17 764
2188 Autres25 365
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition0
246 Mises en affectation à un établissement public de coopération intercommunale, une entente ou un syndicat mixte0
27 Autres immobilisations financières135
271 Titres immobilisés (droits de propriété)135
28 Amortissements des immobilisations-91 114
281 Amortissements des immobilisations corporelles-91 114
2812 Agencements et aménagements de terrains-2 649
28128 Autres agencements et aménagements de terrains-2 649
2813 Constructions-678
28135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions-489
281351 Bâtiments publics-409
281352 Bâtiments privés-80
28138 Autres constructions-189
2815 Installations, matériel et outillage techniques-53 245
28152 Installations de voirie-1 098
28156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile-7 699
281561 Matériel roulant-5 907
281568 Autre matériel et outillage d'incendie et de défense civile-1 792
28157 Matériel et outillage technique-35 653
281573 Matériel et outillage de voirie-35 653
2815731 Matériel roulant-18 587
2815738 Autre matériel et outillage de voirie-17 066
28158 Autres installations, matériel et outillage techniques-8 795
2817 Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition-50
28175 Installations, matériel et outillage techniques-50
281757 Matériel et outillage techniques-50
2817573 Matériel et outillage de voirie-50
28175738 Autre matériel et outillage de voirie-50
2818 Autres immobilisations corporelles-34 492
28181 Installations générales, agencements, aménagements divers-149
28182 Matériel de transport-17 434
281828 Autres matériels de transport-17 434
28183 Matériel informatique-5 008
281838 Autre matériel informatique-5 008
28184 Matériel de bureau et mobilier-5 448
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers-5 448
28188 Autres-6 453
Compte2025
40 Fournisseurs et comptes rattachés-48 529
401 Fournisseurs-661
4011 Fournisseurs-542
4017 Fournisseurs - Fournisseurs - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés-119
40172 Fournisseurs - Cessions, oppositions-119
404 Fournisseurs d'immobilisations-47 868
4041 Fournisseurs d'immobilisations0
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés-47 868
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie-47 868
41 Redevables et comptes rattachés15 261
411 Redevables5 470
414 Locataires - Acquéreurs et locataires0
415 Traites de coupe de bois (régime forestier)9 645
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables146
4161 Créances douteuses146
42 Personnel et comptes rattachés0
421 Personnel - Rémunérations dues0
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux0
431 Sécurité sociale0
437 Autres organismes sociaux0
44 Etat et autres collectivités publiques-9 456
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers0
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu0
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques3 697
4434 Communes983
44341 Dépenses0
44342 Recettes - Amiable983
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier2 714
44352 Recettes - Amiable2 714
4437 CCAS0
44371 Dépenses0
4438 Autres établissements publics locaux0
44381 Dépenses0
445 Etat - Taxes sur le chiffre d'affaires-13 153
4455 Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser0
44551 TVA à décaisser0
4456 Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles5 369
44562 TVA sur immobilisations200
44566 TVA sur autres biens et services5 169
44567 Crédit de TVA à reporter0
4457 Taxes sur le chiffre d'affaires collectées-25 314
44571 TVA collectée-25 314
4458 Taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente6 792
44581 Acomptes - Régime simplifié d'imposition6 792
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés0
45 Comptabilité distincte rattachée310 110
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)310 110
4511 206 117
4512 104 270
4513 -277
46 Débiteurs et créditeurs divers125
463 Emprunts souscrits dans le public gérés par la collectivité0
4632 Intérêts à payer0
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs125
4671 Autres comptes créditeurs0
46711 Autres comptes créditeurs0
4672 Autres comptes débiteurs125
46721 Débiteurs divers - Amiable67
46726 Débiteurs divers - Contentieux58
4675 Opérations avec des gérants d'immeubles, des régisseurs intéressés ou des mandataires0
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Recettes0
47 Comptes transitoires ou d'attente-1 169
471 Recettes à classer ou à régulariser-1 352
4712 Virements réimputés0
4713 Recettes perçues avant émission des titres-1 352
47131 Versements sur contributions directes0
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement0
47134 Subventions0
47138 Autres-1 352
4714 Recettes à réimputer0
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer0
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales0
4717 Recettes relevé banque de France et DFT0
47171 Recettes relevé BDF - Hors Héra0
47173 Recettes relevé DFT - Hors Héra0
4718 Autres recettes à régulariser0
472 Dépenses à classer ou à régulariser182
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable182
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt0
47218 Autres dépenses182
4728 Autres dépenses à régulariser0
478 Autres comptes transitoires1
4784 Arrondis sur déclaration de TVA1
49 Dépréciation des comptes de tiers-419
491 Dépréciation des comptes de redevables-419
4911 Dépréciation des comptes de redevables-419
Compte2025
51 Trésor, établissements financiers et assimilés150 801
511 Valeurs à l'encaissement0
5115 Cartes bancaires à l'encaissement0
5118 Autres valeurs à l'encaissement0
515 Compte au Trésor150 801
54 Régies908
541 Disponibilités chez les régisseurs908
5411 Régisseurs d'avances (avances)908
58 Virements internes0
580 Opérations d'ordre budgétaire0
584 Encaissements par lecture optique0
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés0
588 Autres virements internes0
Compte2025
60 Achats et variation des stocks11 209
602 Achats stockés - Autres approvisionnements0
6022 Fournitures consommables0
60226 Habillement et vêtements de travail0
606 Achats non stockés de matières et fournitures11 209
6061 Fournitures non stockables4 276
60612 Energie - Electricité4 246
60618 Autres fournitures30
6062 Fournitures non stockées1 840
60622 Carburants1 768
60624 Produits de traitement72
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement3 370
60631 Fournitures d'entretien53
60632 Fournitures de petit équipement1 661
60633 Fournitures de voirie1 039
60636 Habillement et vêtements de travail617
