Corneilla-del-Vercol

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves19 095 62118 489 341
102 Dotations et fonds d'investissement9 888 9729 818 548
1021 Dotation6 453 5436 453 543
1022 Fonds d'investissement3 435 4293 365 005
10222 FCTVA1 981 2101 914 394
10226 Taxe d'aménagement937 205933 597
10227 Versement pour sous densité3 2503 250
10228 Autres fonds d'investissement513 764513 764
106 Réserves9 206 6498 670 793
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés9 206 6498 670 793
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)00
110 Report à nouveau (solde créditeur)00
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement3 865 7993 426 296
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables2 351 6182 182 736
1321 Etat et établissements nationaux339 140339 140
1322 Régions194 895194 895
1323 Départements677 783677 783
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier600 000600 000
13258 Autres groupements600 000600 000
1326 Autres établissements publics locaux1 2601 260
1328 Autres538 540369 658
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable1 334 1811 063 560
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police146 427126 427
1346 Fonds communaux et intercommunaux860 353609 732
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux860 353609 732
1348 Autres327 401327 401
138 Autres subventions d'investissement non transférables180 000180 000
16 Emprunts et dettes assimilées1 119 5131 303 177
164 Emprunts auprès des établissements financiers1 107 2131 292 449
1641 Emprunts en euros1 107 2131 292 449
165 Dépôts et cautionnements reçus12 30010 728
19 Neutralisations et régularisations d'opérations727 313751 080
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations766 422766 422
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-39 109-15 342
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles128 190113 826
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme28 22528 225
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion85 37477 934
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires14 5917 667
2051 Concessions et droits similaires14 5917 667
21 Immobilisations corporelles23 616 62622 728 192
211 Terrains2 636 1982 288 670
2111 Terrains nus544 556342 775
2112 Terrains de voirie1 538 6541 392 907
2113 Terrains aménagés autres que voirie131 351131 351
2115 Terrains bâtis258 041258 041
2116 Cimetières70 63070 630
2118 Autres terrains92 96692 966
212 Agencements et aménagements de terrains862 507706 598
213 Constructions12 296 71212 072 384
2131 Bâtiments publics7 864 7677 832 037
2132 Bâtiments privés440 468248 870
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions1 002 0881 002 088
2138 Autres constructions2 989 3892 989 389
215 Installations, matériel et outillage techniques6 487 5156 487 515
2151 Réseaux de voirie1 033 8071 033 807
2152 Installations de voirie533 324533 324
2153 Réseaux divers2 178 2462 178 246
21538 Autres réseaux2 178 2462 178 246
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile844 848844 848
2157 Matériel et outillage technique347 670347 670
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques1 549 6201 549 620
216 Biens historiques et culturels2 8302 830
2162 Biens historiques et culturels mobiliers2 8302 830
21622 Dépenses ultérieures immobilisées2 8302 830
217 Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition49 12649 126
2173 Constructions7 1297 129
2175 Installations, matériel et outillage techniques41 99741 997
21753 Réseaux divers31 04931 049
21758 Autres installations, matériel et outillage techniques10 94810 948
218 Autres immobilisations corporelles1 281 7381 121 069
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers262 880170 713
2182 Matériel de transport105 051105 051
2183 Matériel informatique149 441149 005
2184 Matériel de bureau et mobilier390 137357 010
2188 Autres374 229339 290
23 Immobilisations en cours907 09741 880
231 Immobilisations corporelles en cours900 86935 652
238 Avances versées sur commandes d'immobilisations corporelles6 2286 228
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition43 83243 832
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences43 83243 832
26 Participations et créances rattachées à des participations199 614199 614
266 Autres formes de participation199 614199 614
27 Autres immobilisations financières447447
272 Titres immobilisés (droits de créance)152152
275 Dépôts et cautionnements versés295295
28 Amortissements des immobilisations-17 475-17 119
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-6 706-6 350
2802 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme-6 706-6 350
2805 Concessions et droits similaires, brevets, licences, logiciels, droits et valeurs similaires00
281 Amortissements des immobilisations corporelles-10 769-10 769
2815 Installations, matériel et outillage techniques-10 769-10 769
28156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile-10 769-10 769
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-72 642-52 038
401 Fournisseurs-29 081-39 893
4011 Fournisseurs-29 081-39 893
404 Fournisseurs d'immobilisations-43 561-12 145
4041 Fournisseurs d'immobilisations0-888
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés-43 561-11 257
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie-43 561-11 257
41 Redevables et comptes rattachés14 02016 778
411 Redevables3 8851 999
414 Locataires - Acquéreurs et locataires6 49210 292
