Corny-Machéroménil

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves854 224838 421
102 Dotations et fonds d'investissement411 815410 819
1021 Dotation219 065219 065
1022 Fonds d'investissement192 750191 754
10222 FCTVA166 738165 742
10226 Taxe d'aménagement4 9854 985
10227 Versement pour sous densité2 1832 183
10228 Autres fonds d'investissement18 84418 844
106 Réserves442 409427 602
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés442 409427 602
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)172 706139 015
110 Report à nouveau (solde créditeur)172 706139 015
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement290 062290 062
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables243 070243 070
1328 Autres243 070243 070
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable46 99246 992
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police1 2601 260
1346 Fonds communaux et intercommunaux45 73245 732
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux45 73245 732
16 Emprunts et dettes assimilées171 880187 042
164 Emprunts auprès des établissements financiers171 035186 197
1641 Emprunts en euros171 035186 197
165 Dépôts et cautionnements reçus845845
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-1 296-1 296
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-1 007-1 007
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-289-289
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles82 83882 838
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme12 15912 159
204 Subventions d'équipement versées61 31461 314
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics61 31461 314
20418 Organismes publics divers61 31461 314
204181 Biens mobiliers, matériel et études38 53038 530
204182 Bâtiments et installations22 78422 784
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires9 3659 365
2051 Concessions et droits similaires9 3659 365
21 Immobilisations corporelles1 270 3511 220 239
211 Terrains70 74332 223
2116 Cimetières70 54432 024
2117 Bois et forêts6868
2118 Autres terrains131131
212 Agencements et aménagements de terrains4 4414 441
213 Constructions276 811276 811
2131 Bâtiments publics258 003258 003
2132 Bâtiments privés9 9209 920
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions8 8888 888
215 Installations, matériel et outillage techniques899 708888 116
2151 Réseaux de voirie505 893505 893
2152 Installations de voirie325 788325 788
2153 Réseaux divers43 25631 664
21532 Réseaux d'assainissement—0
21538 Autres réseaux43 25631 664
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile952952
2157 Matériel et outillage technique16 35116 351
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques7 4687 468
218 Autres immobilisations corporelles18 64818 648
2183 Matériel informatique9 6779 677
2184 Matériel de bureau et mobilier4 1144 114
2188 Autres4 8574 857
23 Immobilisations en cours—0
231 Immobilisations corporelles en cours—0
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition61 32661 326
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences127 733127 733
249 Droits du remettant-66 407-66 407
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-66 407-66 407
26 Participations et créances rattachées à des participations3030
261 Titres de participation3030
28 Amortissements des immobilisations-39 484-35 398
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-39 484-35 398
2804 Subventions d'équipement versées-39 484-35 398
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-39 484-35 398
280418 Organismes publics divers-39 484-35 398
2804181 Biens mobiliers, matériel et études-25 682-23 114
2804182 Bâtiments et installations-13 802-12 284
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés00
401 Fournisseurs00
4011 Fournisseurs00
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés—0
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie—0
41 Redevables et comptes rattachés490901
414 Locataires - Acquéreurs et locataires490901
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques00
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat00
44311 Dépenses00
4434 Communes00
44341 Dépenses00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier—0
44351 Dépenses—0
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée-14 209-14 209
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-14 209-14 209
46 Débiteurs et créditeurs divers00
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs00
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs—0
46721 Débiteurs divers - Amiable—0
47 Comptes transitoires ou d'attente00
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4712 Virements réimputés—0
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47138 Autres00
4717 Recettes relevé banque de France et DFT0—
47171 Recettes relevé BDF - Hors Héra0—
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4728 Autres dépenses à régulariser00
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés180 482186 014
515 Compte au Trésor180 482186 014
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique—0
