Cocumont

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves5 566 3815 412 794
102 Dotations et fonds d'investissement2 489 4162 463 193
1021 Dotation1 454 7691 454 769
1022 Fonds d'investissement938 615912 392
10222 FCTVA794 764768 695
10223 TICPE 2e part13 98413 984
10226 Taxe d'aménagement129 867129 713
1025 Dons et legs en capital96 03296 032
10251 Dons et legs en capital96 03296 032
106 Réserves3 076 9652 949 601
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés3 076 9652 949 601
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)12 700148 704
110 Report à nouveau (solde créditeur)12 700148 704
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement2 162 0452 075 848
131 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables15 6857 415
1312 Régions7 4157 415
1317 Budget communautaire et fonds structurels8 270—
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables1 550 1471 472 220
1321 Etat et établissements nationaux119 657119 657
1322 Régions194 384128 416
1323 Départements637 802626 413
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier462 136462 136
13251 GFP de rattachement461 389461 389
13258 Autres groupements747747
1326 Autres établissements publics locaux44 08244 082
1327 Fonds européens14 03114 031
1328 Autres78 05577 485
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable596 213596 213
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police64 26864 268
1346 Fonds communaux et intercommunaux505 697505 697
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux505 697505 697
1348 Autres26 24826 248
16 Emprunts et dettes assimilées734 184776 089
164 Emprunts auprès des établissements financiers733 364774 856
1641 Emprunts en euros733 364774 856
165 Dépôts et cautionnements reçus8201 233
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-176 333-176 333
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-87 520-87 520
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-88 813-88 813
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles282 618239 520
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme73 88455 848
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion93 00993 009
204 Subventions d'équipement versées91 52966 467
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics39 04925 132
20415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier29 26115 344
204151 GFP de rattachement15 34415 344
2041512 Bâtiments et installations15 34415 344
204153 EPL et services rattachés13 917—
2041534 A caractère industriel et commercial13 917—
20415342 Bâtiments et installations13 917—
20418 Organismes publics divers9 7889 788
204182 Bâtiments et installations9 7889 788
2042 Subvention d'équipement aux personnes de droit privé15 2807 517
20422 Bâtiments et installations15 2807 517
2046 Attributions de compensation d'investissement37 20033 818
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires24 19624 196
2051 Concessions et droits similaires24 19624 196
21 Immobilisations corporelles5 852 5115 795 684
211 Terrains412 359412 260
2111 Terrains nus128 607128 607
2112 Terrains de voirie47 10847 108
2113 Terrains aménagés autres que voirie7 4937 493
2115 Terrains bâtis162 775162 676
2116 Cimetières64 82064 820
2118 Autres terrains1 5561 556
212 Agencements et aménagements de terrains55 66855 668
213 Constructions3 896 2913 853 259
2131 Bâtiments publics3 732 2423 720 926
2132 Bâtiments privés2 1161 120
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions142 086111 366
2138 Autres constructions19 84719 847
215 Installations, matériel et outillage techniques993 833985 997
2151 Réseaux de voirie161 573161 573
2152 Installations de voirie368 154367 675
2153 Réseaux divers236 776236 776
21531 Réseaux d'adduction d'eau3 2743 274
21538 Autres réseaux233 502233 502
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile79 44879 448
2157 Matériel et outillage technique62 87762 877
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques85 00577 648
216 Biens historiques et culturels11 95711 957
2161 Biens historiques et culturels immobiliers11 95711 957
21611 Biens sous-jacents11 95711 957
218 Autres immobilisations corporelles482 403476 543
2182 Matériel de transport40 61640 616
2183 Matériel informatique108 764108 764
2184 Matériel de bureau et mobilier135 448134 666
2188 Autres197 575192 497
23 Immobilisations en cours1 241 480387 633
231 Immobilisations corporelles en cours1 241 480387 633
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition1 301 8231 301 823
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences1 301 8231 301 823
27 Autres immobilisations financières932932
271 Titres immobilisés (droits de propriété)6464
275 Dépôts et cautionnements versés868868
28 Amortissements des immobilisations-27 236-27 236
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-23 962-23 962
2804 Subventions d'équipement versées-23 962-23 962
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-23 962-23 962
280415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier-15 344-15 344
2804151 GFP de rattachement-15 344-15 344
28041512 Bâtiments et installations-15 344-15 344
280418 Organismes publics divers-8 618-8 618
2804182 Bâtiments et installations-8 618-8 618
281 Amortissements des immobilisations corporelles-3 274-3 274
2815 Installations, matériel et outillage techniques-3 274-3 274
28153 Réseaux divers-3 274-3 274
281531 Réseaux d'adduction d'eau-3 274-3 274
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-12 578-415