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables3 6434 487
4161 Créances douteuses3 6434 487
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
427 Personnel - Oppositions00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques-1 279-1 430
441 Etat et autres collectivités publiques - Subventions à recevoir0—
4411 Subventions à recevoir - Amiable0—
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers0-31
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu0-31
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat00
44311 Dépenses—0
44312 Recettes - Amiable00
4432 Régions00
44321 Dépenses00
4433 Départements00
44331 Dépenses00
4434 Communes00
44341 Dépenses00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier—0
44351 Dépenses—0
4436 Caisse des écoles—0
44361 Dépenses—0
4437 CCAS0—
44371 Dépenses0—
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
445 Etat - Taxes sur le chiffre d'affaires-1 279-1 399
4455 Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser-1 409-1 400
44551 TVA à décaisser-1 409-1 400
4456 Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles128-1
44566 TVA sur autres biens et services128-1
4457 Taxes sur le chiffre d'affaires collectées22
44571 TVA collectée22
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée-10 795-9 009
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-10 795-9 009
4512 -10 795-9 009
46 Débiteurs et créditeurs divers160 041-7 751
466 Excédents de versement-160
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs160 057-7 751
4671 Autres comptes créditeurs-12 055-11 565
46711 Autres comptes créditeurs-12 055-11 565
4672 Autres comptes débiteurs171 9813 683
46721 Débiteurs divers - Amiable169 3883 654
46726 Débiteurs divers - Contentieux2 59329
4675 Opérations avec des gérants d'immeubles, des régisseurs intéressés ou des mandataires131131
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Recettes131131
47 Comptes transitoires ou d'attente-2 635-758
471 Recettes à classer ou à régulariser-2 643-766
4711 Versements des régisseurs00
4712 Virements réimputés00
4713 Recettes perçues avant émission des titres0-8
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47138 Autres0-8
4714 Recettes à réimputer0-758
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer00
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques00
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales00
47143 Flux d'encaissement à réimputer0-758
4717 Recettes relevé banque de France et DFT0—
47171 Recettes relevé BDF - Hors Héra0—
4718 Autres recettes à régulariser-2 6430
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
4728 Autres dépenses à régulariser00
478 Autres comptes transitoires88
4781 Frais de poursuite rattachés88
4784 Arrondis sur déclaration de TVA00
49 Dépréciation des comptes de tiers-528—
491 Dépréciation des comptes de redevables-527—
4911 Dépréciation des comptes de redevables-527—
496 Dépréciation des comptes de débiteurs divers-1—
4961 Dépréciation des comptes de débiteurs divers-1—
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés577 3331 448 538
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5117 Valeurs impayées00
51172 Chèques impayés0—
51178 Autres valeurs impayées—0
5118 Autres valeurs à l'encaissement—0
515 Compte au Trésor577 3331 448 538
54 Régies750750
541 Disponibilités chez les régisseurs750750
5411 Régisseurs d'avances (avances)500500
5412 Régisseurs de recettes (fonds de caisse)250250
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
587 Comptes pivots00
5872 Compte pivot - Admission en non valeur00
588 Autres virements internes0—
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks167 559185 439
606 Achats non stockés de matières et fournitures167 559185 439
6061 Fournitures non stockables70 72175 902
60611 Eau et assainissement16 84110 432
60612 Énergie – Électricité53 88065 470
6062 Fournitures non stockées18 22826 316
60622 Carburants6 1246 064
60623 Alimentation11 18419 355
60624 Produits de traitement353496
60628 Autres fournitures non stockées567401
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement51 89359 184
60631 Fournitures d’entretien22 74427 719
60632 Fournitures de petit équipement11 11215 498
60633 Fournitures de voirie15 00611 473
60636 Vêtements de travail3 0314 494
6064 Fournitures administratives5 0753 411
6065 Livres, disques, cassettes... (bibliothèques et médiathèques)2 4412 515
6067 Fournitures scolaires16 70515 439
6068 Autres matières et fournitures2 4962 672
61 Services extérieurs351 021288 217
611 Contrats de prestations de services106 77293 836
613 Locations43 77334 230
615 Entretien et réparations110 930101 622
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers31 37034 028
61521 Terrains4 0153 216
61522 Bâtiments13 3897 877
615221 Bâtiments publics13 3897 877
61523 Voies et réseaux13 96622 935
615231 Voiries13 96622 935
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers48 04839 581
61551 Matériel roulant2 0763 870
61558 Autres biens mobiliers45 97235 711
6156 Maintenance31 51228 013
616 Primes d'assurances74 91049 711
6161 Multirisques43 50920 671
6168 Autres31 40129 040
617 Etudes et recherches3 860719
618 Divers10 7768 099
62 Autres services extérieurs137 648155 630
621 Personnel extérieur au service35 47455 193
6218 Autre personnel extérieur35 47455 193
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires15 76723 979
623 Publicité, publications, relations publiques28 18323 427
