Courcelles

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves1 534 0321 522 818
102 Dotations et fonds d'investissement829 735827 897
1021 Dotation559 679559 679
1022 Fonds d'investissement270 056268 218
10222 FCTVA269 776268 106
10226 Taxe d'aménagement280112
106 Réserves704 297694 921
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés704 297694 921
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)393 549371 499
110 Report à nouveau (solde créditeur)393 549371 499
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement594 048594 048
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables501 799501 799
1321 Etat et établissements nationaux23 67823 678
1322 Régions13 80213 802
1323 Départements395 903395 903
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier17 36217 362
13251 GFP de rattachement3 4403 440
13258 Autres groupements13 92213 922
1328 Autres51 05451 054
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable92 24992 249
1346 Fonds communaux et intercommunaux92 24992 249
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux91 71391 713
13462 Dotation de soutien à l'investissement local536536
16 Emprunts et dettes assimilées54 47661 069
164 Emprunts auprès des établissements financiers54 05660 649
1641 Emprunts en euros54 05660 649
165 Dépôts et cautionnements reçus420420
19 Neutralisations et régularisations d'opérations1 6451 645
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations19 57419 574
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-17 929-17 929
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles27 38112 374
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion5 2055 205
204 Subventions d'équipement versées18 1713 164
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics14 507—
20418 Organismes publics divers14 507—
204182 Bâtiments et installations14 507—
2042 Subvention d'équipement aux personnes de droit privé3 6643 164
20422 Bâtiments et installations3 6643 164
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires4 0054 005
2051 Concessions et droits similaires4 0054 005
21 Immobilisations corporelles2 170 6292 170 629
211 Terrains176 929176 929
2111 Terrains nus1 0001 000
2112 Terrains de voirie566566
2113 Terrains aménagés autres que voirie141 228141 228
2116 Cimetières3 0083 008
2117 Bois et forêts27 37327 373
2118 Autres terrains3 7543 754
212 Agencements et aménagements de terrains46 79846 798
213 Constructions502 204502 204
2131 Bâtiments publics490 758490 758
2132 Bâtiments privés11 44611 446
215 Installations, matériel et outillage techniques1 399 8091 399 809
2151 Réseaux de voirie1 168 0571 168 057
2152 Installations de voirie13 57213 572
2153 Réseaux divers193 454193 454
21538 Autres réseaux193 454193 454
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile9 0159 015
2157 Matériel et outillage technique11 32811 328
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques4 3834 383
218 Autres immobilisations corporelles44 88944 889
2183 Matériel informatique4 0544 054
2184 Matériel de bureau et mobilier24 96324 963
2188 Autres15 87215 872
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition8 0188 018
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences33 79733 797
249 Droits du remettant-25 779-25 779
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-25 779-25 779
26 Participations et créances rattachées à des participations366366
261 Titres de participation366366
27 Autres immobilisations financières9898
271 Titres immobilisés (droits de propriété)9898
28 Amortissements des immobilisations-4 701-3 028
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-4 701-3 028
2803 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion-3 123-2 082
2804 Subventions d'équipement versées-1 578-946
28042 Subvention d'équipement aux personnes de droit privé-1 578-946
280422 Bâtiments et installations-1 578-946
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés00
401 Fournisseurs00
4011 Fournisseurs00
404 Fournisseurs d'immobilisations—0
4041 Fournisseurs d'immobilisations—0
41 Redevables et comptes rattachés9301 392
411 Redevables4266
414 Locataires - Acquéreurs et locataires8081 326
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables800
4161 Créances douteuses800
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques00
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers0—
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu0—
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4432 Régions0—
44321 Dépenses0—
4434 Communes00
44341 Dépenses00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
4438 Autres établissements publics locaux0—
44381 Dépenses0—
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
46 Débiteurs et créditeurs divers0-74
466 Excédents de versement0-74
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs00
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs—0
46721 Débiteurs divers - Amiable—0
4675 Opérations avec des gérants d'immeubles, des régisseurs intéressés ou des mandataires—0
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Recettes—0
47 Comptes transitoires ou d'attente00
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer00
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer00
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques00
47143 Flux d'encaissement à réimputer—0
4717 Recettes relevé banque de France et DFT—0
47171 Recettes relevé BDF - Hors Héra—0
4718 Autres recettes à régulariser—0
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4728 Autres dépenses à régulariser—0
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés299 646392 732
515 Compte au Trésor299 646392 732