401 Fournisseurs0-272
4011 Fournisseurs0-272
404 Fournisseurs d'immobilisations-12 578-143
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés-12 578-143
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie-12 578-143
41 Redevables et comptes rattachés7 7666 451
411 Redevables7 0444 626
414 Locataires - Acquéreurs et locataires2801 245
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables442580
4161 Créances douteuses442580
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
425 Personnel - Avances et acomptes0—
427 Personnel - Oppositions0—
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques20 5289 175
441 Etat et autres collectivités publiques - Subventions à recevoir9 1759 175
4411 Subventions à recevoir - Amiable01 825
4416 Subventions à recevoir - Contentieux9 1757 350
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques11 3530
4431 Etat00
44311 Dépenses00
4434 Communes6 4750
44342 Recettes - Amiable6 4750
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier4 8780
44351 Dépenses00
44352 Recettes - Amiable4 8780
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée-237 701-128 987
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-128 987-128 987
4512 -128 987-128 987
458 Opérations sous mandat (à subdiviser par mandat)-108 714—
4581 Dépenses (à subdiviser par mandat)36 386—
4582 Recettes (à subdiviser par mandat)-145 100—
46 Débiteurs et créditeurs divers159234
462 Créances sur cessions d'immobilisations—0
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable—0
466 Excédents de versement-920
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs251234
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs1234
46721 Débiteurs divers - Amiable1234
4675 Opérations avec des gérants d'immeubles, des régisseurs intéressés ou des mandataires2500
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Recettes2500
47 Comptes transitoires ou d'attente-2 945-79
471 Recettes à classer ou à régulariser-2 945-98
4712 Virements réimputés00
4713 Recettes perçues avant émission des titres-1-1
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions00
47138 Autres-1-1
4714 Recettes à réimputer-2 944-78
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer-2 944-78
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques-2 944-78
47143 Flux d'encaissement à réimputer0—
4717 Recettes relevé banque de France et DFT0-19
47171 Recettes relevé BDF - Hors Héra0-19
4718 Autres recettes à régulariser00
472 Dépenses à classer ou à régulariser019
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
4728 Autres dépenses à régulariser019
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés-52 903643 728
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5118 Autres valeurs à l'encaissement00
515 Compte au Trésor47 097643 728
519 Crédits de trésorerie-100 000—
5193 Lignes de crédit de trésorerie-100 000—
51931 Lignes de crédit de trésorerie non liées à un emprunt-100 000—
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire—0
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés0—
588 Autres virements internes00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks89 89195 513
606 Achats non stockés de matières et fournitures89 89195 513
6061 Fournitures non stockables37 65651 596
60611 Eau et assainissement4 9588 393
60612 Énergie – Électricité31 83232 187
60618 Autres fournitures non stockables86611 016
6062 Fournitures non stockées23 04024 133
60621 Combustibles17 05020 123
60622 Carburants2 2112 657
60623 Alimentation8571 253
60628 Autres fournitures non stockées2 922100
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement5 06410 220
60631 Fournitures d’entretien2 0952 833
60632 Fournitures de petit équipement2 4466 512
60633 Fournitures de voirie219—
60636 Vêtements de travail304875
6064 Fournitures administratives1 6451 154
6065 Livres, disques, cassettes... (bibliothèques et médiathèques)1 183—
6067 Fournitures scolaires4 7736 186
6068 Autres matières et fournitures16 5302 224
61 Services extérieurs92 254120 922
611 Contrats de prestations de services1 4414 813
613 Locations20 80723 927
615 Entretien et réparations51 15473 375
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers31 11643 234
61521 Terrains6 877775
61522 Bâtiments6 10215 071
615221 Bâtiments publics6 10215 071
61523 Voies et réseaux18 13727 388
615231 Voiries18 13727 388
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers7 80419 223
61551 Matériel roulant3 89910 122
61558 Autres biens mobiliers3 9059 101
6156 Maintenance12 23410 918
616 Primes d'assurances17 95215 495
6161 Multirisques17 63415 007
6168 Autres318488
618 Divers9003 312
62 Autres services extérieurs54 35433 261
621 Personnel extérieur au service507344
6218 Autre personnel extérieur507344
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires4 9932 618
623 Publicité, publications, relations publiques18 79713 725
625 Déplacements et missions401595
626 Frais postaux et frais de télécommunications15 4096 361
627 Services bancaires et assimilés308296
628 Divers13 9399 322
6281 Concours divers (cotisations)1 0271 058
6284 Redevances pour services rendus1 298—
6287 Remboursements de frais10 3226 934
62876 A un GFP de rattachement10 3226 934
6288 Autres1 2921 330
63 Impôts, taxes et versements assimilés16 14717 670
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)9 0469 675
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)7 1017 995
64 Charges de personnel416 036430 335
641 Rémunérations du personnel270 054285 678