624 Transports de biens et transports collectifs15 59812 809
625 Déplacements et missions1 745134
626 Frais postaux et frais de télécommunications18 49521 633
627 Services bancaires et assimilés3 181163
628 Divers19 20518 292
6283 Frais de nettoyage des locaux6 5526 360
6287 Remboursements de frais—800
62878 A ddes tiers—800
6288 Autres12 65311 132
63 Impôts, taxes et versements assimilés42 54840 757
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)24 56822 900
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)17 98017 568
637 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)—289
6378 244—
64 Charges de personnel1 111 3091 053 424
641 Rémunérations du personnel775 092752 754
6411 Personnel titulaire566 268553 255
6413 Personnel non titulaire219 610166 797
6416 Emplois aidés18 99658 951
64168 Autres emplois aidés18 99658 951
6417 Rémunérations des apprentis12 93612 469
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-42 718-38 718
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance326 423290 359
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance326 423290 359
647 Autres charges sociales9 79410 311
6470 Autres charges sociales9 79410 311
65 Autres charges de gestion courante190 642172 205
653 Indemnités75 35775 476
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus75 35775 476
65311 Indemnités de fonction64 74964 853
65313 Cotisations de retraite3 3423 360
65314 Cotisations de sécurité sociale - part patronale7 2667 263
654 Pertes sur créances irrécouvrables6691 008
6541 Créances admises en non-valeur6691 008
655 Contributions obligatoires65 82452 638
6553 Service d'incendie45 03944 199
6556 Contributions à des fonds11 0328 439
65561 Contributions au fonds de compensation des charges territoriales (établissement public de territoire)11 0327 431
65568 Autres contributions—1 008
6558 Autres contributions obligatoires9 753—
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions48 01040 610
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics21 00015 000
65736 Etablissements et services rattachés21 00015 000
657362 CCAS21 00015 000
65736212 21 00015 000
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé27 01025 610
65741 Ménages—650
65748 Autres personnes de droit privé27 01024 960
658 Charges diverses de gestion courante7822 473
6588 Autres charges diverses de gestion courante7822 473
65888 Autres7822 473
66 Charges financières30 52640 427
661 Charges d'intérêts30 52640 427
6611 Intérêts des emprunts et dettes30 52640 427
66111 Intérêts réglés à l'échéance30 52640 427
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions8831 128
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement8831 128
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses426 787390 901
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine20 2598 666
7031 Concessions et redevances funéraires14 8534 103
70311 Concession dans les cimetières (produit net)14 8534 103
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics5 4064 563
706 Prestations de services390 615382 235
7062 Redevances et droits des services à caractère culturel778680
7067 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseignement165 705153 831
7068 Autres redevances et droits224 132227 724
70688 Autres prestations de services224 132227 724
708 Autres produits15 913—
7087 Remboursement de frais15 913—
70878 par des tiers15 913—
72 Production immobilisée254 76129 599
73 Impôts et taxes1 427 0741 419 870
731 Fiscalité locale1 243 7971 237 252
7311 Contributions directes1 105 7751 084 495
73111 Impôts directs locaux1 099 4911 082 077
73114 Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux5 939—
73118 Autres contributions directes3452 418
7312 Publicité foncière et droit d'enregistrement80 29689 304
73123 Taxe communale additionnelle aux droits de mutation ou à la taxe de publicité foncière80 29689 304
7314 Impôts et taxes liés à la production et à la consommation énergétiques et industrielles57 72663 453
73141 Taxe sur la consommation finale d'électricité57 72663 453
732 Fiscalité reversée183 277182 618
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales152 689142 834
73211 Attribution de compensation152 689142 834
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds30 58839 784
73222 Fonds de péréquation des ressources30 58839 784
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales30 58839 784
74 Dotations et participations503 971485 644
741 D.G.F.485 105454 589
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)485 105454 589
74111 Dotation forfaitaire des communes223 027213 242
74112 Dotation d'aménagement262 078241 347
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes148 624135 429
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes113 454105 918
744 FCTVA4 189909
747 Participations8 82223 496
7471 Etat8 32223 001
74718 Autres8 32223 001
7478 Autres organismes500495
748 Compensations, attributions et autres participations5 8556 650
7483 Attributions de péréquation et de compensation5 8555 391
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière5 8555 391
7488 Autres attributions et participations—1 259
75 Autres produits de gestion courante154 090147 022
752 Revenus des immeubles128 964118 222
756 Libéralités reçues700—
758 Produits divers de gestion courante24 42628 800
7588 Autres produits divers de gestion courante24 42628 800
75888 Autres24 42628 800
76 Produits financiers4446
768 Autres produits financiers4446
7688 Autres4446