6064 Fournitures administratives1 040
6068 Autres matières et fournitures683
61 Services extérieurs70 592
611 Contrats de prestations de services20 744
613 Locations983
6135 Locations mobilières983
61351 Matériel roulant155
61358 Autres828
615 Entretien et réparations40 848
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers35 690
61522 Bâtiments238
615221 Bâtiments publics238
61523 Voies et réseaux22 722
615231 Voiries21 600
615232 Réseaux1 122
61524 Bois et forêts12 730
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers2 077
61551 Matériel roulant2 077
6156 Maintenance3 081
616 Primes d'assurances7 178
6161 Multirisques7 178
618 Divers839
6182 Documentation générale et technique591
6188 Autres frais divers248
62 Autres services extérieurs29 520
621 Personnel extérieur au service4 457
6218 Autre personnel extérieur4 457
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires913
6227 Frais d'actes et de contentieux913
623 Publicité, publications, relations publiques2 224
6232 Fêtes et cérémonies1 757
6238 Divers467
626 Frais postaux et frais de télécommunications1 282
6261 Frais d'affranchissement437
6262 Frais de télécommunications845
628 Divers20 644
6281 Concours divers (cotisations)2 224
6282 Frais de gardiennage13 787
6288 Autres4 633
63 Impôts, taxes et versements assimilés6 106
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)1 684
6332 Cotisations versées au F.N.A.L.65
6336 Cotisations au CNFPT et au centre de gestion de la fonction publique territoriale1 422
6338 Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations197
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)3 543
6351 Impôts directs3 543
63512 Taxes foncières3 543
637 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)879
6378 879
64 Charges de personnel86 693
641 Rémunérations du personnel64 871
6413 Personnel non titulaire55 685
64131 Rémunérations53 320
64132 Supplément familial de traitement et indemnité de résidence311
64138 Primes et autres indemnités2 054
6416 Emplois aidés9 324
64168 Autres emplois aidés9 324
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-138
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance20 805
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.17 354
6453 Cotisations aux caisses de retraites2 737
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.2 627
6456 Versement au F.N.C. du supplément familial205
6459 Remboursement sur charges de sécurité sociale et de prévoyance-2 118
647 Autres charges sociales1 017
6478 Autres charges sociales diverses1 017
65 Autres charges de gestion courante91 391
653 Indemnités29 210
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus29 207
65311 Indemnités de fonction27 464
65312 Frais de mission et de déplacement56
65313 Cotisations de retraite1 415
65315 Formation272
6532 Indemnités des membres du Conseil économique, social, environnemental, de la culture et de l'éducation - section économique, sociale et environnementale3
65322 Frais de mission et de déplacement3
655 Contributions obligatoires37 671
6556 Contributions aux organismes de regroupement37 671
65568 Autres contributions37 671
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions24 510
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics22 000
65736 Etablissements et services rattachés22 000
657362 CCAS20 000
65736222 20 000
657363 à caractère administratif2 000
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé2 510
65748 Autres personnes de droit privé2 510
658 Charges diverses de gestion courante0
6588 Autres charges diverses de gestion courante0
65888 Autres0
66 Charges financières18
661 Charges d'intérêts18
6611 Intérêts des emprunts et dettes18
66111 Intérêts réglés à l'échéance18
67 Charges spécifiques95
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs)95
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions15 131
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement15 131
6811 Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles14 996
6817 Dotations aux dépréciations des actifs circulants135
Compte2025
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses138 316
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers134 284
7022 Coupes de bois125 344
7023 Menus produits forestiers2 450
7025 Taxes d'affouage6 490
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine3 430
7031 Concessions et redevances funéraires300
70311 Concession dans les cimetières (produit net)300
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics1 130
70323 Redevance d'occupation du domaine public825
70328 Autres droits de stationnement et de location305
7035 Locations de droits de chasse et de pêche2 000
708 Autres produits602
7087 Remboursement de frais602
70878 par des tiers602
73 Impôts et taxes72 715
731 Fiscalité locale52 352
7311 Contributions directes52 352
73111 Impôts directs locaux52 352
732 Fiscalité reversée20 363
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales9 403
73211 Attribution de compensation9 403
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds10 960
73222 Fonds de péréquation des ressources2 852
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales2 852
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants8 108
74 Dotations et participations144 117
741 D.G.F.86 522
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)86 522
74111 Dotation forfaitaire des communes38 670
74112 Dotation d'aménagement47 852
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes36 077
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes11 775
742 Dotations aux élus locaux4 819
744 FCTVA1 062
747 Participations39 329
7471 Etat1 296
74718 Autres1 296
7473 Départements1 046
7475 Groupements de collectivités, collectivités à statut particulier et établissements publics20 763
74751 GFP de rattachement20 763
7478 Autres organismes16 224
74788 Autres16 224
747888 Autres16 224
748 Compensations, attributions et autres participations12 385
7483 Attributions de péréquation et de compensation12 385
74832 Etat - Compensation au titre de la Contribution Economique Territoriale (CVAE et CFE)2 074
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière4 259
74837 Dotations de développement6 052
748374 6 052
75 Autres produits de gestion courante5 155
752 Revenus des immeubles5 155
758 Produits divers de gestion courante0
7588 Autres produits divers de gestion courante0
75888 Autres0
76 Produits financiers3
761 Produits de participations3
77 Produits spécifiques1 737
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale1 737