Cleuville

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves1 058 8851 024 170
102 Dotations et fonds d'investissement345 780338 551
1021 Dotation9 9339 933
1022 Fonds d'investissement334 476327 247
10222 FCTVA315 819308 877
10226 Taxe d'aménagement18 52018 233
10227 Versement pour sous densité137137
1025 Dons et legs en capital1 3711 371
10251 Dons et legs en capital1 3711 371
106 Réserves713 105685 619
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés713 105685 619
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)144 505181 229
110 Report à nouveau (solde créditeur)144 505181 229
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement907 219900 587
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables694 168687 536
1321 Etat et établissements nationaux191 294191 294
1322 Régions91 73991 739
1323 Départements317 755311 306
1324 Communes3 4253 425
13241 Communes membres du GFP3 4253 425
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier26 69725 567
13251 GFP de rattachement4 5213 391
13258 Autres groupements22 17622 176
1326 Autres établissements publics locaux947947
1327 Fonds européens55 68555 685
1328 Autres6 6267 573
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable207 774207 774
1346 Fonds communaux et intercommunaux207 774207 774
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux170 759170 759
13462 Dotation de soutien à l'investissement local37 01537 015
138 Autres subventions d'investissement non transférables5 2775 277
16 Emprunts et dettes assimilées58 16061 962
164 Emprunts auprès des établissements financiers57 79461 596
1641 Emprunts en euros57 79461 596
165 Dépôts et cautionnements reçus366366
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-61 170-37 142
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-19 3134 715
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-41 857-41 857
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles40 38340 383
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion33 01933 019
204 Subventions d'équipement versées6 6206 620
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics6 6206 620
20414 Communes3 2153 215
204148 Autres communes3 2153 215
2041482 Bâtiments et installations3 2153 215
20415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier3 4053 405
204151 GFP de rattachement3 4053 405
2041513 Projets d'infrastructures d'intérêt national3 4053 405
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires744744
2051 Concessions et droits similaires744744
21 Immobilisations corporelles1 718 7771 894 017
211 Terrains8 1358 135
2111 Terrains nus6 5696 569
2116 Cimetières174174
2118 Autres terrains1 3921 392
212 Agencements et aménagements de terrains9 61130 571
213 Constructions1 240 1141 425 532
2131 Bâtiments publics1 209 2101 396 507
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions4 0402 161
2138 Autres constructions26 86426 864
214 Constructions sur sol d'autrui1 4411 441
2145 Constructions sur sol d'autrui - Installation générales, agencements, aménagements1 4411 441
215 Installations, matériel et outillage techniques284 096257 148
2151 Réseaux de voirie140 475140 475
2153 Réseaux divers14 67614 676
21538 Autres réseaux14 67614 676
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile61 98561 985
2157 Matériel et outillage technique15 73515 735
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques51 22524 277
217 Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition130 261130 261
2173 Constructions188188
2174 Constructions sur sol d'autrui706706
2175 Installations, matériel et outillage techniques129 367129 367
21751 Réseaux de voirie129 367129 367
218 Autres immobilisations corporelles45 11940 929
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers28 71028 710
2183 Matériel informatique4 1114 111
2184 Matériel de bureau et mobilier991991
2188 Autres11 3077 117
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition29 00329 003
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences29 00329 003
28 Amortissements des immobilisations-8 707-7 838
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-3 581-2 712
2804 Subventions d'équipement versées-3 581-2 712
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-3 581-2 712
280414 Communes-643—
2804148 Autres communes-643—
28041482 Bâtiments et installations-643—
280415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier-2 938-2 712
2804151 GFP de rattachement-2 938-2 712
28041513 Projets d'infrastructures d'intérêt national-2 938-2 712
281 Amortissements des immobilisations corporelles-5 126-5 126
2814 Constructions sur sol d'autrui-1 441-1 441
28145 Constructions sur sol d'autrui - Installation générales, agencements, aménagements-1 441-1 441
2818 Autres immobilisations corporelles-3 685-3 685
28188 Autres-3 685-3 685
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés00
401 Fournisseurs00
4011 Fournisseurs00
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
41 Redevables et comptes rattachés9762 029
411 Redevables74—
414 Locataires - Acquéreurs et locataires5551 481
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables347548
4161 Créances douteuses347548
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques00
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat00
44312 Recettes - Amiable00
4434 Communes—0
44341 Dépenses—0
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
4438 Autres établissements publics locaux—0
44381 Dépenses—0
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
46 Débiteurs et créditeurs divers00
462 Créances sur cessions d'immobilisations0—
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable0—
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs00
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4675 Opérations avec des gérants d'immeubles, des régisseurs intéressés ou des mandataires—0
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Recettes—0
47 Comptes transitoires ou d'attente0-3 181
471 Recettes à classer ou à régulariser0-3 181
4712 Virements réimputés0—
4713 Recettes perçues avant émission des titres0-3 181
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47138 Autres0-3 181
4714 Recettes à réimputer00
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer00
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques00
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales00
47143 Flux d'encaissement à réimputer00
4718 Autres recettes à régulariser0—
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4728 Autres dépenses à régulariser0—
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés293 602167 157
511 Valeurs à l'encaissement00
5117 Valeurs impayées00
51178 Autres valeurs impayées00
5118 Autres valeurs à l'encaissement00
515 Compte au Trésor293 602167 157
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