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks3 4633 471
606 Achats non stockés de matières et fournitures3 4633 471
6061 Fournitures non stockables3 0603 038
60611 Eau et assainissement104180
60612 Énergie – Électricité2 9562 858
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement216—
60633 Fournitures de voirie216—
6068 Autres matières et fournitures187433
61 Services extérieurs17 14318 487
611 Contrats de prestations de services—2 777
615 Entretien et réparations14 47213 747
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers13 51012 876
61521 Terrains12 70112 348
61523 Voies et réseaux809528
615231 Voiries809528
6156 Maintenance962871
616 Primes d'assurances2 6311 923
6161 Multirisques2 6311 923
618 Divers4040
62 Autres services extérieurs3 9676 716
623 Publicité, publications, relations publiques1 9963 307
626 Frais postaux et frais de télécommunications767746
628 Divers1 2042 663
6281 Concours divers (cotisations)88
6284 Redevances pour services rendus656985
6287 Remboursements de frais5401 670
62878 A ddes tiers5401 670
63 Impôts, taxes et versements assimilés692544
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)255130
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)437414
64 Charges de personnel9 3378 558
641 Rémunérations du personnel6 6156 067
6411 Personnel titulaire6 6156 067
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance2 6742 447
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance2 6742 447
647 Autres charges sociales4844
6470 Autres charges sociales4844
65 Autres charges de gestion courante20 03219 579
653 Indemnités13 10713 101
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus13 10713 101
65311 Indemnités de fonction12 45312 447
65313 Cotisations de retraite528528
65315 Formation126126
655 Contributions obligatoires5 2525 252
6553 Service d'incendie5 2525 252
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions665350
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics240—
65738 Autres établissements publics240—
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé425350
65748 Autres personnes de droit privé425350
658 Charges diverses de gestion courante1 008876
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires1 008876
65811 Droits d''utilisation - informatique en nuage1 008876
6588 Autres charges diverses de gestion courante00
65888 Autres00
66 Charges financières6 8217 306
661 Charges d'intérêts6 8217 306
6611 Intérêts des emprunts et dettes6 8217 306
66111 Intérêts réglés à l'échéance6 8217 306
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions4 0864 086
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement4 0864 086
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses421779
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine421779
7031 Concessions et redevances funéraires180540
70311 Concession dans les cimetières (produit net)180540
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics241239
73 Impôts et taxes76 87767 985
731 Fiscalité locale63 91963 694
7311 Contributions directes44 53645 274
73111 Impôts directs locaux44 53645 274
7313 Taxes liées à l'urbanisation, aux déchets et à l'environnement19 38318 420
73132 Taxe sur les pylônes électriques19 38318 420
732 Fiscalité reversée16 1767 516
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales9 376—
73212 Dotation de solidarité communautaire9 376—
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds6 8007 516
73222 Fonds de péréquation des ressources1 8342 147
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales1 8342 147
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants4 9665 369
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-3 218-3 225
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-3 218-3 225
73921 Prélèvement pour reversements de fiscalité entre collectivités locales-2 202-2 209
739211 Attribution de compensation-2 202-2 209
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-1 016-1 016
739221 FNGIR-1 016-1 016
74 Dotations et participations36 98337 211
741 D.G.F.18 33417 320
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)18 33417 320
74111 Dotation forfaitaire des communes10 45810 420
74112 Dotation d'aménagement7 8766 900
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes6 7505 662
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes1 1261 238
742 Dotations aux élus locaux6 3526 348
744 FCTVA87923
747 Participations—174
7471 Etat—174
74718 Autres—174
748 Compensations, attributions et autres participations12 21012 446
7483 Attributions de péréquation et de compensation11 86712 446
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière1 3901 398
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle10 47711 048
7484 Dotation de recensement343—
75 Autres produits de gestion courante5 5099 224
752 Revenus des immeubles5 5065 382
755 Dédits et pénalités—3 838
758 Produits divers de gestion courante34
7588 Autres produits divers de gestion courante34
75888 Autres34
76 Produits financiers00
761 Produits de participations00
77 Produits spécifiques—2 046
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale—2 046