6411 Personnel titulaire250 521259 055
6413 Personnel non titulaire26 27635 144
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-6 743-8 521
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance143 540141 690
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance143 540141 690
647 Autres charges sociales2 4422 567
6470 Autres charges sociales2 4422 567
648 Autres charges de personnel—400
65 Autres charges de gestion courante130 707134 935
651 Charges d’intervention pour compte propre1 7811 391
6513 Bourses, prix et secours240—
65133 Secours d'urgence240—
6518 Divers1 5411 391
65188 Autres1 5411 391
653 Indemnités46 82546 668
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus46 82546 668
65311 Indemnités de fonction36 87236 872
65312 Frais de mission et de déplacement113499
65313 Cotisations de retraite4 2393 501
65314 Cotisations de sécurité sociale - part patronale5 6015 582
65317 Compensation pour perte de revenus—214
653172 Cotisations au fonds de financement de l'allocation de fin de mandat—214
655 Contributions obligatoires47 17650 544
6553 Service d'incendie40 31040 585
6556 Contributions à des fonds6 8669 959
65568 Autres contributions6 8669 959
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions33 81536 331
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics661—
65735 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier661—
657351 GFP de rattachement661—
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé33 15436 331
65743 12 00012 000
65748 Autres personnes de droit privé21 15424 331
658 Charges diverses de gestion courante1 1101
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires1 110—
65811 Droits d''utilisation - informatique en nuage1 110—
6588 Autres charges diverses de gestion courante01
65888 Autres01
66 Charges financières13 19012 175
661 Charges d'intérêts13 19012 175
6611 Intérêts des emprunts et dettes13 19011 900
66111 Intérêts réglés à l'échéance13 19011 900
6618 Intérêts des autres dettes—275
67 Charges spécifiques—35 000
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées—35 000
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)—35 000
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses54 95867 437
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine4 5873 409
7031 Concessions et redevances funéraires1 776320
70311 Concession dans les cimetières (produit net)1 776320
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics2 8113 089
706 Prestations de services24 11132 736
7067 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseignement6 7038 676
7068 Autres redevances et droits17 40824 060
70688 Autres prestations de services17 40824 060
708 Autres produits26 26031 292
7084 Mise à disposition de personnel facturée17 88723 929
70846 au GFP de rattachement17 88723 929
7087 Remboursement de frais8 3737 363
70876 par le GFP de rattachement—1 198
70878 par des tiers8 3736 165
73 Impôts et taxes550 521505 640
731 Fiscalité locale522 741523 917
7311 Contributions directes522 404523 777
73111 Impôts directs locaux522 404523 129
73118 Autres contributions directes—648
7315 Taxes liées aux transports, aux véhicules et aux droits de stationnement337140
73154 Droits de place337140
732 Fiscalité reversée45 60467 723
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales1 61519 376
73211 Attribution de compensation1 61519 376
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds43 98948 347
73222 Fonds de péréquation des ressources18 13217 093
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales18 13217 093
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants25 85731 254
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-17 824-86 000
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-17 824-86 000
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-17 824-86 000
739221 FNGIR-17 824-86 000
74 Dotations et participations262 414240 550
741 D.G.F.220 049203 712
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)220 049203 712
74111 Dotation forfaitaire des communes90 91791 270
74112 Dotation d'aménagement129 132112 442
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes121 900106 415
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes7 2326 027
742 Dotations aux élus locaux255255
744 FCTVA3 8674 037
746 Dotation générale de décentralisation—5 594
7461 DGD des communes et EPCI—5 594
74611 DGD—5 594
747 Participations21 4757 589
7471 Etat15 000389
74718 Autres15 000389
7474 Communes6 4757 200
74748 Autres communes6 4757 200
748 Compensations, attributions et autres participations16 76819 363
7482 Compensation pour perte de taxe additionnelle aux droits d'enregistrement ou la taxe de publicité foncière1621
7483 Attributions de péréquation et de compensation16 75217 154
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière16 05216 101
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle7001 053
7484 Dotation de recensement—2 188
75 Autres produits de gestion courante16 99622 538
752 Revenus des immeubles16 99321 555
758 Produits divers de gestion courante3983
7588 Autres produits divers de gestion courante3983
75888 Autres3983
76 Produits financiers44
761 Produits de participations44
77 Produits spécifiques3 15735 000
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale3 157—
775 Produits des cessions d'immobilisations—1
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)—1
776 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat—34 999
7761 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat—34 999