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
588 Autres virements internes—0
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks9 24110 340
606 Achats non stockés de matières et fournitures9 24110 340
6061 Fournitures non stockables5 1355 008
60611 Eau et assainissement251172
60612 Énergie – Électricité4 8844 836
6062 Fournitures non stockées393726
60621 Combustibles258686
60622 Carburants135—
60624 Produits de traitement—40
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement1 4672 306
60631 Fournitures d’entretien264156
60632 Fournitures de petit équipement1 1462 150
60633 Fournitures de voirie57—
6064 Fournitures administratives7981 418
6068 Autres matières et fournitures1 448882
61 Services extérieurs100 47033 334
611 Contrats de prestations de services2 602715
613 Locations488—
615 Entretien et réparations94 35630 305
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers93 75329 648
61522 Bâtiments2 62611 896
615221 Bâtiments publics2 6268 742
615228 Autres bâtiments—3 154
61523 Voies et réseaux85 5567 832
615231 Voiries85 5567 667
615232 Réseaux—165
61524 Bois et forêts5 5719 920
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers603657
61551 Matériel roulant66—
61558 Autres biens mobiliers537657
616 Primes d'assurances3 0242 314
6161 Multirisques2 7462 227
6168 Autres27887
62 Autres services extérieurs7 6088 943
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires65782
623 Publicité, publications, relations publiques3 0232 693
625 Déplacements et missions3516
626 Frais postaux et frais de télécommunications560682
628 Divers3 9254 770
6281 Concours divers (cotisations)1 0451 097
6282 Frais de gardiennage2 8133 622
6288 Autres6751
63 Impôts, taxes et versements assimilés1 4201 482
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)7473
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)1 3461 409
64 Charges de personnel8 1717 977
641 Rémunérations du personnel5 8605 830
6411 Personnel titulaire4 9934 977
6413 Personnel non titulaire867853
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance2 3112 147
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance2 4032 208
6459 Remboursement sur charges de sécurité sociale et de prévoyance-92-61
65 Autres charges de gestion courante38 55635 748
653 Indemnités13 10613 206
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus13 10613 206
65311 Indemnités de fonction12 57812 578
65313 Cotisations de retraite528528
65316 Frais de représentation du maire—100
655 Contributions obligatoires22 44219 577
6556 Contributions à des fonds22 30219 437
65568 Autres contributions22 30219 437
6558 Autres contributions obligatoires140140
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions1 7101 710
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé1 7101 710
65748 Autres personnes de droit privé1 7101 710
658 Charges diverses de gestion courante1 2981 255
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires1 2551 255
65818 Autres1 2551 255
6588 Autres charges diverses de gestion courante43—
65888 Autres43—
66 Charges financières745828
661 Charges d'intérêts745828
6611 Intérêts des emprunts et dettes745828
66111 Intérêts réglés à l'échéance745828
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions1 6741 894
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement1 6741 894
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses9 73638 482
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers8 40237 150
7022 Coupes de bois6 46035 929
7024 Remboursement forfaitaire TVA1 097131
7025 Taxes d'affouage8451 090
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine1 3341 332
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics830831
7035 Locations de droits de chasse et de pêche504501
73 Impôts et taxes30 27633 990
731 Fiscalité locale21 93922 287
7311 Contributions directes21 93922 287
73111 Impôts directs locaux21 93922 172
73118 Autres contributions directes—115
732 Fiscalité reversée11 56814 934
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales1 4723 825
73218 Autres fiscalités reversées entre collectivités locales1 4723 825
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds10 09611 109
73222 Fonds de péréquation des ressources870992
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales870992
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants9 22610 117
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-3 231-3 231
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-3 231-3 231
73921 Prélèvement pour reversements de fiscalité entre collectivités locales-3 231-3 231
739211 Attribution de compensation-3 231-3 231
74 Dotations et participations41 43447 432
741 D.G.F.22 12424 895
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)22 12424 895
74111 Dotation forfaitaire des communes11 61311 806
74112 Dotation d'aménagement10 51113 089
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes8 14010 589
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes2 3712 500
742 Dotations aux élus locaux6 3526 348
744 FCTVA2 6711 944
747 Participations935158
7471 Etat—158
74718 Autres—158
7475 Groupements de collectivités, collectivités à statut particulier et établissements publics935—
74751 GFP de rattachement935—
748 Compensations, attributions et autres participations9 35214 087
7483 Attributions de péréquation et de compensation9 35214 087
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière382384
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle8 97013 703
75 Autres produits de gestion courante11 05012 068
752 Revenus des immeubles10 81710 909
758 Produits divers de gestion courante2331 159
7588 Autres produits divers de gestion courante2331 159
75888 Autres2331 159