588 Autres virements internes00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks10 6587 032
605 Achats de matériel, équipements et travaux1 492—
606 Achats non stockés de matières et fournitures9 1667 032
6061 Fournitures non stockables7 1365 950
60611 Eau et assainissement754469
60612 Énergie – Électricité6 3825 481
6062 Fournitures non stockées125305
60622 Carburants125305
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement878401
60631 Fournitures d’entretien284195
60632 Fournitures de petit équipement474206
60636 Vêtements de travail120—
6064 Fournitures administratives508376
6068 Autres matières et fournitures519—
61 Services extérieurs21 58024 515
611 Contrats de prestations de services3 6332 504
613 Locations1 300—
615 Entretien et réparations10 70515 979
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers3 75010 419
61521 Terrains1 7245 142
61522 Bâtiments5502 718
615221 Bâtiments publics5502 718
61523 Voies et réseaux1 4762 559
615231 Voiries1 4761 188
615232 Réseaux—1 371
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers3 343364
61551 Matériel roulant1 924364
61558 Autres biens mobiliers1 419—
6156 Maintenance3 6125 196
616 Primes d'assurances5 6844 987
6161 Multirisques2 8262 425
6168 Autres2 8582 562
617 Etudes et recherches158—
618 Divers1001 045
62 Autres services extérieurs19 9338 895
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires10 800192
623 Publicité, publications, relations publiques6 5066 032
626 Frais postaux et frais de télécommunications1 3141 666
628 Divers1 3131 005
6281 Concours divers (cotisations)325305
6288 Autres988700
63 Impôts, taxes et versements assimilés910911
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)321336
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)589575
64 Charges de personnel48 68648 137
641 Rémunérations du personnel34 11933 705
6411 Personnel titulaire27 86728 934
6413 Personnel non titulaire6 2526 283
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel—-1 512
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance14 34314 226
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance14 34314 226
647 Autres charges sociales224206
6470 Autres charges sociales224206
65 Autres charges de gestion courante69 04571 723
651 Charges d’intervention pour compte propre310465
6513 Bourses, prix et secours310465
65134 Aides310465
653 Indemnités23 28423 506
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus23 28423 506
65311 Indemnités de fonction22 34622 345
65313 Cotisations de retraite938938
65315 Formation—223
655 Contributions obligatoires2 5982 501
6553 Service d'incendie2 5982 501
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions42 42545 249
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics42 17544 849
65735 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier42 17543 094
657358 Autres groupements42 17543 094
65738 Autres établissements publics—1 755
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé250400
65748 Autres personnes de droit privé250400
658 Charges diverses de gestion courante4282
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires427—
65811 Droits d''utilisation - informatique en nuage427—
6588 Autres charges diverses de gestion courante12
65888 Autres12
66 Charges financières671864
661 Charges d'intérêts671864
6611 Intérêts des emprunts et dettes671864
66111 Intérêts réglés à l'échéance671864
67 Charges spécifiques210 180—
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs)913—
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées209 267—
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)209 267—
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions869226
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement869226
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses1 556658
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine1 180658
7031 Concessions et redevances funéraires960440
70311 Concession dans les cimetières (produit net)960440
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics220—
7038 Autres redevances et recettes—218
70388 Autres redevances et recettes diverses—218
708 Autres produits376—
7087 Remboursement de frais17—
70878 par des tiers17—
7088 Autres produits d'activités annexes (abonnements et ventes d'ouvrages...)359—
73 Impôts et taxes73 52876 261
731 Fiscalité locale27 47528 508
7311 Contributions directes27 47528 508
73111 Impôts directs locaux27 47528 432
73118 Autres contributions directes—76
732 Fiscalité reversée53 77055 345
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales40 29340 293
73212 Dotation de solidarité communautaire40 29340 293
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds13 47715 052
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants13 47715 052
735 Fraction de TVA1 0561 031
738 Autres impôts et taxes—0
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-8 773-8 623
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-8 773-8 613
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-8 773-8 613
739221 FNGIR-6 373-6 373
739222 Fonds de péréquation des ressources-2 400-2 240
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales-2 400-2 240
7395 —-10
74 Dotations et participations57 64867 528
741 D.G.F.30 23236 632
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)30 23236 632
74111 Dotation forfaitaire des communes18 51618 838
74112 Dotation d'aménagement11 71617 794
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes7 60212 291
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes4 1145 503
742 Dotations aux élus locaux6 3526 348
744 FCTVA683312
747 Participations—178
7471 Etat—178
74718 Autres—178
748 Compensations, attributions et autres participations20 38124 058
7483 Attributions de péréquation et de compensation20 38123 701
74831 Dotations et compensations relatives à la fiscalité professionnelle6851 826
748311 Compensation des pertes de bases d'imposition à la CET—1 826
748315 Compensation des pertes d'IFER685—
74832 Etat - Compensation au titre de la Contribution Economique Territoriale (CVAE et CFE)9291
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière1 2361 241
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle18 36820 543
7484 Dotation de recensement—357
75 Autres produits de gestion courante6 9658 563
752 Revenus des immeubles6 8638 563
756 Libéralités reçues100—
758 Produits divers de gestion courante20
7588 Autres produits divers de gestion courante20
75888 Autres20
77 Produits spécifiques209 26756
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale—56
775 Produits des cessions d'immobilisations185 239—
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)185 239—
776 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat24 028—
7761 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat24 028—