Coise

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves8 329 5417 778 941
102 Dotations et fonds d'investissement3 836 0733 575 498
1021 Dotation1 879 7341 879 734
1022 Fonds d'investissement1 950 6871 690 112
10222 FCTVA1 856 7391 596 696
10226 Taxe d'aménagement72 78672 254
10228 Autres fonds d'investissement21 16221 162
1025 Dons et legs en capital5 6525 652
10251 Dons et legs en capital5 6525 652
106 Réserves4 493 4684 203 443
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés4 493 4684 203 443
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)195 569333 854
110 Report à nouveau (solde créditeur)195 569333 854
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement3 276 6483 272 053
131 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables06 098
1313 Départements06 098
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables2 815 0012 813 501
1321 Etat et établissements nationaux434 810434 810
1322 Régions193 942193 942
1323 Départements1 865 2311 865 231
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier137 228137 228
13251 GFP de rattachement137 228137 228
1326 Autres établissements publics locaux15 93915 939
1327 Fonds européens86 87185 371
1328 Autres80 98080 980
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable438 782435 687
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police183 608180 513
1346 Fonds communaux et intercommunaux255 174255 174
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux255 174255 174
138 Autres subventions d'investissement non transférables22 86522 865
139 Subventions d'investissement transférées au compte de résultat0-6 098
1391 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables0-6 098
13913 Départements0-6 098
16 Emprunts et dettes assimilées859 2331 234 747
164 Emprunts auprès des établissements financiers854 8751 230 864
1641 Emprunts en euros854 8751 230 864
165 Dépôts et cautionnements reçus4 3583 883
167 Emprunts et dettes assorties de conditions particulières—0
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-161 851-161 851
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-58 045-58 045
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-103 806-103 806
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles71 16571 165
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme45 05645 056
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion9 8649 864
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires5 1365 136
2051 Concessions et droits similaires5 1365 136
208 Autres immobilisations incorporelles11 10911 109
2088 Autres immobilisations incorporelles11 10911 109
21 Immobilisations corporelles12 056 40911 898 538
211 Terrains1 150 6341 150 634
2111 Terrains nus220 443220 443
2112 Terrains de voirie111 350111 350
2113 Terrains aménagés autres que voirie744 621744 621
2115 Terrains bâtis5 7505 750
2116 Cimetières68 45868 458
2117 Bois et forêts1212
212 Agencements et aménagements de terrains914 989897 168
213 Constructions7 479 7627 419 225
2131 Bâtiments publics5 732 2245 671 687
2132 Bâtiments privés395 843395 843
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions1 351 6951 351 695
215 Installations, matériel et outillage techniques2 242 7632 168 958
2151 Réseaux de voirie1 738 1291 738 129
2152 Installations de voirie92 83220 226
2153 Réseaux divers129 905129 905
21538 Autres réseaux129 905129 905
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile6 6166 616
2157 Matériel et outillage technique232 877231 678
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques42 40442 404
216 Biens historiques et culturels3 4083 408
2161 Biens historiques et culturels immobiliers3 4083 408
21611 Biens sous-jacents3 4083 408
217 Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition5 3844 808
2175 Installations, matériel et outillage techniques5 3844 808
21757 Matériel et outillage techniques2 4561 880
21758 Autres installations, matériel et outillage techniques2 9282 928
218 Autres immobilisations corporelles259 469254 337
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers15 91411 118
2182 Matériel de transport7 7007 700
2183 Matériel informatique11 32011 320
2184 Matériel de bureau et mobilier123 820123 820
2188 Autres100 715100 379
23 Immobilisations en cours—0
231 Immobilisations corporelles en cours—0
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition389 359389 359
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences1 177 1161 177 116
249 Droits du remettant-787 757-787 757
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-787 757-787 757
27 Autres immobilisations financières1 1141 114
272 Titres immobilisés (droits de créance)123123
275 Dépôts et cautionnements versés991991
28 Amortissements des immobilisations-9 360-9 360
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-4 908-4 908
2805 Concessions et droits similaires, brevets, licences, logiciels, droits et valeurs similaires-4 908-4 908
281 Amortissements des immobilisations corporelles-4 452-4 452
2815 Installations, matériel et outillage techniques-4 452-4 452
28158 Autres installations, matériel et outillage techniques-4 452-4 452
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-4 305-60 984
401 Fournisseurs0-1 746
4011 Fournisseurs0-1 746
404 Fournisseurs d'immobilisations-4 305-59 238
4041 Fournisseurs d'immobilisations0-45 552
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés-4 305-13 686
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie-4 305-13 686
41 Redevables et comptes rattachés10 87113 181
411 Redevables3 4524 599
414 Locataires - Acquéreurs et locataires7 4198 582
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables0—
4161 Créances douteuses0—
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques-754-17 755
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers0—
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu0—
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques0-17 107
4433 Départements00
44331 Dépenses00
4434 Communes03 331
44341 Dépenses00
44342 Recettes - Amiable03 331
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier0-20 438
44351 Dépenses0-20 438
44352 Recettes - Amiable—0
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
445 Etat - Taxes sur le chiffre d'affaires-754-648
4455 Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser-754-648
44551 TVA à décaisser-754-648
4456 Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles0—
44567 Crédit de TVA à reporter0—
4457 Taxes sur le chiffre d'affaires collectées00
44571 TVA collectée00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée-90 035-208 910
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-90 035-208 910
4511 -90 035-208 910
46 Débiteurs et créditeurs divers-1 813-16 541
462 Créances sur cessions d'immobilisations—0
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable—0
466 Excédents de versement-10-10
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs-1 803-16 531
4671 Autres comptes créditeurs-1 852-18 842
46711 Autres comptes créditeurs-1 852-18 842
4672 Autres comptes débiteurs492 311
46721 Débiteurs divers - Amiable492 311
46726 Débiteurs divers - Contentieux—0
4675 Opérations avec des gérants d'immeubles, des régisseurs intéressés ou des mandataires0—
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Recettes0—
47 Comptes transitoires ou d'attente00
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4711 Versements des régisseurs00
4712 Virements réimputés00
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47133 Fonds d'emprunt—0
47134 Subventions—0
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer00
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer00
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques—0
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales0—
47143 Flux d'encaissement à réimputer00
4718 Autres recettes à régulariser00
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4728 Autres dépenses à régulariser00
478 Autres comptes transitoires00
4784 Arrondis sur déclaration de TVA00
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés178 910549 679
511 Valeurs à l'encaissement—0
5117 Valeurs impayées—0
51172 Chèques impayés—0
515 Compte au Trésor178 910549 679
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire—0
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks39 34841 035
602 Achats stockés - Autres approvisionnements0—
606 Achats non stockés de matières et fournitures39 34841 035
6061 Fournitures non stockables18 20520 366
60611 Eau et assainissement2 8122 305
60612 Énergie – Électricité15 39318 061
6062 Fournitures non stockées15 62715 878
60621 Combustibles11 2908 518
60622 Carburants3 8616 002
60623 Alimentation4761 358
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement4 0294 365
60631 Fournitures d’entretien1 0751 089
60632 Fournitures de petit équipement1 2091 901
60633 Fournitures de voirie1 6651 129
60636 Vêtements de travail80246
6064 Fournitures administratives1 487426
61 Services extérieurs48 97944 194
611 Contrats de prestations de services54877
613 Locations2 3832 711
615 Entretien et réparations35 72632 015
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers22 18615 772
61521 Terrains—213
61522 Bâtiments10 71414 171
615221 Bâtiments publics10 71414 171
61523 Voies et réseaux11 4721 388
615231 Voiries11 4721 388
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers2 9797 020
61551 Matériel roulant2 3145 335
61558 Autres biens mobiliers6651 685
6156 Maintenance10 5619 223
616 Primes d'assurances10 2129 391
6161 Multirisques10 2129 391
618 Divers110—
62 Autres services extérieurs25 92830 460
621 Personnel extérieur au service11 86711 144
6215 Personnel affecté par la collectivité de rattachement5 7825 461
6216 Personnel affecté par le GFP de rattachement6 0855 683
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires1 1326 224
623 Publicité, publications, relations publiques6 9887 822
625 Déplacements et missions384—
626 Frais postaux et frais de télécommunications2 6612 759
628 Divers2 8962 511
6281 Concours divers (cotisations)673712
6284 Redevances pour services rendus1 118935
6287 Remboursements de frais1 105864
62876 A un GFP de rattachement1 105864
63 Impôts, taxes et versements assimilés6 1305 407
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)2 3392 136
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)3 7913 271
64 Charges de personnel87 02487 123
641 Rémunérations du personnel54 49957 638
6411 Personnel titulaire49 60356 667
6413 Personnel non titulaire14 2171 606
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-9 321-635
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance32 00328 764
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance32 00328 764
647 Autres charges sociales522521
6470 Autres charges sociales522521
648 Autres charges de personnel—200
65 Autres charges de gestion courante151 608128 843
651 Charges d’intervention pour compte propre—185
6513 Bourses, prix et secours—185
65133 Secours d'urgence—185
653 Indemnités47 56947 571
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus47 56947 571
65311 Indemnités de fonction39 45739 457
65312 Frais de mission et de déplacement0—
65313 Cotisations de retraite1 6711 672
65314 Cotisations de sécurité sociale - part patronale5 7425 743
65315 Formation699699
655 Contributions obligatoires39 21519 387
6553 Service d'incendie14 22614 076
6556 Contributions à des fonds5 2895 311
65561 Contributions au fonds de compensation des charges territoriales (établissement public de territoire)5 2895 311
6558 Autres contributions obligatoires19 700—
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions64 82361 545
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics2 2102 226
65735 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier2 2102 226
657351 GFP de rattachement2 2102 226
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé62 61359 319
65748 Autres personnes de droit privé62 61359 319
658 Charges diverses de gestion courante1155
6588 Autres charges diverses de gestion courante1155
65888 Autres1155
66 Charges financières42 73913 397
661 Charges d'intérêts42 73912 347
6611 Intérêts des emprunts et dettes42 73912 347
66111 Intérêts réglés à l'échéance42 73912 347
668 Autres charges financières—1 050
6688 Autres—1 050
67 Charges spécifiques—93 894
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées—93 894
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)—93 894
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses22 67414 174
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine2 7514 037
7031 Concessions et redevances funéraires7201 960
70311 Concession dans les cimetières (produit net)7201 960
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics2 0312 077
706 Prestations de services1 6501 623
7068 Autres redevances et droits1 6501 623
70688 Autres prestations de services1 6501 623
708 Autres produits18 2738 514
7087 Remboursement de frais17 8538 294
70876 par le GFP de rattachement17 000—
70878 par des tiers8538 294
7088 Autres produits d'activités annexes (abonnements et ventes d'ouvrages...)420220
73 Impôts et taxes239 703243 919
731 Fiscalité locale229 959227 053
7311 Contributions directes229 959227 053
73111 Impôts directs locaux229 959227 053
732 Fiscalité reversée90 31297 434
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales39 97539 975
73211 Attribution de compensation39 97539 975
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds50 33757 459
73222 Fonds de péréquation des ressources11 98512 678
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales11 98512 678
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants38 35244 781
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-80 568-80 568
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-80 568-80 568
73921 Prélèvement pour reversements de fiscalité entre collectivités locales-80 568-80 568
739211 Attribution de compensation-80 568-80 568
74 Dotations et participations181 427181 751
741 D.G.F.167 819169 210
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)167 819169 210
74111 Dotation forfaitaire des communes116 143115 863
74112 Dotation d'aménagement51 67653 347
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes36 99037 581
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes14 68615 766
742 Dotations aux élus locaux3 3223 320
744 FCTVA2 3561 571
747 Participations1 5201 520
7473 Départements1 5201 520
748 Compensations, attributions et autres participations6 4106 130
7483 Attributions de péréquation et de compensation4 5176 130
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière3 0512 937
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle1 4663 193
7484 Dotation de recensement1 893—
75 Autres produits de gestion courante60 37162 352
752 Revenus des immeubles56 76457 146
757 Subventions—331
7573 Subventions de fonctionnement des organismes publics—331
75736 Établissements et services rattachés—331
757368 Autres—331
758 Produits divers de gestion courante3 6074 875
7588 Autres produits divers de gestion courante3 6074 875
75888 Autres3 6074 875
77 Produits spécifiques—93 894
775 Produits des cessions d'immobilisations—41 680
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)—41 680
776 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat—52 214
7761 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat—52 214